24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Alsace Habitat
24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Assurance Sécurité
- • AXA France IARD
- • Chubb
- • DATTAK/WAKAM
- • Sarre et Moselle
- • Smabtp
- • SMACL Assurances SA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Brève description: 24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité Civile Générale
Description du marché: Responsabilité Civile Générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Description du marché: Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flotte automobile et Auto-Mission
Description du marché: Flotte automobile et Auto-Mission
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique
Description du marché: Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cyber
Description du marché: Cyber
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre Construction (Dommages Ouvrage, Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alsace habitat
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@alsace.habitat.fr 📧
Téléphone: 03 88 65 81 90 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.alsacemarchéspublics.eu 🌏
URL de participation: http://www.alsacemarchéspublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-502167 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Brève description: 24AH048 - Souscription de contrats d'assurance pour ALSACE HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Responsabilité Civile Générale
Description du marché: Responsabilité Civile Générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Description du marché: Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Flotte automobile et Auto-Mission
Description du marché: Flotte automobile et Auto-Mission
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Protection juridique
Description du marché: Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Cyber
Description du marché: Cyber
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Accord Cadre Construction (Dommages Ouvrage, Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier)
Description du marché:
Accord Cadre Construction (Dommages Ouvrage, Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alsace habitat
Numéro d'enregistrement national:
54850136000034
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@alsace.habitat.fr 📧
Téléphone: 03 88 65 81 90 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.alsacemarchéspublics.eu 🌏
URL de participation: http://www.alsacemarchéspublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-502167 (2024-08-20)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 379 952 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): cf document marché
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 798332.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ASSURANCES SECURITE ET AXA France IARD
Nom et adresse du contractant
Nom: Assurance securite
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lille@assurancessecurite.com 📧
Téléphone: 0320852750 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: AXA France IARD
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97727
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: service.informationclient@axa.fr 📧
Téléphone: 0149494000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19142.23 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smabtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Smabtp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: geoffrey_buchel@smabtp.fr 📧
Téléphone: 0158016982 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3158.61 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre moselle et chubb
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre et moselle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: sarre.moselle@laposte.net 📧
Téléphone: 0387033248 📞
Nom: Chubb
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92419
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: chubbassurancevoyage@chubb.com 📧
Téléphone: 0180201545 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43951.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smacl assurances sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl assurances sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 79031
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3505.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 11862.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre moselle et dattak
Nom et adresse du contractant
Nom: Dattak/wakam
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78110
Commune postale: Le vesinet
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@dattak.io 📧
Téléphone: 0602762067 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 67100
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Source: OJS 2025/S 020-060027 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 379 952 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): cf document marché
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 798332.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ASSURANCES SECURITE ET AXA France LOT 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ASSURANCES SECURITE ET AXA France IARD
Nom et adresse du contractant
Nom: Assurance securite
Numéro d'enregistrement national:
35017183100042
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lille@assurancessecurite.com 📧
Téléphone: 0320852750 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: AXA France IARD
Numéro d'enregistrement national:
72205746001971
Code postal: 97727
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: service.informationclient@axa.fr 📧
Téléphone: 0149494000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19142.23 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SMABTP LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smabtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Smabtp
Numéro d'enregistrement national:
77568476402155
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: geoffrey_buchel@smabtp.fr 📧
Téléphone: 0158016982 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3158.61 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARRE MOSELLE ET CHUBB LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre moselle et chubb
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre et moselle
Numéro d'enregistrement national:
30157314300023
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: sarre.moselle@laposte.net 📧
Téléphone: 0387033248 📞
Nom: Chubb
Numéro d'enregistrement national:
45032737400176
Code postal: 92419
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: chubbassurancevoyage@chubb.com 📧
Téléphone: 0180201545 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43951.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SMACL LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smacl assurances sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl assurances sa
Numéro d'enregistrement national:
83381722400029
Code postal: 79031
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3505.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SMACL LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 11862.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARRE MOSELLE ET DATTAK LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre moselle et dattak
Nom et adresse du contractant
Nom: Dattak/wakam
Numéro d'enregistrement national:
90785781700015
Code postal: 78110
Commune postale: Le vesinet
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@dattak.io 📧
Téléphone: 0602762067 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SMABTP LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 67100
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Source: OJS 2025/S 020-060027 (2025-01-27)
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