Fournisseur: Sarre et Moselle SAS

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sarre et Moselle SAS est mentionné

2023-10-05   marchĂ© de prestation de services en assurances pour les besoins de la communautĂ© de communes Terres d'argentan... (Commune d'Argentan)
marché de prestation de services en assurances pour les besoins de la communauté de communes Terres d'argentan Interco, de la ville d'argentan et du centre communal d'action sociale de la ville d'argentan Voir la passation de marché »
2023-09-08   prestations de services d'assurance (CCI Grand Est)
souscription à des contrats d'assurances (risques diversifiés) pour le compte d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2023-09-06   prestations d'assurances destinĂ©es aux entitĂ©s adjudicatrices de rĂ©seaux de transport public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à des entités adjudicatrices chargées d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : Flotte automobile, dommage aux biens, responsabilité civile, responsabilité civile des … Voir la passation de marché »
2023-08-08   marchĂ© public de services d'assurances pour Centre-Alsace Habitat (Centre-Alsace Habitat)
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
2023-08-02   services d'assurances (Commune de Épinal)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes. La présente consultation est une consultation initiale Voir la passation de marché »
2022-07-12   Appel d'offres - Assurance 2023-2027 (GIE Gambetta Immobilier)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du GIE GAMBETTA IMMOBILIER agissant tant pour son compte que pour le compte de ses membres et des sociétés contrôlées par ses membres, le GIE GAMBETTA et toutes sociétés filiales crées ou à créer et ayant pour objet une activité conforme à celles des sociétés du groupe. Voir la passation de marché »
2022-03-24   passation d'un marchĂ© d'assurances pour les besoins du DĂ©partement de Loire-Atlantique (cd 44)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Département de Loire-Atlantique Voir la passation de marché »
2021-07-15   Souscription et gestion de contrats d'assurance (Luberon Monts de Vaucluse)
Souscription et gestion de contrats d'assurance au 1.1.2022 pour la Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse, et les communes de Cabrières d'Avignon, Robion, Gordes, Cheval-Blanc, Puget et le CCAS de Cavaillon réunies en groupement de commande. Voir la passation de marché »
2021-06-04   Prestations de services d'assurance (Énergie et services de Seyssel)
Prestations de services d'assurance divisés en six lots: — lot 1: responsabilité civile générale, — lot 2: automobile, — flotte et missions, — lot 3: dommages aux biens, — lot 4: responsabilité civile des dirigeants, — lot 5: atteinte à l'environnement, — lot 6: risques cyber. Voir la passation de marché »
2020-12-23   Souscription des contrats d'assurances (SociĂ©tĂ© des transports de l'AgglomĂ©ration Paloise)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots. Il est passé pour une durée initiale de un an et neuf mois. À l'issue de la première période d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément pour une période de douze mois. Voir la passation de marché »
2019-11-14   Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de CCI France (ACFCI)
La consultation porte sur les prestations de placement et de gestion des assurances de CCI France. La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art. L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, art. R. 512-1 du code des assurances). Voir la passation de marché »
2019-08-26   MarchĂ© public d'assurances 2020 — 2024 pour la ville de Bègles (Commune de Begles)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Bègles. Le marché est décomposé en 6 lots, avec un montant maximum annuel pour chaque lot, chacun faisant l'objet d'un marché … Voir la passation de marché »
2019-07-01   Prestations d'assurances (Office public de l'Habitat d'est ensemble — Bondy Habitat)
Prestations d'assurances pour les besoins de l'OPH Bondy Habitat. Voir la passation de marché »
2018-10-25   MarchĂ© de service d'assurance (Syndicat mixte portuaire Royan Bonne Anse)
Le Syndicat mixte portuaire Royan Bonne Anse procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2018-04-12   Prestation d'assurance (Calitom)
La présente consultation concerne la prestation d'assurance pour les besoins de Calitom en Charente. Elle est décomposée en 4 lots: — lot nº 1 «Dommages aux biens et risques annexes», — lot nº 2 «Responsabilité et risques annexes», — lot nº 3 «Flotte automobile et risques annexes», — lot nº 4 «Protection juridique des agents et des administrateurs». Voir la passation de marché »
2017-09-14   MarchĂ© public de prestation de services d'assurance (SI du Canton de la Ravoire)
Marché public des assurances passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu de l'article 25 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et suivant les seuils mentionnés à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015, composé de 5 lots: — dommages aux biens et bris de machine, — automobile et risques annexes, — responsabilité civile et risques annexes, — protection juridique des élus et des agents, — risques statutaires. Voir la passation de marché »
2017-08-31   Souscription de contrats d'assurances pour la sociĂ©tĂ© publique locale d'exploitation des thermes (SPLETH) de... (SPLETH)
Services d'assurances pour la société publique locale d'exploitation des thermes (SPLETH) de Balaruc-les-Bains. Voir la passation de marché »
2017-05-24   Souscription des contrats d'assurance (Groupement de commandes Patrimoine SA Languedocienne, Midi Habitat Groupe, Immo de France Midi-PyrĂ©nĂ©es et Procivis Pierre Passi)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes: Patrimoine SA Languedocienne, Midi Habitat Groupe, Immo de France Midi Pyrénées et Procivis Pierre Passion et l'ensemble de leurs filiales. Le marché est divisé en 5 lots. Le souscripteur du contrat et les entités concernées sont mentionnées dans chacun des lots. Le marché est passé pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2016-09-05   MarchĂ© public d'assurances (Commune de Saint-Brice-sous-ForĂŞt)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Saint-Brice-sous-Forêt. Voir la passation de marché »
2016-07-04   MarchĂ© d'assurances (Ville de Pauillac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la collectivité représentant 5 lots distincts. Voir la passation de marché »