Passation de marchés: Services d'assurances accidents et maladie
>20 marchés publics actifs
Services d'assurances accidents et maladie ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, SCE departemental incendie et secours et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, CNP Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Collecteam, Groupama et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
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Achats récents de services d'assurances accidents et maladie en France
2026-05-28
Deadline 2026-07-15
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE PRECOVAL (PRECOVAL)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-10
Prestation de service d'assurance (Ville de Gex)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-16
Marché d'assurance Frais de soins et Prévoyance (GE Oppidea Europolia)
Le marché a pour objet la souscription du marché d'assurance Frais de soins et Prévoyance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription du marché d'assurance Frais de soins et Prévoyance Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-06
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE PLESCOP (Ville de Plescop)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Plescop. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Plescop. Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-06-30
Souscription des contrats d'assurance Frais de soin et Prévoyance (Pau Béarn Habitat)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Frais de soins et Prévoyance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Frais de soins et Prévoyance Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-15
Marché d'Assurances des prestations statutaires (Communauté de communes Pays de Lapalisse)
Assurances des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Assurances des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-06-29
PRESTATIONS D'ASSURANCES (Université de technologie de Troyes)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-02
Prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2... (CCAS de Villeurbanne)
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LORIENT (Ville de Lorient)
PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LORIENT Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LORIENT Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-08
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire du risque prévoyance des agents de la commune d'Issoire (Ville d'Issoire)
La présente consultation concerne la mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du risque prévoyance des agents de la commune d'Issoire. Cette convention est un contrat groupe au sens de l'article L. 141-1 du Code des assurances à adhésion obligatoire des agents en activité professionnelle pour le compte du souscripteur. Il s'applique à l'ensemble des agents dont le souscripteur est l'employeur au sens de la loi 2025-1251 du 22 décembre 2025. La garantie … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du risque prévoyance des agents de la commune d'Issoire. Cette convention est un contrat groupe au sens de l'article L. 141-1 du Code des assurances à adhésion obligatoire des agents en activité professionnelle pour le compte du souscripteur. Il s'applique à l'ensemble des agents dont le souscripteur est l'employeur au sens de la loi 2025-1251 du 22 décembre 2025. La garantie … Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-17
Services d'assurances pour le CIAS du Pays Foyen (cias du pays foyen)
souscription de contrats d'assurances sur une durée de 48 mois à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
souscription de contrats d'assurances sur une durée de 48 mois à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-22
CONTROLES MEDICAUX DES ARRETS DE TRAVAIL DE COURTE DUREE (Caisse de prévoyance et de retraite du personnel ferroviaire CPRPF)
Le présent marché a pour objet des prestations de contrôles médicaux des arrêts de travail de courte durée. La description des prestations attendues est précisée au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de contrôles médicaux des arrêts de travail de courte durée. La description des prestations attendues est précisée au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-06
SERVICES D'ASSURANCES (Commune de Cesson-Sévigné)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-22
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Sarthe)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Sarthe, représenté par Didier Reveau, son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département qui lui sont affiliés et pour lui-même en application de du code général de la fonction publique, de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 … Voir la passation de marché »
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Sarthe, représenté par Didier Reveau, son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département qui lui sont affiliés et pour lui-même en application de du code général de la fonction publique, de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-30
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE... (Alliade Ressources et Organisation GIE)
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-29
Marché de service d'assurance de prévoyance complémentaire (GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION)
Marché de service d'assurance de prévoyance complémentaire Voir la passation de marché »
Marché de service d'assurance de prévoyance complémentaire Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04 (Commune de Sisteron)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-07-20
Marché de service d’assurance Risques Statutaires pour le groupement de commandes coordonné par la Communauté de... (Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon)
Le présent contrat a pour objet de garantir les risques des fonctionnaires territoriaux, personnels titulaires et stagiaires affiliés CNRACL, contre les risques de maladie ordinaire, de maternité, longue maladie, congé de longue durée, frais médicaux et indemnités journalières en accident de service y compris accident de trajet, maladie professionnelle et décès. Les garanties peuvent être étendues aux agents affiliés à l’IRCANTEC. Le groupement de commandes coordonné par la Communauté de communes Lacs et … Voir la passation de marché »
Le présent contrat a pour objet de garantir les risques des fonctionnaires territoriaux, personnels titulaires et stagiaires affiliés CNRACL, contre les risques de maladie ordinaire, de maternité, longue maladie, congé de longue durée, frais médicaux et indemnités journalières en accident de service y compris accident de trajet, maladie professionnelle et décès. Les garanties peuvent être étendues aux agents affiliés à l’IRCANTEC. Le groupement de commandes coordonné par la Communauté de communes Lacs et … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-22
REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL SOUS CCNU DE LA CCI NCA... (VAUBAN 21)
