Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 990 000 EUR HT sur la durée totale.
Il sera passé avec plusieurs titulaires (6 maximum), en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-04	Avis de marché
2018-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 1737A010
Brève description:

Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 990 000 EUR HT sur la durée totale. Il sera passé avec plusieurs titulaires (6 maximum), en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date limite de soumission: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005146
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr Renseignement(s) technique(s) : Nantes Metropole, direction déchets, 44923 Nantes Cedex 9. Service collecte et déchetteries : Guillaume Raison — Tél.: +33 240999214. Service traitement et valorisation : Delphine Teffo — Tél.: +33 240999227.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchetteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 990 000 EUR HT sur la durée totale.

Il sera passé avec plusieurs titulaires (6 maximum), en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 :

Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2),

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au DC2 et tout document complémentaire);

Liste des références dans chacun des domaines des études, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 et tout document complémentaire);

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du contrat (en annexe au DC2 et tout document complémentaire);

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction des déchets
Point de contact: Guillaume Raison
Téléphone: +33 240999214 📞
Courrier électronique: guillaume.raison@nantesmetropole.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Téléphone: +33 240415117 📞
Fax: +33 240415108 📠

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Renseignement(s) technique(s) :

Nantes Metropole, direction déchets, 44923 Nantes Cedex 9.

Service collecte et déchetteries :

Guillaume Raison — Tél.: +33 240999214.

Service traitement et valorisation :

Delphine Teffo — Tél.: +33 240999227.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 004-005146 (2018-01-04)

Avis d'attribution de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations d'études couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchèteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole.

Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-360308
Se réfère à l'avis: 2018/S 004-005146
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Section V. Attribution: la date indiquée est celles de la notification du marché. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole — Direction de la commande publique — service des marchés publics — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 1 — tél.: +33 240415117 — télécopieur: +33 240415108 ouvert de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 18.7.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations d'étude couvrant l'ensemble des domaines de la collecte, des déchèteries et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Inddigo
Adresse postale: 4 avenue Millet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Viarep
Adresse postale: 191d rue Marx Dormoy, Santes
Commune postale: Santes
Code postal: 59211
Nom: Pierre Pintat
Adresse postale: 35 rue de la Bienfaisance
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Nom: Semaphores expertise
Adresse postale: 9 rue Eugène Orieux
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Antea
Adresse postale: 8 bd Albert Einstein
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44323
Nom: Environnement et solutions
Adresse postale: 21 rue du Transvaal
Code postal: 44300
Nom: Cabinet Landot
Adresse postale: 137 rue de l'Université
Code postal: 75007
Nom: Naldeo
Adresse postale: 8 allée Brancas
Code postal: 44007
Nom: Girus
Adresse postale: Cité Park, bâtiment B, 23 avenue de Poumeyrol
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Nom: Calia Conseil
Adresse postale: 24 rue Michal,
Code postal: 75013
Nom: Cabinet cabanes neveu et associés
Adresse postale: 141 avenue de Wagram, Paris
Code postal: 75017
Nom: Valeurs et performance RH
Adresse postale: 22 rue de l'Ouche Buron
Nom: Ecogeos
Adresse postale: 3 rue du Colonel Touny
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2018/S 157-360308 (2018-08-14)

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