Passation de marchés: Communauté urbaine d'Alençon
Un marché public actif
Communauté urbaine d'Alençon a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté urbaine d'Alençon sont SEP Valorisation, Syner'Val, Astech, Garczynski Traploir Alençon, PTL, regie Des Quartiers Alenconnaise, service Environ Proprete Valorisation, Soliha territoires en Normandie, Addigraphic et Adrexo.
Récents marchés passés par Communauté urbaine d'Alençon
2026-03-31
Deadline 2026-05-18
Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du centre aquatique Alencéa (Communauté urbaine d'Alençon)
La Communauté Urbaine d'Alençon (CUA) composé de 31 communes pour 59 000 habitants est propriétaire du centre aquatique Alencéa. Construit en 2000, cet équipement est composé de plusieurs espaces : 2 bassins sportifs avec 6 lignes d'eau, un bassin d'apprentissage, un toboggan de 60 mètres, un bassin ludique, une pataugeoire, un espace bien-être doté de deux bassins (avec jacuzzi, sauna et hammam). Les espaces extérieurs sont composés d'un bassin ludique extérieur et d'une pataugeoire. La CUA a entrepris … Voir la passation de marché »
La Communauté Urbaine d'Alençon (CUA) composé de 31 communes pour 59 000 habitants est propriétaire du centre aquatique Alencéa. Construit en 2000, cet équipement est composé de plusieurs espaces : 2 bassins sportifs avec 6 lignes d'eau, un bassin d'apprentissage, un toboggan de 60 mètres, un bassin ludique, une pataugeoire, un espace bien-être doté de deux bassins (avec jacuzzi, sauna et hammam). Les espaces extérieurs sont composés d'un bassin ludique extérieur et d'une pataugeoire. La CUA a entrepris … Voir la passation de marché »
2026-03-09
Collecte en porte à porte et apport collectif des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté... (Communauté urbaine d'Alençon)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 1 : marché à tranches - Une tranche ferme, correspondant aux prestations de base, décrites au CCTP; SOCLE ACTUEL ET CONTINUITÉ DU SERVICE - Une tranche optionnelle, qui pourra ou non être affermie : SOCLE RATIONALISATION DES FREQUENCES DE COLLECTE Le délai d'affermissement maximum est d'un mois à compter de la date de notification du marché. Le non affermissement de la tranche optionnelle, … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 1 : marché à tranches - Une tranche ferme, correspondant aux prestations de base, décrites au CCTP; SOCLE ACTUEL ET CONTINUITÉ DU SERVICE - Une tranche optionnelle, qui pourra ou non être affermie : SOCLE RATIONALISATION DES FREQUENCES DE COLLECTE Le délai d'affermissement maximum est d'un mois à compter de la date de notification du marché. Le non affermissement de la tranche optionnelle, … Voir la passation de marché »
2026-01-30
Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de... (Communauté urbaine d'Alençon)
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre intercommunal d'Action Sociale d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque accord cadre, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. L'accord cadre sera attribué sur décision conjointe des … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre intercommunal d'Action Sociale d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque accord cadre, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. L'accord cadre sera attribué sur décision conjointe des … Voir la passation de marché »
2025-12-12
Collecte des encombrants des personnes à mobilité réduite et prestations de tri, évacuation et nettoyage des déchets... (Communauté urbaine d'Alençon)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une première période initiale est de 1 an. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une première période initiale est de 1 an. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire Voir la passation de marché »
2025-09-12
Concession du Service Public d'Assainissement Collectif de la Communauté Urbaine d'Alençon sous forme de régie intéressée (Communauté urbaine d'Alençon)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession, sous forme de régie intéressée, pour la gestion du service public d'assainissement collectif de la CU d'Alençon sur le périmètre des 31 communes de la Collectivité. La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) et dans le respect des dispositions des articles L.3120-1 et suivants et R. 3121-1 et suivants du code de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession, sous forme de régie intéressée, pour la gestion du service public d'assainissement collectif de la CU d'Alençon sur le périmètre des 31 communes de la Collectivité. La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) et dans le respect des dispositions des articles L.3120-1 et suivants et R. 3121-1 et suivants du code de la … Voir la passation de marché »
2025-09-12
