2026-08-14   Deadline 2026-10-06   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la RÉGIE EAU COEUR D'ESSONNE (Régie Publique de l'Eau Potable de Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de la Régie Eau Coeur Essonne. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 4 lots. Selon les lots, le marché est à traité prix unitaire ou forfaitaire. Ce prix est révisable dans les conditions indiquées dans les pièces du marché. La durée du marché … Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-10-28   Assurances (Syndicat mixte Kerne Uhel)
Assurances Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-09-25   Marché de services d'assurances (Maisons et cités (59))
Le présent marché a la souscription de divers contrat d'assurance Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Maisons et Cités » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - GIE … Voir la passation de marché »
2026-08-12   Deadline 2026-10-01   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs (Association Les Arts Décoratifs)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché. Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-10-12   Prestations de services d'assurance (Mairie de Lambesc)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Parc Automobile et Cyber Risques. Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-30   MARCHE DE SERVICES EN ASSURANCE (CDC Isle Vern Salembre)
Souscription de différent contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Communauté de Communes Isle Vern Salembre/CIAS Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-10-15   26N0194. Assurance Dommages aux biens locative de la Métropole Nice Côte d'Azur - relance lot n°2 du 25N0207 (Métropole Nice Côte d'Azur)
Assurer en dommages le patrimoine immobilier dont la Métropole Nice Côte d'Azur est locataire. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-10-16   Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - voir RC et CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes... (Mairie de Saint-Victoret)
Groupement de commandes avec le CCAS. La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-25   Marché de services pour la souscription de contrats d'assurance pour la Mairie de Lavaur (Mairie de Lavaur)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2026-08-06   Deadline 2026-10-21   Prestations de service d'assurance (Commune de Confolens)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats Voir la passation de marché »
2026-08-06   Deadline 2026-10-09   Prestations de services d’assurances (Communauté de communes du Pays des Abers)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-08-05   Deadline 2026-10-16   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES (Mairie de Valenciennes)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES : Prestations d'assurances Dommage aux biens, Responsabilité Civile, Flotte automobile et Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-05   ASSURANCES (COMMUNE DE BOURG-BLANC)
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-06   Marché d'assurances : 5 lots (Commune de Lannilis)
Renouvellement des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-12   Marché d'assurances IARD de la ville de Poissy (Ville de Poissy)
Marché d'assurances IARD de la ville de Poissy (5 lots) Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-10-28   PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (COMMUNE DE PLOUEZEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-21   Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays... (MAIRIE D'ISSOUDUN)
Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays d'Issoudun Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-10-14   PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE CHATOU (Mairie de Chatou)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-18   Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-10-02   Services d'assurances (Syndicat mixte du Point Fort)
Services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-07   Assurance Dommages aux biens : Patrimoine de Grand Lac (Grand Lac - Communauté d'Agglomération)
Contrat d'assurance dommages aux biens pour le patrimoine immobilier de Grand Lac Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-26   Prestations de services d’assurances (Ville de Baud (56))
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-03   Assurances pour les besoins du Grand Annecy (Grand Annecy)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération du GRAND ANNECY Le marché est décomposé en 5 lots. Il est conclu pour 5 ans Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-28   MARCHES ASSURANCES (Mairie d'Agde)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-30   Marché de services d'assurance (EPT PARIS OUEST LA DÉFENSE)
Le contrat a pour objet la souscription de différents contrats d'assurance au profit de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest la Défense Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-05   MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-22   Marché de services d'assurance pour la Commune de CHATEL, divisé en 4 lots (Commune de Châtel)
La Commune de CHATEL procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances couvrant les risques liés à ses activités. Le marché est divisé en 4 lots distincts : dommages aux biens et risques annexes, responsabilité et risques annexes, flotte automobile et risques annexes, et protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-02   Marché de prestations d'Assurance pour la Communauté d'Agglomération du Sud (CASUD) (Communauté d'agglomération du Sud)
Le présent marché a pour objet la souscription, pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Sud (CASUD), de contrats d'assurance couvrant les différents risques identifiés. Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-09-25   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE QUIEVRECHAIN)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-23   ASSURANCES-IARD-2027-2030 (Commune de Riec-sur-Bélon)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-29   Deadline 2026-10-23   ASSURANCE (MAIRIE DU VAUDREUIL)
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-29   Deadline 2026-10-02   Prestations de Services d'Assurances (COMMUNE DE LOUARGAT)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-10-09   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de la Cadiere)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-25   Contrats d'assurances divisé en 5 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2.... (Mairie de Sainte-Rose)
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-18   Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de Communes du Pays Fontenay Vendée Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-21   Renouvellement des contrats d'assurance (Mairie de Saint-André)
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-08-28   ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE (Mairie de Caissargues)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommage aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la Commune de Caissargues. Le marché est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-21   Prestation de services d'assurance de la Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle (CC Rhôny Vistre Vidourle)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-10-19   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE - CYBER RISQUES (Communauté de communes du Ternois)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs … Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-07   Services d'assurances pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63 (Maison de retraite de Chantelle)
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-10-06   MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS (Ville de Combourg)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-18   Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-10-16   Prestations de services d'assurance pour la commune de Pélissanne (VILLE DE PELISSANNE)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-08-25   PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-24   Marché public de services d'assurances pour la SPL la Cité des Congrès de Nantes (La Cité des Congrès de Nantes)
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-10-05   Marché d'assurances couvrant les risques de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale)
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-28   Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes (CDC Ardèche Rhône Coiron)
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »