Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie
>20 marchés publics actifs
Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.
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Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France
2026-06-18
Deadline 2026-07-24
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse (Mairie)
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-20
Service d'assurances pour la ville de Domène (Mairie de Domène)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DOMÈNE Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DOMÈNE Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-20
PRESTATIONS DE SERVICE : GARANTIE "COMPLEMENTAIRE SANTE" (CH du Pays d'Eygurande)
PRESTATION DE SERVICES GARANTIES " COMPLEMENTAIRE SANTE " Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES GARANTIES " COMPLEMENTAIRE SANTE " Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-08-18
Souscription de contrats de prévoyance collective au bénéfice de l'ensemble du personnel (salariés et... (ALLIER HABITAT)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats de prévoyance collective au bénéfice de l'ensemble du personnel (salariés et fonctionnaires) de Allier Habitat. La consultation donnera lieu à la signature de deux conventions de participation conformément au décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 pour les agents relevant de la fonction publique territoriale. Il est précisé que l'adhésion des fonctionnaires publics territoriaux au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats de prévoyance collective au bénéfice de l'ensemble du personnel (salariés et fonctionnaires) de Allier Habitat. La consultation donnera lieu à la signature de deux conventions de participation conformément au décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 pour les agents relevant de la fonction publique territoriale. Il est précisé que l'adhésion des fonctionnaires publics territoriaux au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-08-28
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (Le Mans Metropole Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, LE MANS METROPOLE HABITAT, couvrant les prestations de complémentaire santé, prévoyance pour les salariés de droit privé et pour les fonctionnaires Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, LE MANS METROPOLE HABITAT, couvrant les prestations de complémentaire santé, prévoyance pour les salariés de droit privé et pour les fonctionnaires Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-24
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron (SDIS 12 de l'Aveyron)
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-27
Prestations de services d'assurances (BRESTPORT)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes de Montesquieu (Communauté de communes de Montesquieu)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-20
Marché de service de frais de santé (AFNIC)
Le présent marché est un marché global, dont l'unique objet est la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire de frais de santé obligatoire pour les salariés de l'Afnic et leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché global, dont l'unique objet est la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire de frais de santé obligatoire pour les salariés de l'Afnic et leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-09
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - PREVOYANCE (CAP Territoires (60))
Contrat collectif de prestations de prévoyance complémentaire. Voir la passation de marché »
Contrat collectif de prestations de prévoyance complémentaire. Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-28
Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de Seine-Maritime (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat de groupe « Prévoyance » à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat de groupe « Prévoyance » à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-31
Assurance statutaire destiné à garantir tout ou partie des risques financiers supportés par la collectivité au titre... (Atlanticeau)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance statutaire destiné à garantir tout ou partie des risques financiers supportés par la collectivité au titre des obligations statutaires applicables aux agents affiliés à la CNRACL ET /OU à l'Ircantec, notamment en cas de maladie, accident de service, maternité, paternité, invalidité ou décès. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance statutaire destiné à garantir tout ou partie des risques financiers supportés par la collectivité au titre des obligations statutaires applicables aux agents affiliés à la CNRACL ET /OU à l'Ircantec, notamment en cas de maladie, accident de service, maternité, paternité, invalidité ou décès. Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-22
passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS (Communauté urbaine d'Alençon)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE (Région Nouvelle-Aquitaine)
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-06-30
Assurance complémentaire frais de santé pour le personnel du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - Direction... (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen)
Le marché objet de cette procédure porte sur le remboursement des frais de santé pour l'ensemble du personnel actif (terrestre, navigant et fonctionnaire) et inactif (retraité et préretraité) du GPFMAS - DT de Rouen, sur la période 2027-2031 Voir la passation de marché »
Le marché objet de cette procédure porte sur le remboursement des frais de santé pour l'ensemble du personnel actif (terrestre, navigant et fonctionnaire) et inactif (retraité et préretraité) du GPFMAS - DT de Rouen, sur la période 2027-2031 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-31
Prestations de services d'assurance pour la commune de Liévin (Ville Liévin)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances . la Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances . la Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Besne)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-24
Assurance santé et prévoyance pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne (Régie du MIN de Bordeaux Brienne)
Consultation avec variante autorisée - Assurance santé et prévoyance pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne Voir la passation de marché »
Consultation avec variante autorisée - Assurance santé et prévoyance pour la Régie du MIN de Bordeaux Brienne Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-04
Souscription et gestion des contrats d'assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour La Nantaise d'Habitations... (La Nantaise d'habitations)
Souscription et gestion des contrats d'assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour La Nantaise d'Habitations et sa filiale Coop Logis Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour La Nantaise d'Habitations et sa filiale Coop Logis Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-11
Souscription des contrats d’assurances pour les besoins du groupe CCIR Paris Ile-de-France (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-20
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire (France GALOP)
France Galop lance un nouvel appel d'offres afin de renouveler son régime de prévoyance à destination des salariés en CDI et en CDD. Le régime prévoyance est composé de garanties décès (capital décès et rente éducation) et de garanties arrêt de travail (incapacité et invalidité). Une des particularités du dispositif est que les cotisations et les garanties décès sont exprimées en fonction du Plafond de la Sécurité Sociale. Voir la passation de marché »
France Galop lance un nouvel appel d'offres afin de renouveler son régime de prévoyance à destination des salariés en CDI et en CDD. Le régime prévoyance est composé de garanties décès (capital décès et rente éducation) et de garanties arrêt de travail (incapacité et invalidité). Une des particularités du dispositif est que les cotisations et les garanties décès sont exprimées en fonction du Plafond de la Sécurité Sociale. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-04
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRIVAS (Mairie de Privas)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 2 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) - Lot n° 3 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 2 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) - Lot n° 3 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-07
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET (Communauté d'agglomération du Grand Guéret)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-03
