Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations d'infrastructures
Saint-Étienne métropole
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/12/2025 (ou sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/11/2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-04 | Avis de marché |
| 2025-07-02 | Avis de marché |
| 2025-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations d'infrastructures
Numéro de référence: 2025-GTI-0019
Brève description:
“Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole”
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“pour la ville de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57560 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57560 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre....”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 551118C0-B312-BB36-DBB15B0D871CF027
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-365615 (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations d'infrastructures
Numéro de référence: 2025-GTI-0019
Brève description:
“Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole”
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“pour la ville de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57560 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57560 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 551118C0-B312-BB36-DBB15B0D871CF027
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-365615 (2025-06-04)
Avis de marché (2025-07-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F4E08945-0FE4-8B97-63EA8396618D754C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 126-433759 (2025-07-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F4E08945-0FE4-8B97-63EA8396618D754C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 07/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 126-433759 (2025-07-02)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025dgti364
Date de conclusion du contrat: 2025-10-29 📅
Titre: secteur Furan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Exell securite
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactao@exell-securite.fr 📧
Téléphone: 0616454321 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SP2SE
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue Benoit Oriol
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@sp2se.com 📧
Téléphone: 0477223187 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Presents
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-3-1
Adresse postale: 31 Rue Mazenod
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: dr.aura@presents.fr 📧
Téléphone: 0478386969 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-4-1
Adresse postale: 22 Rue Des Acieries
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: stetienne@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 0477915990 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477492149 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Consultation en groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Accord-cadre...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 744DF80B-F36E-ACD2-5829CB72690639DC
Source: OJS 2025/S 215-738215 (2025-11-06)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025dgti364
Date de conclusion du contrat: 2025-10-29 📅
Titre: secteur Furan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Exell securite
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactao@exell-securite.fr 📧
Téléphone: 0616454321 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SP2SE
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue Benoit Oriol
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@sp2se.com 📧
Téléphone: 0477223187 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Presents
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-3-1
Adresse postale: 31 Rue Mazenod
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: dr.aura@presents.fr 📧
Téléphone: 0478386969 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national: 57560-1-4-1
Adresse postale: 22 Rue Des Acieries
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: stetienne@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 0477915990 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477492149 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Consultation en groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Accord-cadre...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 744DF80B-F36E-ACD2-5829CB72690639DC
Source: OJS 2025/S 215-738215 (2025-11-06)
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