Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie

>20 marchés publics actifs

Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.

Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France

2026-09-28   Deadline 2026-11-06   La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la... (MAIRIE AMBILLY)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-11-02   Marché de services d'assurance (RESIDENCE DEPARTEMENTALE ACCUEIL SOINS DE MACON)
Mise en concurrence des contrat d'assurance de la Résidence Départementale d'Accueil et de Soins (RDAS) MACON. Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-30   Prestation de services d’assurances - Ville de Méricourt (Ville de Méricourt)
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-11-02   Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande (COMMUNE D'AUBENAS)
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-11-06   Marché d'assurances Risques statutaires (Communauté de communes Coeur de Savoie)
Marché d'assurances Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-26   Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro (INESAAE - L'INSTITUT AGRO)
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-30   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 18 établissements composant le GHT VOSGES (Centre hospitalier Émile Durkheim)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de 18 établissements composant le GHT VOSGES. Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-26   La Maison départementale des Personnes Handicapées de Moselle lance une consultation en vue de passer un marché de... (GIP MDPH DE MOSELLE)
La convention de participation est conclue pour une durée de six (6) ans fermes, conformément à l'article 19 du décret n°2011-1474, à compter du 1er décembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure à cette date Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-11-06   SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-27   Marché d'Assurance Statutaire (Ville de Saint Thibault des Vignes)
La présente mise en concurrence a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel affilié à la CNRACL de la ville de Saint-Thibault-des-Vignes. Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-28   Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol (Communauté de communes du Piémont Cévenol)
Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-26   Prestation de services assurances-. (Commune de Saint-Leonard)
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-23   Marché d'assurances (Sictom Ouest)
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-04   Assurance des prestations statutaires (COMMUNE DE SALLES)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance statutaire du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de SALLES Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-03   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de GALLARGUES LE MONTUEUX)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-30   MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Clermont Auvergne Métropole)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-26   Contrats d’assurances pour la ville et le CCAS de PONTAULT COMBAULT (Commune de Pontault-Combault)
Contrats d’assurances pour la ville et le CCAS de PONTAULT COMBAULT Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-11-09   Services d'assurances pour la Commune d'Aubais (commune aubais)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUBAIS. L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-27   CONVENTION DE PARTICIPATION PSC PREVOYANCE COMMUNE CCAS et VILLE DE ROISSY EN BRIE (Mairie de Roissy-en-Brie)
Le présent appel d'offres a pour objet la mise en oeuvre d'une convention de participation pour le CCAS et Ville de ROISSY-EN-BRIE Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   Marché des assurances (MAIRIE DE LABOUHEYRE)
Souscription des marchés des assurances Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA (Epamsa)
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-29   marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Souscription d'un contrat de régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire (SVU (69))
Prestations relatives à un contrat de régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire (type famille) pour les salariés de la SVU(effectif de 35). Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-21   Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-30   Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-22   SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE (Commune de Douzy (OCP - 08))
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-21   Marché d'assurances IARD et risques statutaires (COMMUNE DE PODENSAC)
Marché d'assurances IARD et risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-23   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin (Commune Hallennes-lez-Haubourdin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin. Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-11-09   Prestations de services d'assurances (Ville de Saint Gilles Croix de Vie (85))
Prestations de services d'assurances de la ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-29   Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Coeur de Flandre (Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre)
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Coeur de Flandre Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-23   Souscription des marchés d'assurance de la Commune de Bort-les-Orgues (COMMUNE DE BORT-LES-ORGUES)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché. Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-11-13   Marchés de prestations d'assurances de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (4 lots). (Communauté de Communes du Pays de Montereau)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés au règlement de la consultation, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-23   Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Felletin (Commune de Felletin)
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-11-20   SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance destinés à couvrir les risques du Département Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-11-05   PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Université PANTHEON ASSAS)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-11-03   Mise en concurrence des contrats d'assurance du CHASVM (Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales) (EHPAD INTERCOMMUNAL CHASVM)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance du CHASVM composé des EHPAD PUBLICS DU VAL D'AJOL, DE PLOMBIERES LES BAINS et du SSIAD de ST-NABORD Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-11-06   Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège (Centre hospitalier des vallées de l'Ariège)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-22   MP2026-4-ASSURANCE 2027-2029 (Commune de la Bernerie-en-Retz)
MP2026-4-ASSURANCE 2027-2029 Prestation de services d'assurances Lot unique: risque statutaires- code CPV 66512000-2 Pour la commune de la BERNERIE EN RETZ 44760 Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-11-09   Services d'assurances pour la ville de Saint Gratien (Ville de Saint Gratien)
Services d'assurances pour la ville de Saint Gratien Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-11-04   Prestations de services d'assurances (Commune Le Manoir)
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-22   Prestation de services d'assurance-. (Communauté de Communes Forêts, Lacs, Terres en Champagne)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-26   Prestation des services d'assurances (EHPAD Saint François d'Assise)
prestation des services d'assurance de l'ehpad Saint François d'Assise Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-11-02   Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL (COMMUNE DU TEILLEUL)
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-15   Définition du porteur de risque pour la couverture des régimes de prévoyance (lot 1) et de frais de santé (lot 2)... (Pas-de-Calais Habitat)
Le présent marché a pour objet principal de définir le porteur de risque pour la couverture des régimes de prévoyance (lot 1) et de frais de santé (lot 2) du personnel de Pas-de-Calais habitat à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-21   Prestations de services d’assurances pour l’Université de Lille (Université de Lille)
Le présent marché a pour objet les prestations de services d’assurance pour l’Université de Lille. Voir la passation de marché »