2025-11-24Conseil technique, impression et livraison du magazine de Nîmes Métropole (nîmes Métropole)
Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet l’accompagnement sur l’impression du magazine « Métropole » de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole. Actuellement tiré à 129 600 exemplaires, le magazine « Métropole » parait entre 2 et 3 fois par an et valorise l’action de la collectivité et les acteurs du territoire au travers de la mise en œuvre de ses compétences.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:FOT GROUPE STF
2025-10-24Marché de maîtrise d'oeuvre - Programme CADEREAU - Aménagement hydraulique du cadereau d'Uzès au droit du groupe... (nîmes Métropole)
Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'une opération de travaux relative à l'aménagement hydraulique du cadereau d'Uzès au droit du groupe scolaire La Gazelle, ouvrage d'infrastructure en construction neuve. Cette opération s'inscrit dans le programme d'ensemble d'aménagement des cours d'eau de la ville de Nîmes dit « programme CADEREAU ». Elle vise ainsi à assurer l'efficacité hydraulique globale du programme d'opérations et à atteindre les objectifs de protection fixés et ce dans un double …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Artelia
2025-10-14Exploitation de la déchèterie de Caveirac (nîmes Métropole)
Le présent marché est un marché de fournitures et services ayant pour objet l'exploitation et le transport des déchets de la déchèterie de Caveirac: accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, gestion de plateforme de stockage de déchet, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets.. Le présent marché …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lvd environnementS.A.S. OCEAN TRANSPORT ENVIRONNEMENT
2025-10-07Assurance flotte véhicules de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole (nîmes Métropole)
La présente consultation concerne l'assurance de la flotte véhicules de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole .Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. Le accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AXA QUADRASSUR
2025-09-12REALISATION DE L'ENSEMBLE DES ETUDES NATURALISTES NECESSAIRES A LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'AMENAGEMENT PORTES... (nîmes Métropole)
Le présent contrat de prestations intellectuelles porte sur la Réalisation de l'ensemble des études naturalistes nécessaires à la mise en oeuvre des projets d'aménagement portés par Nîmes Métropole. Description succincte de l'objet et périmètre du contrat : Pour assurer un développement dynamique de son territoire, tout en préservant les qualités exceptionnelles de son environnement, la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole a souhaité adopter une stratégie d'anticipation des impacts écologiques …
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2025-05-15Étude de faisabilité d'une solution alternative à l'aménagement hydraulique du cadereau de Valdegour en zone urbaine dense (nîmes Métropole)
La présente procédure vise à la mise en oeuvre d' un marché relatif a des prestations visant à l'actualisation et à la consolidation des éléments techniques et financiers du projet initial de prévention contre les inondations du cadereau de Valdegour, et propositions de scénarii alternatifs pour limiter les aménagements en zone urbaine dense. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Les prestations …
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2025-03-20Appel d'offres ouvert (nîmes Métropole)
Le présent marché vise à accompagner Nîmes Métropole dans l'entretien et le fonctionnement des sites de compostage partagé installés et à venir. Il s'agit de procéder au maintien du processus de compostage en réalisant des opérations telles que le retournement dans les bacs d'apport et de maturation, la mise en maturation du compost, l'apport de broyat. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Les …
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2025-03-07PRESTATIONS DE GARDIENNAGE DES BIENS DE NÎMES METROPOLE ET DE SECURITE EVENEMENTIELLE SUR SON TERRITOIRE (nîmes Métropole)
Les prestations portent sur des missions de surveillance et de gardiennage par du personnel de sécurité privée, relatives à l'organisation par la communauté d'agglomération de Nîmes métropole de tout évènement quel qu'il soit. Il s'agit de : - gardiennage en statique et/ou avec des rondes extérieures et de façon ponctuelle à l'intérieur de bâtiments communautaires ; - missions de sécurité incendie avec les agents SSIAP, ou de sécurisation des lieux avec les agents de sécurité/sûreté ; - la surveillance …
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2025-02-10Choix de prestataires de service en communication (nîmes Métropole)
Le présent contrat de prestations de services porte sur le choix de prestataires de service en commu-nication. Il a pour objet de confier à un ou des candidats les prestations de service en communication incluant la stratégie de communication, la création, la conception et la réalisation des actions de communication, les mandats pour l'achat d'espaces publicitaires, la distribution de supports de communication et autres prestations techniques pour le compte de Nîmes Métropole.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SedicomVerywell
2025-01-10Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de... (nîmes Métropole)
Les missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) visent à organiser, gérer et coordonner l'ensemble des phases de chantier pour assurer le respect des délais, des coûts et de la qualité des travaux. L'OPC intervient pour assurer une fluidité et l'efficacité dans les interventions sur le terrain, une organisation rigoureuse, un pilotage efficace et une coordination optimale des différents acteurs. Il garantit la maîtrise spatio-temporelle des travaux, ainsi que leur réalisation dans des …
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2024-11-29Fourniture d'abris-bacs métalliques (nîmes Métropole)
Fourniture d'abris-bacs métalliques. Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la fourniture, au transport, à la livraison, à l'installation et à la maintenance d'abris-bacs métalliques pour la collecte de déchets ménagers sur le territoire de Nîmes Métropole.
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2024-10-21FOURNITURE ET MAINTENANCE DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE NIMES METROPOLE (nîmes Métropole)
Le présent accord-cadre concerne l'ensemble des prestations relatives à la fourniture, au transport, à la livraison et à la maintenance de colonnes enterrées pour la collecte de déchets ménagers sur le territoire de Nîmes Métropole. Nîmes Métropole souhaite : développer son parc de Colonnes enterrés pour le verre, les Emballages (EMR) et les Ordures ménagères (OMR). renouveler le parc obsolète et aujourd'hui vétuste. assurer la maintenance et la réparation des Colonnes enterrées déjà positionnées.
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2024-10-16Etudes de faisabilité photovoltaïque en toitures, ombrières et espaces anthropisés (nîmes Métropole)
Le présent accord-cadre concerne la réalisation d'études de faisabilité photovoltaïque en toitures, ombrières et espaces anthropisés sur le territoire de Nîmes Métropole. La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et ses communes membres du service Conseil en Energie Partagé (C.E.P.) souhaitent réaliser des projets d'installation photovoltaïque sur leur patrimoine communal. Afin de les accompagner dans leur démarche de transition énergétique et valorisation de leur patrimoine, le service de Conseil …
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2024-09-30Appel d'offres ouvert (nîmes Métropole)
Le présent marché concerne l'exploitation, le chargement et le transport des déchets de la déchèterie de Saint-Gilles/Générac : accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, matériel de compaction, de manutention et de chargement de déchets spécifiques, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets.
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2024-09-12Missions d'animation générale et de suivi animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat,... (nîmes Métropole)
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Les prestations portent sur des missions d'ingénierie permettant l'obtention de subvention ANAH sur le centre ancien de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS Urbanis
2024-08-07Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du cadereau de Camplanier et la mise en transparence hydraulique de la... (nîmes Métropole)
Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'une opération de travaux relative à l'aménagement du cadereau de Camplanier et la mise en transparence hydraulique de la RN 106 à Nimes. Cette opération s'inscrit dans le troisième programme d'actions de prévention des inondations du Vistre (PAPI 3 Vistre). Elle vise à réaliser des travaux de protection contre les inondations du cadereau de Camplanier au doit du bassin de la république et la mise en transparence de la RN106. Le marché comporte les tranches …
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2024-07-12Prestation de broyage de végétaux sur les 39 communes de Nîmes Métropole (nîmes Métropole)
Prestation de broyage de végétaux sur les 39 communes de Nîmes Métropole. La communauté d'agglomération de Nîmes Métropole a pour compétence la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés sur son territoire depuis le 1er janvier 2011. Le présent marché concerne le broyage des végétaux chez les particuliers sur l'ensemble du territoire de Nîmes Métropole pour le compte de La Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets Ménagers de Nîmes Métropole. Le montant maximum de l'accord …
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2024-07-05COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE D'ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - VERRE - JOURNAUX REVUES MAGAZINES -... (nîmes Métropole)
La présente consultation concerne la Collecte des points d'apport volontaire (PAV) d'ordures ménagères résiduelles (OMR), de verre, de journaux revues magazines (JRM) et d'emballages ménagers recyclables (EMR) présents sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et leur transport et livraison aux centres de traitements. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) : L'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations …
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2024-05-21Aménagement hydraulique de la Vallongue à Bernis (nîmes Métropole)
Le marché régi par le présent cahier des clauses administratives particulières est un marché de maîtrise d'oeuvre concernant : PAPI 3 VISTRE AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLONGUE A BERNIS Description succincte de l'objet du marché - Opération de travaux : Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'une opération de travaux relative à l'aménagement hydraulique de la Vallongue à Bernis. Cette opération s'inscrit dans le troisième programme d'actions de prévention des inondations du Vistre (PAPI 3 …
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2024-05-15Missions d'animation générale et de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat multisite,... (nîmes Métropole)
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations portent sur des missions d'ingénierie permettant l'obtention de subvention ANAH sur les cœurs de bourgs de Générac, Milhaud, Clarensac, Manduel et Marguerittes. Les prestations seront rémunérées à prix mixtes. Le marché comporte à la fois une partie à prix global et forfaitaire (montant estimé 600 000 euros H.T.), et une partie …
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2024-05-03Travaux d'aménagement de l'entonnement du cadereau d'Uzès en zone urbaine dense (nîmes Métropole)
