Passation de marchés: Estérel Côte d'Azur Agglomération
>20 marchés publics archivés
Estérel Côte d'Azur Agglomération a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Estérel Côte d'Azur Agglomération sont ent Gen Travaux Electrique Serradori Cie, Nord Engineering France, setec hydratec, UTPM environnement, Algora Environnement, Allianz Vie, AREAS Dommages, Association Clarisse Environnement, Bureau Alpes Contrôles et CMME.
Récents marchés passés par Estérel Côte d'Azur Agglomération
2026-03-24
Mission d'entretien des infrastructures publiques d'assainissement des eaux pluviales d'Estérel Côte d'Azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-01-13
Fourniture de bacs à ordures ménagères et de bacs à déchets verts (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-12-12
Etude hydraulique générale sur les parties terminales des cours d'eau de la Garonne et du Pédégal (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Etude hydraulique générale sur les parties terminales des cours d'eau de la Garonne et du Pédégal Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Etude hydraulique générale sur les parties terminales des cours d'eau de la Garonne et du Pédégal Voir la passation de marché »
2025-11-17
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Voir la passation de marché »
2025-08-14
Fourniture et maintenance d'équipements de pré-collecte en trois lots séparés (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les stipulations de la présente consultation sont relatives à des accords-cadres à bons de commande pour la fourniture, la pose et la maintenance d'équipements de pré-collecte, en trois lots séparés. Les prestations principales consistent, selon le lot, en la fourniture, la pose et la maintenance de colonnes aériennes, … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les stipulations de la présente consultation sont relatives à des accords-cadres à bons de commande pour la fourniture, la pose et la maintenance d'équipements de pré-collecte, en trois lots séparés. Les prestations principales consistent, selon le lot, en la fourniture, la pose et la maintenance de colonnes aériennes, … Voir la passation de marché »
2025-07-25
Concession de service sous forme de délégation du service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Conformément à l'article L3111-1 du CCP, la nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avant le lancement de la consultation. Les missions et obligations du concessionnaire sont précisées sous forme de liste. La gestion du service inclut : L'exploitation des services publics de transport, détaillés dans le respect des principes de continuité, de sécurité, d'Egalite de traitement des usagers, de laïcité et de mutabilité qui régissent le réseau de transport en assurant une grande qualité … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L3111-1 du CCP, la nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avant le lancement de la consultation. Les missions et obligations du concessionnaire sont précisées sous forme de liste. La gestion du service inclut : L'exploitation des services publics de transport, détaillés dans le respect des principes de continuité, de sécurité, d'Egalite de traitement des usagers, de laïcité et de mutabilité qui régissent le réseau de transport en assurant une grande qualité … Voir la passation de marché »
2025-07-18
Services d'assurance (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Voir la passation de marché »
2025-07-11
Campagne de diagnostics des cavités sous les dalles des digues du Reyran (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire du marché doit effectuer une détection de cavités sous les dalles du parement de chaque digue de 8.000 ml. L'inspection porte sur les parties d'ouvrage situées sous le parement béton (sur toute sa largeur) des digues en rive gauche et en rive droite sur tout leur linéaire (soit 16 kms de long environ). Le radier en béton du fond du lit de l'ouvrage n'est pas … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire du marché doit effectuer une détection de cavités sous les dalles du parement de chaque digue de 8.000 ml. L'inspection porte sur les parties d'ouvrage situées sous le parement béton (sur toute sa largeur) des digues en rive gauche et en rive droite sur tout leur linéaire (soit 16 kms de long environ). Le radier en béton du fond du lit de l'ouvrage n'est pas … Voir la passation de marché »
2025-07-09
Définition de l'espace de bon fonctionnement concerté (EBF) de la Basse Vallée de l'Argens (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Les prestations à réaliser consistent en la définition d'une stratégie d'adaptation du territoire et du fleuve Argens face au risque d'inondation et au changement climatique. Le périmètre de l'étude à effectuer est celui de la basse vallée de l'Argens Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Les prestations à réaliser consistent en la définition d'une stratégie d'adaptation du territoire et du fleuve Argens face au risque d'inondation et au changement climatique. Le périmètre de l'étude à effectuer est celui de la basse vallée de l'Argens Voir la passation de marché »
2025-05-28