Concession du Service Public d'Eau Potable de la Communauté Urbaine d'Alençon sous forme de régie intéressée (Communauté urbaine d'Alençon)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession, sous forme de régie intéressée, pour la gestion du service public d'eau potable de la CU d'Alençon sur le périmètre de 18 communes de la Collectivité. La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) et dans le respect des dispositions des articles L.3120-1 et suivants et R. 3121-1 et suivants du code de la commande publique … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession, sous forme de régie intéressée, pour la gestion du service public d'eau potable de la CU d'Alençon sur le périmètre de 18 communes de la Collectivité. La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) et dans le respect des dispositions des articles L.3120-1 et suivants et R. 3121-1 et suivants du code de la commande publique … Voir la passation de marché »
2025-07-04
Concession d'aménagement multisites, sans transfert de risque sur le territoire de la communauté Urbaine d'Alençon... (Communauté urbaine d'Alençon)
Le futur aménageur aura pour mission de mener l'ensemble des études nécessaires à l'élaboration des dossiers réglementaires et de procéder à son aménagement et sa commercialisation. Tranche ferme : - Aménagement et reprise des terrains du site d'Écouves (11 ha) à 2 206 839 euro(s) HT, après avoir mené toutes les études opérationnelles nécessaires et toutes les procédures réglementaires pour la zone de Lonrai ainsi que la commercialisation du terrain sur 20 ans, - Acquisition, aménagement du site de … Voir la passation de marché »
Le futur aménageur aura pour mission de mener l'ensemble des études nécessaires à l'élaboration des dossiers réglementaires et de procéder à son aménagement et sa commercialisation. Tranche ferme : - Aménagement et reprise des terrains du site d'Écouves (11 ha) à 2 206 839 euro(s) HT, après avoir mené toutes les études opérationnelles nécessaires et toutes les procédures réglementaires pour la zone de Lonrai ainsi que la commercialisation du terrain sur 20 ans, - Acquisition, aménagement du site de … Voir la passation de marché »
2025-06-23
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés ainsi que l'exploitation des centres de valorisation de CUA (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-06-10
Fourniture de sacs translucides pour la collecte des ordures ménagères et des emballages pour la Communauté urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. le Montant maximum par période d'exécution est de 115 000 euro(s) HT l'accord cadre est conclu pour un an reconductible 1 fois Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. le Montant maximum par période d'exécution est de 115 000 euro(s) HT l'accord cadre est conclu pour un an reconductible 1 fois Voir la passation de marché »
2025-05-02
Mission de suivi et animation du Pacte Territorial - Service Public de la Rénovation de l'Habitat - volets «... (Communauté urbaine d'Alençon)
Consultation lancée par un groupement de commandes Ville et CU d'Alençon. La CUA est le coordonnateur. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de suivi et animation du Pacte Territorial - Service Public de la Rénovation de l'Habitat - volets « dynamique territoriale » et « Information, conseil, orientation » sur la Communauté Urbaine d'Alençon et l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur la ville d'Alençon. La durée du contrat est de 55 mois à … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes Ville et CU d'Alençon. La CUA est le coordonnateur. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de suivi et animation du Pacte Territorial - Service Public de la Rénovation de l'Habitat - volets « dynamique territoriale » et « Information, conseil, orientation » sur la Communauté Urbaine d'Alençon et l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur la ville d'Alençon. La durée du contrat est de 55 mois à … Voir la passation de marché »
2025-04-04
Prestations de tri des emballages ménagers recyclables collectés en porte à porte et en apport collectif sur le... (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT / période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT / période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options … Voir la passation de marché »
2025-03-26
Livraison et maintenance de bacs et conteneurs à déchets de la Communauté Urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour un an, reconductible 3 fois un an Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour un an, reconductible 3 fois un an Voir la passation de marché »
2025-02-13
Restauration des cours d'eau du bassin de la Sarthe alençonnaise 2025-2028 (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2024-12-13
Fourniture de matériel électrique nécessaire aux travaux de maintenance et d'investissement réalisés par les agents... (Communauté urbaine d'Alençon)
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : 03/03/2025 ou date de notification, pour une durée initiale d'un an reconductible deux fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : 03/03/2025 ou date de notification, pour une durée initiale d'un an reconductible deux fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-09-16
Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du volet AEC du SCOT et l'évaluation... (Communauté urbaine d'Alençon)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la révision du SCOT-AEC et du PLU communautaire : actualisation et consolidation du diagnostic global du SCOT-AEC et du PLU communautaire, élaboration du volet AEC du SCOT-AEC, évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire, appui méthodologique pour la conduite des révisions, rédaction du SCOT-AEC et du PLUI. Les délais par mission sont indiqués au CCTP. Durée globale du marché : … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la révision du SCOT-AEC et du PLU communautaire : actualisation et consolidation du diagnostic global du SCOT-AEC et du PLU communautaire, élaboration du volet AEC du SCOT-AEC, évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire, appui méthodologique pour la conduite des révisions, rédaction du SCOT-AEC et du PLUI. Les délais par mission sont indiqués au CCTP. Durée globale du marché : … Voir la passation de marché »
2024-07-22
Achat de composteurs et de bioseaux pour le territoire de la CUA (Communauté urbaine d'Alençon)
Chaque accord-cadre a un montant maximum/période d'exécution Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois par an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à compter de la date indiquée dans ce dernier. les prestations sont alloties en 5 lots Voir la passation de marché »
Chaque accord-cadre a un montant maximum/période d'exécution Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois par an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à compter de la date indiquée dans ce dernier. les prestations sont alloties en 5 lots Voir la passation de marché »
2024-07-18
Fourniture et pose de conteneurs à déchets sur le territoire de la CUA (Communauté urbaine d'Alençon)
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la date de notification du contrat pour une durée initiale d'un an reconductibles trois fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et pose de conteneurs à déchets sur le territoire de la CUA Pour … Voir la passation de marché »
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la date de notification du contrat pour une durée initiale d'un an reconductibles trois fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et pose de conteneurs à déchets sur le territoire de la CUA Pour … Voir la passation de marché »
2024-07-12
Concession de service public pour le réseau de chaleur urbain du quartier Perseigne à Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Production, fourniture, transport et distribution de chaleur sur le périmètre concerné par le projet. Le réseau de chaleur sera alimenté de façon majoritaire par des énergies renouvelables à partir d'installations de production existante et à créer. La concession sera conclue pour une durée de 24 ans à compter du 01/01/2026. La procédure de passation est organisée en application des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales ainsi qu'en vertu des dispositions … Voir la passation de marché »
Production, fourniture, transport et distribution de chaleur sur le périmètre concerné par le projet. Le réseau de chaleur sera alimenté de façon majoritaire par des énergies renouvelables à partir d'installations de production existante et à créer. La concession sera conclue pour une durée de 24 ans à compter du 01/01/2026. La procédure de passation est organisée en application des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales ainsi qu'en vertu des dispositions … Voir la passation de marché »
2024-05-28
Prestations de géoréférencement des réseaux sur le territoire de la CUA (Communauté urbaine d'Alençon)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai maximum d'affermissement de chaque tranche optionnelle est de 24 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations de la tranche ferme du lot concerné. Délai plafond d'exécution de chaque tranche ferme : 15 mois. Délai plafond d'exécution de chaque tranche optionnelle : 8 mois. Les … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai maximum d'affermissement de chaque tranche optionnelle est de 24 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations de la tranche ferme du lot concerné. Délai plafond d'exécution de chaque tranche ferme : 15 mois. Délai plafond d'exécution de chaque tranche optionnelle : 8 mois. Les … Voir la passation de marché »
2024-05-23
acquisition de matériels techniques son, lumière et projection, pour la Luciole à Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT/ période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont rémunérées à prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de sa notification et est reconductible (tacitement) deux fois un an. Le délai de livraison sera indiqué dans le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT/ période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont rémunérées à prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de sa notification et est reconductible (tacitement) deux fois un an. Le délai de livraison sera indiqué dans le … Voir la passation de marché »
2024-03-19
Prestations de tri des emballages ménagers recyclables collectés en porte à porte et en apport collectif sur le... (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période initiale est de 1 an. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à la date indiquée dans ce dernier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période initiale est de 1 an. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande et débuteront à la date indiquée dans ce dernier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai … Voir la passation de marché »
2023-12-21
prestations de tri des emballages ménagers recyclables collectés en porte à porte et en apport collectif sur le... (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2023-09-14
assurances dommages aux biens pour la Ville, Cu, Ccas et Cias d'alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
marché de service relatif à la prestation d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour les besoins des membres du Groupement De Commandes Ville, Communauté Urbaine, Ccas Et Cias D'Alençon sous forme de souscription de contrat Voir la passation de marché »
marché de service relatif à la prestation d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour les besoins des membres du Groupement De Commandes Ville, Communauté Urbaine, Ccas Et Cias D'Alençon sous forme de souscription de contrat Voir la passation de marché »
2023-09-14
prestations de sécurité pour la Ville et la Communauté urbaine d'alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre de ces prestations le titulaire du marché devra assurer les missions suivantes :1) Prestations de sécurité et de surveillance des manifestations culturelles, touristiques pour la Ville d'alençon et la Communauté Urbaine d'alençon. 2) Prestations de sécurité et de surveillance des manifestations à Anova pour la Communauté urbaine d'alençon. 3) Prestations de sécurité et de … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre de ces prestations le titulaire du marché devra assurer les missions suivantes :1) Prestations de sécurité et de surveillance des manifestations culturelles, touristiques pour la Ville d'alençon et la Communauté Urbaine d'alençon. 2) Prestations de sécurité et de surveillance des manifestations à Anova pour la Communauté urbaine d'alençon. 3) Prestations de sécurité et de … Voir la passation de marché »
2023-08-04
gestion, maintenance et travaux divers sur l'éclairage public et la signalisation lumineuse pour la Communauté... (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Période 1 : montant minimum : 2 000 000 euro(s) Ht, montant maximum : 6 000 000 euro(s) (H.T.). Période 2 : montant minimum : 2000 000 euro(s) Ht, montant maximum 6 000 000 euro(s) (H.T.). Période 3 : montant minimum 750 000 euro(s) Ht, montant maximum 3000 000 euro(s) (H.T.). Période 4 : montant minimum : 750 000 euro(s) Ht, montant maximum 1 400 000 euro(s) (H.T.). L'Accord cadre est … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Période 1 : montant minimum : 2 000 000 euro(s) Ht, montant maximum : 6 000 000 euro(s) (H.T.). Période 2 : montant minimum : 2000 000 euro(s) Ht, montant maximum 6 000 000 euro(s) (H.T.). Période 3 : montant minimum 750 000 euro(s) Ht, montant maximum 3000 000 euro(s) (H.T.). Période 4 : montant minimum : 750 000 euro(s) Ht, montant maximum 1 400 000 euro(s) (H.T.). L'Accord cadre est … Voir la passation de marché »
2023-07-20
impression et distribution du magazine communautaire Cua Le Mag (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums par période d'exécution comprennent les options. Les prestations sont réparties en deux lots (impression et distribution). Chaque lot est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums par période d'exécution comprennent les options. Les prestations sont réparties en deux lots (impression et distribution). Chaque lot est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre … Voir la passation de marché »
2023-06-09
prestations de nettoyage de locaux pour la Communauté urbaine d'alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
la consultation comprend 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Le lot 1 est un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes (l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique) lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum indiqués comprennent la totalité … Voir la passation de marché »
la consultation comprend 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Le lot 1 est un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes (l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique) lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum indiqués comprennent la totalité … Voir la passation de marché »
2022-05-10
gestion des deux aires d'accueil permanentes des Gens du Voyage de Valframbert et d'arçonnay pour la Communauté... (Communauté urbaine d'Alençon)
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. C'Est un marché ordinaire conclu pour un an et reconductible tacitement trois fois un an.le prestataire s'engage à assurer l'accueil, le bon fonctionnement des deux aires, la sécurité et la continuité du service public conformément aux missions qui lui sont confiées Voir la passation de marché »
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. C'Est un marché ordinaire conclu pour un an et reconductible tacitement trois fois un an.le prestataire s'engage à assurer l'accueil, le bon fonctionnement des deux aires, la sécurité et la continuité du service public conformément aux missions qui lui sont confiées Voir la passation de marché »
