Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie
>20 marchés publics actifs
Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.
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Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France
2026-07-08
Deadline 2026-09-07
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de Tarbes)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - COMMUNE DE PLAN DE CUQUES (Commune de Plan-de-Cuques)
Le présent marché a pour objet des prestations de service d'assurance, comprenant 4 lots et pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de service d'assurance, comprenant 4 lots et pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-21
Contrat d'assurance de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (Communauté de communes Entre Juine et Renarde)
La Communauté de Communes entre Juine er Renarde a souscrit à effet du 01/01/2022 des contrats d'assurance dans le cadre d'un précédent marché pour une durée de 5 ans ; ces marchés se terminent le 31/12/2026 : - Assurance Responsabilité souscrit auprès du cabinet PNAS et de la compagnie AREAS - Assurance Automobile souscrit auprès de la compagnie SMACL - Assurance des risques statutaires souscrit auprès du cabinet RELYENS et de la compagnie AXA - Assurance Protection juridique agents et élus et de la … Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes entre Juine er Renarde a souscrit à effet du 01/01/2022 des contrats d'assurance dans le cadre d'un précédent marché pour une durée de 5 ans ; ces marchés se terminent le 31/12/2026 : - Assurance Responsabilité souscrit auprès du cabinet PNAS et de la compagnie AREAS - Assurance Automobile souscrit auprès de la compagnie SMACL - Assurance des risques statutaires souscrit auprès du cabinet RELYENS et de la compagnie AXA - Assurance Protection juridique agents et élus et de la … Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-14
Complémentaire Santé (EPSMS ESPACES)
Souscription d'un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-14
SERVICES D'ASSURANCES POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES - MAZAMET (OPH Agglomération de Castres-Mazamet)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES - MAZAMET. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES - MAZAMET. Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-17
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-30
MARCHES D'ASSURANCES (commune de SALERNES)
Souscription de contrats d'Asurances pour le Commune de Salernes Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'Asurances pour le Commune de Salernes Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-24
MARCHE D'ASSURANCES COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE AU PROFIL DES AGENTS DU SIS68 (SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN)
Passation d’un marché d’assurances complémentaire santé et prévoyance au profit des agents du SIS 68. La présente consultation concerne la souscription de contrats groupe ouverts « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » et « complémentaire santé adhésion facultative pour les agents » pour le SIS 68. La présente consultation est organisée selon une procédure d’APPEL D’OFFRES OUVERT en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La consultation est réservée aux … Voir la passation de marché »
Passation d’un marché d’assurances complémentaire santé et prévoyance au profit des agents du SIS 68. La présente consultation concerne la souscription de contrats groupe ouverts « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » et « complémentaire santé adhésion facultative pour les agents » pour le SIS 68. La présente consultation est organisée selon une procédure d’APPEL D’OFFRES OUVERT en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La consultation est réservée aux … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-21
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE VALLON PONT D'ARC (Mairie de Vallon Pont d'Arc)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) Lot n° 3 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) Lot n° 3 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-25
protection sociale complémentaire santé et prévoyance (CDG05)
Ce marché vise à conclure deux conventions de participation pour la protection sociale complémentaire (prévoyance et santé) des agents de la fonction publique territoriale, dans le cadre de l'obligation légale du 1er janvier 2029. Il s'agit de garantir une couverture prévoyance et santé conforme aux standards du secteur privé, avec un effet de mutualisation favorable pour les collectivités territoriales et établissements publics Voir la passation de marché »
Ce marché vise à conclure deux conventions de participation pour la protection sociale complémentaire (prévoyance et santé) des agents de la fonction publique territoriale, dans le cadre de l'obligation légale du 1er janvier 2029. Il s'agit de garantir une couverture prévoyance et santé conforme aux standards du secteur privé, avec un effet de mutualisation favorable pour les collectivités territoriales et établissements publics Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-04
Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat (Plaine Commune Habitat)
Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat PLAINE COMMUNE HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat PLAINE COMMUNE HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-25
Convention de participation couvrant le risque « Santé »-. (Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat)
Contrat d’assurance groupe Santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccara Voir la passation de marché »
Contrat d’assurance groupe Santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccara Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-07
Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire (L'Opcommerce)
Le présent marché a pour objet d’assurer : - Le régime de frais de santé à l’ensemble du personnel de l’Opcommerce, composé d’un régime de base collectif, obligatoire et responsable, et d’un régime surcomplémentaire non responsable obligatoire. La structuration de la cotisation est Isolé / Famille (salariés et ayants-droits en fonction de la situation familiale) - Le régime de prévoyance selon un régime unique pour l’ensemble du personnel de l’Opcommerce. La description des prestations à réaliser et les … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d’assurer : - Le régime de frais de santé à l’ensemble du personnel de l’Opcommerce, composé d’un régime de base collectif, obligatoire et responsable, et d’un régime surcomplémentaire non responsable obligatoire. La structuration de la cotisation est Isolé / Famille (salariés et ayants-droits en fonction de la situation familiale) - Le régime de prévoyance selon un régime unique pour l’ensemble du personnel de l’Opcommerce. La description des prestations à réaliser et les … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-07
