Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap

Département Hautes-Pyrénées

Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres; pour les lots nº 2 à
15: quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-13 Avis de marché
2020-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: F20ts001
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres; pour les lots nº 2 à 15: quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-227262
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres; pour les lots nº 2 à
Afficher plus
15: quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Valeur totale estimée: 3 906 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
La valeur estimée et les montants par lot sont calculés pour toute la durée du marché et ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Intitulé du lot: Secteur agglomération tarbaise et périphérie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur agglomération tarbaise et périphérie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 612 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Trois reconductions de douze mois par période.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur vallée des Gaves — Lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur vallée des Gaves — Lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic-en-Bigorre
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic-en-Bigorre.
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 6
Brève description:
Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Tarbes — Tournay vers établissements scolaires de Lannemezan
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur Tarbes — Tournay vers établissements scolaires de Lannemezan.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de Lannemezan.
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 9
Brève description:
Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur du Haut-Adour — Bagnères de Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Numéro du lot: 10
Brève description:
Secteur du Haut-Adour — Bagnères de Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan
Numéro du lot: 11
Brève description:
Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan.
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges
Numéro du lot: 12
Brève description: Secteur vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges.
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déplacements à l'intérieur du Département avec un véhicule adapté
Numéro du lot: 13
Brève description: Déplacements à l'intérieur du Département avec un véhicule adapté.
Valeur estimée hors TVA: 254 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déplacement entre le département et les départements limitrophes
Numéro du lot: 14
Brève description: Déplacement entre le Département et les départements limitrophes.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déplacement entre le département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté
Numéro du lot: 15
Brève description:
Déplacement entre le Département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté.
Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
Sous-critères de la valeur technique:
— véhicules: âge du ou des véhicules dédiés à l'exécution du marché;
— capacité du véhicule dédié à l'exécution du marché;
— qualité des équipements
—— en sécurité (ABS, ESP, ceintures de sécurité 3 points ou ventrale);
—— en confort (climatisation, boîte automatique);
—— accessibilité: 10 points;
— autres moyens mis à disposition pour exécuter la prestation:
—— présence d'un secrétariat (jours et horaires d'ouverture);
—— positionnement des locaux d'exploitation (transmettre adresse + justificatif);
—— présence d'un responsable d'exploitation pour l'organisation de la maintenance et l'encadrement des conducteurs sur le Département des Hautes-Pyrénées (adresse);
expérience du personnel dédié: 10 points;
— modalités de gestion des incidents:
—— mise en place immédiate des moyens de substitution en…
… matériel pour assurer la continuité du service (adresse de remisage du véhicule avec justificatif);
… personnel pour assurer la continuité du service (adresse de la personne concernée): 12 points;
— formation des personnels de conduite:
—— formation dispensée au secourisme notamment la prévention et secours critiques de niveau 1 (PSC1) ou diplôme reconnu équivalent avec attestation de recyclage annuel;
—— formation spécifique à la conduite ou au handicap notamment les diplômes ou attestations ou équivalents concernant la mission dévolue. Exemples: conduite préventive, situations d'urgence au volant, conduite sur les chaussées glissantes, certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (CCPCT), formation spécifique au transport d'enfants, formation spécifique au transport de personnes handicapées: 8 points.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 095-227262 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour les lots nº 2 à 15 : quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 293 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-483094
Se réfère à l'avis: 2020/S 095-227262
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.
Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Pour les lots nº 2 à 15 : quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Intitulé du lot: Secteur vallée des Gaves — lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Brève description:
Secteur vallée des Gaves — lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Intitulé du lot: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Brève description: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.
Intitulé du lot: Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Brève description:
Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.
Intitulé du lot: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Brève description: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de Lannemezan.
Intitulé du lot: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Brève description: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Intitulé du lot: Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Brève description:
Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.
Intitulé du lot: Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan
Brève description:
Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan.
Intitulé du lot: Déplacements à l'intérieur du département avec un véhicule adapté
Brève description: Déplacements à l'intérieur du département avec un véhicule adapté.
Déplacement entre le département et les départements…
… limitrophes.
… limitrophes avec un véhicule adapté.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-26 📅
Nom: Société des transports européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 18184.48 EUR 💰
Nom: Transports Saint-Antoine
Adresse postale: 4 bis avenue de la Libération
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 15405.90 EUR 💰
Nom: Transports Lacoste
Adresse postale: 14 rue Louise Michel
Commune postale: Aureilhan
Code postal: 65800
Valeur totale du marché: 17689.64 EUR 💰
Nom: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89 rue Lavergne
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 15402.34 EUR 💰
Nom: AADSP transport
Adresse postale: 5 du Petit Albi
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 19905.74 EUR 💰
Nom: Prestige Tour
Adresse postale: 26 rue de Bretagne
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Valeur totale du marché: 21274.56 EUR 💰
20534.08 EUR 💰
16399.14 EUR 💰
18837.74 EUR 💰
17210.82 EUR 💰
Nom: Voyages Arnaudin
Adresse postale: 31 avenue de Sarsan
Valeur totale du marché: 18200.50 EUR 💰
15906.08 EUR 💰
18775.44 EUR 💰
17919.26 EUR 💰
Nom: Société des transports Européens Grand Sud
Valeur totale du marché: 19359.28 EUR 💰
15900.74 EUR 💰
18771.88 EUR 💰
Nom: Les Fiacres Girondin
Valeur totale du marché: 15651.54 EUR 💰
23125.76 EUR 💰
Nom: SARL Adour tourisme
Adresse postale: quartier Hitaous
Commune postale: Cannet
Code postal: 32400
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 22789.34 EUR 💰
Nom: ABC transport et taxi Berne
Adresse postale: 155 rue de la Terrasse
Commune postale: Lannemezan
Code postal: 65300
Valeur totale du marché: 18042.08 EUR 💰
Nom: SARL taxis des étoiles
Adresse postale: Camp Barrat
Commune postale: Saint-Laurent-de-Neste
Code postal: 65150
Valeur totale du marché: 18013.60 EUR 💰
Nom: Allo taxi des vallées
Adresse postale: 5 route du Pont
Commune postale: Bazus-Aure
Code postal: 65170
Valeur totale du marché: 23860.90 EUR 💰
Nom: SARL taxis des Étoiles
Les fiacres Girondins
Valeur totale du marché: 11374.20 EUR 💰
16849.48 EUR 💰
Nom: SARL Dossat
Adresse postale: Village
Commune postale: Cizos
Code postal: 65230
Valeur totale du marché: 17922.24 EUR 💰
19348.60 EUR 💰
24186.64 EUR 💰
19946.68 EUR 💰
18757.64 EUR 💰
20979.08 EUR 💰
16149.94 EUR 💰
Nom: Taxi les Arribas
Adresse postale: route Départementale
Commune postale: Tibiran-Jaunac
Code postal: 65660
Valeur totale du marché: 17189.46 EUR 💰
14199.06 EUR 💰
16582.48 EUR 💰
12427.96 EUR 💰
19088.72 EUR 💰
Nom: Arc en ciel Voyages
Adresse postale: 7 rue Ampère
Valeur totale du marché: 17826.70 EUR 💰
20637.32 EUR 💰
Adresse postale: 9, chemin de Lancefoc
Valeur totale du marché: 9692.20 EUR 💰
15025.50 EUR 💰
19517.40 EUR 💰
Nom: EURL Allo taxi des Caps
Adresse postale: 14 rue des Bedialots
Commune postale: Tostat
Code postal: 65140
Valeur totale du marché: 22374.10 EUR 💰
Adresse postale: 155 rue de la Terrasse — 9 chemin de Lancefoc
Valeur totale du marché: 25760.16 EUR 💰
25014.34 EUR 💰
26778.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
7
4

Référence
Informations complémentaires
Complément: 4
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge du Tribunal administratif de Pau.
Accord-cadre à bon(s) de commande(s) sans minimum, sans maximum; conclu pour un an reconductible trois fois un an.
Les montants renseignés sont des montants estimatifs (HT).
Source: OJS 2020/S 199-483094 (2020-10-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Hautes-Pyrénées
Fournisseurs:
AADSP Transport ABC transport et taxi Berne Allo taxi des vallées Arc en Ciel Voyages EURL Allo taxi des Caps Les Fiacres Girondin Les Fiacres Girondins Prestige Tour sarl Adour Tourisme SARL Dossat
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de transport routier public Services spécialisés de transport routier...