Travaux d'aménagement de l'entonnement du cadereau d'Uzès en zone urbaine dense. Réalisation par la méthode traditionnelle de l'entonnement du cadereau d'Uzès sur la commune de Nîmes, depuis le tunnel d'Uzès situé entre la rue Cité Paul Giran et la rue Van Dyck (limite aval du projet), et la rue du jeu de Boules (limite amont du projet). Les travaux, objets de la consultation, sont répartis en lots séparés de la manière suivante : Lot n°1 : Génie civil. Lot n°2 : Voirie. Les travaux seront rémunérés par …
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2024-04-26Appel d'offres ouvert (nîmes Métropole)
Le marché a pour objet le maintien de la propreté des espaces publics inclus dans le périmètre des espaces d'intérêt communautaires sous gestion de Nîmes Métropole à l'exception de celles situées sur la commune de Nîmes Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application …
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2024-03-22MISSIONS D'ANIMATION GENERALE ET DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL « HABITER MIEUX jusqu'à fin 2025 » (nîmes Métropole)
Le Programme d'Intérêt Général « Habiter Mieux » a pour objectif de susciter, sur les trente-neuf communes de l'Agglomération, des opérations répondant aux priorités du Programme Local de l'Habitat et de l'ANAH en matière de lutte contre l'habitat indigne ou dégradé, d'aide à l'autonomie et de lutte contre la précarité énergétique. Dans cette optique, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole souhaite recourir à un prestataire en vue de la réalisation de plusieurs missions en lien avec l'animation …
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2024-03-18Exploitation des déchèteries de Garons et Sainte-Anastasie, du bas de quai de la déchèterie de La Rouvière et des... (nîmes Métropole)
Le marché est scindé en 3 lots : Le premier lot concerne l'exploitation de la déchèterie de Sainte-Anastasie : accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, compaction, exploitation du site incluant l'entretien et la maintenance, contrôles réglementaires et vérifications périodiques, atteinte des objectifs de performance ainsi que la location et le transport des bennes de la déchèterie de La Rouvière L'adresse de la déchèterie de Sainte-Anastasie est la suivante : RD 18 Route de …
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2024-02-28Concession de service public relative à l'exploitation du Centre Nautique Communautaire NEMAUSA (nîmes Métropole)
Le Stade Nautique communautaire " NEMAUSA " dont la surface bâtie totale est d'environ 9000 m2 est classé type X et N 1ère catégorie. Le Délégataire s'engage à assurer le bon fonctionnement, la continuité, la qualité et la bonne organisation du service aux usagers, ainsi que sa promotion, sa commercialisation, sa gestion, et son animation. Sont mis à sa charge lentretien et la maintenance des installations, la réalisation de travaux de rénovations/renouvellement (sols, faux plafonds, peinture, plomberie, …
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2024-02-26Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires (nîmes Métropole)
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ; - Lot n°2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois. Chaque marché concerne des prestations de maintenance des équipements de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) : - …
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2024-02-20Etude de programmation relative au réaménagement des espaces publics de la zone d'activités de Ville Active (nîmes Métropole)
La présente consultation concerne une étude de programmation relative au réaménagement des espaces publics de la zone d'activités de Ville Active. (Environ 44 ha sur la commune de Nîmes). L'objectif est d'anticiper et d'accompagner le réaménagement des espaces publics de la zone d'activités économiques de Ville Active afin de la moderniser et lui redonner de l'attractivité. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet l'élaboration du programme pour le projet de réaménagement des espaces …
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2024-02-09Marché de maîtrise d'œuvre - Programme CADEREAU - Cadereau Vistre Fontaine - Aménagement hydraulique du Vistre de la... (nîmes Métropole)
L'opération d'aménagement hydraulique du Vistre de la Fontaine du Bd Talabot à l'Av. Leclerc fait partie du programme CADEREAU visant à réaliser des travaux permettant de protéger la ville de Nîmes d'un évènement pluvieux du type 8 septembre 2005. Le ou les ouvrage(s) cadre à créer, objet du marché, devra répondre aux objectifs suivants : - Permettre le transfert des écoulements du cadereau Vistre Fontaine de l'avenue Carnot vers l'avenue Leclerc (augmentation de la capacité de transfert par doublement …
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2024-01-26Etudes préparatoires et contrôle des aménagements des zones d'activités économiques de Nîmes Métropole (nîmes Métropole)
Etudes préparatoires et contrôle des aménagements des zones d'activités économiques de Nîmes Métropole. Afin de définir le périmètre technique des travaux de réfection de voirie et de permettre le contrôle des travaux réalisés par les prestataires de la collectivité et par des tiers sur le domaine public (concessionnaire, délégataire, etc.), la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole veut réaliser les études permettant de définir les entrants de dimensionnement de chaussées (sens de circulation, …
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2023-12-22maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (Cvc) des bâtiments communautaires (nîmes Métropole)