Marché d'assurances - Risques statutaires (Grenoble Alpes Métropole)
Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. Sont exclus du présent contrat les personnels IRCANTEC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, ils … Voir la passation de marché »
Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. Sont exclus du présent contrat les personnels IRCANTEC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, ils … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Souscription de contrats d'assurances (Commune de Lisle-sur-Tarn)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Souscription des contrats d'assurance pour l'EPTB a3 (EPTB Adour affluents aquifères)
Souscription des contrats d’assurance pour l'EPTB a3 Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurance pour l'EPTB a3 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-27
Marché public de service d'assurance (SIETOM 77 de la région de Tournan-en-Brie)
Marché d'assurance Voir la passation de marché »
Marché d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-29
Marchés d'assurances pour la commune d'Allos (Commune d'Allos)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-16
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES » POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD (Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord)
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES » POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD Voir la passation de marché »
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES » POUR LES BESOINS DU SDIS DU NORD Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-16
Assurance Complémentaire santé (Institut de cancérologie de Lorraine)
Le marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats de couvertures sociales des salariés de l'ICL (la complémentaire santé des salariés de l'Institut de Cancérologie de Lorraine (ICL), des ayants droit et des anciens salariés). Voir la passation de marché »
Le marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats de couvertures sociales des salariés de l'ICL (la complémentaire santé des salariés de l'Institut de Cancérologie de Lorraine (ICL), des ayants droit et des anciens salariés). Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-20
Le marché public porte sur les régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance de l'ensemble de... (Opéra national de Paris)
Le marché concerne la couverture assurantielle des garanties frais de santé, des garanties décès, rente éducation, incapacité temporaire de travail, incapacité permanente professionnelle et invalidité des personnels de l'Opéra national de Paris Voir la passation de marché »
Le marché concerne la couverture assurantielle des garanties frais de santé, des garanties décès, rente éducation, incapacité temporaire de travail, incapacité permanente professionnelle et invalidité des personnels de l'Opéra national de Paris Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-27
Mise en place marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de l'Hérault (sdis 34)
Mise en place marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de l'Hérault. Date de démarrage au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Mise en place marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de l'Hérault. Date de démarrage au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-29
Prestations de services d'assurance (Agglomération du Gard Rhodanien (30))
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-27
Passation d’un marché d’assurances sociales au profit des agents du groupement de commande porté par la communauté... (CDC CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS)
Passation d’un marché d’assurances sociales au profit des agents du groupement de commande porté par la communauté de communes Castelnaudary lauragais audois. Voir la passation de marché »
Passation d’un marché d’assurances sociales au profit des agents du groupement de commande porté par la communauté de communes Castelnaudary lauragais audois. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-20
Souscription de deux contrats pour les salariés (droit privé) de l'ESH Lot 1 : complémentaire frais de santé... (Maisons-Alfort Habitat)
Souscription de deux contrats pour les salariés (droit privé) de l'ESH Lot 1 : complémentaire frais de santé collective Lot 2 : prévoyance collective Voir la passation de marché »
Souscription de deux contrats pour les salariés (droit privé) de l'ESH Lot 1 : complémentaire frais de santé collective Lot 2 : prévoyance collective Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-08
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE (CDC Medullienne)
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-31
Services d'assurances (Commune de Buxerolles)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE et le CCAS de BUXEROLLES. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de BUXEROLLES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE et le CCAS de BUXEROLLES. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de BUXEROLLES. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-08-11
Souscription et gestion de contrats d'assurance pour le groupement de commande de la commune et du CCAS de... (Commune de Beaupreau en Mauges)
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
La souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette (Mairie de Villebon-sur-Yvette)
La consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette décomposés en quatre lots différents : Lot n°1 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot n°2 : Assurance « Responsabilité civile et risques annexes » Lot n°3 : Assurance « Protection Fonctionnelle » Lot n°4 : Assurance « Risques statutaires des agents territoriaux » Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette décomposés en quatre lots différents : Lot n°1 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot n°2 : Assurance « Responsabilité civile et risques annexes » Lot n°3 : Assurance « Protection Fonctionnelle » Lot n°4 : Assurance « Risques statutaires des agents territoriaux » Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurance (Communauté de communes du Sud Estuaire)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-22
Conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations... (centre de Gestion de la FPT du Gers)
cf. règlement de la consultation Voir la passation de marché »
cf. règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-09
ASSURANCE RISQUE STATUTAIRE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE (Commune de Chauconin-Neufmontiers)
Le présent marché a pour objet une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance statutaire du personnel de la commune de Chauconin-Neufmontiers Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance statutaire du personnel de la commune de Chauconin-Neufmontiers Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-30
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (COMMUNE DE PEROLS)
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-22
Passation d'un marché d'assurances prévoyance obligatoire pour les besoins du SIS2B (SIS 2B)
La présente consultation concerne la souscription de contrats de groupe « complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents » et « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » du SIS2B Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de contrats de groupe « complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents » et « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » du SIS2B Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-29
M.2026-23 : Marche d'assurances - Communauté d'Agglomération de la Provence Verte et Centre intercommunal d'action... (CA Provence Verte)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Prestations de services d'assurance (Ville de Bagnols sur Cèze (30))
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-09
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-31
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Conseil départemental de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-17
Marché d'assurances 2027-2030 (Mairie de Sablet)
Marché public d'assurances de la Commune de Sablet, alloti en 4 lots (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires), portant sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances de la Commune de Sablet, alloti en 4 lots (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires), portant sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-10
contrat d'assurances « Complémentaire santé » (Néolia (25))
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »