2026-09-25   Deadline 2026-11-02   Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande (COMMUNE D'AUBENAS)
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-26   Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro (INESAAE - L'INSTITUT AGRO)
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-26   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Commune de Maurepas)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-30   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 18 établissements composant le GHT VOSGES (Centre hospitalier Émile Durkheim)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de 18 établissements composant le GHT VOSGES. Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-26   Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SIS de la Haute-Corse (SIS 2B)
MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-26   MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Université du littoral Côte d'Opale)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-11-06   SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-28   Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol (Communauté de communes du Piémont Cévenol)
Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-11-02   ASSURANCE (Mairie de Nieppe)
Prestations d'assurance multirisques de la ville et du CCAS de NIEPPE - dommages aux biens, informatique, instruments, objets, expositions, responsabilité civile - protection juridique et fonctionnelle agents / élus Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-02   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bauvin (commune de bauvin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions) Assurance de la protection juridique de la ville de … Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-30   Marché public d'assurances (COMMUNE DE MARLY (57))
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-10   GROUPEMENT SUD LUBERON - 7 communes MARCHE D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE... (Communauté de Communes Sud Luberon)
Le marché est passé en groupement de commandes pour les besoins de 7 communes du Sud Luberon : Mirabeau, La Tour d'Aigues, Villelaure, Cadenet, Cabrières d'Aigues, Beaumont de Pertuis et La Bastide des Jourdans. Le coordonnateur du groupement est la Communauté de Communes du Sud Luberon. Il comprends 4 lots : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) - Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-16   Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - EPSM Sud Bretagne Centre Hospitalier Charcot (Groupe Hospitalier Bretagne Sud)
Le GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD, établissement support du GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE SUD BRETAGNE, procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes » pour l'EPSM Sud Bretagne Centre Hospitalier Charcot Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-30   Marché public d'assurances (Ville d'Annecy)
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-10   Marché d'assurance Dommages aux biens du Funiculaire Arc en Ciel reliant Bourg Saint Maurice à Arc 1600 (Mairie de Bourg Saint Maurice)
Ce marché d'assurance concerne les garanties de dommage portant sur l'exploitation d'un funiculaire appartenant à la Mairie de Bourg Saint Maurice - Les Arcs et servant au transport de biens et personnes entre la ville de Bourg St Maurice et la station Les Arcs 1600 avec toutes les infrastructures s'y rattachant, ainsi que toutes les activités annexes Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-30   MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Clermont Auvergne Métropole)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   Marchés de services d'assurance (OPCO ATLAS)
Marchés de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-28   SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE BRIE COMTE ROBERT (Commune de brie comte Robert)
Services d'assurance pour la ville et le CCAS pour le dommage aux biens, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité et des agants et des élus Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-22   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de SYTRAL MOBILITÉS (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
4 lots : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Assurance « Flotte automobile et risques annexes ». Assurance « Protection fonctionnelle » Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-11-05   Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE SAINT GILDAS DE RHUYS)
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1. Déclaration sur … Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA (Epamsa)
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-29   marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-30   Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-11-10   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Mairie de Yerres)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 3 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-23   Marché de services relatifs à la prestation d'assurance pour les besoins de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris (Cité de la musique - Philharmonie de Paris)
Services d'assurance dommages aux biens et risques annexes pour les besoins de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-21   Marché d'assurances IARD et risques statutaires (COMMUNE DE PODENSAC)
Marché d'assurances IARD et risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-23   Marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Carpentras (Ville de Carpentras)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-23   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin (Commune Hallennes-lez-Haubourdin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin. Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-28   Service d'assurance pour la Ville de Saint-Brice-sous-Forêt et son CCAS. (VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET -Coordonnateur du groupement de commandes constitué de la Ville et du CCAS de Saint-Brice-sous-)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont)chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires ; qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville et du CCAS de Saint-Brice-sous-Forêt. Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-11-09   Prestations de services d'assurances (Ville de Saint Gilles Croix de Vie (85))
Prestations de services d'assurances de la ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-15   PORTEFEUILLE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'OLLIOULES (Commune d'Ollioules)
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-19   Prestation d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes» pour les besoins du SDIS du DOUBS. (SDIS 25)
Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes» au profit du SDIS du DOUBS. Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-11-13   Marchés de prestations d'assurances de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (4 lots). (Communauté de Communes du Pays de Montereau)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés au règlement de la consultation, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-23   Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Felletin (Commune de Felletin)
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-20   ASSURANCES DES BIENS ET RESPONSABILITES AU TITRE DES ANNEES 2027 A 2030 (Commune de Talence)
ASSURANCES DES BIENS ET RESPONSABILITES AU TITRE DES ANNEES 2027 A 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-21   Prestations d'assurance du patrimoine et risques annexes -pour la commune du Pontet -pour le CCAS -pour la résidence... (VILLE DE LE PONTET)
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-11-02   Prestation de services d'assurance pour la Communauté de Communes Pays Pays d'Apt Luberon et certaines de ses... (Communauté de communes Pays d'Apt Luberon)
La Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon et certaines de ses communes membres souhaitent confier la gestion de leurs contrats d'assurance à un ou plusieurs prestataires. Ce marché porte sur les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-23   ASSURANCES DE LA VILLE ET DES RÉSIDENCES AUTONOMIES DE GOURNAY-EN-BRAY (Mairie GOURNAY-EN-BRAY)
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : LES ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Ce marché est réparti en 2 lots : - 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème lot : Flotte automobile et Risques annexes Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-11-03   Mise en concurrence des contrats d'assurance du CHASVM (Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales) (EHPAD INTERCOMMUNAL CHASVM)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance du CHASVM composé des EHPAD PUBLICS DU VAL D'AJOL, DE PLOMBIERES LES BAINS et du SSIAD de ST-NABORD Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-19   Prestations d'assurances pour les besoins du département de l'Aube-. (Département de L'Aube)
Consultation divisée en 2 lots : - lot n°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - lot n°2 : Assurance « Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation » Consultation passée selon l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Le marché est conclu à compter de la notification jusqu’au 31/12/2031 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat. Variantes interdites. Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-16   Services d'assurance pour le SIEL TE (SIEL Territoire d'énergie Loire)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Services d'assurance pour le SIEL TE Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-11-04   Prestations de services d'assurances (Commune Le Manoir)
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-30   Prestations de services d'assurance pour la SPL Chartres Métropole Energies (Dommage aux biens et Responsabilité civile) (chartres Métropole Énergies)
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en … Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-19   Marchés de prestations d'assurance pour le SYNDICAT MIXTE GERS NUMERIQUE (Syndicat mixte Gers Numerique)
Marchés de prestations d'assurance pour le SYNDICAT MIXTE GERS NUMERIQUE Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-30   Prestations de services d'assurances (Commune de Val-d'Arguenon)
Marché de prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-16   Prestation de service assurance multi lots pour le compte d'Actis. Relance de l'appel d'offre suite après... (ACTIS OPH)
Marché alloti : 6 lots. Lot 1 : variantes obligatoires. Voir RC Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-30   Prestations de services d’assurance pour amU en 2 lots. (Université Aix Marseille)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances en 2 lots pour l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Lot 1 : Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment. Lot 2 :Assurance Dommages aux biens. Voir la passation de marché »