la présente consultation porte sur les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - lot no1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ;- lot no2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment " B46 " de l'aéroport nîmois.Chaque marché concerne des prestations de maintenance :- préventives, rémunérées à prix global et forfaitaire par période ;- …
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2023-12-18pré-Collecte des déchets ménagers - relance des lots 4 - 5 - 6 (nîmes Métropole)
affaire 23f015km. La présente consultation concerne la pré-collecte des déchets ménagers sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et plus précisément les lots 4 - 5 - 6, qui sont relancés suite à un appel d'offres infructueux. Les autres lots ont été attribués ou sont en cours d'attribution. Le présent marché a pour objet de confier à des opérateurs économiques, des prestations de pré-collecte réalisées sur le territoire de Nîmes Métropole dans le cadre de l'exercice de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AGECgardigameSulo France
2023-12-08mise en oeuvre d'un système embarqué de vidéoprotection et de cellules de comptage dans les véhicules de transport... (nîmes Métropole)
la consultation concerne la mise en oeuvre d'un système embarqué de vidéoprotection et de cellules de comptage dans les véhicules de transport en commun de Nîmes Métropole.Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que entité adjudicatrice.Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant …
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2023-11-30fauchage et debroussaillage des ouvrages de retention et fosses des eaux pluviales des communes de nimes metropole (nîmes Métropole)
la présente consultation concerne le fauchage et le débroussaillage des ouvrages de rétention et fossés des eaux pluviales des communes de Nîmes Métropole.Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Non ALLOTISSEMENT : le marché ne fait pas l'objet de prestations …
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2023-11-06etudes préparatoires et contrôle des aménagements des zones d'activités économiques de Nîmes métropole (nîmes Métropole)
afin de définir le périmètre technique des travaux de réfection de voirie et de permettre le contrôle des travaux réalisés par les prestataires de la collectivité et par des tiers sur le domaine public CANM veut réaliser les études permettant de définir les entrants de dimensionnement de chaussées , faire réaliser les prédimensionnements de structure, et faire contrôler les travaux réalisés. Il est également nécessaire de connaitre les réseaux existants ainsi que leur position pour connaitre les …
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2023-10-20assurance responsabilite civile de nimes metropole (nîmes Métropole)
le présent contrat a pour objet de garantir les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels que la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourrait causer aux tiers du fait de ses activités et compétences.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL Assurances SA
2023-10-09schéma directeur d'assainissement des eaux usées (Sdaeu) - communes de Bouillargues - manduel - rodilhan (nîmes Métropole)
la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole souhaite établir un schéma directeur d'assainissement des eaux usées pour les communes de Bouillargues, Manduel et Rodilhan. Dans ce cadre un état des lieux de ces trois systèmes d'assainissement et un diagnostic précis et complet des ouvrages seront réalisés. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en …
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2023-10-06maintenance des installations de la Scène de Musiques Actuelles (smac) paloma (nîmes Métropole)
dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.le bâtiment d'une surface totale en SHON de 5.611,00 mètres carrés comporte 4 niveaux Seul le rez-de-chaussée partiel (façades nord) est ouvert au public Le bâtiment est classé E.R.P. Type R - l - w 1ère …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Herve ThermiqueHigh PointOTISsas ige
2023-10-05prestations géotechniques (nîmes Métropole)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations géotechniques.il s'agit de prestations de reconnaissances et d'essais géotechniques et géophysiques pour les études, la surveillance, l'entretien, le confortement et la réalisation d'aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et des réseaux humides (aep, eu, ep) ainsi que tout autre projet d'aménagement porté par Nîmes Métropole.Les prestations comprennent notamment : -Investigations géophysiques ;-Investigations …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:alpha detection sarlarkogeos sasSAS Geotec
2023-10-05opérations de sensibilisation en porte-à-porte auprès des foyers du territoire (Relance) (nîmes Métropole)
le marché consiste à mener des opérations de sensibilisation en porte-à-porte auprès des foyers des territoires avec ou sans information des usagers et avec ou sans distribution de document. Les enquêtes identifiées à l'heure actuelle peuvent porter sur les thématiques : -De généralisation du tri à la source des biodéchets,-de mise en place d'un dispositif de tri dans l'habitat collectif, -DeSensibilisation en lien avec les thématiques de la prévention et de la gestion des déchets. Dans le cadre de cette …
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2023-09-07acquisition et locations de locaux chauffeurs modulaires (nîmes Métropole)
la présente consultation concerne l'acquisition et la locations de locaux chauffeurs modulaires.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum, avec …
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