Passation de marchés: Services d'assurance de biens
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance de biens ont été achetés par des organisations telles que Centrale d'achat du transport public, Dijon Métropole et SCE departemental incendie et secours.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, Groupama, AREAS Dommages et CNP Assurances.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance de biens (>20) ⬅️
- Services d'assurance incendie (3)
- Services d'assurance intempéries (>20)
- Services d'assurance intempéries et pertes financières (2)
Achats récents de services d'assurance de biens en France
2026-07-28
Deadline 2026-10-09
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de la Cadiere)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Contrats d'assurances divisé en 5 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2.... (Mairie de Sainte-Rose)
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-18
Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de Communes du Pays Fontenay Vendée Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de Communes du Pays Fontenay Vendée Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-21
Renouvellement des contrats d'assurance (Mairie de Saint-André)
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-08-28
ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE (Mairie de Caissargues)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommage aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la Commune de Caissargues. Le marché est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommage aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la Commune de Caissargues. Le marché est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-21
Prestation de services d'assurance de la Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle (CC Rhôny Vistre Vidourle)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE - CYBER RISQUES (Communauté de communes du Ternois)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-02
Marché de Prestation de services d'assurances pour La Communauté de Communes Rhône Crussol (Communauté de communes Rhône Crussol)
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Services d'assurances pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63 (Maison de retraite de Chantelle)
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
A647 à A650 - Contrats d'assurances : Flotte auto, dommages aux biens, risques matériels et embarcations (SDIS 13)
se référer aux documents de la consultation Voir la passation de marché »
se référer aux documents de la consultation Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS (Ville de Combourg)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-16
Prestations de services d'assurance pour la commune de Pélissanne (VILLE DE PELISSANNE)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-24
Marché public de services d'assurances pour la SPL la Cité des Congrès de Nantes (La Cité des Congrès de Nantes)
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-05
Marché d'assurances couvrant les risques de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale)
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-28
Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes (CDC Ardèche Rhône Coiron)
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-09
Prestations de services d'assurance pour la commune de Villepinte (Mairie de Villepinte)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour la commune de Villepinte, incluant les dommages aux biens, la responsabilité civile, le parc automobile et les cyber risques Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour la commune de Villepinte, incluant les dommages aux biens, la responsabilité civile, le parc automobile et les cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme (EPIC Les Stations de la Drôme)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-02
Prestations de services d'assurances (Commune de Callac)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance (5 lots) pour les besoins de la Commune de SAINT-ZACHARIE (commune de Saint-Zacharie)
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-16
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (COMMUNE DE TREMEVEN)
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-15
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY (Ville de Courtenay)
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY 4 lots Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY 4 lots Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-25
Prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN (Ville de Sotteville-lès-Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-10-08
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - TOUS RISQUES OBJETS / EXPOSITIONS - Lot n° 3 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n°4 - PROTECTION JURIDIQUE - Lot n° 5 - … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - TOUS RISQUES OBJETS / EXPOSITIONS - Lot n° 3 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n°4 - PROTECTION JURIDIQUE - Lot n° 5 - … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CORNEBARRIEU (Mairie de Cornebarrieu)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CORNEBARRIEU Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CORNEBARRIEU Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-06
Prestations de Services d'Assurances (Commune de l'Ile Aux Moines)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Date d'effet Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Date d'effet Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-14
Marché de service d'assurance (Ville de Franconville-La-Garenne)
La Ville de Franconville-la-Garenne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble de 5 lots Voir la passation de marché »
La Ville de Franconville-la-Garenne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble de 5 lots Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE D'ECOUEN (3 lots) (mairie d'Écouen)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes LA COMMUNE D'ECOUEN en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS et de la caisse des écoles Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes LA COMMUNE D'ECOUEN en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS et de la caisse des écoles Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-28
Groupement de commandes (Campus de l'Espace, EAD, GIE Groupe EAD) Prestations de services d'assurances (GIE GROUPE-EAD)
Le marché est réparti en 11 lots et établi pour une durée de 4 ans, prenant effet le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives Voir la passation de marché »
Le marché est réparti en 11 lots et établi pour une durée de 4 ans, prenant effet le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-04
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-07
Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-17
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche (28500001400024)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-24
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Commune des Adrets-de-l'Estérel (83))
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) Lot n° 5 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) Lot n° 5 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville... (Commune de Val-de-Reuil)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Val-de-Reuil procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Val-de-Reuil procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-30
ASSURANCES (Commune de Tarascon)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publiquE. Lot 1 - Dommages aux biens (CPV n° 6651200-5) Lot 2 - responsabilité civile (CPV n° 66516000-0) Lot 3 - Parc automobile (CPV n° 66514110-0) Lot 4 - Risques statutaires (CPV n° 66512000-2) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publiquE. Lot 1 - Dommages aux biens (CPV n° 6651200-5) Lot 2 - responsabilité civile (CPV n° 66516000-0) Lot 3 - Parc automobile (CPV n° 66514110-0) Lot 4 - Risques statutaires (CPV n° 66512000-2) Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-10-15
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (commune de ROSTRENEN)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-08-21
souscription de contrats d'assurances couvrant l'ensemble des risques des établissements membres du groupement de commandes (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-11
Marché de service d'assurances pour les besoins du Syndicat d'Energie de la Corse du Sud (Syndicat d'Energie de la Corse du Sud)
marché de service, alloti, variantes libres acceptées cf CCP, 4 ans du 01/01/2027 au 31/12/2030, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 Mois avant le 1er Janvier de chaque année, la coassurance est autorisée si le risque est couvert en totalité (100%) Voir la passation de marché »
marché de service, alloti, variantes libres acceptées cf CCP, 4 ans du 01/01/2027 au 31/12/2030, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 Mois avant le 1er Janvier de chaque année, la coassurance est autorisée si le risque est couvert en totalité (100%) Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-10-06
Prestations de Services d'Assurances (Groupement d'interet public GIGALIS)
Prestations de Services d'Assurances Voir la passation de marché »
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2026-07-15
Deadline 2026-09-22
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ... (Communauté urbaine d'Alençon)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON début d'exécution 01/01/2027 et fin 31/12/2030 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses … Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON début d'exécution 01/01/2027 et fin 31/12/2030 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-18
Marché d'assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Construction - DROME... (Valence Romans Habitat)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-11
Marché des Assurances (CREDIT MUNICIPAL D'AVIGNON)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances de la Caisse de Crédit Municipal d'Avignon en 6 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances de la Caisse de Crédit Municipal d'Avignon en 6 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-15
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) (Ville de Loos)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-10-02
SERVICES D ASSURANCES DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC (34) 48 mois à compter du 1er janvier 2027 00h00 (Commune de Montagnac)
-assurance des dommages aux biens et des risques annexes. -assurance des responsabilités et des risques annexes. -assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. -assurance de la protection juridique de la collectivité, des élus et des agents Voir la passation de marché »
-assurance des dommages aux biens et des risques annexes. -assurance des responsabilités et des risques annexes. -assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. -assurance de la protection juridique de la collectivité, des élus et des agents Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-25
Prestations de services d'assurances (montfort Communauté)
La présente consultation, passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation, passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-15
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE EPT GRAND PARIS SEINE OUEST (EPT GPSO)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE EPT GRAND PARIS SEINE OUEST Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement … Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE EPT GRAND PARIS SEINE OUEST Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-23
Choix du ou des intermédiaires d'assurance, et du ou des assureurs du syndicat mixte Les Ports de Loire-Atlantique (syndicat mixte des ports44)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-15
Prestations de services d'assurances (commune de Malville)
Prestations de services d'assurances réparties en 5 lots Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances réparties en 5 lots Voir la passation de marché »