2026-11-03   Deadline 2026-12-07   Passation de marchés d'assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » et « Tous risques expositions » pour... (Département de l'Allier)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes et garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué) pour le compte du Département de l'Allier Voir la passation de marché »
2026-11-03   Deadline 2026-12-21   Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA (INRIA - Service achats marchés)
Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA Voir la passation de marché »
2026-11-02   Deadline 2026-12-18   Assurance dommages aux biens pour les besoins du département de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
Le présent marché a pour objet les prestations d'assurance dommages aux biens décrites au CCTP qui définit les garanties du contrat souhaitées et sera complété par les Conditions Générales, Conventions Spéciales et Conditions Particulières de l'assureur titulaire. Le patrimoine faisant l'objet du besoin de couverture et la sinistralité observée sur le risque à couvrir sont définis au CCTP et dans ses annexes Voir la passation de marché »
2026-10-30   Deadline 2026-12-03   Assurances Multirisques de la CACEM (Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique - CACEM)
Souscription des contrats d'assurances constituant l'ensemble du marché divisé en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-10-29   Deadline 2026-12-01   Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes : Ville de Blanzy et Ville... (VILLE DE BLANZY)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des villes de Blanzy et Montchanin Voir la passation de marché »
2026-10-28   Deadline 2026-12-02   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Commune et du CCAS d'Hirson. (Ville d'Hirson)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la COMMUNE D'HIRSON et de son CCAS, il est alloti et porte sur les risques suivants : Les risques à assurer comportent 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7] - Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003] - Lot n°3 : Assurances de la flotte … Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-12-08   Prestations de services d’assurance pour la commune d’Aulnoye-Aymeries – Dommages aux biens, Responsabilité civile... (Commune d'Aulnoye-Aymeries)
Souscription et gestion de contrats d’assurances pour la commune d’Aulnoye-Aymeries : dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile. Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-27   Marché de services d'assurances (Fondation Bon Sauveur de la Manche)
Marché de services d'assurances pour la Fondation Bon Sauveur de la Manche Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-23   Marché de services d'assurances (Mairie de Fayence (83))
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE FAYENCE Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-27   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes. (Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-11-27   Prestations de services d'assurances pour les besoins du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens (Conseil national ordre des pharmaciens)
Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-11-27   Marché de services d'assurance (Ville de Parçay-Meslay)
Souscription des contrats d'assurances de la Ville de Parçay-Meslay, marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-11-27   Prestations de services d'assurance responsabilité et risques annexes (Centre Pompidou)
Prestations de services d'assurance responsabilité et risques annexes Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-12-14   Assurance dommages aux biens, bris de machine et risques annexes - route solaire de Lubersac (2026AFF048) (Conseil départemental de la Corrèze)
Assurance des dommages matériels qui pourraient affecter les ombrières de la route solaire de Lubersac suite à un sinistre Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-23   Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Laruns (Commune de Laruns)
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance de la Commune de Laruns, répartis selon les lots suivants : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des élus et des agents, véhicules à moteur, auto collaborateurs Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-30   Contrats d'assurance pour les besoins de la commune de Ploumoguer (commune de Ploumoguer)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Ploumoguer Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-27   MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES (Mairie d’AUBY)
MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-12-11   Prestation de services d'assurances - Ville et CCAS de Pont de l'Arche (Mairie de Pont de l'Arche)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-16   Marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" (DTRS)
La présente consultation concerne le marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-23   MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (Semiso)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE & RISQUES ANNEXES LOT 3 PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT / PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES, AGENTS ET ADMINISTRATEURS LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 5 ASSURANCE POUR LES LOCATAIRES NON ASSURES Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-25   MARCHE DES ASSURANCES (EHPAD Mon Repos)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'E.H.P.A.D. " Mon Repos " Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-26   Marché de services d'assurance GCSMS PASAPAH 92 (GCSMS Pasapah)
Souscription des contrats d'assurance de 9 EHPAD publics Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-24   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR ET SON CENTRE INTERCOMMUNAL... (Communauté d'agglomération du Pays de l'Or)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de l'Agglomération du Pays de l'Or et son CIAS couvrant les risques spécifiés ci-après : - Lot 1 : Dommages aux biens - Lot 2 : Responsabilité civile générale - Lot 3 : Parc automobile Les contrats seront applicables à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 4 ans. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et … Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-26   Services d'assurances pour les membres du groupement de commande EHPAD 08 (GROUPEMENT DE COMMANDE EHPAD 08)
