Fournisseur: Semaphores Expertise
>20 marchés publics archivés
Semaphores Expertise est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux et services de comptabilité et d'audit.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été GRANT Thornton, SCET, Ernst et Young Advisory, KPMG, Planète publique, Pluricité, acym, Amnyos et CALIA Conseil.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Semaphores Expertise est mentionné
2025-12-22
Marché d'expertise comptable, assistance et conseil financiers et fiscaux (SVU (69))
Les prestations concernent l'expertise comptable, le conseil, l'assistance en matière comptable et fiscale. Elles sont décrites précisément dans le CCTP. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'expertise comptable, le conseil, l'assistance en matière comptable et fiscale. Elles sont décrites précisément dans le CCTP. Voir la passation de marché »
2025-12-02
25VC0212AOO - Mission de contrôle financier et organisationnel des organismes subventionnés, des bénéficiaires de... (Ville de Toulouse)
Les prestations objet du présent contrat consistent à réaliser des missions d'expertise, de contrôle, d'audit financier et organisationnel d'organismes satellites de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les demandes d'audit pourront concerner différents types d'organismes (Société d'Économie Mixte, association, bailleur social,...). L'audit sera commandé par la collectivité ou l'établissement public qui verse une subvention, qui détient une participation ou bien qui garantit l'emprunt d'un … Voir la passation de marché »
Les prestations objet du présent contrat consistent à réaliser des missions d'expertise, de contrôle, d'audit financier et organisationnel d'organismes satellites de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les demandes d'audit pourront concerner différents types d'organismes (Société d'Économie Mixte, association, bailleur social,...). L'audit sera commandé par la collectivité ou l'établissement public qui verse une subvention, qui détient une participation ou bien qui garantit l'emprunt d'un … Voir la passation de marché »
2025-07-07
Accord-Cadre pour la réalisation de missions d'audits et de conseils en matière financière, de conformité, de lutte... (Action logement immobilier)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'audit, de conseil financier, de lutte contre la fraude et de sécurité des systèmes d'information pour le groupe Action Logement. Les prestations et le périmètre du marché sont définis dans le CCTP Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'audit, de conseil financier, de lutte contre la fraude et de sécurité des systèmes d'information pour le groupe Action Logement. Les prestations et le périmètre du marché sont définis dans le CCTP Voir la passation de marché »
2025-07-04
Accord-cadre relatif à la réalisation de missions d'expertise comptable Passé selon une procédure d'appel d'offres... (SEM AREC Occitanie)
La présente consultation a pour objet une mission d'expertise comptable pour la présentation des comptes annuels du Pouvoir Adjudicateur, mais également tout au cours de l'exercice social pour l'assistance technique ainsi que dans la réalisation de divers travaux en matière de comptabilité. Les caractéristiques des prestations attendues figurent sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent Marché Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission d'expertise comptable pour la présentation des comptes annuels du Pouvoir Adjudicateur, mais également tout au cours de l'exercice social pour l'assistance technique ainsi que dans la réalisation de divers travaux en matière de comptabilité. Les caractéristiques des prestations attendues figurent sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent Marché Voir la passation de marché »
2024-05-28
Accord-cadre relatif au déploiement du contrôle interne au sein du Département de La Réunion et à la réalisation... (Département de la Réunion)
Accompagnement des directions dans la mise en oeuvre du contrôle interne dans le cadre de la stratégie de maitrise des risques définie dans la collectivité. Réalisation d'audits internes de services et de missions du Département Voir la passation de marché »
Accompagnement des directions dans la mise en oeuvre du contrôle interne dans le cadre de la stratégie de maitrise des risques définie dans la collectivité. Réalisation d'audits internes de services et de missions du Département Voir la passation de marché »
2023-08-09
tenue de la comptabilité pour le gie oras à Nimes (GIE ORAS)
la consultation a pour objet l'exécution des prestations suivantes : - la tenue de la comptabilité (gie oras et l'ensemble de ses membres à savoir la spl agate, la SAT et la spl culture et patrimoine) et la gestion fiscale courante sur le logiciel Go7 ; - l'Établissement des comptes annuels et présentation en conseil d'administration Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet l'exécution des prestations suivantes : - la tenue de la comptabilité (gie oras et l'ensemble de ses membres à savoir la spl agate, la SAT et la spl culture et patrimoine) et la gestion fiscale courante sur le logiciel Go7 ; - l'Établissement des comptes annuels et présentation en conseil d'administration Voir la passation de marché »
