2021-06-23Prestations de services en assurance (Le Grand Narbonne)
Prestations de services en assurance consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération du Grand Narbonne,
— commune de Bize-Minervois,
— commune de Fleury d'Aude,
— commune de Leucate,
— commune de Nevian,
— commune de Portel-des-Corbières,
— commune de Sainte-Valière,
— commune de Saint-Marcel d'Aude,
— commune de Sigean.
Coordonnateur du groupement de commandes: le Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. …
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2021-06-21Prestations d'assurance dommages aux biens et risques annexes – risques industriels, et risques numériques (Dijon Métropole)
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation a comme objectif la souscription de deux contrats correspondant à deux lots différents. Les candidats pourront soumissionner à un ou aux deux lots. Une même compagnie d'assurance ne pourra présenter plus d'une offre pour chaque lot. Un même intermédiaire d'assurance (agent ou courtier) ne pourra présenter plus d'une offre par lot. Une même personne ne pourra …
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2021-06-16Marché de services d'assurance (Commune de Franconville-la-Garenne)
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance pour la ville de Franconville. La consultation se divise en quatre lots:
— lot nº 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes»,
— lot nº 2: assurance «Responsabilité et risques annexes»,
— lot nº 3: assurance «Flotte automobile et risques annexes»,
— lot nº 4: assurance «Protection juridique des agents et des élus».
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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2021-06-14Marché de service assurance (Ville de Domérat)
— lot 1: dommage aux biens et risques annexes;
— lot 2: responsabilité et risques annexes;
— lot 3: flotte automobile et risques annexes;
— lot 4: risques statutaires du personnel;
— lot 5: protection juridique des agents et des élus/administrateurs.
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2021-06-10Marché de services d'assurance (Sénat)
La consultation porte sur un marché d'assurance décomposé en quatre lots:
— lot nº 1: dommages aux biens et risques annexes;
— lot nº 2: responsabilité et risques annexes;
— lot nº 3: flotte automobile et risques annexes;
— lot nº 4: assistance rapatriement et individuelle accident.
Les lots 1 et 2 comportent une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire, liée à la solution de franchise.
Le lot 3 comporte deux PSE obligatoires, liées à une extension de la garantie automobile (PSE nº 1) et à …
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2021-06-10Assurances des dommages aux biens et des risques annexes (Métropole Européenne de Lille)
La consultation porte sur le renouvellement des marchés d'assurances dommages aux biens et risques annexes de trente-six communes du territoire de la Métropole Européenne de Lille, coordonnateur du groupement de commande. Il s'agit de la relance du lot nº 1 de la procédure relative au renouvellement des marchés d'assurances de risque de responsabilité civile, d'automobiles, de dommages aux biens, de protection juridique et navigation de la MEL, de trente-six communes de son territoire et de Sourceo, …
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2021-06-04Souscription et gestion de contrats d'assurances (Mairie de Villeneuve-Loubet)
Marché sur appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoir adjudicateur.
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber-risques.
En respect de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, le présent …
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2021-06-02Assurances IARD (Ville d'Orsay)
Les prestations sont les suivantes: dommages aux biens, responsabilité civile, et protection fonctionnelle des agents et élus de la collectivité. Le marché est passé en groupement de commande entre la commune d'Orsay (coordonnateur) et le CCAS.
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2021-05-27Souscription et gestion de divers services d'assurances pour l'OPAC de l'Oise (OPAC de l'Oise)
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en quatre lots et visent:
— l'assurance «Responsabilité civile, exploitation et professionnelle — responsabilité Loi Hoguet» (lot nº 1),
— l'assurance «RC des administrateurs et dirigeants» (lot nº 2),
— l'assurance «Individuelle, accident des administrateurs» (lot nº 3),
— l'assurance «Tous risques informatiques» (lot nº 4).
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
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