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commande EHPAD 08, dont la l'EHPAD de DONCHERY Chantelle assure la coordination : DONCHERY Les Résidences de la Mosane - MOUZON Résidence L'Abbaye Voir la passation de marché »
2026-10-21   Deadline 2026-11-23   Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et risques annexes (Montelimar Agglomération habitat)
Prestations de services d'assurances dommages aux biens et risques annexes Voir la passation de marché »
2026-10-21   Deadline 2026-11-23   Marché d'assurances pour les membres du GROUPEMENT DE COMMANDE DES EHPAD 42 (GROUPEMENT DE COMMANDE EHPAD 42)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 4 Etablissements membres du GPT DE COMMANDE EHPAD 42 : BUSSIERES - NOIRETABLE - PANISSIERES - SAINT JUST EN CHEVALET Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-12-01   Service d'assurances pour la Ville de Saint-Pryvé Saint-Mesmin et le Centre Communal d'Action Sociale (Ville de Saint-Pryvé Saint-Mesmin)
La présente consultation est ouverte à variantes encadrées et/ou libres dont les modalités sont prévues dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-12-01   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque (Commune de Bousbecque)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-23   Marché de service d'assurance (EPSCP-GE ENSTA Campus de Brest)
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-20   Services d'assurances pour la commune de Beaurains (Ville de Beaurains)
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations d'assurance pour la commune de Beaurains, incluant les lots suivants : Assurance des véhicules à moteur, Dommages aux biens, Responsabilité civile, Protection Juridique et Garanties Statuaires. Le marché est renouvelable 3 fois et prendra fin le 31 décembre 2030 Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-20   ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES (Ville d'Aubervilliers)
La Ville d’Aubervilliers procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-11-30   Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Barcelonnette (MAIRIE BARCELONNETTE)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Barcelonnette Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-11-19   Dijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et... (Dijon Métropole)
« Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-11-20   Prestations de services d'assurances (Mairie de Pecquencourt)
marché de prestations de services d'assurances pour la Ville et le CCAS de Pecquencourt (59146) Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-12-03   Prestations de services d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques... (MAIRIE DE GHISONACCIA)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés en 4 lots distincts : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Parc automobile et Risques statutaires. Les variantes sont autorisées sous réserve qu'elles répondent au minimum à l'offre de base. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le … Voir la passation de marché »
2026-10-19   Deadline 2026-11-19   Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS (ehpad les eaux vives)
Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-25   Marché de services d'assurance GCSMS HAINAUT AVESNOIS (Gcms du Territoire du Hainaut-Avesnois)
Souscription des contrats d'assurance de 7 EHPAD publics Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-23   Passation d'un marché d'assurance pour les besoins de ENEAL (ÉNEAL)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'ENEAL. Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-30   MARCHE ASSURANCES (MAIRIE DE DONGES)
MARCHE ASSURANCE DES BIENS ET STATUTAIRES Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-12-01   Marché d'assurances pour les Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Cyber risques de la SA... (ESH Sud Massif Central Habitat)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul … Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-17   PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE... (Commune de Sainte Suzanne)
Le présent marché a pour objet la souscription de la couverture d'assurance dommages aux biens et risques annexes pour le GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE DES ECOLES DE SAINTE SUZANNE Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-27   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE (HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-MARNE)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE : Dommages aux biens, Flotte automobile, Protection juridique Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-18   Marché de prestations de services d'assurances (mairie de Louviers)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-23   Marché de services d'assurance (gcms grand lille)
Souscription des contrats d’assurance de 21 EHPAD Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-19   MARCHE RELATIF A DES PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (arifts Pays de la Loire)
MARCHE RELATIF A DES PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-23   Contrats d'assurances de la Communauté de communes Plaines et Monts de France - Années 2027-2030 (Communauté de communes Plaines et Monts de France)
Lot 1 : Assurance responsabilité civile Lot 2 : Assurance dommages aux biens Lot 3 : Assurance protection juridique et fonctionnelle des agents et des élus Lot 4 : Assurance flotte automobile Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-17   SERVICE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BELGENTIER - LOTS 1 A 3 (Commune de Belgentier (83))
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier. Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit : Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes » Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes » Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents » Voir la passation de marché »