2022-10-24
accompagnement à la transformation de l'action publique (Ville de Lyon)
procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée ferme de 4 ans.Pas de montant minimum.Lot 1 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant maximum de 1 000 000 euro(s) HtLot 3 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à marchés subséquents.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée ferme de 4 ans.Pas de montant minimum.Lot 1 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant maximum de 1 000 000 euro(s) HtLot 3 : montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-09-12
la présente consultation concerne la réalisation d'une mission d'étude d'opportunité et de préfiguration d'un outil... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, il s'agit d'une étude globale.Il n'est pas … Voir la passation de marché »
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, il s'agit d'une étude globale.Il n'est pas … Voir la passation de marché »
2022-02-24
élaboration du Plan local de l'habitat (Plh) et de ses volets habitat indigne - pilhi (plan intercommunal de lutte... (ca Riviera du Levant)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-02-16
prestations de contrôles, études, conseils et accompagnement en matières financière, juridique et fiscale sur les... (Commune de Saint Nazaire)
lot 1 : Maxi annuel 140 000 euro(s) HtLot 2 : Mini annuel 5 000 euro(s) Ht / Maxi annuel 35 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
lot 1 : Maxi annuel 140 000 euro(s) HtLot 2 : Mini annuel 5 000 euro(s) Ht / Maxi annuel 35 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2021-09-29
réalisation d'audits de régularité et d'audits thématiques d'organismes financés par la Région (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec maximum. Montant maximum : 458 333,34 euro(s) Ht/4 ans Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec maximum. Montant maximum : 458 333,34 euro(s) Ht/4 ans Voir la passation de marché »
2021-07-09
Accord-cadre pour des prestations d'audit pour Action Logement Immobilier (Action logement immobilier)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations d'audit et de conseil pour Action Logement Immobilier. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans engagement minimum, ni maximum en valeurs ou en quantités. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations d'audit et de conseil pour Action Logement Immobilier. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans engagement minimum, ni maximum en valeurs ou en quantités. Voir la passation de marché »
2021-01-15
Étude pour l'actualisation et la finalisation du programme local de l'habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'étude d'actualisation et de finalisation du projet de programme local de l'habitat comprenant notamment: la reprise des enjeux et la consolidation du document d'orientations, la reprise du programme d'actions et l'actualisation des fiches communales, la constitution d'un observatoire du PLH pour son suivi et son évaluation dans les conditions législatives et réglementaires en vigueur. Les prestations comprennent également … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire une mission d'étude d'actualisation et de finalisation du projet de programme local de l'habitat comprenant notamment: la reprise des enjeux et la consolidation du document d'orientations, la reprise du programme d'actions et l'actualisation des fiches communales, la constitution d'un observatoire du PLH pour son suivi et son évaluation dans les conditions législatives et réglementaires en vigueur. Les prestations comprennent également … Voir la passation de marché »
2020-10-23
Tenue partagée de la comptabilité et établissement des comptes annuels (Façonéo)
Tenue partagée de la comptabilité et établissement des comptes annuels. Voir la passation de marché »
Tenue partagée de la comptabilité et établissement des comptes annuels. Voir la passation de marché »
2020-10-09
Opération: services généraux — prestations comptables, sociales et fiscales (Soleam)
Opération: services généraux — prestations comptables, sociales et fiscales. Voir la passation de marché »
Opération: services généraux — prestations comptables, sociales et fiscales. Voir la passation de marché »
2020-10-01
Prestations d'appui à l'administration dans le cas de restructurations et/ou de transformations d'entreprises (Ministères économiques et financiers)
Accord-cadre relatif à des prestations d'appui à l'administration dans le cas de restructurations et/ou de transformations d'entreprises. Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à des prestations d'appui à l'administration dans le cas de restructurations et/ou de transformations d'entreprises. Voir la passation de marché »
2020-06-29
Mission d'assistance à l'élaboration de l'ambition de Nantes Métropole sur les milieux aquatiques et la prévention... (Nantes Métropole)
