Passation de marchés: Communauté de communes Saône Beaujolais

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes Saône Beaujolais

2025-10-02   Groupement de commande Prestation de nettoyage sites sportifs Belleville-en-Beaujolais et CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Villié-Morgon, Rosselli de Belleville-en-Beaujolais et de Beaujeu, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais il s'agit d'Auguste CISA et Jean-Macé. <br/> Voir la passation de marché »
2025-05-07   Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-01-13   Concours de maîtrise d'oeuvre "ESQ+" : construction d'une maison de santé et aménagement... (Communauté de communes Saône Beaujolais)
La Communauté de Communes Saône-Beaujolais souhaite construire une maison de santé d'environ 445 m² et aménager les espaces extérieurs attenants en créant notamment un parc de stationnement mutualisé de 63 places. Le projet est situé sur la commune de Cercié, Route de Saint-Lager, sur la parcelle C286 d'une surface de 5 370 m² Voir la passation de marché »
2024-10-29   Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de coordination (OPC) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique... (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Marché de prestations intellectuelles d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre de la réalisation d'un centre aquatique intercommunal à Belleville en beaujolais Conformément à l'article R2431-17 du code de la commande publique, l'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier ont respectivement pour objet : - D'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des … Voir la passation de marché »
2024-10-29   Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique... (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Dans le cadre de la construction du centre aquatique intercommunal à Belleville-en-Beaujolais, la présente consultation vise à attribuer les missions suivantes : - Contrôle Technique, conformément aux dispositions législatives et réglementaires qui figurent aux articles L. 125-1 à L. 125-3 et R. 125-1 à R. 125-21 du code de la construction et de l'habitation ; - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, conformément aux dispositions de la Loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et du … Voir la passation de marché »
2024-06-28   COLLECTE DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le présent marché concerne la collecte des biodéchets en point d'apport volontaire (abris-bacs) sur 9 communes de la CCSB.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Douglas
2024-03-06   Réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur intercommunal d'assainissement collectif sur le territoire de... (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi NOTRe, le transfert de la compétence « assainissement collectif » à la CCSB est prévu au 1er janvier 2026. A ce titre, la collectivité souhaite la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement à l'échelle intercommunale afin : -d'assurer un niveau de connaissance patrimoniale « minimal » et homogène sur l'ensemble du territoire, -de disposer d'une vision exhaustive de la situation des différents systèmes d'assainissement au regard de la réglementation, … Voir la passation de marché »
2024-03-05   Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur "esquisse +" pour la Réalisation d'un Centre... (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le présent concours est organisé en vue d'effectuer les études relatives aux travaux nécessaires à la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en-Beaujolais. Avec ce projet de réalisation d'un centre aquatique intercommunal, en restructuration du site de la piscine existante, la communauté de communes Saône Beaujolais porte de très fortes ambitions, et cherche à atteindre les objectifs principaux suivants : - Répondre aux besoins d'accès à l'eau du territoire (savoir nager, sports et … Voir la passation de marché »
2021-04-29   Marché de fourniture de repas en liaison froide pour les écoles de la commune déléguée de Belleville (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Marché de fourniture de repas en liaison froide pour les écoles de la commune déléguée de Belleville. Marché d'un an renouvelable par voie expresse dans la limite de trois renouvellements. Voir la passation de marché »
2021-02-23   Collecte des emballages ménagers recyclables et gestion complète des déchetteries de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
La présente consultation concerne des marchés relatifs: — à la collecte et au transport des emballages ménagers recyclables collectés sélectivement en apport volontaire et du flux mixte (emballages et papiers) collecté en mélange sur la commune de Saint-Georges de Reneins; — au gardiennage, à l'entretien/gestion des sites, à la mise à disposition de contenants, au transport et au traitement de certains déchets collectés en déchetteries; — à la collecte et au transport et au traitement des déchets … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarpi La Talaudière Serned Suez RV Centre Est
2020-10-12   Marché d'exploitation de la recyclerie de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchetteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage; — tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchetteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière. Le présent marché est un marché ordinaire à prix … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: l'Abri — les Bruyères
2020-09-25   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal, valant programme local de l'habitat, (PLUI-H) de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le marché comprend une tranche ferme contenant: — la reprise et la finalisation du diagnostic territorial; — l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD); — l'élaboration du règlement et des documents graphiques; — l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et du Programme d'orientations et d'actions (POA); — l'élaboration de l'évaluation environnementale; — la mise en forme du dossier pour arrêt; — la finalisation du dossier pour approbation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aid Observatoire Atelier d'urbanisme et d'architecture Céline Grieu Environnement droit public avocats EOHS Latitude Urbanisme Environnement Paysage
2019-05-31   Fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens pour la collecte des déchets ménagers (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens pour la collecte des déchets ménagers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quadria Sas Sulo France SAS
2019-05-24   Collecte en porte à porte et en points de regroupement des déchets ménagers résiduels et assimilés (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés en porte à porte et en points de regroupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Serned SAS
2018-10-26   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal, valant Programme local de l'habitat, (Plui-H) de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Élaboration du Plui-H de la CCSB intégrant la réalisation des différentes pièces (diagnostic, PADD, règlement…) et animation générale de la démarche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atelier Chardon Paysages Ecovia Planed SCOP SARL Semaphores Expertise
2018-03-05   Exploitation de la déchèterie de Monsols (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Marché de prestation de services relatif à l'exploitation de la déchèterie de Monsols. Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du Pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché précédent pour des motifs d'intérêt général. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarpi La Talaudière SAS EGT Environnement
2017-12-21   Exploitation de la déchèterie de Monsols (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Marché de prestation de service relatif à l'exploitation de la déchèterie de Monsols. Voir la passation de marché »
2016-07-20   Collecte des déchets (ordures ménagères) (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés au porte à porte et en points de regroupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Serned SAS Suez Rv Centre Est SAS
2016-07-11   Acquisition et mise en place d'un outil de gestion électronique documentaire (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Acquisition et mise en place d'un outil de gestion électronique documentaire pour la CCSB et les communes de son territoire. Voir la passation de marché »
2016-05-12   Navettes de la gare 2016/2021 (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Transport de passagers dans l'agglomération Belleville-St Jean d'ardières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Maisonneuve
2015-12-04   Exploitation des 4 déchèteries communautaires (Communauté de communes Saône Beaujolais)
La présente consultation concerne un marché de prestation de service relatif à l'exploitation des 4 déchèteries de la CCSB sises sur les communes de Belleville, Juliénas, Saint-Didier-sur-Beaujeu et Villié-Morgon. Voir la passation de marché »
2015-03-19   Exploitation des 4 déchèteries communautaires (Communauté de communes Saône Beaujolais)
La présente consultation concerne des marchés de prestation de service relatifs à l'exploitation des 4 déchèteries de la CCSB sises sur les communes de Belleville, Juliénas, Saint-Didier-sur-Beaujeu et Villié-Morgon. Voir la passation de marché »