Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie
>20 marchés publics actifs
Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.
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Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France
2026-09-08
Deadline 2026-10-23
Marché services d'assurances pour les EHPAD de NOISIEL et de DAMMARTIN-EN-GOELE (GROUPEMENT DES EHPAD PUBLICS DE NOISIEL ET DE DAMMARTIN EN GOELE)
Marché de renouvellement Voir la passation de marché »
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2026-09-08
Deadline 2026-10-26
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE PAVILLY ET LE CCAS DE PAVILLY (Mairie de Pavilly)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Marché d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL (GROUPEMENT LES RESIDENCES COEURS DE SEVRE)
Le présent marché a pour objet le renouvellement du contrat d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL des Pouvoirs Adjudicateurs membres du Groupement. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement du contrat d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL des Pouvoirs Adjudicateurs membres du Groupement. Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-05
Choix d'une complémentaire santé pour la SEM Paris Commerces (SEM PARIS COMMERCES)
Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-15
Marché de service d'assurances (CDC Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède)
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026PF03 Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois-. (Communauté de communes du Pays rethélois)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026-3 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES (SSE - Syndicat d'eau et d'assainissement du Sud-Est des Ardennes)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-11-05
26AO22 Souscription et gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 -... (Commune de Marcq-en-Baroeul)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-20
Convention de participation couvrant le risque "santé" (Cté d'agglo. Forbach Porte de France)
Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France Voir la passation de marché »
Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-23
Prestations de services d'assurances - prestations complémentaires santé (Commune d'Arâches la Frasse)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 … Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-14
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges-. (Commune de THAON LES VOSGES)
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Marché d'assurances pour les membres du GCSMS COMETE BRETAGNE (gcsms comete bretagne)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) (OPH de la Haute-Saône)
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE COMBRIT)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2026-09-03
Deadline 2026-10-05
Protection sociale (mutuelle santé et prévoyance) des salariés d'Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises (Auvergne-Rhône-Alpes entreprises)
Le présent marché a pour objet d'assurer : Le régime de protection sociale complémentaire santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit, ainsi qu'une option facultative et une surcomplémentaire facultative ; Le régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Les régimes ci-dessus sont indépendants et les résultats ne seront pas mutualisés. Les contrats … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer : Le régime de protection sociale complémentaire santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit, ainsi qu'une option facultative et une surcomplémentaire facultative ; Le régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Les régimes ci-dessus sont indépendants et les résultats ne seront pas mutualisés. Les contrats … Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-10
Prestations de services d’assurances risques statutaires (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances risques statutaires Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marché de services d'assurance (GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE)
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-19
Prestations de services d'assurance pour les besoins du groupement de commandes entre la Commune de La Croix-Valmer... (Commune de La Croix-Valmer)
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-06
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Le Drennec)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-05
Prestations de services d’assurance Frais de Santé pour le personnel de la SIDR (SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application d)
Le marché a pour objet de sélectionner un candidat en vue d’assurer des prestations d'assurance complémentaire-santé pour les salariés de la SIDR et leurs ayants-droits pour la prise en charge des frais médico-chirurgicaux occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident. Le présent marché porte sur : 1) la mise en place d’un contrat collectif de complémentaire santé obligatoire et responsable au bénéfice de l’ensemble des salariés de la S.I.D.R. (financé à 100% par l’employeur). 2) la mise en … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de sélectionner un candidat en vue d’assurer des prestations d'assurance complémentaire-santé pour les salariés de la SIDR et leurs ayants-droits pour la prise en charge des frais médico-chirurgicaux occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident. Le présent marché porte sur : 1) la mise en place d’un contrat collectif de complémentaire santé obligatoire et responsable au bénéfice de l’ensemble des salariés de la S.I.D.R. (financé à 100% par l’employeur). 2) la mise en … Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-02
MARCHE d'ASSURANCE MUTUELLE ET PREVOYANCE (Rodez Agglo Habitat)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : > La gestion des polices d’assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance > Le placement des risques à 100%, > Et une mission de conseil et d’accompagnement Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : > La gestion des polices d’assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance > Le placement des risques à 100%, > Et une mission de conseil et d’accompagnement Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-26
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE BOHARS COLLECTIVITE)
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-14
Assurances ONERA (OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
Prestation d'assurance des risques statutaires pour la commune de Montrevault-sur-Èvre (Commune de Montrevault sur Èvre)
Assurance "Prestations statutaires" - La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP. Voir la passation de marché »
Assurance "Prestations statutaires" - La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP. Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC (Communauté de communes du Quercy Blanc)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-09
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES Dommages aux Biens - Prestations Statutaires (EHPAD Domaine de Charaintru)
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES Dommages aux Biens - Prestations Statutaires Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES Dommages aux Biens - Prestations Statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-05
MARCHÉ ASSURANCES (Commune de Bourg-Achard)
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-09
Prestations d'assurances (Mairie de Courchevel)
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Trévoux)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-09-29