Marché public de prestation d’assurance (Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21))
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-24
Convention de participation frais de santé-. (SDIS Service départemental d'incendie et de secours)
Protection sociale complémentaire à destination des agents territoriaux Convention de participation à adhésion facultative - santé Voir la passation de marché »
Protection sociale complémentaire à destination des agents territoriaux Convention de participation à adhésion facultative - santé Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN (Commune de L'Isle-Jourdain)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE FIGEAC (Commune de Figeac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Figeac Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Figeac Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-04
Contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel" (Département de la Vienne)
Contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel" Voir la passation de marché »
Contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel" Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LAIGNE SAINT GERVAIS (Commune de Laigné-St-Gervais)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LAIGNE SAINT GERVAIS Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LAIGNE SAINT GERVAIS Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-04
MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE DE LA REGIE DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT (Clermont Auvergne Métropole)
ASSURANCES SOCIALES POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE REGIE EAU_ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
ASSURANCES SOCIALES POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE REGIE EAU_ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-01
Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins du groupement de commande porté par HALPADES (Halpades)
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour le personnel du groupement de commandes porté par Halpades. Voir la passation de marché »
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour le personnel du groupement de commandes porté par Halpades. Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
MARCHE N° 26-AOO-S-01 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de l'EPFLO. Il porte sur les risques suivants : Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Lot n°3 : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) Lot n°4 : Assurances de la protection fonctionnelle des agents Lot n° 5 : Assurance de la Cyber criminalité Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de l'EPFLO. Il porte sur les risques suivants : Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Lot n°3 : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) Lot n°4 : Assurances de la protection fonctionnelle des agents Lot n° 5 : Assurance de la Cyber criminalité Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-07
Assurance complémentaire santé pour les besoins de l'OPH de Lot et Garonne HABITALYS (Habitalys OPH de Lot et Garonne)
Assurance complémentaire santé pour les besoins de l'OPH de Lot et Garonne HABITALYS - renouvellement du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé d'HABITALYS Voir la passation de marché »
Assurance complémentaire santé pour les besoins de l'OPH de Lot et Garonne HABITALYS - renouvellement du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé d'HABITALYS Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-24
MARCHE PUBLIC PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE GROUPEMENT DE COMMANDE Souscription d‘un contrat de protection... (CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal)
marché de services ayant pour objet la souscription d'un contrat de protection sociale de complémentaire santé pour l'ensemble du personnel (salariés à titre obligatoire et fonctionnaires à titre facultatif) des Offices publics de l'Habitat adhérents au groupement de commande Voir la passation de marché »
marché de services ayant pour objet la souscription d'un contrat de protection sociale de complémentaire santé pour l'ensemble du personnel (salariés à titre obligatoire et fonctionnaires à titre facultatif) des Offices publics de l'Habitat adhérents au groupement de commande Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-05
Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 (SDIS 63)
Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 Voir la passation de marché »
Marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS 63 Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-14
Services d'assurances pour la commune de Plabennec (Commune de Plabennec)
Services d'assurances pour la commune de Plabennec Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Plabennec Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-24
contrats d'assurances communale (Commune de Saint Etienne de Crossey (38))
Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires Voir la passation de marché »
Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-10-02
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc (Mairie de Cheval-Blanc)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-30
Prestation de services en Assurance (VILLE DU PELLERIN)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-21
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura (Sictom du Haut Jura)
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-09
Prestations de services d'assurance prévoyance (Port Atlantique La Rochelle)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance prévoyance incapacité, invalidité et décès des personnels cadres et assimilés, officiers de port et marins de PALR Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance prévoyance incapacité, invalidité et décès des personnels cadres et assimilés, officiers de port et marins de PALR Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-21