Mobilier de design identitaire- Aménagement de la Promenade des Bains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans … Voir la passation de marché »
2025-05-20
Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de renaturation et de prévention des inondations sur les... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Estérel Côte d'Azur Agglomération exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) sur son territoire. Dans ce cadre, elle a piloté les études liées à l'action n°44, inscrite au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Argens … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Estérel Côte d'Azur Agglomération exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) sur son territoire. Dans ce cadre, elle a piloté les études liées à l'action n°44, inscrite au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Argens … Voir la passation de marché »
2025-05-19
Exploitation de la déchèterie à plat et à quai, avec le transport des déchets vers les exutoires - FREJUS (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Exploitation d'une déchèterie à plat et à quai avec le transport des déchets
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Exploitation d'une déchèterie à plat et à quai avec le transport des déchets
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2025-01-08
Marché d'entretien et de réparation de véhicules et d'engins (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 540000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La Communauté d'Agglomération possède une flotte importante de véhicules dédiés à différentes missions et qu'il est nécessaire de faire entretenir et réparer. Les prestations comprendront notamment pour l'ensemble des véhicules : - Le dépannage - Le … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 540000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La Communauté d'Agglomération possède une flotte importante de véhicules dédiés à différentes missions et qu'il est nécessaire de faire entretenir et réparer. Les prestations comprendront notamment pour l'ensemble des véhicules : - Le dépannage - Le … Voir la passation de marché »
2024-12-06
Accord cadre: Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du Front de mer de Fréjus... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'objet de la consultation est la mise en place d'un accord cadre et de son premier marché subséquent par lot. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La durée globale de l'opération de travaux et de l'accord-cadre est de cinq (5) années, à compter, de date à date, de la date de l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La justification du … Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est la mise en place d'un accord cadre et de son premier marché subséquent par lot. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La durée globale de l'opération de travaux et de l'accord-cadre est de cinq (5) années, à compter, de date à date, de la date de l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La justification du … Voir la passation de marché »
2024-10-02
Création d'un dispositif d'avertissement aux crues de l'Agay et du Blavet (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objet se rapporte à un marché de création de stations hydrométriques pour Estérel Cote d'Azur Agglomération, et à leur maintien en fonctionnement opérationnel nécessitant la prise en charge d'activités de télécommunication de paramétrage pour l'interfaçage avec le web superviseur CNOW, ainsi que des prestations de maintenance préventive et curative Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objet se rapporte à un marché de création de stations hydrométriques pour Estérel Cote d'Azur Agglomération, et à leur maintien en fonctionnement opérationnel nécessitant la prise en charge d'activités de télécommunication de paramétrage pour l'interfaçage avec le web superviseur CNOW, ainsi que des prestations de maintenance préventive et curative Voir la passation de marché »
2024-09-26
Construction d'un mur d'arrière-plage le long du boulevard d'Alger et du boulevard de la Libération commune de Fréjus (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2024-07-30
Accord cadre: Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du Front de mer de Fréjus (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La durée globale de l'opération de travaux et de l'accord-cadre est de cinq (5) années, à compter, de date à date, de la date de l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La justification du dépassement de la durée maximale réglementaire de quatre (4) années, est la suivante : - L'ampleur de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La durée globale de l'opération de travaux et de l'accord-cadre est de cinq (5) années, à compter, de date à date, de la date de l'accusé de réception de la notification de l'accord-cadre. La justification du dépassement de la durée maximale réglementaire de quatre (4) années, est la suivante : - L'ampleur de … Voir la passation de marché »
2024-07-12
Suivi, assistance et expertise nécessitant un agrément pour Ia sécurité des ouvrages hydrauliques (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-07-12
