Fournisseur: AXA France IARD
>20 marchés publics archivés
AXA France IARD est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Verspieren, MMA IARD, Gras Savoye, Groupe Satec, SMACL, Smabtp et Assurances Pilliot.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur AXA France IARD est mentionné
2025-11-04
Assurance des responsabilités et des risques annexes pour la commune de Berck-sur-Mer (Ville de Berck sur Mer)
Sont assurées, les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'Assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions. Prestation supplémentaire éventuelle n°1 (non obligatoire) : Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
Sont assurées, les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'Assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions. Prestation supplémentaire éventuelle n°1 (non obligatoire) : Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
2025-09-30
MARCHE DE SERVICES ASSURANCE Dommages aux biens Dommages ouvrage (Ste d'HLM Pierres et Lumières)
Contrat d'assurances "Dommages aux biens et risques annexes" (DAB) Contrat d'assurance relatif aux risques construction des opérations (DO) Voir la passation de marché »
Contrat d'assurances "Dommages aux biens et risques annexes" (DAB) Contrat d'assurance relatif aux risques construction des opérations (DO) Voir la passation de marché »
2025-07-03
Assurances flotte des véhicules (Ville de Lyon)
Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2025-06-25
Prestations de services d'assurances (VAL DE FRANCE - L'HABITAT DES TERRITOIRES)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2024-08-20
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT (Alsace Habitat)
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT Voir la passation de marché »
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT Voir la passation de marché »
2023-11-24
assurances " Dommages à l'ouvrage " et " C.C.R.D. " pour les besoins de l'opération de de construction du bâtiment... (Sorbonne université)
assurances " Dommages à l'ouvrage " et " c.c.r.d. " pour les besoins de l'opération de de construction du bâtiment Paris PARC de Sorbonne Université Voir la passation de marché »
assurances " Dommages à l'ouvrage " et " c.c.r.d. " pour les besoins de l'opération de de construction du bâtiment Paris PARC de Sorbonne Université Voir la passation de marché »
2023-11-17
marché public de service d'assurances (École normale supérieure)
la présente consultation concernent les garanties suivantes : Dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (ligne 1 et ligne 2), Responsabilité civile générale et risques annexes et Assistance rapatriement. La durée de chaque lot est de 4 ans, soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027 inclus moyennant, dans le cadre de la faculté de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de quatre mois pour chacune des parties, à compter de la date d'échéance. L'Échéance … Voir la passation de marché »
la présente consultation concernent les garanties suivantes : Dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques et autres matériels (ligne 1 et ligne 2), Responsabilité civile générale et risques annexes et Assistance rapatriement. La durée de chaque lot est de 4 ans, soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027 inclus moyennant, dans le cadre de la faculté de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de quatre mois pour chacune des parties, à compter de la date d'échéance. L'Échéance … Voir la passation de marché »
2023-11-07
Marché d'assurance du patrimoine immobilier - Dommages aux biens (SA HLM SOMCO)
Assurance du patrimoine immobilier locatif de 5016 logements soit 631.079 m² de surface. Voir la passation de marché »
Assurance du patrimoine immobilier locatif de 5016 logements soit 631.079 m² de surface. Voir la passation de marché »
2023-10-20
prestations D'Assurances pour les besoins du smiage maralpin et de la regie des eaux alpes azur mercantour (reaam) -... (Synd mixte inondations amenagement ges)
prestations D'Assurances pour les besoins du smiage maralpin et de la regie des eaux alpes azur mercantour (reaam) - groupement de commande Voir la passation de marché »
prestations D'Assurances pour les besoins du smiage maralpin et de la regie des eaux alpes azur mercantour (reaam) - groupement de commande Voir la passation de marché »
2023-10-18
passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Société Publique Aéroportuaire Régionale (Splar) (SPL Aéroportuaire Régionale)
la présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Société Publique Aéroportuaire Régionale (Splar) Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Société Publique Aéroportuaire Régionale (Splar) Voir la passation de marché »
2023-10-10
prestations de services D'Assurance (École national sup. d'arts et métiers)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-10-06
assurance flotte automobile (regie des eaux du pays d aix)
le présent marché a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues soumis à l'obligation d'assurance prévue aux articles L 211.1 et suivant du Code des assurances et dont la Régie des Eaux est propriétaire ou dont elle a la garde ou l'usage pour l'exercice de l'ensemble de ses activités y compris le transport public de voyageurs à titre gratuit ou onéreux Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues soumis à l'obligation d'assurance prévue aux articles L 211.1 et suivant du Code des assurances et dont la Régie des Eaux est propriétaire ou dont elle a la garde ou l'usage pour l'exercice de l'ensemble de ses activités y compris le transport public de voyageurs à titre gratuit ou onéreux Voir la passation de marché »