La présente consultation concerne les prestations suivantes: mission d'assistance à l'élaboration de l'ambition de Nantes Métropole sur les milieux aquatiques et la prévention des inondations au regard notamment de la compétence Gemapi. Il s'agit d'un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations suivantes: mission d'assistance à l'élaboration de l'ambition de Nantes Métropole sur les milieux aquatiques et la prévention des inondations au regard notamment de la compétence Gemapi. Il s'agit d'un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2020-03-13
Réalisation de travaux d'audit pour le compte de la région des Pays de la Loire (Conseil régional des Pays de la Loire)
Réalisation de travaux d'audit pour le compte de la région des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
Réalisation de travaux d'audit pour le compte de la région des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
2020-01-16
Prestations d'évaluation de politiques publiques pour les besoins départementaux (Département des Alpes-Maritimes)
Prestations d'évaluation de politiques publiques pour les besoins départementaux. Voir la passation de marché »
Prestations d'évaluation de politiques publiques pour les besoins départementaux. Voir la passation de marché »
2019-10-22
Tenue de la comptabilité (GIE ORAS)
La consultation a pour objet l'exécution des prestations suivantes: — la tenue de la comptabilité (GIE ORAS et l'ensemble de ses membres à savoir la SPL Agate, la SAT et la SPL culture et patrimoine) et la gestion fiscale courante sur le logiciel Go7, — l'établissement des comptes annuels et présentation en conseil d'administration. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution des prestations suivantes: — la tenue de la comptabilité (GIE ORAS et l'ensemble de ses membres à savoir la SPL Agate, la SAT et la SPL culture et patrimoine) et la gestion fiscale courante sur le logiciel Go7, — l'établissement des comptes annuels et présentation en conseil d'administration. Voir la passation de marché »
2019-10-17
Mission de conseil, d'assistance générale à la gestion de la SEDA et d'assurances (SEDA (Société d'équipement du département de l'Aisne))
Marchés de services relatifs à une mission de conseil à la direction, d'assistance générale à la gestion de la SEDA comprenant l'accès à un réseau professionnel d'échanges, le conseil et l'expertise au niveau du fonctionnement de la société et du déroulement de ses opérations y compris vie sociale et paie/RH et les assurances de la société. Voir la passation de marché »
Marchés de services relatifs à une mission de conseil à la direction, d'assistance générale à la gestion de la SEDA comprenant l'accès à un réseau professionnel d'échanges, le conseil et l'expertise au niveau du fonctionnement de la société et du déroulement de ses opérations y compris vie sociale et paie/RH et les assurances de la société. Voir la passation de marché »
2019-09-27
Mission d'expertise comptable (Brest Métropole Aménagement)
Mission d'expertise comptable pour le compte de BMA SEM et BMA SPL dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Mission d'expertise comptable pour le compte de BMA SEM et BMA SPL dans le cadre d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2019-09-05
Mission de tenue de la comptabilité de la SET (Société d'équipement de la Touraine)
La présente consultation a pour objet de confier, pour une durée de 48 mois, à compter du 1.1.2020 inclus, une mission de tenue de la comptabilité de la Société d'équipement de la Touraine. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier, pour une durée de 48 mois, à compter du 1.1.2020 inclus, une mission de tenue de la comptabilité de la Société d'équipement de la Touraine. Voir la passation de marché »
2019-08-29
Réalisation d'enquêtes «flash» (France compétences)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'enquêtes «flash» pour France Compétences. Le détail des prestations à réaliser est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'enquêtes «flash» pour France Compétences. Le détail des prestations à réaliser est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2019-05-07
AMO pour la réalisation d'une étude sur l'optimisation, l'harmonisation de la gestion, de la fiscalité des déchets... (Grand-Orly Seine Bièvre)
La présente consultation concerne: assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude sur l'optimisation, l'harmonisation de la gestion et de la fiscalité des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne: assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude sur l'optimisation, l'harmonisation de la gestion et de la fiscalité des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre. Voir la passation de marché »
2018-12-28
Études transversales thématiques stratégiques dans le cadre du NPRU (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet les études transversales thématiques stratégiques dans le cadre du NPRU dans les domaines suivants: — lot 1: habitat — peuplement — attractivité résidentielle, — lot 2: concertation et communication, — lot 3: Gestion urbaine de proximité (GUP) — méthode et organisation. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les études transversales thématiques stratégiques dans le cadre du NPRU dans les domaines suivants: — lot 1: habitat — peuplement — attractivité résidentielle, — lot 2: concertation et communication, — lot 3: Gestion urbaine de proximité (GUP) — méthode et organisation. Voir la passation de marché »
