Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SP2SE est mentionné
2025-06-04Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations... (Saint-Étienne métropole)
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. …
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2024-06-05ACCORD-CADRE DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet des missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé sur des opérations de réhabilitation, de construction etc.. de GRANDLYON HABITAT. Le présent contrat constitue : - Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. - Cet accord cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des …
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2022-09-29Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur chantier de bâtiment ou de génie civil (Lyon Métropole Habitat)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur chantier de bâtiment ou de génie civil de catégorie 1,2 ou 3 pendant les phases conception, étude et élaboration du projet et pendant la réalisation de l'ouvrage aux fins de :
- prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives de plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens communs tels que les …
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2021-05-10Mission de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) niveau II et III (Saint-Étienne métropole)
Il s'agit de réaliser des missions de coordination de Sécurité et de protection de la santé (SPS) sur des opérations d'infrastructure, de niveaux II et III, en application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et, en particulier, celles énoncées par le code du travail. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Saint-Étienne Métropole;
— ville de …
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2020-06-05Missions de CSPS de niveau 1, 2 et 3 pour les opérations de travaux de construction, de réhabilitation et de... (Région Auvergne Rhône Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 1, 2 et 3 pour toutes les opérations de travaux de construction, de réhabilitation et de maintenance portant sur le patrimoine immobilier de la Région Auvergne Rhône Alpes. L'accord-cadre donne lieu en partie à l'émission de bons de commande (opérations de travaux < 5 000 000 EUR) et en partie à la conclusion de marchés subséquents (opérations de travaux d'un montant …
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2019-11-20Accord-cadre de services — Coordination sécurité et protection santé sur toutes les opérations sur le territoire de... (Grand Lyon Habitat)
La présente consultation concerne la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur toutes les opérations sur le territoire de Grand Lyon Habitat — Mission de niveau 1/2/3/3+ (conception et réalisation des travaux).
Les prestataires retenus auront en charge:
Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 1/2/3/3+ (conception + réalisation des travaux).
Mission définie dans le CCTP, comprenant:
— une mission de coordination de sécurité et de protection de …
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