2023-09-25
prestations de services d'assurance (Commune de Montfermeil)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la personne publique. Le présent marché est conclu pour une période de 5 ans à compter du 1.1.2024 avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). La personne publique prévoit, le cas échéant, des garanties complémentaires en variantes imposées, prestations supplémentaires éventuelles, auxquelles les candidats sont invités à répondre. Cette réponse aux variantes … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la personne publique. Le présent marché est conclu pour une période de 5 ans à compter du 1.1.2024 avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). La personne publique prévoit, le cas échéant, des garanties complémentaires en variantes imposées, prestations supplémentaires éventuelles, auxquelles les candidats sont invités à répondre. Cette réponse aux variantes … Voir la passation de marché »
2023-09-20
Souscription de différents contrats d'assurance pour le compte de Finistère Habitat et Douarnenez Habitat (Finistère Habitat)
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2023-09-06
prestations d'assurances destinées aux entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à des entités adjudicatrices chargées d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : Flotte automobile, dommage aux biens, responsabilité civile, responsabilité civile des … Voir la passation de marché »
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à des entités adjudicatrices chargées d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : Flotte automobile, dommage aux biens, responsabilité civile, responsabilité civile des … Voir la passation de marché »
2023-09-05
Renouvellement du programme d'assurances de l'AFD (Agence française de développement)
le marché à pour objet le renouvellement du programme d'assurances de l'AFD ( voir intitulés des différents lots) ainsi que le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d'accompagnement Voir la passation de marché »
le marché à pour objet le renouvellement du programme d'assurances de l'AFD ( voir intitulés des différents lots) ainsi que le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d'accompagnement Voir la passation de marché »
2023-08-31
Assurance dommages aux biens Vitry (VALDEVY)
Prestations d'assurances dommages aux biens pour le patrimoine de l'office se situant à Vitry-sur-Seine Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances dommages aux biens pour le patrimoine de l'office se situant à Vitry-sur-Seine Voir la passation de marché »
2023-08-24
prestations d'assurances pour les besoins de Côte d'azur Habitat (Côte d'Azur Habitat)
la présente consultation concerne des prestations d'assurances pour les besoins de Côte d'azur Habitat. Elle concerne les assurances responsabilité civile, responsabilité civile des dirigeants, construction et cyber risques. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne des prestations d'assurances pour les besoins de Côte d'azur Habitat. Elle concerne les assurances responsabilité civile, responsabilité civile des dirigeants, construction et cyber risques. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 … Voir la passation de marché »
2023-07-28
SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS POUR CDC HABITAT ET SES FILIALES (CDC HABITAT Etablissement Administratif de Montpellier)
Les prestations concernent la souscription, la gestion des contrats et des sinistres des assurances de dommages aux biens de CDC HABITAT et de ses filiales pour l'ensemble du territoire métropolitain Corse incluse visées à l'article 1 du CCAP. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent la souscription, la gestion des contrats et des sinistres des assurances de dommages aux biens de CDC HABITAT et de ses filiales pour l'ensemble du territoire métropolitain Corse incluse visées à l'article 1 du CCAP. Voir la passation de marché »
2023-07-19
assurances automobiles et risques annexes (CC Somme Sud Ouest)
assurances automobiles et risques annexes Voir la passation de marché »
assurances automobiles et risques annexes Voir la passation de marché »
2023-07-05
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art Voir la passation de marché »
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art Voir la passation de marché »
2023-06-22
marche de services D'Assurances pour universite paris cite (Université Denis Diderot - Paris 7)
prestation de services d'assurances pour Université Paris Cité Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurances pour Université Paris Cité Voir la passation de marché »
2023-06-16
restructuration et réhabilitation du centre Sarrailh à Paris - marché public de services d'assurances (Établt public du campus de Jussieu)
la présente consultation porte sur les assurances suivantes : dommages ouvrage (Do) - responsabilité décennale des constructeurs non réalisateurs (Cnr) - contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) Voir la passation de marché »
la présente consultation porte sur les assurances suivantes : dommages ouvrage (Do) - responsabilité décennale des constructeurs non réalisateurs (Cnr) - contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) Voir la passation de marché »