2018-12-11
DIES — Accord-cadre évaluation (Agefiph)
L'objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations d'évaluation de services et aides financières, partenariats et dispositifs mis en œuvre par l'Agefiph dans le cadre de la délivrance de son offre d'intervention en faveur de l'emploi et de la sécurisation des parcours professionnels des personnes handicapées. Voir la passation de marché »
L'objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations d'évaluation de services et aides financières, partenariats et dispositifs mis en œuvre par l'Agefiph dans le cadre de la délivrance de son offre d'intervention en faveur de l'emploi et de la sécurisation des parcours professionnels des personnes handicapées. Voir la passation de marché »
2018-10-26
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal, valant Programme local de l'habitat, (Plui-H) de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Élaboration du Plui-H de la CCSB intégrant la réalisation des différentes pièces (diagnostic, PADD, règlement…) et animation générale de la démarche. Voir la passation de marché »
Élaboration du Plui-H de la CCSB intégrant la réalisation des différentes pièces (diagnostic, PADD, règlement…) et animation générale de la démarche. Voir la passation de marché »
2018-05-22
Marche de services portant sur des travaux d'évaluation et d'études pour le compte de pôle emploi (Pôle emploi)
Le présent accord-cadre a pour objet de fixer les modalités de passation et d'exécution des marchés subséquents tenant principalement à la réalisation de travaux d'évaluations, et potentiellement d'études, pour le compte de pôle emploi. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de fixer les modalités de passation et d'exécution des marchés subséquents tenant principalement à la réalisation de travaux d'évaluations, et potentiellement d'études, pour le compte de pôle emploi. Voir la passation de marché »
2018-02-23
Réalisation d'études préalables sur les sites d'intervention de l'EPF Nord-Pas-de-Calais et constitution d'un outil... (EPF Nord-Pas-de-Calais)
Réalisation d'études préalables sur les sites d'intervention de l'EPF Nord-Pas-de-Calais et constitution d'un outil d'analyse des bilans d'opération. Voir la passation de marché »
Réalisation d'études préalables sur les sites d'intervention de l'EPF Nord-Pas-de-Calais et constitution d'un outil d'analyse des bilans d'opération. Voir la passation de marché »
2018-02-22
Transfert de compétence eaux pluviales — élaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales et... (CA Pornic Agglo Pays de Retz)
Transfert de compétence eaux pluviales — élaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales et assistance juridique, administrative et financière pour la prise de compétence. Voir la passation de marché »
Transfert de compétence eaux pluviales — élaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales et assistance juridique, administrative et financière pour la prise de compétence. Voir la passation de marché »
2018-02-07
Prestations de contrôles périodiques portant sur les organismes conventionnés et les zones d'aménagement concerté et... (Carene)
Prestations de contrôles périodiques portant sur les organismes conventionnés et les zones d'aménagement concerté et prestations de contrôle, études et conseils ponctuels en matières financière, juridique et fiscale. Groupement de Commande Carene/ Ville de Saint-Nazaire. Coordonnateur Carene. La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Montants pour les 2 … Voir la passation de marché »
Prestations de contrôles périodiques portant sur les organismes conventionnés et les zones d'aménagement concerté et prestations de contrôle, études et conseils ponctuels en matières financière, juridique et fiscale. Groupement de Commande Carene/ Ville de Saint-Nazaire. Coordonnateur Carene. La consultation est passée selon un(e) appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 et 78-i et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Montants pour les 2 … Voir la passation de marché »
2018-01-04
Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du... (Nantes Métropole)
Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 990 000 EUR HT sur la durée totale. Il sera passé avec plusieurs titulaires (6 maximum), en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 990 000 EUR HT sur la durée totale. Il sera passé avec plusieurs titulaires (6 maximum), en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-10-23
Tenue de la comptabilité et expertise comptable de la SEM plaine commune développement pour les exercices 2018 à 2020 (SEM Plaine commune développement)
Tenue de la comptabilité et expertise comptable de la SEM plaine commune développement pour les exercices 2018 à 2020. Voir la passation de marché »
Tenue de la comptabilité et expertise comptable de la SEM plaine commune développement pour les exercices 2018 à 2020. Voir la passation de marché »
2017-08-02
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du programme local de l'habitat 2019-2024 de la communauté... (Communauté urbaine du Grand Reims)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du programme local de l'habitat 2019-2024 de la communauté urbaine du Grand Reims. Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du programme local de l'habitat 2019-2024 de la communauté urbaine du Grand Reims. Voir la passation de marché »
2017-05-29
Accord-cadre étude ensemblière d'élaboration du projet urbain intégré Grigny / Viry-Châtillon (Communauté d'agglomération Évry, Centre Essonne)
Accord-cadre étude ensemblière d'élaboration du projet urbain intégré Grigny / Viry-Châtillon. Voir la passation de marché »
Accord-cadre étude ensemblière d'élaboration du projet urbain intégré Grigny / Viry-Châtillon. Voir la passation de marché »
2017-05-02
Conseil et assistance dans les domaines comptables, financiers, et audit (SETE — La Tour Eiffel)
La direction administrative et financière de la SETE souhaite être assistée afin d'auditer, de formaliser et de structurer certaines de ses activités comptables, fiscales et financières. Le présent accord-cadre multi-attributaires à pour objet une mission de Conseil et d'assistance dans les domaines comptables, financiers, fiscaux et d'audit. Voir la passation de marché »
La direction administrative et financière de la SETE souhaite être assistée afin d'auditer, de formaliser et de structurer certaines de ses activités comptables, fiscales et financières. Le présent accord-cadre multi-attributaires à pour objet une mission de Conseil et d'assistance dans les domaines comptables, financiers, fiscaux et d'audit. Voir la passation de marché »
2017-04-10
Prestations de conseil ou expertise dans différents domaines en relation avec la politique urbaine (Caisse des dépôts)
Le &Quot; centre de compétences &Quot; en projets urbains a pour objectifs de: faciliter l'intervention de la CDC en qualité d'investisseur et la sécurisation des fonds engagés;conforter le positionnement opérationnel des Directions Régionales (Dr) de la CDC en leur apportant un appui aux projets de développement et de la transformation durable des territoiresle présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.16. Marchés à 7 lots … Voir la passation de marché »
Le &Quot; centre de compétences &Quot; en projets urbains a pour objectifs de: faciliter l'intervention de la CDC en qualité d'investisseur et la sécurisation des fonds engagés;conforter le positionnement opérationnel des Directions Régionales (Dr) de la CDC en leur apportant un appui aux projets de développement et de la transformation durable des territoiresle présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.16. Marchés à 7 lots … Voir la passation de marché »
2017-04-07
Contrat de prestations de services pour les besoins de la SEMIV (SEMIV)
Prestations de services pour les besoins propres de la SEMIV, en matière d'assistance juridique et opérationnelle, d'expertise comptable, de paie et de prestations informatiques. Voir la passation de marché »
Prestations de services pour les besoins propres de la SEMIV, en matière d'assistance juridique et opérationnelle, d'expertise comptable, de paie et de prestations informatiques. Voir la passation de marché »
2017-03-27
Mission d'évaluation de l'impact sur la sante au travail des outils numériques en formation (INRS)
Mission d'évaluation de l'impact sur la sante au travail des outils numériques en formation. Voir la passation de marché »
Mission d'évaluation de l'impact sur la sante au travail des outils numériques en formation. Voir la passation de marché »
2017-03-13
Audit financier et organisationnel de partenaires institutionnels de la région (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne la réalisation d'un audit financier et organisationnel de 2 structures financées par le conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur: — la régie culturelle régionale, — l'agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises de Provence-Alpes-Côte d'Azur. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation d'un audit financier et organisationnel de 2 structures financées par le conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur: — la régie culturelle régionale, — l'agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises de Provence-Alpes-Côte d'Azur. Voir la passation de marché »
2017-02-02
Accord-cadre de valorisation de sociétés d'économie mixte (Caisse des dépôts)
Cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude et de conseil en stratégie dans le domaine de la valorisation des sociétés d'économies mixtes (SEM). Cette consultation est relancée pour les lots n° 2 et 3 suite à un déclaration sans suite de la précédente procédure. Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude et de conseil en stratégie dans le domaine de la valorisation des sociétés d'économies mixtes (SEM). Cette consultation est relancée pour les lots n° 2 et 3 suite à un déclaration sans suite de la précédente procédure. Voir la passation de marché »
2016-12-22
2017/DS/observatoire du logement (Epadesa)
Observatoire du logement et de l'habitat. Voir la passation de marché »
Observatoire du logement et de l'habitat. Voir la passation de marché »
2016-12-19
Accord cadre relatif à la réalisation d'études d'évaluation des politiques régionales engagées par la Région Occitanie (Région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées)
Accord cadre relatif à la réalisation d'études d'évaluation des politiques régionales engagées par la Région Occitanie accord-Cadre sans minimum ni maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 333 333,33 euro(s). Voir la passation de marché »
Accord cadre relatif à la réalisation d'études d'évaluation des politiques régionales engagées par la Région Occitanie accord-Cadre sans minimum ni maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 333 333,33 euro(s). Voir la passation de marché »
2016-10-27
Marchés de prestations comptables, de tenue des comptes et de paye (Soleam)
Marchés de prestations comptables, de tenue des comptes et de paye. Voir la passation de marché »
Marchés de prestations comptables, de tenue des comptes et de paye. Voir la passation de marché »
2016-10-11
Prestations de services d'assistance générale et de comptabilité pour les besoins de la SERM, de la SA3M, du GIE... (Société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM))
Prestations de services d'assistance générale et de comptabilité pour les besoins du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assistance générale et de comptabilité pour les besoins du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2016-07-26
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du CPRDFOP (contrat de plan régional de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret. Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article 12 du décret, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s): La dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les prestations sont liées à un domaine de compétence … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret. Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire. Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article 12 du décret, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s): La dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Les prestations sont liées à un domaine de compétence … Voir la passation de marché »
2015-08-12
Dispositif ingénierie de conseil en mutations économiques (Conseil régional Basse-Normandie)
La loi du 13.8.2004 confère à la région la mission de coordination de l'action économique sur le territoire. Elle a par conséquent un rôle essentiel d'impulsion d'une stratégie de développement commune et partagée. Dans ce cadre, elle se doit de réunir l'ensemble des acteurs économiques présents sur le territoire et ce, en vue de trouver et mettre en œuvre une organisation efficace et adéquate, notamment en matière d'anticipation des mutations économiques. Voir la passation de marché »
La loi du 13.8.2004 confère à la région la mission de coordination de l'action économique sur le territoire. Elle a par conséquent un rôle essentiel d'impulsion d'une stratégie de développement commune et partagée. Dans ce cadre, elle se doit de réunir l'ensemble des acteurs économiques présents sur le territoire et ce, en vue de trouver et mettre en œuvre une organisation efficace et adéquate, notamment en matière d'anticipation des mutations économiques. Voir la passation de marché »
2015-08-05
Tenue de la comptabilité de la SET (Société d'équipement de la Touraine)
La présente consultation a pour objet de confier, pour une durée de 36 mois, à compter du 1.1.2016 inclus, avec possibilité de prolongation de 1 an, une mission de tenue de la comptabilité de la SET dans le cadre des obligations légales, ainsi que la réalisation de missions complémentaires: — en matière d'organisation administrative relative aux titres de paiement, — en matière de contrôle de gestion (option), — en matière de validation comptable des états de rééditions de comptes dans les opérations … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier, pour une durée de 36 mois, à compter du 1.1.2016 inclus, avec possibilité de prolongation de 1 an, une mission de tenue de la comptabilité de la SET dans le cadre des obligations légales, ainsi que la réalisation de missions complémentaires: — en matière d'organisation administrative relative aux titres de paiement, — en matière de contrôle de gestion (option), — en matière de validation comptable des états de rééditions de comptes dans les opérations … Voir la passation de marché »
2014-11-12
Expertise comptable de la SEM (SEM Plaine commune développement)
Tenue de la comptabilité et expertise comptable de la SEM Plaine commune développement pour les exercices 2015 à 2017. Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'à l'approbation des comptes annuels 2017 soit au plus tard le 30.6.2018. Voir la passation de marché »
Tenue de la comptabilité et expertise comptable de la SEM Plaine commune développement pour les exercices 2015 à 2017. Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'à l'approbation des comptes annuels 2017 soit au plus tard le 30.6.2018. Voir la passation de marché »