2026-03-02   Modifications N°2 et N°3 de droit commun du PLUiH (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de conduire des procédures de modifications de droit commun du PLUiH d'Annonay Rhône Agglo. Ce marché est constitué de deux lots : - lot 1 : risque inondation à Limony, classement du site de Vidalon et évolution du règlement écrit - lot 2 : projet touristique, emplacements réservés, OAP et changement de destination L'accord-cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande) et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, … Voir la passation de marché »
2025-10-20   Fourniture et pose d'équipements sportifs gymniques - espace sportif de Déomas (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la fourniture et la pose de matériel de gymnastique homologués par les instances fédérales dans le cadre de la construction de l'Espace Sportif de Déomas à Annonay. Le matériel sera utilisé par des établissements scolaires ainsi que par des clubs de gymnastique notamment à l'occasion de galas et compétitions fédérales. Voir la passation de marché »
2025-10-10   PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Annonay Rhône Agglo)
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Voir la passation de marché »
2024-12-20   EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU CENTRE AQUATIQUE AQUAVAURE (Annonay Rhône Agglo)
EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU CENTRE AQUATIQUE AQUAVAURE Voir la passation de marché »
2024-12-06   Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression (Annonay Rhône Agglo)
Fourniture, maintenance et optimisation de matériels d'impression pour le compte du groupement de commandes lancé par Annonay Rhone Agglo (coordonnateur), avec son Centre Intercommunal d'Action Sociale, la Ville d'Annonay et son Centre Communal d'Action Sociale. Voir la passation de marché »
2024-07-01   Réhabilitation d'une ancienne usine en conservatoire à rayonnement intercommunal - relance des lots 4, 9 et 12 suite... (Annonay Rhône Agglo)
Ce marché s'inscrit dans l'opération globale de réhabilitation de l'ancienne usine à chaussures Bacou en conservatoire à rayonnement intercommunal. Après avoir attribué les lots 1 et 5 lors d'une première consultation, les lots 2, 3, 6, 7, 8, 10 et 11 lors d'une deuxième phase, ce marché a pour objet de relancer les lots 4 étanchéité, 9 plâtrerie peintures faux plafonds sols souples et 12 équipement mobilier qui ont fait l'objet d'un classement sans suite lors de la deuxième phase. La procédure de … Voir la passation de marché »
2024-06-25   PRESTATIONS DE CURAGE ET DE VIDANGE SUR LES OUVRAGES ET LES RESEAUX PUBLICS D'ASSAINISSEMENT ET D'EAUX PLUVIALES... (Annonay Rhône Agglo)
Interventions d'entretien, de curage et de vidange curatives ou préventives sur les OUVRAGES ET DES RESEAUX PUBLICS D'ASSAINISSEMENT ET D'EAUX PLUVIALES D'ANNONAY RHONE AGGLO, soit environ : - 37 stations d'épuration, -573 000 ml de réseaux d'assainissement, -44 postes de relèvement, -200 déversoirs d'orage Voir la passation de marché »
2024-04-22   Services de télécommunications - Infrastructures de téléphonie et d'accès à internet (Annonay Rhône Agglo)
Services de télécommunications ( Infrastructures de téléphonie et d'accès à internet) pour le compte du groupement de commandes constitué entre Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement de commandes) et son Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), la Ville d'Annonay et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Voir la passation de marché »
2024-04-15   Traitement des métaux des déchèteries d'Annonay Rhône Agglo (relance suite à infructuosité) (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit du traitement des métaux collectés en déchèteries d'Annonay Rhône Agglo (recettes). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet … Voir la passation de marché »
2024-04-08   Réhabilitation d'une ancienne usine en conservatoire à rayonnement intercommunal - lots 2 à 14 sauf le 5 (Annonay Rhône Agglo)
Ce marché s'inscrit dans l'opération globale de réhabilitation de l'ancienne usine à chaussures Bacou en conservatoire à rayonnement intercommunal. Après avoir attribué les lots 1 et 5 lors d'une première consultation, cette deuxième phase vise tous corps d'état pour assurer les travaux d'aménagement des locaux. Le lot 7 façades est relancé suite à sa déclaration sans suite lors de la première consultation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux … Voir la passation de marché »
