Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine immobilier de la SEM EMH
SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des prestations intellectuelles diverses (Missions SPS, Contrôleur technique, géomètre, géotechniciens, certifications, audits énergétiques, études Structures, AMO Amiante)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AKILA INGENIERIE GRAND EST
- • BECS
- • BTP Consultants
- • Bureau Alpes Contrôles
- • Bureau Véritas Construction
- • Buro 3
- • COMPETENCE GEOTECHNIQUE GRAND EST
- • Geofit
- • Hydro Geotechnique Est
- • ICSEO BUREAU D ETUDES
- • MANERGY
- • QIOS
- • S2E SAS
- • sarl C.A.R.T.A.G.E
- • sarl Cabinet Meley Strozyna Geom Experts
- • Services de comptabilité et d'audit › Services d'audit
- • Services de conseil en bâtiment › Services de conseil en installations techniques de bâtiment
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en protection et contrôle des risques
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Lorraine › Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine immobilier de la SEM EMH
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3
Description du marché: Lot n°3 : Missions de géomètres (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en bâtiment 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4
Description du marché: Lot n°4 : Missions de géotechnicien (lot multi-attributaires)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6
Description du marché: Lot n°6 : Audits Energétiques (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7
Description du marché: Lot n°7 : Missions d'études Structure (lot mono-attributaire)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 11:30:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542333 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542333 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-620121 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine immobilier de la SEM EMH
Numéro de référence:
ACDIAGDPI
Brève description:
Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des prestations intellectuelles diverses (Missions SPS, Contrôleur technique, géomètre, géotechniciens, certifications, audits énergétiques, études Structures, AMO Amiante)
Afficher plus
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Lot n°1 : Missions de coordination de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en protection et contrôle des risques
📦
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Lot n°2 : Missions de contrôles techniques pour les opérations d'investissement (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en installations techniques de bâtiment
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3
Description du marché: Lot n°3 : Missions de géomètres (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en bâtiment 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4
Description du marché: Lot n°4 : Missions de géotechnicien (lot multi-attributaires)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5
Description du marché:
Lot n°5 : Missions de certification et de labellisation (lot multi-attributaires)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6
Description du marché: Lot n°6 : Audits Energétiques (lot multi-attributaires)
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7
Description du marché: Lot n°7 : Missions d'études Structure (lot mono-attributaire)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8
Description du marché:
Lot n°8: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de l'amiante (lot mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 11:30:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
80043
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542333 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542333 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
D0FD5E47-C52E-223A-9DFC8D7B9C37CF16
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-620121 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 800 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-25 📅
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine immobilier de la Sem Emh
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Becs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 Avenue Henri Ginoux
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sudouest@becs.fr 📧
Téléphone: 0667146042 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Jean-Antoine Chaptal
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: metz@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 0372395347 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Bureau veritas construction
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Pablo Picasso
Code postal: 57365
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: serviceclientgrandest.construction@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0387399310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Btp consultants
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 Bd Solidarite
Courrier électronique: adm.grandest@btp-consultants.fr 📧
Téléphone: 0372395463 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cabinet meley strozyna geom experts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 194 Rue De Pont A Mousson
Code postal: 57950
Commune postale: Montigny-Les-Metz
Courrier électronique: jstrozyna@cmsgeo.fr 📧
Téléphone: 0387653533 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl c.a.r.t.a.g.e
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Che Des Grandes Vignes
Code postal: 57160
Commune postale: Scy-Chazelles
Courrier électronique: sarl.cartage@orange.fr 📧
Téléphone: 0965518757 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue De Berne
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: strasbourg@geofit.fr 📧
Téléphone: 0367340800 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Hydro geotechnique est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Z Indus De La Charotte
Code postal: 90170
Commune postale: Anjoutey
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: lorraine@hydrogeotechnique.com 📧
Téléphone: 0383592314 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Competence geotechnique grand est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Du Grand Pre
Code postal: 57280
Commune postale: Feves
Courrier électronique: grand-est@competence-geotechnique.fr 📧
Téléphone: 0387512323 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Icseo bureau d etudes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De Maidieres
Code postal: 54700
Commune postale: Blenod-Les-Pont-A-Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: agence.est@icseo.com 📧
Téléphone: 0372750010 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Manergy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Sejourne
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact.grand-est@manergy.fr 📧
Téléphone: 0143979349 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Qios
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue du rocher
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: e.sabban@qualitel.org 📧
Téléphone: 0142347090 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: S2E SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Av Georges Clemenceau
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: dev@s2e-groupe.fr 📧
Téléphone: 0381802473 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Akila ingenierie grand est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue De Rosheim
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Courrier électronique: fadi.hachem@akila-ingenierie.com 📧
Téléphone: 0624959636 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: BURO 3
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Du Pont Moreau
Courrier électronique: g.humbert@polygone-ingenierie.eu 📧
Téléphone: 0146809131 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620121-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Adresse De Recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Source: OJS 2025/S 113-388334 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 800 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250033
Date de conclusion du contrat: 2025-05-25 📅
Titre: Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine immobilier de la Sem Emh
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Becs
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-1-1
Adresse postale: 75 Avenue Henri Ginoux
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sudouest@becs.fr 📧
Téléphone: 0667146042 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-1-2
Adresse postale: 1 Rue Jean-Antoine Chaptal
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: metz@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 0372395347 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Bureau veritas construction
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-1-3
Adresse postale: 5 Rue Pablo Picasso
Code postal: 57365
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: serviceclientgrandest.construction@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0387399310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Btp consultants
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-2-1
Adresse postale: 92 Bd Solidarite
Courrier électronique: adm.grandest@btp-consultants.fr 📧
Téléphone: 0372395463 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cabinet meley strozyna geom experts
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-3-1
Adresse postale: 194 Rue De Pont A Mousson
Code postal: 57950
Commune postale: Montigny-Les-Metz
Courrier électronique: jstrozyna@cmsgeo.fr 📧
Téléphone: 0387653533 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Sarl c.a.r.t.a.g.e
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-3-2
Adresse postale: 20 Che Des Grandes Vignes
Code postal: 57160
Commune postale: Scy-Chazelles
Courrier électronique: sarl.cartage@orange.fr 📧
Téléphone: 0965518757 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-3-3
Adresse postale: 4 Rue De Berne
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: strasbourg@geofit.fr 📧
Téléphone: 0367340800 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Hydro geotechnique est
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-4-1
Adresse postale: Z Indus De La Charotte
Code postal: 90170
Commune postale: Anjoutey
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: lorraine@hydrogeotechnique.com 📧
Téléphone: 0383592314 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: Competence geotechnique grand est
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-4-2
Adresse postale: Rue Du Grand Pre
Code postal: 57280
Commune postale: Feves
Courrier électronique: grand-est@competence-geotechnique.fr 📧
Téléphone: 0387512323 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Nom: Icseo bureau d etudes
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-4-3
Adresse postale: Rue De Maidieres
Code postal: 54700
Commune postale: Blenod-Les-Pont-A-Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: agence.est@icseo.com 📧
Téléphone: 0372750010 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Manergy
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-6-1
Adresse postale: 1 Rue Sejourne
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact.grand-est@manergy.fr 📧
Téléphone: 0143979349 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Nom: Qios
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-6-2
Adresse postale: 28 rue du rocher
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: e.sabban@qualitel.org 📧
Téléphone: 0142347090 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Nom: S2E SAS
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-6-3
Adresse postale: 45 Av Georges Clemenceau
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: dev@s2e-groupe.fr 📧
Téléphone: 0381802473 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Akila ingenierie grand est
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-7-1
Adresse postale: 17 Rue De Rosheim
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Courrier électronique: fadi.hachem@akila-ingenierie.com 📧
Téléphone: 0624959636 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: BURO 3
Numéro d'enregistrement national:
1542333-1-8-1
Adresse postale: 6 Rue Du Pont Moreau
Courrier électronique: g.humbert@polygone-ingenierie.eu 📧
Téléphone: 0146809131 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620121-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Adresse De Recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
11866A59-A0FF-0035-F413C1E8849B91D4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
11866A6C-0C5C-2B1A-13C42EB1420BE150
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Source: OJS 2025/S 113-388334 (2025-06-13)
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