Prestations de services d'assurance - EPT Paris Est Marne et Bois (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
6 lots Voir la passation de marché »
6 lots Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (Mairie d'Hérin)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-21
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE SAINT THURIAL (commune de saint thurial)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour SAINT THURIAL. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour SAINT THURIAL. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-29
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (ville de Fleury-les-Aubrais)
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-10
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE (Ville d'Amnéville)
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE Voir la passation de marché »
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-28
Marché Assurances des Risques Statutaires des agents affiliés CNRACL pour la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou et son CCAS (Ville de Saint Barthélemy d'Anjou (49))
Marché Assurances des Risques Statutaires des agents affiliés CNRACL pour la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou et son CCAS Voir la passation de marché »
Marché Assurances des Risques Statutaires des agents affiliés CNRACL pour la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou et son CCAS Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence (Les Eaux de la Confluence)
Pour le lot 1, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat « COMPLEMENTAIRE SANTE » pour l’ensemble de son personnel. Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé, faisant suite à un contrat « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2026 à 24h. Voir la passation de marché »
Pour le lot 1, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat « COMPLEMENTAIRE SANTE » pour l’ensemble de son personnel. Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé, faisant suite à un contrat « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2026 à 24h. Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-23
MARCHES D'ASSURANCES (Mairie de Théoule-sur-Mer)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-21
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU (Commune de Prinquiau)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-14
assurance risque statutaires du personnel, lot unique (CCAS de Périgueux (24))
Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaire du personnel" pour les besoins du CCAS de Périgueux. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaire du personnel" pour les besoins du CCAS de Périgueux. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-07
Contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour l'ensemble des salariés de la SAC Au Fil des Deux... (SAC Au Fil des Deux Fleuves)
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique. Le marché ne fait pas l'objet d'une division en lots. Deux PSE obligatoires sont à chiffrer dans le cadre de la consultation : PSE n°1 : capital supplémentaire décès ou PTIA par accident : doublement du capital décès toutes causes PSE n°2 : rente éducation de 14% du salaire annuel net : jusqu'à 26 ans, en cas d'études, apprentissage ou contrat de qualification Le candidat d'abord, puis le titulaire, ensuite, sera … Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique. Le marché ne fait pas l'objet d'une division en lots. Deux PSE obligatoires sont à chiffrer dans le cadre de la consultation : PSE n°1 : capital supplémentaire décès ou PTIA par accident : doublement du capital décès toutes causes PSE n°2 : rente éducation de 14% du salaire annuel net : jusqu'à 26 ans, en cas d'études, apprentissage ou contrat de qualification Le candidat d'abord, puis le titulaire, ensuite, sera … Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-07
Contrat Collectif de Prévoyance à Adhésion Obligatoire pour les Agents du Conseil Départemental de l'Yonne (Département de l'Yonne)
Conformément à la loi n° 2025-1251 du 22 décembre 2025 et au décret n° 2022-581 du 20 avril 2022, le présent contrat a pour objet la mise en œuvre d'une convention de participation à adhésion obligatoire portant sur la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Conseil Départemental de l’Yonne. Les garanties de prévoyance obligatoire sont le risque incapacité de travail et le risque invalidité. Les garanties de prévoyance facultative sont le risque de perte de … Voir la passation de marché »
Conformément à la loi n° 2025-1251 du 22 décembre 2025 et au décret n° 2022-581 du 20 avril 2022, le présent contrat a pour objet la mise en œuvre d'une convention de participation à adhésion obligatoire portant sur la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Conseil Départemental de l’Yonne. Les garanties de prévoyance obligatoire sont le risque incapacité de travail et le risque invalidité. Les garanties de prévoyance facultative sont le risque de perte de … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-28
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-14
Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot (Service départemental d'incendie et de secours)
Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-17
Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire portant sur les garanties prévoyance et santé (Collectivité territoriale de Guyane)
Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire portant sur les garanties prévoyance et santé Voir la passation de marché »
Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire portant sur les garanties prévoyance et santé Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-07-31
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents du Département de l'Aube (Département de L'Aube)
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire prévoyance" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2027 avec possibilité de résiliation annuelle Lieu d'exécution : Département de l'Aube Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire prévoyance" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2027 avec possibilité de résiliation annuelle Lieu d'exécution : Département de l'Aube Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-24
Marché d'assurance des risques statutaires (MAIRIE DE LUNEL)
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires pour la ville de Lunel Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires pour la ville de Lunel Voir la passation de marché »