2023-06-15
marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320) (Commune de Châtillon)
marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320) Voir la passation de marché »
marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320) Voir la passation de marché »
2023-05-09
assurance dommages aux biens (Communauté de communes du Limouxin)
assurance dommages aux biens Voir la passation de marché »
assurance dommages aux biens Voir la passation de marché »
2023-05-05
2023-016 - marché d'assurances (Ville de Vidauban)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV no 66510000-8) Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV no 66510000-8) Voir la passation de marché »
2023-03-31
relance Suite A La Déclaration Sans Suite Polices D'Assurances Construction - lot Tous Risques Chantier (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet la souscription de la police d'assurance Tous Risques Chantier pour les Travaux de la Ligne C du Métro de l'agglomération Toulousaine.Cette ligne, longue de 27 km (y compris les arrières-gares), propose 21 stations, et relie les communes de Colomiers, Blagnac, Toulouse puis Labège en desservant les secteurs économiques aéronautiques du nord- ouest, du centre-ville de Toulouse, et enfin des secteurs sud-est de Montaudran et Labège.La présente consultation concerne le … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription de la police d'assurance Tous Risques Chantier pour les Travaux de la Ligne C du Métro de l'agglomération Toulousaine.Cette ligne, longue de 27 km (y compris les arrières-gares), propose 21 stations, et relie les communes de Colomiers, Blagnac, Toulouse puis Labège en desservant les secteurs économiques aéronautiques du nord- ouest, du centre-ville de Toulouse, et enfin des secteurs sud-est de Montaudran et Labège.La présente consultation concerne le … Voir la passation de marché »
2023-03-31
assurance Dommages aux Biens (Communauté d'agglomération du Sicoval)
le marché prendra effet au 01 janvier 2024. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Il se terminera le 31 décembre 2028. Il peut être résilié chaque année à l'échéance principale du 01 janvier. En cas de résiliation par l'une des parties, qu'elle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté. l'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses. Voir la passation de marché »
le marché prendra effet au 01 janvier 2024. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Il se terminera le 31 décembre 2028. Il peut être résilié chaque année à l'échéance principale du 01 janvier. En cas de résiliation par l'une des parties, qu'elle qu'en soit la cause, un préavis de 6 mois devra être respecté. l'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations plus couteuses. Voir la passation de marché »
2023-03-24
souscription d'un contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) avec garanties dommages ouvrage (Do) pour la... (École polytechnique)
souscription d'un contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) avec garanties dommages ouvrage (Do) pour la construction du Pôle de Mécanique de l'ecole polytechnique Voir la passation de marché »
souscription d'un contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) avec garanties dommages ouvrage (Do) pour la construction du Pôle de Mécanique de l'ecole polytechnique Voir la passation de marché »
2023-03-15
accord-Cadre d'assurance : lot 1 : tous risques chantiers (trc) / lot 2: Responsabilité civile maîtrise d'ouvrage (Rcmo) (OPPIC)
le présent Accord Cadre a pour objet de définir les conditions de garanties pour les lots suivants : - Lot 1 : Tous Risques Chantier (Trc), - Lot 2 : Responsabilité Civile Maître d'ouvrage (Rcmo) Applicables aux opérations pour lesquelles l'oppic intervient en qualité de Maître d'ouvrage ou Maître d'ouvrage Délégué. La durée de chacun des lots du présent accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification. Chaque lot du présent accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction … Voir la passation de marché »
le présent Accord Cadre a pour objet de définir les conditions de garanties pour les lots suivants : - Lot 1 : Tous Risques Chantier (Trc), - Lot 2 : Responsabilité Civile Maître d'ouvrage (Rcmo) Applicables aux opérations pour lesquelles l'oppic intervient en qualité de Maître d'ouvrage ou Maître d'ouvrage Délégué. La durée de chacun des lots du présent accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification. Chaque lot du présent accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction … Voir la passation de marché »
2023-02-27
Assurances (TERRES D'ARMOR HABITAT)
L'objet du marché est de permettre à Terres d'Armor Habitat; agissant en qualité de souscripteur de couvrir ses risques en assurances Voir la passation de marché »
L'objet du marché est de permettre à Terres d'Armor Habitat; agissant en qualité de souscripteur de couvrir ses risques en assurances Voir la passation de marché »
2023-01-11
services d'assurances pour la construction du Nouvel Hôpital Spécialisé de Sevrey (Centre hospitalier Chalon sur Saône)
services d'assurances pour la construction du Nouvel Hôpital Spécialisé de Sevrey Voir la passation de marché »
services d'assurances pour la construction du Nouvel Hôpital Spécialisé de Sevrey Voir la passation de marché »
2022-12-21
