Fournisseur: SMACL Assurances SA
>20 marchés publics archivés
SMACL Assurances SA est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Paris Nord assurances services, SMACL Assurances, AREAS Dommages, CNP Assurances, Assurances Pilliot, sofaxis, Sarre et Moselle, CFDP Assurances et willis towers watson France.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMACL Assurances SA est mentionné
2025-10-10
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Annonay Rhône Agglo)
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Voir la passation de marché »
2024-10-17
Contrats d'assurance 2 lots (Ville d'Angoulême)
LOT 1 : véhicules à moteur et LOT 2 : risques statutaires Voir la passation de marché »
LOT 1 : véhicules à moteur et LOT 2 : risques statutaires Voir la passation de marché »
2024-09-19
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE BAYONNE. (Commune de Bayonne)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE BAYONNE. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE BAYONNE. Voir la passation de marché »
2024-09-11
Services d’assurances pour les besoins de Grand Dijon Habitat (Grand Dijon Habitat)
Services d’assurances pour les besoins de Grand Dijon Habitat Voir la passation de marché »
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2024-08-20
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT (Alsace Habitat)
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT Voir la passation de marché »
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2024-07-24
Marché d'assurances patrimoine, flotte automobile, protection fonctionnelle, véhicule de transport de personnes et... (Commune de Vauvert)
La consultation concerne la souscription par la commune de Vauvert et le Centre Communal d'Action Sociale de Vauvert de contrats d'assurance destinés à garantir : - le patrimoine appartenant à la commune ou pris à bail par elle, les expositions organisées par la commune, - la flotte automobile de la commune et celle que le CCAS va se constituer dans le courant de l'année 2024, - la protection fonctionnelle des agents et membres des assemblées délibérantes de la commune et du CCAS, - les véhicules de … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription par la commune de Vauvert et le Centre Communal d'Action Sociale de Vauvert de contrats d'assurance destinés à garantir : - le patrimoine appartenant à la commune ou pris à bail par elle, les expositions organisées par la commune, - la flotte automobile de la commune et celle que le CCAS va se constituer dans le courant de l'année 2024, - la protection fonctionnelle des agents et membres des assemblées délibérantes de la commune et du CCAS, - les véhicules de … Voir la passation de marché »
2024-07-01
Souscription de contrats d'assurances - 3 Lots (Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême)
Lot 1 : Risques Automobiles - Lot 2 : Dommages aux biens - Lot 3 : Risques de Responsabilités Voir la passation de marché »
Lot 1 : Risques Automobiles - Lot 2 : Dommages aux biens - Lot 3 : Risques de Responsabilités Voir la passation de marché »
2023-12-05
prestations d'assurance pour la flotte automobile du Grand Belfort Communauté d'agglomération (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
la durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence : la collectivité doit impérativement renouveler son contrat d'assurance pour le 01/01/2024 et la procédure précédente no23gb058 a été infructueuse Voir la passation de marché »
la durée de publicité est réduite à 15 jours pour un motif d'urgence : la collectivité doit impérativement renouveler son contrat d'assurance pour le 01/01/2024 et la procédure précédente no23gb058 a été infructueuse Voir la passation de marché »
2023-12-01
assurance Dommages aux biens pour la Ville de Mâcon (Ville de Mâcon)
assurance Dommages aux biens pour la Ville de Mâcon Voir la passation de marché »
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2023-11-10
prestation de service d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour la ville de Mondeville (Mairie de Mondeville)
prestation de service d'assurance pour les biens immobiliers de la collectivité Voir la passation de marché »
prestation de service d'assurance pour les biens immobiliers de la collectivité Voir la passation de marché »
2023-10-25
marché public d'assurances (Ville d'Armentières)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2023-10-23
marche public D'Assurances pour la ville et le ccas de saint-marcel (mairie de Saint-Marcel)
assurances ville et ccas de saint-marcel Voir la passation de marché »
assurances ville et ccas de saint-marcel Voir la passation de marché »
2023-10-20
assurance responsabilite civile de nimes metropole (nîmes Métropole)
le présent contrat a pour objet de garantir les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels que la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourrait causer aux tiers du fait de ses activités et compétences.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
le présent contrat a pour objet de garantir les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels que la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourrait causer aux tiers du fait de ses activités et compétences.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2023-10-20
