Passation de marchés: Services d'assurance de biens
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance de biens ont été achetés par des organisations telles que Centrale d'achat du transport public, Dijon Métropole et SCE departemental incendie et secours.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, Groupama, AREAS Dommages et CNP Assurances.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance de biens (>20) ⬅️
- Services d'assurance incendie
- Services d'assurance intempéries (9)
- Services d'assurance intempéries et pertes financières
Achats récents de services d'assurance de biens en France
2026-05-28
Deadline 2026-07-15
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE PRECOVAL (PRECOVAL)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-07
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE DERVAL (Commune de Derval)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE DERVAL Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE DERVAL Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-27
Souscription des marchés d'assurance Dommages aux Biens du CCAS de PAU et de VALOR BEARN (2 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
Groupement de commandes composé des organismes suivants : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (coordonnateur du groupement), Ville de Pau, Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Pau et VALOR BEARN. La consultation concerne uniquement le CCAS et VALOR BEARN. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement : - Lot n°1 : Risques de Dommages aux biens CCAS de Pau - Lot n°2 : Risques de Dommages aux biens Valor Béarn. Les variantes sont proposées par le pouvoir adjudicateur pour … Voir la passation de marché »
Groupement de commandes composé des organismes suivants : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (coordonnateur du groupement), Ville de Pau, Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Pau et VALOR BEARN. La consultation concerne uniquement le CCAS et VALOR BEARN. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement : - Lot n°1 : Risques de Dommages aux biens CCAS de Pau - Lot n°2 : Risques de Dommages aux biens Valor Béarn. Les variantes sont proposées par le pouvoir adjudicateur pour … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-07-03
prestation d'assurance pour les besoins de la ville d'Ozoir-la-Ferrière (Mairie d'Ozoir-la-Ferrière)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-30
Marché d'assurances (Commune de Moissy-Cramayel)
Le groupement de commandes constitué de la Ville de MOISSY-CRAMAYEL (coordinateur) et du CCAS de la commune, procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
Le groupement de commandes constitué de la Ville de MOISSY-CRAMAYEL (coordinateur) et du CCAS de la commune, procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-22
ASSURANCE TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRÉCIEUX ET/OU D'EXPOSITION (Mairie d'Argenteuil)
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans et 4 mois à compter du 1er septembre 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Voir la passation de marché »
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans et 4 mois à compter du 1er septembre 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-02
Prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2... (CCAS de Villeurbanne)
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-03
Marché d'assurances, dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile (MAIRIE DE LANCON-PROVENCE- Hôtel de Ville)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON (Mairie de la Roque d'Anthéron)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-08
MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de la Salle les Alpes)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-30
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE... (Alliade Ressources et Organisation GIE)
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT (Ville du Tréport)
Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT: « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT: « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-01
Prestations de services d'assurances (MAIRIE DE BRIEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-02
Assurances pour les besoins d'HALPADES (Halpades SA d'HLM)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-21
Prestations de services d'assurance pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE couvrant les risques Dommages aux biens,... (Ville de Gignac-la-Nerthe)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE, réparti en quatre lots : Dommages aux biens (Lot 1), Responsabilité civile (Lot 2), Flotte automobile (Lot 3) et Cyber risques (Lot 4). Chaque candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE, réparti en quatre lots : Dommages aux biens (Lot 1), Responsabilité civile (Lot 2), Flotte automobile (Lot 3) et Cyber risques (Lot 4). Chaque candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04 (Commune de Sisteron)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-23
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINT-GEORGES-D OLERON (COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D OLERON)
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. (Marché n° 2026 / 02 – 01) « Responsabilité et risques annexes » Lot n° 2. (Marché n° 2026 / 02 – 02) « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. (Marché n° 2026 / 02 – 03) « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. (Marché n° 2026 / 02 – 04) Voir la passation de marché »
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. (Marché n° 2026 / 02 – 01) « Responsabilité et risques annexes » Lot n° 2. (Marché n° 2026 / 02 – 02) « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. (Marché n° 2026 / 02 – 03) « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. (Marché n° 2026 / 02 – 04) Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-22
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Bâtiment Satecno à Vendôme (41) (Communauté d'agglomération Territoires vendômois)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes pour le bâtiment SATECNO d'une surface de 17 150m² à Vendôme (41) Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes pour le bâtiment SATECNO d'une surface de 17 150m² à Vendôme (41) Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-06-29
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND (Mairie de Plélan-le-Grand)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue (SMGA - Syndicat Mixte des Stations de Gréolières et de l'Audibergue (06))
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA... (Synd. dptal d'énergies de la Manche)
Le Syndicat Départemental d'Énergies de la Manche - SDEM 50 procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
Le Syndicat Départemental d'Énergies de la Manche - SDEM 50 procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-07-03
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC (Sydec)
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-15
Assurances Incendie Accidents et Risques Divers et Risques Statutaires du Personnel (SEISAAM)
Assurances Incendie Accidents et Risques Divers et Risques Statutaires du Personnel Voir la passation de marché »
Assurances Incendie Accidents et Risques Divers et Risques Statutaires du Personnel Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-07-13
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE ET CYBER RISQUES POUR LA SPLA LA... (La Fabrique des quartiers)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-22
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE NOYELLES LES VERMELLES (mairie de Noyelles les Vermelles)
L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes, Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus, Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes, Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus, Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-30
Souscription et gestion de divers services d'assurances pour le compte de Habitats de Haute-Alsace (Habitats de Haute-Alsace)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription et la gestion des polices suivantes : - Assurance "Responsabilité civile" - Assurance "Dommages aux biens" - Assurance "Dommages ouvrage à aliments" Chaque police (ou lot) fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription et la gestion des polices suivantes : - Assurance "Responsabilité civile" - Assurance "Dommages aux biens" - Assurance "Dommages ouvrage à aliments" Chaque police (ou lot) fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'EHPAD Isac de Rohan (EHPAD Isac de Rohan)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'EHPAD Isac de Rohan. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'EHPAD Isac de Rohan. Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-07-08
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Val du Loing Habitat)
Prestations de services d'assurance. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances décomposé en six (6) lots dont lot n° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, lot n° 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, lot n° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE, lot n° 4 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES lot n° 5 ASSURANCE CYBER RISQUES lot n° 6 ASSURANCE CONSTRUCTION. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances décomposé en six (6) lots dont lot n° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, lot n° 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, lot n° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE, lot n° 4 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES lot n° 5 ASSURANCE CYBER RISQUES lot n° 6 ASSURANCE CONSTRUCTION. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-07-01
Prestations de services d'assurances (Commune de MAEL-CARHAIX)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-12
Assurance dommages aux biens pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne (Régie du MIN de Bordeaux Brienne)
Consultation à variante libre - Assurance dommages aux biens pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne Voir la passation de marché »
Consultation à variante libre - Assurance dommages aux biens pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-18
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de communes du Guillestrois et du Queyras)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-24
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE VAL D’ANAST (COMMUNE DE VAL D ANAST)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE VAL D’ANAST « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1 « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2 « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3 « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE VAL D’ANAST « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1 « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2 « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3 « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-30
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté de... (Communauté de communes du Gesnois Bilurien)
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-05-29
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE (SDIS (84))
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-05-29
Prestations d’assurances travaux preneurs CAMPUS A5 et A6 Caisse des dépôts (Caisse des dépôts et consignations)
Prestations d’assurances travaux preneurs CAMPUS A5 et A6 Caisse des dépôts Voir la passation de marché »
Prestations d’assurances travaux preneurs CAMPUS A5 et A6 Caisse des dépôts Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-29
Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-02