marché d'assurance construction pour la construction du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit " Projet île de Nantes " (CHU Nantes)
marché de service d'assurance construction incluant une police d'assurance de dommage à l'ouvrage (Do) et un contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) relatif à la construction du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit " Projet île de Nantes " Voir la passation de marché »
marché de service d'assurance construction incluant une police d'assurance de dommage à l'ouvrage (Do) et un contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) relatif à la construction du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit " Projet île de Nantes " Voir la passation de marché »
2022-11-23
polices d'assurances Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage et Tous Risques ChantierConnexion Ligne B (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet la souscription des polices d'assurances construction pour les travaux de la Connexion de la ligne B (Clb) du Métro de l'agglomération Toulousaine, et plus précisément les polices Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage et Tous Risques Chantier Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription des polices d'assurances construction pour les travaux de la Connexion de la ligne B (Clb) du Métro de l'agglomération Toulousaine, et plus précisément les polices Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage et Tous Risques Chantier Voir la passation de marché »
2022-10-17
responsabilité et risques annexes (Région Nouvelle Aquitaine)
souscription du contrat d'assurance " Responsabilité et risques annexes " au profit de la région nouvelle aquitaine Voir la passation de marché »
souscription du contrat d'assurance " Responsabilité et risques annexes " au profit de la région nouvelle aquitaine Voir la passation de marché »
2022-10-10
prestations de services d'assurance pour la Régie des Eaux du Pays d'aix (regie des eaux du pays d aix)
la présente consultation concerne la souscription d'intermédiaires d'assurances qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que des Compagnies d'assurances qui couvriront les différents risques de la Régie des Eaux du Pays d'aix. La Régie des Eaux du Pays d'aix emploie 150 collaborateurs et gère 44 000 abonnés en eau et assainissement répartis sur 10 communes, pour un bassin de vie de 224 000 habitants. Le marché prendra effet le 1er janvier 2023 … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la souscription d'intermédiaires d'assurances qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que des Compagnies d'assurances qui couvriront les différents risques de la Régie des Eaux du Pays d'aix. La Régie des Eaux du Pays d'aix emploie 150 collaborateurs et gère 44 000 abonnés en eau et assainissement répartis sur 10 communes, pour un bassin de vie de 224 000 habitants. Le marché prendra effet le 1er janvier 2023 … Voir la passation de marché »
2022-10-10
marché d'assurances (Ville d'Hourtin)
marché d'assurances/ Dommages aux biens/ Responsabilité civile/ Flotte automobile/ Risques statutaires Voir la passation de marché »
marché d'assurances/ Dommages aux biens/ Responsabilité civile/ Flotte automobile/ Risques statutaires Voir la passation de marché »
2022-09-30
services d'assurances pour le groupement de coopération sociale et médico-sociale ( Gcsms) - les Ehpad du Val de Marne (Les EHPAD publics du Val-de-Marne GCSM)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le GCSMS et les EHPAD Publics du Val de Marne Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le GCSMS et les EHPAD Publics du Val de Marne Voir la passation de marché »
2022-09-30
prestation de services d'assurances (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
la consultation est divisée en 2 lots qui pourront être attribués soit à des prestataires différents soit à un même prestataire : -Lot no1 :Dommages aux biens immobiliers et mobiliers - multirisques immeubles -lot no4 :Flotte de véhicules terrestres à moteur - auto-Mission La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2023 à 00 heures pour l'ensemble des lots. Le marché est d'une durée ferme de 60 mois pour chacun des lots. Il peut cependant être mis fin au marché par chacune des parties par lettre … Voir la passation de marché »
la consultation est divisée en 2 lots qui pourront être attribués soit à des prestataires différents soit à un même prestataire : -Lot no1 :Dommages aux biens immobiliers et mobiliers - multirisques immeubles -lot no4 :Flotte de véhicules terrestres à moteur - auto-Mission La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2023 à 00 heures pour l'ensemble des lots. Le marché est d'une durée ferme de 60 mois pour chacun des lots. Il peut cependant être mis fin au marché par chacune des parties par lettre … Voir la passation de marché »
2022-09-29
prestation de services d'assurances (ONERA - direction des achats)
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
2022-09-26
souscription des marchés d'assurance (RRTL (40))
souscription des marchés d'assurance pour les risques automobiles, les dommages aux biens, les responsabilités, la protection juridique, la responsabilité civile des mandataires sociaux et le cyber-risque. Pour les sociétés publiques de transport en commun, Régie Régionale de Transports des Landes et Trans-Landes Voir la passation de marché »
