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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Collecteam est mentionné

2025-12-02   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (CAP Territoires (60))
Contrat collectif d'assurance santé complémentaire. Voir la passation de marché »
2025-10-16   MarchĂ© d'assurance prĂ©voyance pour les agents du SIAVED (Siaved)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d’assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance des agents du SIAVED. Voir la passation de marché »
2025-08-06   Contrat d’assurance prĂ©voyance pour les besoins d’Angers Loire Habitat (OPH Angers Loire Habitat)
Marché de services d’assurance prévoyance pour les besoins d’Angers Loire Habitat pour la période 2026 à 2029. Voir la passation de marché »
2025-07-25   ComplĂ©mentaire santĂ© prĂ©voyance 2026-2029. Groupement d’achats (ARDECHE HABITAT – GRAND BOURG HABITAT – MACON... (Mâcon Habitat)
Complémentaire santé prévoyance 2026-2029. Groupement d’achats (ARDECHE HABITAT – GRAND BOURG HABITAT – MACON HABITAT-SC AMPLITUDES) Voir la passation de marché »
2025-07-09   MARCHE DE PRESTATION DE GESTION DES DISPOSITIFS D’EPARGNE ENTREPRISE ET D’EPARGNE RETRAITE COLLECTIVES (PEE-PERECO)... (Illevia regie regionale des transports)
Le marché porte sur la mise en place et la gestion d’un plan d’épargne entreprise (PEE) et d’un plan d’épargne retraite d’entreprise collectif (PERECO) à adhésion facultative pour les salariés d’illevia. Conçu pour compléter les régimes de retraite obligatoire, il a pour objet de permettre aux salaries de se constituer une épargne en vue de leur retraite, dispositif d’épargne salariale à long terme. Voir la passation de marché »
2025-07-01   Gestion du rĂ©gime frais santĂ© Ă  adhĂ©sion obligatoire et gestion du rĂ©gime de prĂ©voyance collective pour les salariĂ©s... (Mon Logement 27)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-04-11   Assurances complĂ©mentaires santĂ© et prĂ©voyance pour les agents du Conseil dĂ©partemental de l'HĂ©rault (Conseil dĂ©partemental de l'HĂ©rault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 prévoit que la conclusion d'un contrat collectif de protection sociale complémentaire intervienne au terme d'une procédure ad hoc de publicité et de mise en concurrence, qui ne relève pas des dispositions du code de la commande publique. Cependant, ces dispositions ont été prises dans un cadre qui … Voir la passation de marché »
2023-10-19   Achat de prestations d'assurance aux personnes, prĂ©voyance et complĂ©mentaire santĂ© (Gironde Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix unitaires. Voir la passation de marché »
2023-10-06   marchĂ© public de services d'assurance (Samusocial de Paris)
la présente consultation a pour objet les prestations d'assurance complémentaire santé et d'assurance complémentaire prévoyance pour les agents du Samusocial de Paris Voir la passation de marché »
2023-09-29   MarchĂ© d'assurance complĂ©mentaire santĂ© et prĂ©voyance (Meduane Habitat)
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance Voir la passation de marché »
2023-09-27   Prestation d'assurance de santĂ© complĂ©mentaire (HĂ©rault Logement)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. prestation d'assurance de santé complémentaire pour les agents de la fonction publique et les salariés de droit privé Voir la passation de marché »
2023-09-25   MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES DE PERSONNES PRESTATION COMPLEMENTAIRE PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTÉ (Espacil habitat)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l’assurance complémentaire frais de santé des salariés. Voir la passation de marché »
2023-09-21   Prestations de services d'assurance prĂ©voyance complĂ©mentaire (Habitat Eurelien)
Contrat de garanties prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé d'Habitat Eurélien conforme : - À l'accord de branche en date du 12 juillet 2012, - à la convention collective nationale du 14 mars 1947 (article 7), - A la convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination du 6 avril 2017 (IDCC 3220) - aux dispositions fiscales et sociales applicables aux contrats de prévoyance collectifs. Voir la passation de marché »
2023-09-18   Accord A Bons De Commande Relatif Au Contrat D'Assurance Prevoyance Complementaire Du Personnel (Partenord Habitat)
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu en application du code de la commande publique du 1er avril 2019. . l'accord cadre est passé pour une période initiale de 12 (douze) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois, par tacite reconduction, et ne peut dépasser une durée maximum de 48 mois. montant annuel minimum : aucun montant annuel maximum : 1 350 000,00 EUR HT l'accord cadre est passé sur prix unitaires , les prix sont fermes Voir la passation de marché »
2023-08-28   assurance santĂ© et prĂ©voyance (ACG-Synergies)
la consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par l'assurance maladie pour le risque santé Voir la passation de marché »
2023-08-25   MarchĂ©s de prestations de services s'assurance prĂ©voyance et complĂ©mentaire santĂ© (Ligeris)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de prévoyance et de complémentaire santé de la Sem Ligeris Voir la passation de marché »