2022-04-05
restauration scolaire, repas de portage à domicile pour les personnes âgées et de fournitures des repas pour les... (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord est conclu pour 4 ans. Il n'est pas reconductible.Les montants maximums par membre du groupement sont les suivants:montant maximum sur 4 ans : 12 000 000 euro(s) Ht, dont Cua 9 500 000, dont Ccas 1 200 000, dont Cias 1 300 000.Groupement De Commandes Constititue Par, La CommunauteUrbaine, Le Ccas Et Le Cias D'Alencon. Coordonnateur du groupement : Communauté urbaine d'alençon Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord est conclu pour 4 ans. Il n'est pas reconductible.Les montants maximums par membre du groupement sont les suivants:montant maximum sur 4 ans : 12 000 000 euro(s) Ht, dont Cua 9 500 000, dont Ccas 1 200 000, dont Cias 1 300 000.Groupement De Commandes Constititue Par, La CommunauteUrbaine, Le Ccas Et Le Cias D'Alencon. Coordonnateur du groupement : Communauté urbaine d'alençon Voir la passation de marché »
2022-02-04
accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration... (Communauté urbaine d'Alençon)
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord est conclu pour 4 ans. Il n'est pas renouvelable.Les montants maximums par membre du groupement sont les suivants:montant maximum (H.T.). Sur 4 ans : 4 000 000 euro(s) Ht, dont Cua 2 600 000, dont Ccas 400 00, dont Cias 1000 000groupement De Commandes Constititue Par, La Communaute Urbaine, Le Ccas Et Le Cias D'AlenconMapa art R 2123-1 3° du Ccp Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord est conclu pour 4 ans. Il n'est pas renouvelable.Les montants maximums par membre du groupement sont les suivants:montant maximum (H.T.). Sur 4 ans : 4 000 000 euro(s) Ht, dont Cua 2 600 000, dont Ccas 400 00, dont Cias 1000 000groupement De Commandes Constititue Par, La Communaute Urbaine, Le Ccas Et Le Cias D'AlenconMapa art R 2123-1 3° du Ccp Voir la passation de marché »
2021-09-23
prestations de collecte des encombrants des personnes à mobilité réduite et collecte des déchets des marchés forains... (Communauté urbaine d'Alençon)
chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum par période d'exécution. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, chacun des lots objet de la consultation, est … Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum par période d'exécution. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, chacun des lots objet de la consultation, est … Voir la passation de marché »
2021-06-01
Marché de service relatif à la souscription de différents contrats à la prestation d'assurance pour les besoins des... (Communauté urbaine d'Alençon)
Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Responsabilité et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à … Voir la passation de marché »
Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Responsabilité et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à … Voir la passation de marché »
2021-05-27
Prestation de fourniture d'un chariot télescopique neuf ou d'occasion pour le centre de valorisation d'Alençon Nord (Communauté urbaine d'Alençon)
Prestation de fourniture d'un chariot télescopique neuf ou d'occasion pour le centre de valorisation d'Alençon Nord. L'acheteur souhaite s'équiper d'un chargeur télescopique équipé d'un godet à griffe et autres équipements complémentaires, avec cabine élévatrice, neuf ou d'occasion. Voir la passation de marché »
Prestation de fourniture d'un chariot télescopique neuf ou d'occasion pour le centre de valorisation d'Alençon Nord. L'acheteur souhaite s'équiper d'un chargeur télescopique équipé d'un godet à griffe et autres équipements complémentaires, avec cabine élévatrice, neuf ou d'occasion. Voir la passation de marché »
2021-05-10
Prestations de service d'accompagnement à la rénovation énergétique: sensibilisation et accompagnement des ménages... (Communauté urbaine d'Alençon)
L'accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution qui débute à la plus tardive des deux dates suivantes: — 1.7.2021, — date de notification la première période d'exécution se termine le 31.12.2021. Il est reconductible deux fois un an, tacitement. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution qui débute à la plus tardive des deux dates suivantes: — 1.7.2021, — date de notification la première période d'exécution se termine le 31.12.2021. Il est reconductible deux fois un an, tacitement. Voir la passation de marché »
2021-05-07
Prestation de transport et traitement des déchets ménagers et assimilés ainsi que l'exploitation des centres de... (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal. Voir la passation de marché »
2021-03-29
Conception d'une stratégie de communication ainsi que de supports pour le service déchets ménagers (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le service déchets ménagers de la Communauté urbaine d'Alençon doit mettre en oeuvre de profondes modifications de gestion des déchets auprès des usagers (tarification incitative, mise en oeuvre des extensions de consignes de tri, changement du code couleur du tri, mise en … Voir la passation de marché »
Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le service déchets ménagers de la Communauté urbaine d'Alençon doit mettre en oeuvre de profondes modifications de gestion des déchets auprès des usagers (tarification incitative, mise en oeuvre des extensions de consignes de tri, changement du code couleur du tri, mise en … Voir la passation de marché »
2021-01-19
Fourniture de sacs translucides pour les ordures ménagères et la collecte sélective (Communauté urbaine d'Alençon)
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et sans montant maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, reconductible trois fois un an. Durée totale du contrat toutes périodes confondues quatre ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 100 000 EUR. La consultation ne comprend pas de variantes imposées. Les soumissionnaires … Voir la passation de marché »
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et sans montant maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, reconductible trois fois un an. Durée totale du contrat toutes périodes confondues quatre ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 100 000 EUR. La consultation ne comprend pas de variantes imposées. Les soumissionnaires … Voir la passation de marché »
2021-01-12
Livraison et maintenance de bacs et conteneurs à déchets de la Communauté urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimal et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
Chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimal et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
2021-01-12
Délégation de service public pour l'exploitation de la piscine et de la patinoire communautaires (Communauté urbaine d'Alençon)
Le délégataire sera chargé d'assurer l'exploitation du centre aquatique Alencéa comportant actuellement neuf bassins dont deux extérieurs, un toboggan, un sauna et un hammam, un zone accueil, un vestiaire avec cabines individuelles, quatre vestiaires collectifs et un bar extérieur et qui sera complété d'un nouveau bassin en cours de construction et de la patinoire de la ville d'Alençon (une aire de glace et un zone cafétéria). Voir la passation de marché »
Le délégataire sera chargé d'assurer l'exploitation du centre aquatique Alencéa comportant actuellement neuf bassins dont deux extérieurs, un toboggan, un sauna et un hammam, un zone accueil, un vestiaire avec cabines individuelles, quatre vestiaires collectifs et un bar extérieur et qui sera complété d'un nouveau bassin en cours de construction et de la patinoire de la ville d'Alençon (une aire de glace et un zone cafétéria). Voir la passation de marché »
2020-07-09
Accord-cadre pour la gestion événementielle du parc des expositions d'Alençon — années 2021-2024. L'accord-cadre est... (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre pour la gestion événementielle du parc des expositions d'Alençon — années 2021-2024. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR. La présente consultation concerne: — l'accord-cadre pour la gestion événementielle du parc des expositions d'Alençon — années 2021-2024, pour la Communauté urbaine d'Alençon, — le marché subséquent A: prestations de promotion, de programmation et de mise en … Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la gestion événementielle du parc des expositions d'Alençon — années 2021-2024. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR. La présente consultation concerne: — l'accord-cadre pour la gestion événementielle du parc des expositions d'Alençon — années 2021-2024, pour la Communauté urbaine d'Alençon, — le marché subséquent A: prestations de promotion, de programmation et de mise en … Voir la passation de marché »
2020-07-01
Mise en œuvre d'un portail de gestion de la relation usagers pour la Communauté urbaine (Communauté urbaine d'Alençon)
Mise en œuvre d'un portail de gestion de la relation usagers pour la Communauté urbaine. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum, pour les prestations au Bordereau des prix unitaires (BPU) et à marchés subséquents pour les prestations hors BPU. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Il est renouvelable tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues 48 mois. Voir la passation de marché »
Mise en œuvre d'un portail de gestion de la relation usagers pour la Communauté urbaine. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum, pour les prestations au Bordereau des prix unitaires (BPU) et à marchés subséquents pour les prestations hors BPU. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Il est renouvelable tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues 48 mois. Voir la passation de marché »
2020-03-11
Prestations de gardiennage des déchetteries et de rechargement des bennes pour la communauté urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Prestations de gardiennage des déchetteries et de rechargement des bennes pour la communauté urbaine d'Alençon. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.9.2020. Il n'est pas renouvelable. Voir la passation de marché »