Entretien des espaces verts des ZAE d'Estérel Côte d'Azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 800000.0 Euro(s) H.T L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations sont réputées comprendre entre autres : - L'entretien des systèmes d'arrosage (curatif et préventif) - Les binages, … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 800000.0 Euro(s) H.T L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations sont réputées comprendre entre autres : - L'entretien des systèmes d'arrosage (curatif et préventif) - Les binages, … Voir la passation de marché »
2024-06-28
Mobilier de design identitaire- Aménagement de la Promenade des Bains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans l'identité et … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans l'identité et … Voir la passation de marché »
2024-06-19
MOE POUR LA RÉALISATION DE RENATURATION MORPHOLOGIQUE, PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR TROIS COURS D'EAU CÔTIERS (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux ainsi que l'ensemble des missions complémentaires associées Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux ainsi que l'ensemble des missions complémentaires associées Voir la passation de marché »
2024-06-11
Prestation d'impressions des supports de communication et de reprographie - Relance (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Une partie des prestations comprises dans le présent marché faisaient partie d'une procédure en cours pour laquelle il a été décidé de la classer sans suite au motif d'un intérêt général. La définition du besoin a été améliorée dans la présente … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Une partie des prestations comprises dans le présent marché faisaient partie d'une procédure en cours pour laquelle il a été décidé de la classer sans suite au motif d'un intérêt général. La définition du besoin a été améliorée dans la présente … Voir la passation de marché »
2024-05-17
Délégation du Service Public de l'assainissement collectif et non collectif de Estérel Côte d'Azur (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-3 du code de la commande publique portant sur l'assainissement collectif et non collectif du périmètre de la Collectivité comprenant les … Voir la passation de marché »
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-3 du code de la commande publique portant sur l'assainissement collectif et non collectif du périmètre de la Collectivité comprenant les … Voir la passation de marché »
2024-05-13
Mission de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) « Rénover pour Habiter Mieux » (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-26
Marché d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage : Aménagement de la Promenade des Bains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum : 15 000 euro(s) HT ; Maximum : 80 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum : 15 000 euro(s) HT ; Maximum : 80 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du … Voir la passation de marché »
2024-03-19
Voyages de la mémoire : visite des sites d'Auschwitz et Birkenau par les collégiens et les lycéens d'Estérel Côte... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-02-14
Appel d'offres pour la fourniture d'électricité des PDL Bornes de recharge (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture d'électricité active pour les points de livraison BT/ Bornes de recharge d'Esterel Côte d'Azur Agglomération, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la fourniture d'électricité active pour les points de livraison BT/ Bornes de recharge d'Esterel Côte d'Azur Agglomération, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés Voir la passation de marché »
2024-02-14
Accord cadre - Espaces verts - Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne la réalisation de travaux relatif au programme ci-après désigné : Espaces Verts pour l' aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël. Le montant maximal de l'accord-cadre est de : 4 325 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation concerne la réalisation de travaux relatif au programme ci-après désigné : Espaces Verts pour l' aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël. Le montant maximal de l'accord-cadre est de : 4 325 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-02-07
travaux d'aménagement des réseaux d'assainissement des eaux pluviales d'Estérel Côte d'Azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2000000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à bon de commande est établi pour des travaux de toutes envergures exécutés sur le réseau public d'assainissement des eaux pluviales (sur l'ensemble du territoire d'Estérel Côte d'Azur … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2000000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à bon de commande est établi pour des travaux de toutes envergures exécutés sur le réseau public d'assainissement des eaux pluviales (sur l'ensemble du territoire d'Estérel Côte d'Azur … Voir la passation de marché »
2024-02-02
