Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie
>20 marchés publics actifs
Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.
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Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France
2026-07-29
Deadline 2026-09-04
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE POUR L'ENSEMBLE DES SALARIES DE PERIGORD HABITAT (OPH Périgord Habitat)
LOT 1 : COMPLÉMENTAIRE SANTÉ LOT 2 : PRÉVOYANCE Voir la passation de marché »
LOT 1 : COMPLÉMENTAIRE SANTÉ LOT 2 : PRÉVOYANCE Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-10-09
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de la Cadiere)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Contrats d'assurances divisé en 5 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2.... (Mairie de Sainte-Rose)
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-21
Renouvellement des contrats d'assurance (Mairie de Saint-André)
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-10-01
Prestations de services d'assurances. (CC DU BOCAGE MAYENNAIS)
Prestations de services d'assurances. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-25
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville (Mairie de La Gorgue)
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-24
Contrat d'assurances "Risques statutaires du personnel" pour la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise)
La Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques statutaires du personnel » qui constitue l'ensemble du marché. L'offre de base est constitué des garanties Décès ; Accident ou maladie imputable au service (Frais de soins, frais funéraires et indemnités journalières) Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques statutaires du personnel » qui constitue l'ensemble du marché. L'offre de base est constitué des garanties Décès ; Accident ou maladie imputable au service (Frais de soins, frais funéraires et indemnités journalières) Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-16
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - Risques statutaires (Communauté de communes Conflent Canigo)
Souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires. Base : * DECES * ACCIDENTS ET MALADIES IMPUTABLES AU SERVICE sans franchise * MALADIE DE LONGUE DUREE OU LONGUE MALADIE sans franchise * MATERNITE PATERNITE sans franchise Voir la passation de marché »
Souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires. Base : * DECES * ACCIDENTS ET MALADIES IMPUTABLES AU SERVICE sans franchise * MALADIE DE LONGUE DUREE OU LONGUE MALADIE sans franchise * MATERNITE PATERNITE sans franchise Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-16
Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots (SCIC HLM AB Habitat)
Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots : Lot 1 - Assurance prévoyance Lot 2 - Assurance frais de santé Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots : Lot 1 - Assurance prévoyance Lot 2 - Assurance frais de santé Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-02
Marché de Prestation de services d'assurances pour La Communauté de Communes Rhône Crussol (Communauté de communes Rhône Crussol)
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Services d'assurances pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63 (Maison de retraite de Chantelle)
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
Prestations de services d'assurance pour la commune de Bouzigues (risques spécifiés de responsabilité civile,... (Bouzigues)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés de responsabilité civile, risques statutaires et navigation. Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots n°1 et 2 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés de responsabilité civile, risques statutaires et navigation. Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots n°1 et 2 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-08-31
ASSURANCE DU PERSONNEL AFFILIE A LA CNRACL (Sictom région montluçonnaise)
ASSURANCE DU PERSONNEL AFFILIE A LA CNRACL Voir la passation de marché »
ASSURANCE DU PERSONNEL AFFILIE A LA CNRACL Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS (Ville de Combourg)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-07
Convention de participation protection sociale complémentaire - risque santé (Centre de Gestion de la FPT de l'Eure)
Proposer aux collectivités et EPCI affiliés ayant mandatés le Centre de gestion de l'Eure des garanties d'assurance santé pour le compte de leurs agents sous forme de contrat à adhésion facultative. Voir la passation de marché »
Proposer aux collectivités et EPCI affiliés ayant mandatés le Centre de gestion de l'Eure des garanties d'assurance santé pour le compte de leurs agents sous forme de contrat à adhésion facultative. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-07
MARCHES D'ASSURANCES (MAIRIE DU LAVANDOU)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-16
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance (Commune de Neuilly-Plaisance)
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-22
Assurances Collectives Prévoyance et Complémentaire frais de santé pour les agents de l'Office de l'Environnement de... (Office de l'environnement de la Corse)
La présente consultation concerne un marché public d'assurances pour l'Office de l'environnement de la Corse Assurances relatives à : â¡ Prévoyance du personnel â¡ Complémentaire frais de santé du personnel Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un marché public d'assurances pour l'Office de l'environnement de la Corse Assurances relatives à : â¡ Prévoyance du personnel â¡ Complémentaire frais de santé du personnel Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-28
Prestations d'assurance : santé complémentaire collective et prévoyance collective et gestion des régimes (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance santé complémentaire et de prévoyance collective ainsi que sur la gestion des régimes. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Assurance des régimes de frais des santé et de prévoyance - Lot 2 : Gestion des régimes de frais des santé et de prévoyance Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance santé complémentaire et de prévoyance collective ainsi que sur la gestion des régimes. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Assurance des régimes de frais des santé et de prévoyance - Lot 2 : Gestion des régimes de frais des santé et de prévoyance Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-01
MARCHE ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DE TERRE D'OPALE HABITAT (Terre d'Opale habitat - Office public de l'habitat)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-15
Prestations d'assurance pour l'Office Public de l'Habitat des Hautes Pyrénées (OPH 65) (OPH 65)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 - Responsabilité Civile, Lot 2 - Protection Juridique, Lot 3 - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, Lot 4 - Frais de Santé, Lot 5 - Prévoyance. Il inclut également le placement des … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 - Responsabilité Civile, Lot 2 - Protection Juridique, Lot 3 - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, Lot 4 - Frais de Santé, Lot 5 - Prévoyance. Il inclut également le placement des … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-21
Assurance complémentaire santé pour l'EPIC CFC (epic u Caminu di Ferru di a Corsica)
La présente consultation porte sur le régime de complémentaire santé pour l'ensemble des salariés de l'EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica prévue dans l'accord collectif du 15 octobre 2025 prévoyant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux. Le régime des frais de santé sera cofinancé par l'employeur et le salarié pour sa base obligatoire. Il devra également prévoir une option facultative à charge du salarié seul. Le régime devra prévoir le maintien de la garantie : - aux anciens salariés … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur le régime de complémentaire santé pour l'ensemble des salariés de l'EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica prévue dans l'accord collectif du 15 octobre 2025 prévoyant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux. Le régime des frais de santé sera cofinancé par l'employeur et le salarié pour sa base obligatoire. Il devra également prévoir une option facultative à charge du salarié seul. Le régime devra prévoir le maintien de la garantie : - aux anciens salariés … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Lacanau (Mairie de Lacanau)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance (5 lots) pour les besoins de la Commune de SAINT-ZACHARIE (commune de Saint-Zacharie)
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-16
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (COMMUNE DE TREMEVEN)
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-08-24
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Relance suite à déclaration sans suite) (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-08-24
MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES (Cholet Sports Loisirs)
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (Communauté d'agglomération Creil Sud Oise)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-10
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire (SDIS 33 Gironde)
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-25
Prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN (Ville de Sotteville-lès-Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-14
PRESTATIONS D'ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES (Ville de Bourg-en-Bresse)
: La Ville de Bourg-en-Bresse souhaite la souscription d’un contrat couvrant les prestations statutaires à sa charge à l’égard de son personnel affilié à la CNRACL et à l’égard des agents de la fonction publique d’état mis à disposition. Risques de base garantis : accidents de service ou de trajet et maladie professionnelle et maladie contractée en service avec date d'origine pendant le contrat et franchise à 30 jours (indemnités journalières et frais médicaux) Voir la passation de marché »
: La Ville de Bourg-en-Bresse souhaite la souscription d’un contrat couvrant les prestations statutaires à sa charge à l’égard de son personnel affilié à la CNRACL et à l’égard des agents de la fonction publique d’état mis à disposition. Risques de base garantis : accidents de service ou de trajet et maladie professionnelle et maladie contractée en service avec date d'origine pendant le contrat et franchise à 30 jours (indemnités journalières et frais médicaux) Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
marché d’assurances sociales pour les besoins de Régie des Eaux de Terre de Provence. (regie des eaux de terre de provence)
marché de prestations santé et prévoyance Voir la passation de marché »
marché de prestations santé et prévoyance Voir la passation de marché »
2026-07-19
Deadline 2026-08-28
Marché de services d'assurance (MECS Le Trèfle)
Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS Voir la passation de marché »
2026-07-18
Deadline 2026-09-14