2024-04-05   Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents qui comprend les travaux de création, rénovation, réparation et entretien des voies publiques communales et intercommunales d'Annonay Rhône Agglo. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) et les communes d'Annonay, Vernosc-Lès-Annonay, Saint Marcel-Lès-Annonay, Savas, Saint Désirat, Vanosc, Boulieu-Lès-Annonay et Peaugres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. … Voir la passation de marché »
2024-02-27   Gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Annonay et du terrain aménagé... (Annonay Rhône Agglo)
La présente consultation concerne la gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Annonay et du terrain aménagé pour un groupe familial des gens du voyage sédentarisé à Davézieux. L'aire d'accueil se situe rue Mathieu Duret 07100 ANNONAY Le terrain aménagé se situe 95 rue de la Garenne 07430 DAVEZIEUX. 2 lots : lot 1 : gestion administrative et technique de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Annonay Lot 2 : gestion administrative et technique du terrain … Voir la passation de marché »
2023-12-26   réhabilitation d'une ancienne usine en conservatoire à rayonnement intercommunal - lots 1, 5 et 7 (Annonay Rhône Agglo)
ce marché s'inscrit dans l'opération globale de réhabilitation de l'ancienne usine à chaussures Bacou en conservatoire à rayonnement intercommunal d'une surface de près de 4 000 mètres carrés. Afin d'optimiser le planning de l'opération, ce premier marché vise à initier les travaux visant à la préparation de l'édifice : désamiantage, menuiseries extérieures métalliques et façades. Un second marché tous corps d'état (11 autres lots) interviendra dans un second temps pour assurer les travaux d'aménagement … Voir la passation de marché »
2023-04-27   prestations de courses regulieres de transport (Annonay Rhône Agglo)
la présente consultation concerne les prestations de courses régulières de transport (transports scolaires), lancée par un groupement de commandes permanent en date du 17 décembre 2020, représenté par Annonay Rhône Agglo en sa qualité de coordonnateur, son Centre Intercommunal d'action Sociale (Cias), la Ville d'annonay et son Centre Communal d'action Sociale (Ccas). Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
2022-11-29   maitrise D'Oeuvre POUR L'Extension de la zae de marenton (Annonay Rhône Agglo)
etudes de Maîtrise d'oeuvre portant sur les infrastructures et l'aménagement des espaces publics du projet urbain et paysager de la ZAE de Marenton 3 située sur les communes de Vernosc les Annonay, Davézieux et Annonay. Le marché se décompose en 3 tranches : - une tranche ferme : mission Ep/Avp/Pro - une tranche optionnelle no1 : Réalisation du dossier Loi sur L'Eau (Dle) - une tranche optionnelle no2 : Réalisation du dossier de permis d'aménager Voir la passation de marché »
2022-11-03   collecte et transport des déchets ménagers et assimilés (Annonay Rhône Agglo)
il s'agit de la collecte et du transport des ordures ménagères résiduelles, des fibreux, non fibreux, des cartons bruns et du verre sur le territoire d'annonay Rhône Agglo. Il s'agit d'un marché ordinaire passé en procédure d'appel d'offres selon les dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2022-10-24   mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'amélioration de l'isolation thermique du bâtiment situé 47... (Annonay Rhône Agglo)
suite à son acquisition, Annonay Rhône Agglo souhaite réhabiliter et améliorer l'isolation thermique de ce bâtiment. Le présent marché porte sur les études de maîtrise d'oeuvre avec les missions de base diag, aps, apd, pro, act, exe, det, aor et missions complémentaires OPC (en Pse) et SSI. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-06-07   mission de suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété Beauregard à Annonay (Annonay Rhône Agglo)
ce marché vise à désigner un opérateur qui aura la charge le suivi-animation du Plan de sauvegarde de la copropriété Beauregard, dispositif sur 5 ans visant au redressement de la copropriété. Sa mission s'appuiera sur les conclusions de l'étude pré-opérationnelle et sur les attendus du Plan de sauvegarde traduits dans les objectifs de l'arrêté d'approbation du Plan et la convention opérationnelle. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des … Voir la passation de marché »
2021-06-24   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH) d'Annonay Rhône... (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la reprise du projet actuellement formalisé et l'élaboration des différentes pièces constitutives du PLUIH des 29 communes d'Annonay Rhône Agglo (rapport de présentation, PADD, OAP, POAH, zonage, règlement et annexes), comprenant les phases d'arrêt et d'approbation du document. L'accord-cadre composite est composé d'un marché ordinaire et d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
2021-04-12   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (Pluih) d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la reprise du projet actuellement formalisé et l'élaboration des différentes pièces constitutives du Pluih des 29 communes d'Annonay Rhône Agglo (rapport de présentation, PADD, OAP, POAH, zonage, règlement et annexes), comprenant les phases d'arrêt et d'approbation du document. L'accord-cadre composite est composé d'un marché ordinaire et d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
2021-03-22   Exploitation des services d'eau potable et d'assainissement collectif (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'une part d'un marché de prestation de service pour l'exploitation des ouvrages et du réseau d'eau potable de six communes d'Annonay Rhône Agglo. D'autre part, il s'agit de l'exploitation de trois stations d'épuration d'Annonay Rhône Agglo. La durée de ce marché est de deux ans renouvelable deux fois un an. Cette consultation est passée en tant qu'entité adjudicatrice, sous la forme d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du … Voir la passation de marché »
2020-11-05   Location de bennes, transport et traitement des déchets verts collectés dans les déchetteries d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la location de bennes, le transport et le traitement des déchets verts collectés dans les déchetteries d'Annonay Rhône Agglo. Voir la passation de marché »
2020-10-06   Maintenance et optimisation du parc photocopieurs (Annonay Rhône Agglo)
L'objectif principal est de maintenir la qualité de la prestation de maintenance et sa tarification associée pour notre parc de 52 photocopieurs répartis sur le périmètre des quatre entités. Ce marché intègre également l'aspect acquisition de copieur ainsi qu'un audit complet du système d'impression afin d'en optimiser sa gestion, et l'acquisition d'un logiciel de flux entrants et sortants. Voir la passation de marché »
2020-09-01   Prestations de curage et de vidange sur les ouvrages et réseaux publics d'assainissement et d'eaux pluviales (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de limiter les risques d'obstruction du réseau et d'intervenir rapidement et efficacement en cas de réseau bouché. Les interventions de curage et de vidange pourront être curatives ou préventives. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de deux ans renouvelable une fois deux ans. Voir la passation de marché »
2020-07-08   Prestation de service d'assurance (Annonay Rhône Agglo)
Cette consultation est lancée par Annonay Rhône Agglo, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec son CIAS, la commune d'Annonay et son CCAS. Le marché comprend sept lots dont le contenu est défini ci-après. Voir la passation de marché »
2020-04-07   Gestion haut de quai, location transport des bennes et traitement des déchets des déchèteries d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la gestion des haut de quai, la location, le transport des bennes et le traitement des déchets des déchèteries d'Annonay Rhône Agglo. Voir la passation de marché »
2020-04-03   Services de télécommunications (Annonay Rhône Agglo)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre concerne un groupement de commandes entre Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement), la ville d'Annonay, le Centre Communal d'action Sociale d'Annonay et le Centre Intercommunal d'action Sociale d'Annonay Rhône Agglo. Voir la passation de marché »
2019-12-31   Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord cadre concernant les travaux de création, rénovation, réparation et entretien des voies publiques communales et intercommunales. Cet accord cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) et les communes d'Annonay, Boulieu les Annonay, Vernosc, Saint Marcel les Annonay, Savas, Thorrenc, Roiffieux, Le Monestier, Saint Désirat, Vanosc, Quintenas et Ardoix. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des … Voir la passation de marché »
2019-10-25   Nettoyage des bâtiments communautaires (Annonay Rhône Agglo)
Annonay Rhône Agglo souhaite confier à un prestataire la réalisation de prestations de services dans ses bâtiments. Le lot 1 est réservé aux SIAE conformément à l'article 1.1 du CCAP. Voir la passation de marché »
2019-03-13   Exécution de services de transports réguliers à l'usage prioritaire des élèves (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) portant à titre principal sur les transports scolaires d'environ 2800 élèves du territoire d'Annonay Rhône Agglo à destination de leurs établissements scolaires. Voir la passation de marché »
2019-01-18   Collecte transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (Annonay Rhône Agglo)
Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles (en porte à porte et en points d'apport volontaire), des fibreux, non fibreux, cartons bruns et verre en points d'apport volontaire et traitement pour une partie du territoire. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour tous les lots et des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour le lot 2 (accord cadre à … Voir la passation de marché »
2019-01-11   Diagnostics assainissement (Annonay Rhône Agglo)
Afin d'améliorer sa connaissance des dispositifs d'assainissement présents sur le territoire, Annonay Rhône Agglo souhaite réaliser une étude diagnostic du fonctionnement des réseaux et ouvrages d'assainissement (qu'ils soient d'eaux usées strict, unitaires ou pluviales), des ouvrages et équipements d'assainissement (poste de refoulement/relevage, ...) et des stations d'épuration. Ces diagnostics devront permettre de produire un programme de travaux d'assainissement collectif pour chacune des communes. … Voir la passation de marché »
2018-11-09   Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une extension de zone d'activité économique dans une démarche... (Annonay Rhône Agglo)
La présente consultation concerne : — la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une extension de la zone d'activité économique de la Boissonnette (située sur la commune de Peaugres) dans une démarche écologie industrielle et territoriale, — des prestations d'assistance dont le contenu est défini dans le CCTP. Voir la passation de marché »
2018-10-25   Diagnostics assainissement (Annonay Rhône Agglo)
Afin d'améliorer sa connaissance des dispositifs d'assainissement présents sur le territoire, Annonay Rhône Agglo souhaite réaliser une étude diagnostic du fonctionnement des réseaux et ouvrages d'assainissement (qu'ils soient d'eaux usées strict, unitaires ou pluviales), des ouvrages et équipements d'assainissement (poste de refoulement/relevage, ...) et des stations d'épuration. Ces diagnostics devront permettre de produire un programme de travaux d'assainissement collectif pour chacune des … Voir la passation de marché »
2018-10-23   Gestion du haut de quai des déchèteries d'Annonay, Vernsoc-lès-Annonay et Villevocance (Annonay Rhône Agglo)
Mise à disposition de gardiens, accueil et prise en charge des usagers particulier et professionnel, assurer les demandes d'enlèvement de benne d'entretien du site et des bâtiments. Option: collecte de l'amiante liée. Voir la passation de marché »
2018-06-21   Fourniture et implantation de conteneurs pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit du renouvellement du parc de colonnes aériennes des Ordures ménagères résiduelles (OMR), de tri sélectif, la fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés pour les OMR et le tri sélectif, et de la prestation d'enlèvement et élimination des colonnes aériennes de tri et OMR usagées sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo. Voir la passation de marché »
2017-12-27   Solution collaborative et postes de travail (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents lancé par le groupement de commandes constitué par la ville d'Annonay et son Centre communal d'action sociale, Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) et son Centre intercommunal d'action sociale. Le groupement souhaite moderniser et virtualiser son infrastructure informatique actuelle. Cette consultation a pour objet la fourniture d'une solution collaborative et de postes de travail. Dans le cadre de l'amélioration de l'expérience utilisateur, … Voir la passation de marché »
2017-12-15   Fourniture et mise en œuvre d'une infrastructure serveurs et stockage (Annonay Rhône Agglo)
La présente consultation concerne la fourniture et mise en œuvre d'une infrastructure serveurs et stockage pour le compte du groupement de commandes composé de la ville d'Annonay et son Centre communal d'action sociale, Annonay Rhône Agglo (coordonnateur du groupement) et son Centre intercommunal d'action sociale. Il s'agit d'un marché à tranches conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-12-01   Marché d'exploitation et de maintenance des installations techniques du centre aquatique Aquavaure (Annonay Rhône Agglo)
La collectivité construit un centre aquatique neuf sur son territoire. Les entreprises de travaux sont en finalisation de la phase exécution lors du lancement du présent marché. Pour des raisons de complexité technique, Annonay Rhône Agglo a choisi de confier à un prestataire privé une partie des prestations d'exploitation et de maintenance ainsi que la fourniture de chaleur par l'intermédiaire de la chaufferie biomasse. Voir la passation de marché »