marché public d'assurances (Ville de Lésigny)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2023-10-17
prestations de services D'Assurance pour le compte du groupement de commande constitue par la communaute de communes... (Communauté de communes de l'Estuaire)
prestations de services D'Assurance pour le compte du groupement de commande constitue par la communaute de communes de L'Estuaire Voir la passation de marché »
prestations de services D'Assurance pour le compte du groupement de commande constitue par la communaute de communes de L'Estuaire Voir la passation de marché »
2023-10-05
marché de prestation de services en assurances pour les besoins de la communauté de communes Terres d'argentan... (Commune d'Argentan)
marché de prestation de services en assurances pour les besoins de la communauté de communes Terres d'argentan Interco, de la ville d'argentan et du centre communal d'action sociale de la ville d'argentan Voir la passation de marché »
marché de prestation de services en assurances pour les besoins de la communauté de communes Terres d'argentan Interco, de la ville d'argentan et du centre communal d'action sociale de la ville d'argentan Voir la passation de marché »
2023-10-05
passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pays de Craon et du C.I.A.S du... (cc du Pays de Craon)
le souscripteur, c'est-à-dire la communauté de communes du Pays de Craon et le CIAS du Pays de Craon, souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - Les frais et pertes, - Les pertes d'exploitation et / ou … Voir la passation de marché »
le souscripteur, c'est-à-dire la communauté de communes du Pays de Craon et le CIAS du Pays de Craon, souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - Les frais et pertes, - Les pertes d'exploitation et / ou … Voir la passation de marché »
2023-09-28
marché public de services d'assurances (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurances du groupement de commandes constitué de la communaute urbaine du grand reims, la ville dereims, la commune de champigny, la commune de cormontreuil, la commune de sillery, le ccas de cormontreuil, le ccas de reims et L'Epcc esad de reims Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurances du groupement de commandes constitué de la communaute urbaine du grand reims, la ville dereims, la commune de champigny, la commune de cormontreuil, la commune de sillery, le ccas de cormontreuil, le ccas de reims et L'Epcc esad de reims Voir la passation de marché »
2023-09-28
marche Assurances De La Commune De Roquevaire Et De Son Ccas (mairie de Roquevaire)
marché comprenant 5 lots :- garantie dommages aux biens- garantie responsabilité civile- garantie protection juridique- garantie flotte automobile- garantie cyber risques Voir la passation de marché »
marché comprenant 5 lots :- garantie dommages aux biens- garantie responsabilité civile- garantie protection juridique- garantie flotte automobile- garantie cyber risques Voir la passation de marché »
2023-09-27
contrats d'assurances (CC Pays de Valois)
consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
2023-09-25
prestation de services d'assurance pour les besoins de l'agence du Numérique en Santé (Agence du Numérique en Santé)
le présent marché a pour objet la souscription de marchés d'assurance pour les besoins de l'agence du Numérique en Santé. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement: Lot 1 - risques Responsabilité civilelot 2 - risques Responsabilités des mandataires sociaux Lot 3 - risques de Dommage aux biens Lot 4 - assistance rapatriement Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la souscription de marchés d'assurance pour les besoins de l'agence du Numérique en Santé. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement: Lot 1 - risques Responsabilité civilelot 2 - risques Responsabilités des mandataires sociaux Lot 3 - risques de Dommage aux biens Lot 4 - assistance rapatriement Voir la passation de marché »
2023-09-25
souscription de contrats d'assurance (Communauté de communes de la Hte Somme)
l'Acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance (5 lots) Voir la passation de marché »
l'Acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance (5 lots) Voir la passation de marché »
2023-09-22
assurances (mairie d'yzeure)
services d'assurance de véhicules à moteur, bateaux,dommages ou pertes, protection juridique, défense et recours, responsabilité civile Voir la passation de marché »
services d'assurance de véhicules à moteur, bateaux,dommages ou pertes, protection juridique, défense et recours, responsabilité civile Voir la passation de marché »
2023-09-22
souscription des contrats d'assurances pour le CIAS du Marsan (c.i.a.s. Du Marsan)
Souscription des contrats d'assurances pour le CIAS du Marsan Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour le CIAS du Marsan Voir la passation de marché »
2023-09-22
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de bayonne (Mairie de Bayonne)
dommages aux biens et risques annexes - lot no 1. " Responsabilité et risques annexes " - lot no 2 Voir la passation de marché »
dommages aux biens et risques annexes - lot no 1. " Responsabilité et risques annexes " - lot no 2 Voir la passation de marché »
2023-09-20
marché de service d'assurances Ville et CCAS de Saint-Barthélemy-D'Anjou (saint Barthélemy d'anjou)
assurances dab + rc + Flotte auto + pj + pf + cyber risques Voir la passation de marché »