Collecte des déchets ménagers et propreté urbaine sur le territoire d'Esterel Côte d'Azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lors de la Commission d'Appels d'Offres du 10 novembre 2023, il a été décidé de classer la procédure initiale sans suite au motif d'un intérêt général conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. En effet, la Communauté d'Agglomération a apporté des modifications substantielles, notamment … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lors de la Commission d'Appels d'Offres du 10 novembre 2023, il a été décidé de classer la procédure initiale sans suite au motif d'un intérêt général conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. En effet, la Communauté d'Agglomération a apporté des modifications substantielles, notamment … Voir la passation de marché »
2024-01-16
Acquisition de matériel roulant (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule poids-lourd Polybenne porteur neuf pour le transport des déchets de la déchèterie de Saint-Raphaël et d'une chargeuse-pelleteuse neuve pour le tassage et la manipulation des déchets de la déchèterie de Saint-Raphaël Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) d'un véhicule poids-lourd Polybenne porteur neuf pour le transport des déchets de la déchèterie de Saint-Raphaël et d'une chargeuse-pelleteuse neuve pour le tassage et la manipulation des déchets de la déchèterie de Saint-Raphaël Voir la passation de marché »
2024-01-16
Suivi-animation du Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Coproprietes (POPAC) (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-01-16
Aménagement de la Promenade des Bains - Epi Diana - Génie civil de l'Epi Diana (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas … Voir la passation de marché »
2023-12-22
fourniture de produits biocides pour la lutte contre les insectes nuisibles (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Estérel Côte d'azur Agglomération est dotée d'un service spécialisé dans la lutte contre certains insectes nuisibles. Chaque année, elle mène des campagnes de traitement préventifs ou curatifs pour juguler la … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Estérel Côte d'azur Agglomération est dotée d'un service spécialisé dans la lutte contre certains insectes nuisibles. Chaque année, elle mène des campagnes de traitement préventifs ou curatifs pour juguler la … Voir la passation de marché »
2023-12-14
maitrise d'oeuvre du mur chasse-mer de Fréjus Plage (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre de l'opération de réaménagement du front de mer de Fréjus-Plage et Saint-Raphaël, la promenade piétonne de Fréjus Plage sera " isolée " du cordon sableux (plage) par un mur " chasse-sable ". Toutefois, au-delà d'opérer une démarcation entre le domaine terrestre et maritime, ce mur … Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre de l'opération de réaménagement du front de mer de Fréjus-Plage et Saint-Raphaël, la promenade piétonne de Fréjus Plage sera " isolée " du cordon sableux (plage) par un mur " chasse-sable ". Toutefois, au-delà d'opérer une démarcation entre le domaine terrestre et maritime, ce mur … Voir la passation de marché »
2023-11-17
mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la ferme des Esclamandes à Fréjus (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-30
accord-Cadre De Fourniture Electricite Et Gaz Naturel (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garanties avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du Théâtre le Forum Voir la passation de marché »
fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garanties avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis du Théâtre le Forum Voir la passation de marché »
2023-10-11
nettoyage et entretien des locaux d'estérel Côte d'azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 448000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne le nettoyage et l'entretien des locaux d'estérel Côte d'azur Agglomération.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 448000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne le nettoyage et l'entretien des locaux d'estérel Côte d'azur Agglomération.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions … Voir la passation de marché »
2023-10-09
travaux d'aménagement des réseaux d'assainissement des eaux pluviales d'estérel Côte d'azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(S) (H.T.).(La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché à bon de commande est établi pour des travaux de toutes envergures exécutés sur le réseau public … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(S) (H.T.).(La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché à bon de commande est établi pour des travaux de toutes envergures exécutés sur le réseau public … Voir la passation de marché »
2023-09-20
aménagement de la Promenade des Bains - requalification des espaces publics du Centre ville de Saint-Raphaël- accord... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-09
accord cadre à bons de commande - travaux de Vrd (génie civil et de voirie) sur le territoire de Esterel Cote d'azur... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-03
marché de maitrise d'oeuvre pour le Front de mer pluvial - fréjus Plage - secteur prioritaire (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre complète pour la réalisation du réseau pluvial sur la commune de Fréjus pour le bassin versant du canal du Béal - secteur Fréjus-Plage. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux Voir la passation de marché »