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE CREIL. (Ville de Creil)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE CREIL (2 lots : Dommages aux biens et risques annexes ; Risques statutaires du personnel). Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE CREIL (2 lots : Dommages aux biens et risques annexes ; Risques statutaires du personnel). Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-05
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 (SDIS 35)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-06-08
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Ville, CCAS et... (GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CCAS ET OFFICE D’ANIMATION TOURISTIQUE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-06-19
Prestations de services d'assurances pour la commune de Gif-sur-Yvette (Mairie de Gif sur Yvette)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-05
Marché de service d'assurance (Ville de Cesson)
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-16
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Le présent marché a pour objet de garantir l'ensemble du patrimoine, immobiliers (compris édifices ruraux, ouvrages d'art et de génie civil), biens mobiliers (compris mobiliers urbains), cette liste n'étant pas limitative. Le Conseil départemental d'Indre-et-Loire peut être propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager à quelque titre que ce soit, compris biens confiés, biens loués (même de courte durée) et/ou biens propriétés de la collectivité entreposés ou mis à disposition des tiers et … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de garantir l'ensemble du patrimoine, immobiliers (compris édifices ruraux, ouvrages d'art et de génie civil), biens mobiliers (compris mobiliers urbains), cette liste n'étant pas limitative. Le Conseil départemental d'Indre-et-Loire peut être propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager à quelque titre que ce soit, compris biens confiés, biens loués (même de courte durée) et/ou biens propriétés de la collectivité entreposés ou mis à disposition des tiers et … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Souscription de différents contrats d'assurances pour l'EPDAHAA et EPDAHAA/EPDEF pour l'assurance constructions (EPDAHAA)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances: - Dommages aux biens pour l'EPDAHAA - Assurances construction sous la forme d'un accord cadre au profit de l'EPDAHAA et de l'EPDEF Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances: - Dommages aux biens pour l'EPDAHAA - Assurances construction sous la forme d'un accord cadre au profit de l'EPDAHAA et de l'EPDEF Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-06-04
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE (Ville de Montlouis sur Loire)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de MONTLOUIS SUR LOIRE. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de MONTLOUIS SUR LOIRE. Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-06-02
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES (Rennes métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Rennes Métropole procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. - Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes - Lot 2 Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Rennes Métropole procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. - Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes - Lot 2 Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne Voir la passation de marché »
2026-04-08
Prestations de services d'assurance - Commune de HOURTIN Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile (COMMUNE DE HOURTIN)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2026-04-07
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC (DEPARTEMENT DES LANDES)
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC Voir la passation de marché »
2026-04-07
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, BRIS DE MACHINES & TOUS RISQUES INFORMATIQUE. ASSURANCE DOMMAGES CORPORELS SUBIS PAR... (CHU de Montpellier)
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, BRIS DE MACHINES & TOUS RISQUES INFORMATIQUE. ASSURANCE DOMMAGES CORPORELS SUBIS PAR LES PERSONNELS PARTICIPANT A DES MISSIONS D’URGENCE, DE PRELEVEMENT OU DE TRANSPORT D’ORGANES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EHSA. Voir la passation de marché »
ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, BRIS DE MACHINES & TOUS RISQUES INFORMATIQUE. ASSURANCE DOMMAGES CORPORELS SUBIS PAR LES PERSONNELS PARTICIPANT A DES MISSIONS D’URGENCE, DE PRELEVEMENT OU DE TRANSPORT D’ORGANES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EHSA. Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-06-06
Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Commune de Réallon (MAIRIE DE REALLON)
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
2026-04-02
Marché public de prestation d'assurance (automobile et dommages aux biens) (Thionville Fensch Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances suivants (2 lots) : - Lot 1 : assurance automobile : durée de 5 ans et 6 mois à compter du 1er juillet 2026 jusqu'au 31 décembre 2031. Le présent lot concerne les flottes automobiles de l'ancienne CAPFT et de l'ancienne Communauté d'Agglomération du Val de Fensch, soit les biens de Thionville Fensch Agglomération. - Lot 2 : dommages aux biens : durée d'1 an et 6 mois à compter du 1er juillet jusqu'au 31 décembre 2027. Le présent … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances suivants (2 lots) : - Lot 1 : assurance automobile : durée de 5 ans et 6 mois à compter du 1er juillet 2026 jusqu'au 31 décembre 2031. Le présent lot concerne les flottes automobiles de l'ancienne CAPFT et de l'ancienne Communauté d'Agglomération du Val de Fensch, soit les biens de Thionville Fensch Agglomération. - Lot 2 : dommages aux biens : durée d'1 an et 6 mois à compter du 1er juillet jusqu'au 31 décembre 2027. Le présent … Voir la passation de marché »