2023-08-24   2023-12-HDBH - Prestations d'assurance complĂ©mentaire prĂ©voyance et santĂ© (HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT)
Prestations d'assurance complémentaire prévoyance et santé Voir la passation de marché »
2023-08-18   MarchĂ© de prestations de services d'assurances en matière de protection sociale complĂ©mentaire pour les besoins d'Orvitis (IdĂ©lians)
Marché de prestations de services d'assurances en matière de protection sociale complémentaire pour les besoins d'Orvitis. La consultation a comme objectif la souscription de seize contrats correspondant à 2 lots différents. Voir la passation de marché »
2023-08-18   SERVICE D’ASSURANCE DE PERSONNES PRESTATIONS D'ASSURANCE PREVOYANCE POUR LES SALARIES DE LA SEM EMH (SEM EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT)
Le marché à intervenir porte sur des prestations de services d’assurance de personnes pour le régime de prévoyance des salariés de l’ensemble de la SEM EMH. Les prestations visent : - la souscription du contrat d’assurances PREVOYANCE - La gestion des sinistres résultant de ce contrat La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses annexes. Voir la passation de marché »
2023-08-11   Souscription d'un contrat de prĂ©voyance « frais de santĂ© » pour le personnel de Sete Thau Habitat Oph (SETE THAU HABITAT OPH)
Sete Thau Habitat Oph procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance « frais de santé » pour l'ensemble de son personnel : salariés de droit privé et fonctionnaires publics territoriaux, dans le cadre d'une convention de participation. l'adhésion sera collective et obligatoire pour l'ensemble des salariés de droit privé. elle sera facultative pour les ayants droits. concernant les fonctionnaires publics territoriaux, l'adhésion sera facultative. durée : 6 ans maximum. … Voir la passation de marché »
2023-08-08   Assurances prĂ©voyance et frais de santĂ© (Épinal Habitat)
souscription de prestations de services d'assurances des frais de santé et de prévoyance à destination du personnel d'Epinal Habitat Voir la passation de marché »
2023-08-03   Passation d’un marchĂ© d’assurance « prĂ©voyance » pour le personnel sous statut privĂ© et sous statut public d'HABITALYS (Habitalys OPH de Lot et Garonne)
Passation d’un marché d’assurance « prévoyance » pour le personnel sous statut privé et sous statut public d'HABITALYS Voir la passation de marché »
2023-08-01   Services D'Assurances De Personnes Prestations Complementaires Frais De Sante (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé des salariés Voir la passation de marché »
2023-07-25   marchĂ© de service d'assurances ComplĂ©mentaire santĂ© et prĂ©voyance (VendĂ©e Eau)
marché de service d'assurances pour le personnel (droit privé et droit public) de Vendée Eau.Le lot Complémentaire santé est à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé et à adhésion facultative pour le personnel de droit public.Le lot prévoyance ne concerne que le personnel de droit privé Voir la passation de marché »
2023-07-13   Couverture du risque de prĂ©voyance obligatoire des salariĂ©s et la gestion de cette couverture (Noalis)
Couverture du risque de prévoyance obligatoire des salariés et la gestion de cette couverture Voir la passation de marché »
2023-07-11   prestation de services d'assurances frais de santĂ© et de prĂ©voyance (Ets public aerp Metz Nancy Lorraine)
consultation pour la souscription d'un contrat d'assurance Frais de santé et de prévoyance Voir la passation de marché »
2023-07-10   assurance complĂ©mentaire santĂ© pour le personnel de la SEMISAP (s.e.m.i.s.a.p)
assurance complémentaire santé pour le personnel de la SEMISAP Voir la passation de marché »
2023-07-07   convention de participation Ă  la protection sociale en prĂ©voyance du personnel de la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du... (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du Sicoval)
il ne s'agit pas d'un marché public, pas d'un appel d'offres mais du renouvellement d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire du personnel de la communauté d'agglomération du Sicoval, pour le risque prévoyance en application du décret no 2011-1474 NOR Iocb1111985d du 8 novembre 2011, JORF 10.11.2011. Les personnels intéressés par la convention, sont les agents titulaires et stagiaires, affiliés ou non à la CNRACL, les agents contractuels, les assistantes maternelles Voir la passation de marché »
2023-07-03   Souscription d'un Contrat Assurance « ComplĂ©mentaire santĂ© » Ă  adhĂ©sion obligatoire pour l'ensemble du Personnel de... (Terres de Loire Habitat)
Souscription d'un Contrat Assurance « Complémentaire santé » à adhésion obligatoire pour l'ensemble du Personnel de Terres de Loire Habitat et leurs ayants droit Voir la passation de marché »
2023-06-22   ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE (Brest mĂ©tropole habitat)
ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE pour 4 ans Voir la passation de marché »
2023-06-01   23236 - Prestation de service pour l'ensemble de la gestion des rĂ©gimes complĂ©mentaires de prĂ©voyance et de frais de... (Maisons et citĂ©s (59))
Le présent marché a pour objet principal une prestation de service pour l'ensemble de la gestion des régimes complémentaires de prévoyance et de frais de santé des salariés de Maisons et Cités. Voir la passation de marché »
2023-04-20   assurances "Complementaire Sante" ET "Prevoyance" pour le personnel de la crpcen (Crpcen)
assurances "Complementaire Sante" ET "Prevoyance" pour le personnel de la crpcen Voir la passation de marché »
2023-03-15   MARCHE DE PRESTATIONS DE MUTUELLE ET DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES DE LA SPL LE VOYAGE A NANTES (SPL Le Voyage Ă  Nantes)
La présente consultation porte sur des prestations de mutuelle et de prévoyance conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de la SPL Le Voyage à Nantes. Voir la passation de marché »
2023-02-17   conventions de participation portant sur les risques prĂ©voyance et santĂ© souscrites par les Centres De Gestion de la... (CDG59)
conventions de participation portant sur le risque prévoyance et sur le risque santé souscrites par les Centres De Gestion de la fonction publique territoriale du Nord (59), de l'aisne (02) et de la Somme (80) sur la base du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011 Voir la passation de marché »
2022-10-26   Assurance PrĂ©voyance pour le personnel de Terres d'Armor Habitat (TERRES D'ARMOR HABITAT)
Le présent contrat porte sur la souscription d'un contrat de garantie prévoyance complémentaire obligatoire "incapacité, invalidité, décès"; pour l'ensemble des collaborateurs de l'Office Public de l'Habitat (ci-après OPH) Terres d'Armor Habitat. Voir la passation de marché »
2022-10-25   Souscription Et Gestion De Services D'Assurances Sante Pour Les Residences De L'Orleanais- (Les rĂ©sidences de l'OrlĂ©anais)
Les prestations visent les assurances frais de santé pour l'ensemble du personnel des résidences de l'Orléanais ainsi qu'à leurs ayants-droits. le marché sera conclu pour une durée maximale de 4 ans ; il est résiliable annuellement au 1er janvier par chacune des parties Voir la passation de marché »
2022-10-18   marchĂ© de services d'assurance de prĂ©voyance et de frais de santĂ© pour les besoins de la Sem Reims Habitat (51) (Reims Habitat Champagne Ardenne office)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise la mise en concurrence du régime de prévoyance et de frais de santé collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel de la Sem Reims Habitat et ses ayants droit, conformément à la Convention Collective Nationale de l'immobilier Voir la passation de marché »
2022-10-11   Service d'assurances de personnes - Prestations d'assurance complĂ©mentaire prĂ©voyance et santĂ© (Grand Dijon Habitat)
Service d'assurances de personnes - Prestations d'assurance complémentaire prévoyance et santé Voir la passation de marché »
2022-10-07   Prestations D'Assurance Complementaire Prevoyance Et Frais De Sante Pour Emmaus Habitat (92110) (Emmaus Habitat)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés. il s'agit d'un marché de prestations de services d'assurances (nomenclature Cpv 66511000- 66512000). Voir la passation de marché »
2022-10-05   services D'Assurances De Personnes Prestations D'Assurance Complementaire Prevoyance Et Sante (Office public de l habitat de l aude)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-09-28   services d'assurances de personnes prestations complĂ©mentaires prĂ©voyance et frais de santĂ© (Espace Habitat)
SERVICE D'ASSURANCES DE PERSONNES PERSTATIONS COMPLEMENTAIRES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE Voir la passation de marché »
2022-09-27   assurance complĂ©mentaire prĂ©voyance (SEPD)
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Marché public de prestations d'assurance qui a pour objet l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires prévoyance au bénéfice des salariés de la Sepd Voir la passation de marché »
2022-09-27   Contrats d'assurance mutuelle et prĂ©voyance de l'OMh du Grand Nancy (OPH de la MĂ©tropole du Grand Nancy)
Consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
2022-09-16   Contrat de prĂ©voyance « frais de santĂ© » pour le personnel de droit privĂ© (contrat Ă  adhĂ©sion obligatoire) et pour... (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement au sens des articles L.2113-10 et L.2113-11 et R.2113-1 à R.2113-3 du Code de la commande publique, En effet, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence compte tenu du manque d'assureurs ayant la capacité de répondre à un effectif aussi restreint pour les fonctionnaires uniquement. De plus, la dévolution en lots séparés est de nature à rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations compte tenu … Voir la passation de marché »
2022-09-13   MarchĂ©s de prestations de services d'assurance (Sèvre Loire Habitat - Office Public de l'Habitat du Choletais)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances complémentaire santé et de prévoyance Voir la passation de marché »
2022-09-08   Services D'Assurances De Personnes - Prestations D'Assurances ComplĂ©mentaires De PrĂ©voyance Et SantĂ© (Office public de l'habitat du Gers)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire prévoyance et frais de santé des agents sous statut Fpt et des salariés de droit privé de l'Oph32 Voir la passation de marché »
2022-09-08   assurances de personnes PrĂ©voyance et SantĂ© (vallĂ©e Sud Habitat)
confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques et la gestion des sinistres résultants de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés Voir la passation de marché »