Via 5 Lacs - Mission de CSPS pour la réalisation des travaux
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Réalisation de missions de CSPS pour la réalisation de l'itinéraire Via 5 Lacs
Date limiteDeadline 2026-06-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Via 5 Lacs - Mission de CSPS pour la réalisation des travaux
Numéro de référence:
Brève description: Réalisation de missions de CSPS pour la réalisation de l'itinéraire Via 5 Lacs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Missions de CSPS pour la réalisation des travaux de l'itinéraire de la Via 5 Lacs
Description du marché:
Durée de l'accord: 72 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des missions objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour assure la conduite de la mission
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du process qualité de la mission et des livrables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le long de l'itinéraire de la Via 5 Lacs : Isère, Savoie et Haute-Savoie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-16 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Cf Attestation de candidature simplifiée
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: Qualification CSPS et OPQIBI ou équivalence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-374401 (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Via 5 Lacs - Mission de CSPS pour la réalisation des travaux
Numéro de référence:
DAF_2026_000036
Brève description: Réalisation de missions de CSPS pour la réalisation de l'itinéraire Via 5 Lacs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
26A0036001
Titre: Missions de CSPS pour la réalisation des travaux de l'itinéraire de la Via 5 Lacs
Description du marché:
Missions de CSPS pour la réalisation des travaux de l'itinéraire de la Via 5 Lacs
Site principal ou lieu d'exécution:
Le long de l'itinéraire de la Via 5 Lacs dans les départements de l'Isère, de la Savoie et la Haute-Savoie.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 72 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des missions objet du contrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour assure la conduite de la mission
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du process qualité de la mission et des livrables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le long de l'itinéraire de la Via 5 Lacs : Isère, Savoie et Haute-Savoie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée de l'accord-cadre est justifiée par le fait de devoir assurer une continuité dans l'exercice des missions de CSPS sur toute la durée des travaux de l'itinéraire. Ces travaux auront lieu sur toute la durée de l'accord-cadre mais sans que la Région n'ait de calendrier précis à date.
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-16 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste pertinente de 1 référence en infrastructures linéaires de catégorie 1 et liste pertinente de 3
références en infrastructure linéaires de catégorie 2 dont 1 pour une opération de taille comparable aux opérations concernées par le marché (références au cours des trois dernières années). Ces références devront inclure des prestations SPS relevant des phases conception et réalisation pour ce type d'infrastructure.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères: Cf Attestation de candidature simplifiée
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: Qualification CSPS et OPQIBI ou équivalence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: 69
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-374401 (2026-05-29)
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