Marché de prestations d'assurance relatives au contrat de prévoyance de groupe des collaborateurs de Côte d'Azur Habitat (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Ce marché a pour objet la mise en place un régime de prévoyance complémentaire pour les collaborateurs sous statut public et privé de CÔTE D'AZUR HABITAT pour les risques objet du présent acte d'engagement et selon les garanties retenues par CÔTE D'AZUR HABITAT, ainsi que pour les agents sous statut public de Côte d'Azur Habitat en application des articles L. 827-1 à L. 827-12 du code général de la fonction publique. Voir la passation de marché »
Ce marché a pour objet la mise en place un régime de prévoyance complémentaire pour les collaborateurs sous statut public et privé de CÔTE D'AZUR HABITAT pour les risques objet du présent acte d'engagement et selon les garanties retenues par CÔTE D'AZUR HABITAT, ainsi que pour les agents sous statut public de Côte d'Azur Habitat en application des articles L. 827-1 à L. 827-12 du code général de la fonction publique. Voir la passation de marché »
2026-08-26
Deadline 2026-09-28
ASSURANCES DE PERSONNES : PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE - 2 LOTS (vallée Sud Habitat)
couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de la prévoyance et l'assurance complémentaire frais de santé des salariés Voir la passation de marché »
couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de la prévoyance et l'assurance complémentaire frais de santé des salariés Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-09-24
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour Loire-Atlantique développement (44) (Loire-Atlantique développement - GIE)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Le marché est ordinaire et composé de 2 lots. Le lot 1 Complémentaire santé (uniquement) comporte une variante exigée. Les variantes libres ne sont acceptées pour aucun des lots. La date d'effet des marchés est fixée au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Le marché est ordinaire et composé de 2 lots. Le lot 1 Complémentaire santé (uniquement) comporte une variante exigée. Les variantes libres ne sont acceptées pour aucun des lots. La date d'effet des marchés est fixée au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-10-02
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE GRUISSAN (MAIRIE DE GRUISSAN)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-24
Marché d'assurances pour la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires et les risques statutaires des... (SDIS 63)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) et les risques statutaires des agents CNRACL et assimilés pour le compte du SDIS DU PUY-DE-DÔME Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) et les risques statutaires des agents CNRACL et assimilés pour le compte du SDIS DU PUY-DE-DÔME Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-02
Souscription des marches d'assurance Frais de soins et Mutuelle (Service public de l'eau AN DOUR)
Souscription des marches d'assurance Frais de soins et Mutuelle Voir la passation de marché »
Souscription des marches d'assurance Frais de soins et Mutuelle Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-10-05
Prestation d'assurance pour la commune de Fillère et du CCAS de Fillière (Mairie de FILLIERE)
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-25
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse (SDIS 55 Meuse)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-30
Services d'assurances pour la commune et le CCAS de Beautiran (commune de Beautiran)
Assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
Assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-30
PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES (Maison de retraite les hêtres)
Prestations d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-10-05
Assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM (EPCC ESBA TALM École Supérieure des Beaux-Arts Tours Angers Le Mans (49))
Marché public de service d'assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM Voir la passation de marché »
Marché public de service d'assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-10-06
Souscription d’un marché d’assurance des risques statutaires du personnel de la Commune de Boivre-la-Vallée (Commune de Boivre-la-Vallée)
La consultation a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires du personnel de la Commune de Boivre-la-Vallée, dans les conditions définies par le cahier des clauses particulières et ses annexes. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires du personnel de la Commune de Boivre-la-Vallée, dans les conditions définies par le cahier des clauses particulières et ses annexes. Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-05
Prestations d'assurances (2027/2030) (Ville de Romorantin-Lanthenay)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la Ville de Romorantin-Lanthenay, comportant 10 lots Voir la passation de marché »
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la Ville de Romorantin-Lanthenay, comportant 10 lots Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-25
Assurance pour les risques statutaires du personnel de Saint-Quentin-en-Yvelines (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
La consultation a pour objet le choix : - de la (ou des) société(s) d'assurances privée (s) ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de Saint-Quentin-en-Yvelines - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; relatif aux risques suivants : - Décès ; - Assurance en cas d'incapacité temporaire de travail, et temps partiel … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet le choix : - de la (ou des) société(s) d'assurances privée (s) ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de Saint-Quentin-en-Yvelines - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; relatif aux risques suivants : - Décès ; - Assurance en cas d'incapacité temporaire de travail, et temps partiel … Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-10-09
AO26-01 - Prestation de service d'assurance (ESC DIJON-BOURGOGNE)
Prestation de services d’assurance au bénéfice de BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS Voir la passation de marché »
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2026-08-17
Deadline 2026-09-17
Marché d’assurances complémentaire santé pour le personnel de LABEO (GIP Labéo)
Marché d’assurances complémentaire santé pour le personnel de LABEO Voir la passation de marché »
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2026-08-14
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIED 70 (SIED 70)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-10-02
marché d'assurance statutaire de la commune de Coursan (COMMUNE DE COURSAN)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant la Commune de Coursan contre les risques financiers découlant des obligations statutaires mises à sa charge en cas d'arrêt de travail des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, en application du décret n° 86-552 du 14 mars 1986. Les risques à garantir comprennent notamment : - Décès - Accident ou maladie imputable au service ou maladie professionnelle - Incapacité temporaire ou permanente consécutive à une … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant la Commune de Coursan contre les risques financiers découlant des obligations statutaires mises à sa charge en cas d'arrêt de travail des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL, en application du décret n° 86-552 du 14 mars 1986. Les risques à garantir comprennent notamment : - Décès - Accident ou maladie imputable au service ou maladie professionnelle - Incapacité temporaire ou permanente consécutive à une … Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-09-15
Prestations de service en assurance relative à la complémentaire frais de santé des personnels de l'EPCI de Corse (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
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