Prestations de gardiennage des déchetteries et de rechargement des bennes pour la communauté urbaine d'Alençon. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.9.2020. Il n'est pas renouvelable. Voir la passation de marché »
2020-03-10
Prestations de fourniture et de pose de conteneurs à déchets pour la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à... (Communauté urbaine d'Alençon)
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015 ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de … Voir la passation de marché »
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015 ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de … Voir la passation de marché »
2019-12-06
Prestations de tri des emballages ménagers recyclables collectés en porte à porte et en apport collectif sur le... (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et est reconductible 3 fois 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et est reconductible 3 fois 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-06-11
Prestations de gardiennage des déchetteries, de compaction et de rechargement des bennes pour la Communauté urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de commande de 300 000 EUR HT par période d'exécution, conclu pour une période d'1 an à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure), renouvelable tacitement une fois 1 an. Il sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de commande de 300 000 EUR HT par période d'exécution, conclu pour une période d'1 an à compter du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure), renouvelable tacitement une fois 1 an. Il sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2019-01-29
Impression et distribution du magazine communautaire CUA Le Mag (Communauté urbaine d'Alençon)
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution de 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement, 1 an, 3 fois. Voir la passation de marché »
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution de 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement, 1 an, 3 fois. Voir la passation de marché »
2019-01-14
Prestations de tri des emballages ménagers collectés en porte à porte et apport volontaire de la Cua (Communauté urbaine d'Alençon)
Prestations de tri des emballages ménagers collectés en porte à porte et apport volontaire de la CUA: Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 320 000 EUR HT par période d'exécution, conclu pour un an à compter du 1.6.2019 ou de la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre est renouvelable une fois 1 an. Il est attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Prestations de tri des emballages ménagers collectés en porte à porte et apport volontaire de la CUA: Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 320 000 EUR HT par période d'exécution, conclu pour un an à compter du 1.6.2019 ou de la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre est renouvelable une fois 1 an. Il est attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2018-10-09
Souscription d'un contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profil de la Communauté urbaine d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Prestations d'assurance pour les risques statutaires du personnel de la Communauté urbaine d'Alençon, marché ordinaire conclu pour une durée de 3 ans du 1.1.2019 au 31.12.2021. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les risques statutaires du personnel de la Communauté urbaine d'Alençon, marché ordinaire conclu pour une durée de 3 ans du 1.1.2019 au 31.12.2021. Voir la passation de marché »
2018-10-09
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de traitement des déchets ménagers et assimilés de la... (Communauté urbaine d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour durée de 1 an, reconductible 1 an 2 fois. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour durée de 1 an, reconductible 1 an 2 fois. Voir la passation de marché »
2018-07-19
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'entrée Ouest de la Ville d'Alençon (Communauté urbaine d'Alençon)
Division des prestations en 3 tranches: tranche ferme EP et AVP: pour l'ensemble du projet, PRO, ACT, DET, VISA, AOR, pour les travaux de la zone comprise entre le giratoire Anova et la RD 529 et 2 tranches optionnelles: — tranche optionnelle 1: poursuite du projet, mise à jour de l'AVP, PRO, ACT, DET, VISA, AOR pour les travaux de la zone comprise entre la RD 529 et la station-service, — tranche optionnelle 2: poursuite du projet, mise à jour de l'AVP, PRO, ACT, DET, VISA, AOR: pour les travaux de la … Voir la passation de marché »
Division des prestations en 3 tranches: tranche ferme EP et AVP: pour l'ensemble du projet, PRO, ACT, DET, VISA, AOR, pour les travaux de la zone comprise entre le giratoire Anova et la RD 529 et 2 tranches optionnelles: — tranche optionnelle 1: poursuite du projet, mise à jour de l'AVP, PRO, ACT, DET, VISA, AOR pour les travaux de la zone comprise entre la RD 529 et la station-service, — tranche optionnelle 2: poursuite du projet, mise à jour de l'AVP, PRO, ACT, DET, VISA, AOR: pour les travaux de la … Voir la passation de marché »