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre complète pour la réalisation du réseau pluvial sur la commune de Fréjus pour le bassin versant du canal du Béal - secteur Fréjus-Plage. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux Voir la passation de marché »
2023-06-20
collecte des déchets ménagers et propreté urbaine sur le territoire d'esterel Côte d'azur Agglomération (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le présent marché contient 3 lots au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique :Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché est un marché ordinaire conclu à prix unitaires et forfaitaires sur la base du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique :Tranche optionnelle 1 : Collecte des … Voir la passation de marché »
le présent marché contient 3 lots au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique :Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché est un marché ordinaire conclu à prix unitaires et forfaitaires sur la base du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique :Tranche optionnelle 1 : Collecte des … Voir la passation de marché »
2023-06-16
promenade des Bains - ouvrage du Veillat : "Désamiantage - déplombage - démolition" - lot 2 Démolition (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Ce lot no2 a pour objet les travaux relatifs à la démolition de l'ouvrage de génie civil et des bâtiments existants au droit de la plage du Veillat sur la commune de Saint Raphael. Plus précisément, il s'agit des travaux de démolitions et d'évacuations des déblais issues de l'ensemble de ces travaux.Pour rappel, le lot no1 " désamiantage - déplombage " a été détaché de ce marché de travaux et lancé comme un petit lot au sens de l'article R.2123-1du … Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Ce lot no2 a pour objet les travaux relatifs à la démolition de l'ouvrage de génie civil et des bâtiments existants au droit de la plage du Veillat sur la commune de Saint Raphael. Plus précisément, il s'agit des travaux de démolitions et d'évacuations des déblais issues de l'ensemble de ces travaux.Pour rappel, le lot no1 " désamiantage - déplombage " a été détaché de ce marché de travaux et lancé comme un petit lot au sens de l'article R.2123-1du … Voir la passation de marché »
2023-05-25
acquisition de matériel bureautique (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 124000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Lot 01 Matériel Hardware : Minimum 30 000,00 euro(s) Ht - maximum 121 500,00 euro(s) HtLot 02 Périphériques et petits matériels : Minimum 1 000,00 euro(s) Ht - maximum 14 300,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 124000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Lot 01 Matériel Hardware : Minimum 30 000,00 euro(s) Ht - maximum 121 500,00 euro(s) HtLot 02 Périphériques et petits matériels : Minimum 1 000,00 euro(s) Ht - maximum 14 300,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera … Voir la passation de marché »
2023-04-07
achat de véhicules neufs (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'un marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-03-10
assistance à maîtrise d'ouvrage relative au service public d'assainissement collectif et non collectif (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Réalisation du programme de travaux et accompagnement à la mise en oeuvre du service Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Réalisation du programme de travaux et accompagnement à la mise en oeuvre du service Voir la passation de marché »
2023-03-10
marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales et Vrd sur le territoire communautaire (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour les lots no01 et no02: Prix des prestations (50%), Valeur technique (35%), Performances en matière de protection de l'environnement (15%)pour le lot no3 : Prix des prestations (20%), Valeur technique (80%) Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour les lots no01 et no02: Prix des prestations (50%), Valeur technique (35%), Performances en matière de protection de l'environnement (15%)pour le lot no3 : Prix des prestations (20%), Valeur technique (80%) Voir la passation de marché »
2023-03-07
réalisation de levés topographiques aéroportés, bathymétriques et biocénotiques (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum 10 000,00 euro(s) Htmaximum 80 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(S) (H.T.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum 10 000,00 euro(s) Htmaximum 80 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et … Voir la passation de marché »
2023-01-13
entretien et grosses réparations des stations de pompages du Réseau d'assainissement Pluvial d'esterel Côte d'azur... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum Ht : 120 000,00 euro(s) - maximum Ht : 500 000,00 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum Ht : 120 000,00 euro(s) - maximum Ht : 500 000,00 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »