Location de véhicules légers et d'autocars avec chauffeur
SCA/PFAF SO
Prestations de transport en autocar et en véhicule léger avec chauffeur au profit d'entités du ministère de la défense situées dans la zone Sud-Ouest (départements 12, 33, 34 et 40) 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-28 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: PFAFSO-33-160378-S2-TE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: section2.pfafso@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852347 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300265&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://orme.finances.ader.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308344&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384137
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1: transport de personnes en autocars avec chauffeur au profit de la 13
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport du personnel permissionnaires de la 13
Valeur estimée hors TVA: 321 984 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Marchés similaires.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot n° 2: transport de personnes en véhicule type tourisme avec chauffeur au profit de la DGA EM (site Landes) et DGA EV (site Cazaux)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Cavalerie (12).
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Concernant le lot n° 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300265&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet, F
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2016/S 211-384137 (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: PFAFSO-33-160378-S2-TE
Brève description:
Prestations de transport en autocar et en véhicule léger avec chauffeur au profit d'entités du ministère de la défense situées dans la zone Sud-Ouest (départements 12, 33, 34 et 40) 2 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: section2.pfafso@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852347 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300265&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://orme.finances.ader.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308344&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384137
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Marché simple à quantités fixe.
Des contrôles élémentaires sont effectués.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1: transport de personnes en autocars avec chauffeur au profit de la 13
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport du personnel permissionnaires de la 13
Valeur estimée hors TVA: 321 984 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
De la date de notification au 31.12.2017 du 1.1.2018 au 31.12.2018 du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification. Reconductible tacitement et annuellement sans que sa durée globale ne puisse excéder 36 mois consécutifs dans la limite de 2 reconductions.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Marché simple à quantités fixe.
Des contrôles élémentaires sont effectués.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport de personnes en véhicule type tourisme avec chauffeur au profit de la DGA EM (site Landes) et DGA EV (site Cazaux).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
De la date de notification au 31.12.2017 du 1.1.2018 au 31.12.2018 du 1.1.2019 au 31.12.2019 du 1.1.2020 à la veille de la date anniversaire de notification. Reconductible tacitement et annuellement sans que sa durée globale ne puisse excéder 48 mois consécutifs dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Cavalerie (12).
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Concernant le lot n° 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300265&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Lot 1: les prix sont fermes.
Lot 2: les prix sont révisables.
L'octroi d'avance n'est pas possible.
Le paiements se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatique.
Les offres variables ne sont pas admises.
L'unité monétaire est l'euro.
Le critère d'attribution est le prix.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet, F
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2016/S 211-384137 (2016-10-28)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024282
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384137
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: transport de personnes en autocars avec chauffeur au profit de la 13
Lot nº 2: transport de personnes en véhicule type tourisme avec chauffeur au profit de la DGA EM (Site Landes) et DGA EV (Site Cazaux)
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 015-024282 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport en autocar et en véhicule léger avec chauffeur au profit d'entités du ministère de la défense situées dans la zone Sud-Ouest (dept 12, 33, 34 et 40) 2 lots.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024282
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384137
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: transport de personnes en autocars avec chauffeur au profit de la 13
Lot nº 2: transport de personnes en véhicule type tourisme avec chauffeur au profit de la DGA EM (Site Landes) et DGA EV (Site Cazaux)
Brève description:
Transport de personnes en véhicule type tourisme avec chauffeur au profit de la DGA EM (Site Landes) et DGA EV (Site Cazaux).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 015-024282 (2017-01-19)
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