souscription des marchés d'assurance pour les risques automobiles, les dommages aux biens, les responsabilités, la protection juridique, la responsabilité civile des mandataires sociaux et le cyber-risque. Pour les sociétés publiques de transport en commun, Régie Régionale de Transports des Landes et Trans-Landes Voir la passation de marché »
2022-09-14
assurance de la responsabilité civile du Syage (Syage)
le marché est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025, soit 3 ans avec possibilité pour chacune des parties contractantes de résilier le marché à chaque échéance annuelle sous réserve d'un délai de préavis de 4 mois.Cotisation calculée par application du taux fixé à l'acte d'engagement à la masse salariale (montant des rémunérations brutes du personnel). Elle s'élève à 3 409 113 euros pour 2021. Pour les dommages matériels, immatériels tous confondus, la franchise est de 30 … Voir la passation de marché »
le marché est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025, soit 3 ans avec possibilité pour chacune des parties contractantes de résilier le marché à chaque échéance annuelle sous réserve d'un délai de préavis de 4 mois.Cotisation calculée par application du taux fixé à l'acte d'engagement à la masse salariale (montant des rémunérations brutes du personnel). Elle s'élève à 3 409 113 euros pour 2021. Pour les dommages matériels, immatériels tous confondus, la franchise est de 30 … Voir la passation de marché »
2022-09-05
Services d'assurance (GIE NGE)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance des membres du groupement de commandes (GIE NGE, NGE, NMGS). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance des membres du groupement de commandes (GIE NGE, NGE, NMGS). Voir la passation de marché »
2022-08-31
souscription des marchés d'assurance (com de communes couserans pyrenees)
souscription des marchés d'assurance Polices d'assurance Voir la passation de marché »
souscription des marchés d'assurance Polices d'assurance Voir la passation de marché »
2022-08-04
Marché public de prestation de services en assurance (Colombes Habitat Public)
Marché public de prestation de services en assurance détaillé dans le(s) dossier(s) de consultation comprenant 3 lots : - Services d'assurance responsabilité civile générale ; - Services d'assurance dommages ou pertes; - Services d'assurance de véhicules à moteur. Voir la passation de marché »
Marché public de prestation de services en assurance détaillé dans le(s) dossier(s) de consultation comprenant 3 lots : - Services d'assurance responsabilité civile générale ; - Services d'assurance dommages ou pertes; - Services d'assurance de véhicules à moteur. Voir la passation de marché »
2022-07-28
prestations de services d'assurance (GPT de Coopération sanitaire HACOM)
prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
2022-07-26
MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DES SEPT MEMBRES DU GROUPEMENT DE TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND A... (Logeal Immobilière)
MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DES SEPT MEMBRES DU GROUPEMENT DE TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND : LOGEAL IMMOBILIERE, LA CAENNAISE, SILOGE, SEMINOR, SA HLM DU COTENTIN, LES CITES CHERBOURGEOISES, LES FOYERS NORMANDS. DESIGNATION DE PRESTATAIRES POUR LA SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2026. ETANT PRECISE QUE LOGEAL IMMOBILIERE EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES. Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DES SEPT MEMBRES DU GROUPEMENT DE TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND : LOGEAL IMMOBILIERE, LA CAENNAISE, SILOGE, SEMINOR, SA HLM DU COTENTIN, LES CITES CHERBOURGEOISES, LES FOYERS NORMANDS. DESIGNATION DE PRESTATAIRES POUR LA SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2026. ETANT PRECISE QUE LOGEAL IMMOBILIERE EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES. Voir la passation de marché »
2022-07-20
assurances pour des garanties de dommages-ouvrage, contrat collectif de responsabilite decennale, constructeur non... (CHU de Montpellier)
assurances pour des garanties de dommages-ouvrage, contrat collectif de responsabilite decennale, constructeur non realisateur et tous risques chantier pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa Voir la passation de marché »
assurances pour des garanties de dommages-ouvrage, contrat collectif de responsabilite decennale, constructeur non realisateur et tous risques chantier pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa Voir la passation de marché »
2022-07-13
assurance- responsabilité et risques annexes (SIDEN-SIAN Noréade Eau)
assurance- responsabilité et risques annexes Voir la passation de marché »
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2022-07-13
relance en aoo - assurances multirisques dommage aux biens, rc et garantie individuelle accident (ANGDM)
le présent marché est relancé suite à la précédente procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour les lots 1, 2, 4 et 5 et pour infructuosité pour le lot 3.le présent marché est relancé en procédure d'appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
le présent marché est relancé suite à la précédente procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour les lots 1, 2, 4 et 5 et pour infructuosité pour le lot 3.le présent marché est relancé en procédure d'appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »