2025-11-26   Révision du SCoT du Pays du Ruffécois (PETR du Pays du Ruffecois)
La présente consultation concerne : Révision du SCOT du Pays du Ruffécois Voir la passation de marché »
2023-09-05   dijon Métropole - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence... (Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais Voir la passation de marché »
2023-07-12   marché d'études urbaines - secteur d'études - avenue du Général de Gaulle à Clamart (92) (Vallée Sud Aménagement)
marché d'études urbaines - secteur d'études - avenue du Général de Gaulle à Clamart (92). Le marché porte sur la réalisation des études nécessaires à la définition d'un projet urbain sur la RD 906 et des modalités techniques, juridiques et financières de mise en oeuvre opérationnelle. Marché à prix mixte Le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire. Le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'a.e Voir la passation de marché »
2022-05-12   marche relatif a la désignation D'Une assistance a maitrise D'Ouvrage pour le plui de la communauté d?agglomération... (Grand Calais Terres & Mers)
marche relatif a la désignation D'Une assistance a maitrise D'Ouvrage pour le plui de la communauté d?agglomération grand calais, terres et mers Voir la passation de marché »
2019-06-04   Mise en œuvre des procédures d'élaboration et d'évolution des documents d'urbanisme, des sites patrimoniaux... (CA Agglo Pays d'Issoire)
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Voir la passation de marché »
2019-05-24   Réalisation d'une étude Pré opérationnelle en vue de la mise en œuvre d'opah RU sur les communes de Béthune, Bruay,... (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
L'objet de l'étude pré opérationnelle «multi-site» est de définir l'opportunité et la faisabilité du suivi-animation de futures opérations programmées d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain, et de réunir leurs conditions de réussite propres à chacun des secteurs correspondant aux centres villes de ces communes. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2018-09-28   18dauaoos03 — mission de maîtrise d'œuvre et d'urbaniste de ZAC — ZAC de Gaulle à Saint-Malo (Ville de Saint-Malo)
Dans le prolongement des premières études urbaines sur le secteur de Gaulle, initiées par le cabinet d'urbaniste Atelier du Canal, la ville de Saint-Malo souhaite désormais désigner un urbaniste de ZAC ainsi qu'une équipe de maîtrise d'œuvre pour l'accompagner dans la mise en œuvre opérationnelle du projet. Voir la passation de marché »
2018-04-20   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation urbaine de la concession Capelette (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. La présente consultation est allotie. Par avis nº 71170183, la Métropole Aix-Marseille Provence avait lancé le 7.6.2017 un appel d'offres en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. La présente consultation porte uniquement sur les lots nº 1 et 3: une … Voir la passation de marché »
2017-10-13   Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Énergie Territorial, du Programme Local de... (Communauté d'agglomération du Pays de Vannes)
Golfe du Morbihan — vannes agglomération, issue de la fusion de 3 collectivités au 1.1.2017, souhaite se doter d'un nouveau Scot, véritable projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'habitat, de mobilité, d'aménagement commercial, d'environnement et de paysage. Ce marché comprend 4 lots définis ci-après. Voir la passation de marché »
2015-02-17   Etat des lieux des activités commerciales et artisanales dans les territoires prioritaires de la politique de la ville (Epareca)
La présente étude consiste à dresser un état des lieux des activités commerciales et artisanales dans des territoires prioritaires de la politique de la Ville. Voir la passation de marché »
2014-04-22   mission d'études sur les comportements d'achats des ménages et l'impact du tourisme sur l'activité commerciale (CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan)
mission d'études sur les comportements d'achats des ménages et l'impact du tourisme sur l'activité commerciale. Voir la passation de marché »
2012-10-31   Marché d'études commerciales, artisanales et de dossiers de Cdac/Cnac (Epareca)
Lot 1: Réalisation d'études commerciales et de dossiers de Cdac/Cnac, sur la base des modules prédéfinis dans le CCTP lot 1 lot 2: Réalisation d'études d'implantation de locaux d'activités à vocation artisanale et/ou de bureau lot 3: Réalisation de diagnostics d'opportunités pour valider l'intervention de l'établissement. Voir la passation de marché »