assurances dab + rc + Flotte auto + pj + pf + cyber risques Voir la passation de marché »
2023-09-19
prestations de service d'assurances (Commune de Montgeron)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Dommages aux biens, Responsabilité civil, Auto, Cyber risques. Il est d'autre part précisé que, pour les lots 2 & 3, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Dommages aux biens, Responsabilité civil, Auto, Cyber risques. Il est d'autre part précisé que, pour les lots 2 & 3, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS Voir la passation de marché »
2023-09-18
Prestation de service d'assurance au bénéfice d'Opheor - Relance des lots n°2 Responsabilité civile générale et n°4... (Opheor)
Prestation de service d'assurance au bénéfice d'Opheor - Relance des lots n°2 Responsabilité civile générale et n°4 Flotte-automobiles Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance au bénéfice d'Opheor - Relance des lots n°2 Responsabilité civile générale et n°4 Flotte-automobiles Voir la passation de marché »
2023-09-15
assurances dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Chaville et le CCAS de la ville (GPSO pour Chaville)
le présente marché a pour objet l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des … Voir la passation de marché »
le présente marché a pour objet l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des … Voir la passation de marché »
2023-09-14
Souscription des contrats d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de BERGERAC (Ville de Bergerac)
Souscription des contrats d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de BERGREAC Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de BERGREAC Voir la passation de marché »
2023-09-13
prestation de services d'assurances pour les besoins de la ville de Villeneuve-Le-Roi (Ville de Villeneuve-le-Roi)
le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance des dommages aux biens pour les besoins de la ville de Villeneuve-Le-Roi. Le marché est d'une durée de 5 ans, à effet au 01/01/2024, avec possibilité de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance. Cette durée est préconisée dans ces domaines de marché d'assurance pour les raisons suivantes : 1) Les assureurs pratiquent une mutualisation du risque sur la durée (une " mauvaise " année en terme de sinistralité est … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance des dommages aux biens pour les besoins de la ville de Villeneuve-Le-Roi. Le marché est d'une durée de 5 ans, à effet au 01/01/2024, avec possibilité de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance. Cette durée est préconisée dans ces domaines de marché d'assurance pour les raisons suivantes : 1) Les assureurs pratiquent une mutualisation du risque sur la durée (une " mauvaise " année en terme de sinistralité est … Voir la passation de marché »
2023-09-13
services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre Lamballe Terre & Mer, son CIAS et Lamballe- armor (Lamballe Terre & Mer)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre Lamballe Terre & Mer, son CIAS et Lamballe-Armor Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre Lamballe Terre & Mer, son CIAS et Lamballe-Armor Voir la passation de marché »
2023-09-12
marché Assurances Ville & CCAS de Saint-Orens de Gameville (Ville de Saint Orens de Gameville)
le marché d'assurances est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-ville de Saint-Orens de Gameville 2-ccas de Saint-Orens de Gameville Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Ville de Saint-Orens de Gameville. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
le marché d'assurances est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-ville de Saint-Orens de Gameville 2-ccas de Saint-Orens de Gameville Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Ville de Saint-Orens de Gameville. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-09-12
souscription des contrats d'assurance pour Pays de Blain Communauté (pays de Blain Communauté)
souscription des contrats d'assurance pour Pays de Blain Communauté Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour Pays de Blain Communauté Voir la passation de marché »
2023-09-12
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du ccas de tourcoing (ccas de Tourcoing)
souscription de différents contrats d'assurances au profit du ccas de tourcoing Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit du ccas de tourcoing Voir la passation de marché »
2023-09-08
assurance Dommages aux biens de la Ville d Angouleme (Commune d'Angoulême)
assurance dommages aux biens de la Ville d'angoulême. Lot unique. Marché simple à prix unitaires définitifs et révisables. Durée de 4 ans ferme à compter du 1er janvier 2024 Voir la passation de marché »
assurance dommages aux biens de la Ville d'angoulême. Lot unique. Marché simple à prix unitaires définitifs et révisables. Durée de 4 ans ferme à compter du 1er janvier 2024 Voir la passation de marché »
2023-09-05
prestation de services d'assurances (Montmerle-sur-Saône)
prestation de services d'assurances comprenant 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte automobiles, individuelle accident Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurances comprenant 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte automobiles, individuelle accident Voir la passation de marché »