Services d'assurance prévoyance et de complémentaire santé collective pour les salariés de droit privé de la SAEM PFI (Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Grenobloise)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet de confier à un / des professionnel(s) de l'assurance, la gestion des polices relatives aux lots dudit marché et une mission de conseil et d'accompagnement. Lot n°1 : service d'assurance complémentaire santé collective ; Lot n°2 : service d'assurance prévoyance pour les salariés non cadres ; Lot n°3 : service d'assurance prévoyance pour les salariés cadres. Les contrats … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet de confier à un / des professionnel(s) de l'assurance, la gestion des polices relatives aux lots dudit marché et une mission de conseil et d'accompagnement. Lot n°1 : service d'assurance complémentaire santé collective ; Lot n°2 : service d'assurance prévoyance pour les salariés non cadres ; Lot n°3 : service d'assurance prévoyance pour les salariés cadres. Les contrats … Voir la passation de marché »
2026-07-18
Deadline 2026-09-17
Assurance complémentaire frais de santé et prévoyance pour le personnel de VAL TOURAINE HABITAT (2027 - 2031) (Val Touraine Habitat)
Marchés de services d'assurances de personnes Voir la passation de marché »
Marchés de services d'assurances de personnes Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-10
Prestations de services d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS de Décines-Charpieu (Ville de Décines-Charpieu)
Le présent marché concerne des prestations d'assurance (6 lots). Le marché est lancé en groupement de commande entre la Commune de DECINES-CHARPIEU et son CCAS. Le coordinateur désigné est la Commune de DECINES-CHARPIEU. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne des prestations d'assurance (6 lots). Le marché est lancé en groupement de commande entre la Commune de DECINES-CHARPIEU et son CCAS. Le coordinateur désigné est la Commune de DECINES-CHARPIEU. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Marché d'assurance et de gestion de la prévoyance des salariés de la Société du Canal de Provence (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Le contrat prévoyance collective obligatoire comprend les prestations suivantes, pour les catégories de personnel Cadres et Non-Cadres : - garantie d'Incapacité temporaire de travail (ITT) ; - garantie invalidité permanente (IP) ; - garantie capital décès / PTIA / Double effet / Décès accidentel ; - garantie rente éducation ; - garantie frais d'obsèques Voir la passation de marché »
Le contrat prévoyance collective obligatoire comprend les prestations suivantes, pour les catégories de personnel Cadres et Non-Cadres : - garantie d'Incapacité temporaire de travail (ITT) ; - garantie invalidité permanente (IP) ; - garantie capital décès / PTIA / Double effet / Décès accidentel ; - garantie rente éducation ; - garantie frais d'obsèques Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (Commune de la Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2027-09-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " risques statutaires du personnel " pour les besoins de la... (VILLE DE COLOMBELLES)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " risques statutaires du personnel " pour les besoins de la VILLE DE COLOMBELLES. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance " risques statutaires du personnel " pour les besoins de la VILLE DE COLOMBELLES. Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Marché de prestations de service d'assurance (Syndicat d'Eau de l'Anjou (49))
Renouvellement des contrats d'assurance 2027-2030: RC, RC pollution, Multirisques industrielle, Flotte automobile et missions, Risques statutaires, Protection juridique et RC mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurance 2027-2030: RC, RC pollution, Multirisques industrielle, Flotte automobile et missions, Risques statutaires, Protection juridique et RC mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Prestation de service d'assurance (EID Méditerranée)
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (CCAS de La Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-07
Souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance (Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 2 lots : Lot 1 : Frais de santé Lot 2 : Prévoyance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance frais de santé et prévoyance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 2 lots : Lot 1 : Frais de santé Lot 2 : Prévoyance Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-14
Marché de service d'assurance (Ville de Franconville-La-Garenne)
La Ville de Franconville-la-Garenne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble de 5 lots Voir la passation de marché »
La Ville de Franconville-la-Garenne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble de 5 lots Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-15
2026-05_SERVICE D’ASSURANCE DES PERSONNES : PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LE PERSONNEL DE CHOOSE PARIS REGION (Choose Paris Région)
Le présent marché a pour objet la réalisation de service d’assurances de personnes. Conformément aux articles L2113-1 et L2113-10 du Code de la commande publique, le marché a été alloti en 2 lots. Ces lots concernent : - Lot 1 : Assurance Prévoyance - Lot 2 : Assurance Complémentaire santé Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de service d’assurances de personnes. Conformément aux articles L2113-1 et L2113-10 du Code de la commande publique, le marché a été alloti en 2 lots. Ces lots concernent : - Lot 1 : Assurance Prévoyance - Lot 2 : Assurance Complémentaire santé Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-16
SERVICES D’ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE (Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06))
SERVICES D'ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE L'OTM NCA Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE L'OTM NCA Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-25
Services d'assurances pour la Ville de Descartes (Ville de Descartes)
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Descartes Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Descartes Voir la passation de marché »