2026-09-04   Deadline 2026-10-07   Assurance dommages aux biens et risques annexes (OPH de la collectivité de Corse)
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies au cahier des clauses particulières. Il est également prévu une prestation supplémentaire éventuelle, garantie des locataires non assurés. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des article L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du code des assurance ou équivalent pour … Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-15   Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-08   Marché d'assurances pour les membres du GCSMS COMETE BRETAGNE (gcsms comete bretagne)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-26   Prestations de services d'assurances (Cté de Cnes de l'Est Lyonnais)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-30   Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE COMBRIT)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-09   Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-10   Prestations de services d’assurances (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-07   Marchés d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de PUTEAUX (Ville de Puteaux)
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-07   Marché de services d'assurance (GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE)
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-19   Prestations de services d'assurance pour les besoins du groupement de commandes entre la Commune de La Croix-Valmer... (Commune de La Croix-Valmer)
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-11-06   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Le Drennec)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-05   Services d'assurances (Ouest Aveyron Communauté)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance d'Ouest Aveyron Communauté pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030. Les prestations comprennent la couverture des risques, la gestion administrative des contrats, la gestion et le règlement des sinistres ainsi que les prestations d'accompagnement prévues par les pièces du marché. Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-26   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE BOHARS COLLECTIVITE)
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
2026-08-31   Deadline 2026-10-07   Marché de prestation d'assurance pour les besoins d'OZANAM (SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement)
Marché de prestations d'assurance couvrant les risques Dommages aux biens, Responsabilité civile, Assurance construction pour les besoins d'OZANAM. Voir la passation de marché »
2026-08-27   Deadline 2026-10-09   SOUSCRIPTION AUX CONTRATS D'ASSURANCE (Caisse de prévoyance et de retraite du personnel ferroviaire CPRPF)
Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la souscription des contrats d'Assurance des membres du groupement de commandes pour la durée totale du marché. Le groupement de commande est composé de la CPRPF, la CRPCEN et la CAVIMAC. La CPRPF est coordinatrice du groupement. Les lots sont : Lot n°1 assurance tous risques et bris de machines, Lot n°2 assurance auto et Lot n°3 Cyber sécurité. Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-10-09   MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE (35 CHU)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 6 lots : Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé Lot 2 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé et Centre Hospitalier Saint Jean de La Guerche de Bretagne Lot 3 : Assurance … Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-10-05   Prestation d'assurance pour la commune de Fillère et du CCAS de Fillière (Mairie de FILLIERE)
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-25   Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse (SDIS 55 Meuse)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-30   Services d'assurances pour la commune et le CCAS de Beautiran (commune de Beautiran)
Assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-10-21   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - COMMUNE DE MALLEMORT (Commune de Mallemort de Provence)
Le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de la commune de Mallemort (avec extension des garanties à ses entités rattachées et assurés additionnels selon les conditions du CCTP). Le besoin est découpé en 4 lots : Lot 1 (Dommages aux biens), Lot 2 (Responsabilité civile), Lot 3 (Parc automobile) et Lot 4 (Cyber risques). Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou tous les lots Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-25   Marché d'assurance de la commune de Champniers (commune de Champniers)
Assurances Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Flotte Automobile Voir la passation de marché »
2026-08-18   Deadline 2026-10-21   MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Mairie de Tourves)
Marché de souscription et de gestion de contrats d'assurances couvrant les risques "dommages aux biens", "responsabilité civile", "parc automobile" et "cyber risques". Voir la passation de marché »
2026-08-18   Deadline 2026-09-25   Prestation d'assurance « Dommages aux biens » pour les besoins de la VILLE DE SAINT-MEMMIE.-. (COMMUNE DE SAINT MEMMIE)
Prestation d'assurance « Dommages aux biens » pour les besoins de la VILLE DE SAINT-MEMMIE. Voir la passation de marché »
2026-08-14   Deadline 2026-10-06   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la RÉGIE EAU COEUR D'ESSONNE (Régie Publique de l'Eau Potable de Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de la Régie Eau Coeur Essonne. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 4 lots. Selon les lots, le marché est à traité prix unitaire ou forfaitaire. Ce prix est révisable dans les conditions indiquées dans les pièces du marché. La durée du marché … Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-10-28   Assurances (Syndicat mixte Kerne Uhel)
Assurances Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-09-25   Marché de services d'assurances (Maisons et cités (59))
Le présent marché a la souscription de divers contrat d'assurance Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Maisons et Cités » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - GIE … Voir la passation de marché »
2026-08-12   Deadline 2026-10-01   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs (Association Les Arts Décoratifs)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché. Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-10-12   Prestations de services d'assurance (Mairie de Lambesc)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Parc Automobile et Cyber Risques. Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-30   MARCHE DE SERVICES EN ASSURANCE (CDC Isle Vern Salembre)
Souscription de différent contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Communauté de Communes Isle Vern Salembre/CIAS Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-10-15   26N0194. Assurance Dommages aux biens locative de la Métropole Nice Côte d'Azur - relance lot n°2 du 25N0207 (Métropole Nice Côte d'Azur)
Assurer en dommages le patrimoine immobilier dont la Métropole Nice Côte d'Azur est locataire. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-10-16   Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - voir RC et CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes... (Mairie de Saint-Victoret)
Groupement de commandes avec le CCAS. La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-25   Marché de services pour la souscription de contrats d'assurance pour la Mairie de Lavaur (Mairie de Lavaur)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2026-08-06   Deadline 2026-10-21   Prestations de service d'assurance (Commune de Confolens)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats Voir la passation de marché »
2026-08-06   Deadline 2026-10-09   Prestations de services d’assurances (Communauté de communes du Pays des Abers)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-08-05   Deadline 2026-10-16   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES (Mairie de Valenciennes)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES : Prestations d'assurances Dommage aux biens, Responsabilité Civile, Flotte automobile et Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-05   ASSURANCES (COMMUNE DE BOURG-BLANC)
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-06   Marché d'assurances : 5 lots (Commune de Lannilis)
Renouvellement des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-12   Marché d'assurances IARD de la ville de Poissy (Ville de Poissy)
Marché d'assurances IARD de la ville de Poissy (5 lots) Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-28   PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (COMMUNE DE PLOUEZEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-21   Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays... (MAIRIE D'ISSOUDUN)
Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays d'Issoudun Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-10-14   PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE CHATOU (Mairie de Chatou)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-18   Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-10-02   Services d'assurances (Syndicat mixte du Point Fort)
Services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-31   Assurance Dommages aux biens : Patrimoine de Grand Lac (Grand Lac - Communauté d'Agglomération)
Contrat d'assurance dommages aux biens pour le patrimoine immobilier de Grand Lac Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-26   Prestations de services d’assurances (Ville de Baud (56))
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-30   Assurances pour les besoins du Grand Annecy (Grand Annecy)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération du GRAND ANNECY Le marché est décomposé en 5 lots. Il est conclu pour 5 ans Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-28   MARCHES ASSURANCES (Mairie d'Agde)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-30   Marché de services d'assurance (EPT PARIS OUEST LA DÉFENSE)
Le contrat a pour objet la souscription de différents contrats d'assurance au profit de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest la Défense Voir la passation de marché »