2023-09-05
prestation des services d'assurances - année 2023 (Ville de Cosne-Cours-sur-Loire)
prestation de services d'assurances - année 2023 Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurances - année 2023 Voir la passation de marché »
2023-09-04
la présente consultation a pour objet la souscription du contrat d'assurance dommages aux biens pour la commune de Montmagny (Commune de Montmagny)
la présente consultation a pour objet la souscription du contrat d'assurance dommages aux biens pour la commune de Montmagny. Les lots relatif à l'assurance responsabilités, véhicules à moteur et protection fonctionnelle des agents et des élus ont été notifiés fin 2021 et sont en cours d'exécution Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription du contrat d'assurance dommages aux biens pour la commune de Montmagny. Les lots relatif à l'assurance responsabilités, véhicules à moteur et protection fonctionnelle des agents et des élus ont été notifiés fin 2021 et sont en cours d'exécution Voir la passation de marché »
2023-09-04
assurance Dommages aux biens pour la Ville de BAYEUX (Commune de Bayeux)
assurance Dommages aux biens pour la Ville de BAYEUX Voir la passation de marché »
assurance Dommages aux biens pour la Ville de BAYEUX Voir la passation de marché »
2023-09-01
passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville, du CCAS, de la caisse des écoles de Saint-Cloud (commune de saint cloud)
les caractéristiques principales sont énoncées au C.C.P. Voir la passation de marché »
les caractéristiques principales sont énoncées au C.C.P. Voir la passation de marché »
2023-09-01
souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande établi entre la Commune de SAINT-LAURENT-DU-VAR... (Ville de Saint-Laurent-du-Var)
souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande établi entre la Commune de SAINT-LAURENT-DU-VAR et le Centre Communal d'action Sociale de SAINT-LAURENT-DU-VAR Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande établi entre la Commune de SAINT-LAURENT-DU-VAR et le Centre Communal d'action Sociale de SAINT-LAURENT-DU-VAR Voir la passation de marché »
2023-08-25
souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS d'avranches (Mairie d'Avranches)
souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS d'avranches Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS d'avranches Voir la passation de marché »
2023-08-25
prestation de Services d'assurances (Ville de Solliès-Toucas)
prestation de placement et de gestion des assurances pour la collectivité de Sollies-Toucas pour son propre compte et pour le compte de qui il appartiendra Voir la passation de marché »
prestation de placement et de gestion des assurances pour la collectivité de Sollies-Toucas pour son propre compte et pour le compte de qui il appartiendra Voir la passation de marché »
2023-08-23
assurance Dommages aux biens (Mairie de Villenave d'Ornon)
le présent contrat concerne des prestations d'assurance dommages aux biens de commune de Villenave d'ornon. le groupement de commandes ville, ccas, centres socioculturels de villenave D'Ornon, appelé ci-après la Collectivité, agissant tant pour son compte que pour le compte de qui il appartiendra selon les dispositions de l'article titre 9.2.21 - représenté par son Maire en exercice.Il est convenu que l'assureur devra émettre un quittancement séparé pour chaque entité.Adresse : Hôtel de Ville - service … Voir la passation de marché »
le présent contrat concerne des prestations d'assurance dommages aux biens de commune de Villenave d'ornon. le groupement de commandes ville, ccas, centres socioculturels de villenave D'Ornon, appelé ci-après la Collectivité, agissant tant pour son compte que pour le compte de qui il appartiendra selon les dispositions de l'article titre 9.2.21 - représenté par son Maire en exercice.Il est convenu que l'assureur devra émettre un quittancement séparé pour chaque entité.Adresse : Hôtel de Ville - service … Voir la passation de marché »
2023-08-23
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres (Commune de Sèvres)
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres Voir la passation de marché »
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres Voir la passation de marché »
2023-08-08
marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins du... (Conseil départemental des Landes)
prestations d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit du Conseil départemental des Landes Voir la passation de marché »
prestations d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit du Conseil départemental des Landes Voir la passation de marché »
2023-08-03
responsabilite Civile (Ville de Strasbourg)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaire Voir la passation de marché »
2023-08-02
services d'assurances (Commune de Épinal)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes. La présente consultation est une consultation initiale Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes. La présente consultation est une consultation initiale Voir la passation de marché »
2023-07-31
renouvellement contrats assurances 2024-2027 (Communauté de communes Chalosse Tursan)
renouvellement contrats assurances 2024-2027 Voir la passation de marché »
renouvellement contrats assurances 2024-2027 Voir la passation de marché »