La présente consultation a pour objet concerne les garanties de frais de santé pour les personnels des ports groupement de commandes entre la SAS VAUBAN 21 , le personnel sous CCNA de la CCI NCA, la SAS GALLICE 21 , la SAS VP GOLFE JUAN , la SAS PSLV Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet concerne les garanties de frais de santé pour les personnels des ports groupement de commandes entre la SAS VAUBAN 21 , le personnel sous CCNA de la CCI NCA, la SAS GALLICE 21 , la SAS VP GOLFE JUAN , la SAS PSLV Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-07-20
services d'assurances pour la commune de Loctudy (Commune de Loctudy)
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Loctudy Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Loctudy Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-07-07
Marché d'assurance - Risques statutaires (COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS)
Le marché concerne la souscription et la gestion d’un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires : décès, accidents et maladies. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion d’un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires : décès, accidents et maladies. Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'EAUZE. (Mairie d'Eauze)
Cf RC Voir la passation de marché »
Cf RC Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-29
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance (Ville de Saint-Gaudens)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-15
Protection sociale complémentaire en prévoyance à destination des personnels du Ministère de l'intérieur et des... (Ministère de l'intérieur)
Protection sociale complémentaire en prévoyance à destination des personnels du Ministère de l'intérieur et des entités publiques adhérant au groupement de commande Voir la passation de marché »
Protection sociale complémentaire en prévoyance à destination des personnels du Ministère de l'intérieur et des entités publiques adhérant au groupement de commande Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Protection sociale complémentaire à destination des agents territoriaux « Convention de participation Prévoyance » (Ville de Thionville)
Contrat d'assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics pour les agents du groupement des communes de Thionville (coordonnateur du groupement de commandes) et de Yutz et du CCAS de la Ville de Thionville. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du … Voir la passation de marché »
Contrat d'assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics pour les agents du groupement des communes de Thionville (coordonnateur du groupement de commandes) et de Yutz et du CCAS de la Ville de Thionville. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du … Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-07-03
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC (Sydec)
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-30
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire Contrat collectif d'assurance santé (Mairie de Colomiers)
contrat collectif d'assurance prévoyance Voir la passation de marché »
contrat collectif d'assurance prévoyance Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-12
Souscription des marchés d'assurance (Ville de Tournefeuille)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-26
Prestation d'assurance (EHPAD Eugénie)
Cf RC Voir la passation de marché »
Cf RC Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-22
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE NOYELLES LES VERMELLES (mairie de Noyelles les Vermelles)
L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes, Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus, Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes, Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes, Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus, Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-29
Souscription des contrats d'assurance (Communauté de communes du Val de Sarthe)
Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : Assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : Assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-07-08
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Val du Loing Habitat)
Prestations de services d'assurance. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances décomposé en six (6) lots dont lot n° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, lot n° 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, lot n° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE, lot n° 4 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES lot n° 5 ASSURANCE CYBER RISQUES lot n° 6 ASSURANCE CONSTRUCTION. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances décomposé en six (6) lots dont lot n° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, lot n° 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, lot n° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE, lot n° 4 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES lot n° 5 ASSURANCE CYBER RISQUES lot n° 6 ASSURANCE CONSTRUCTION. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-29
Assurance complémentaire de santé collective pour les collaborateurs de risingSUD (RISING SUD)
La garantie a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale et le cas échéant du régime local en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des montants de garanties définis dans le tableau communiqué en annexe n°3 et des frais réellement engagés par les bénéficiaires. Les garanties et la tarification du présent contrat sont établies sur la base de la législation et de la réglementation sociale en vigueur au moment de sa … Voir la passation de marché »
La garantie a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale et le cas échéant du régime local en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des montants de garanties définis dans le tableau communiqué en annexe n°3 et des frais réellement engagés par les bénéficiaires. Les garanties et la tarification du présent contrat sont établies sur la base de la législation et de la réglementation sociale en vigueur au moment de sa … Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-22
Assurances santé et prévoyance pour le personnel de Destination Rennes (Destination Rennes)
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur des prestations de complémentaire santé et assurance prévoyance à l'attention du personnel de Destination Rennes. Il devra respecter les dispositions prévues par la CCN Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils du 15 décembre 1987 (Brochure n° 3018) et les évolutions futures. * Les prestations objet du marché relatif à la complémentaire santé (Lot n°1) seront réglées par application des cotisations conventionnelles appliquées au réel … Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-07-06
Conventions de participation « Prévoyance » et « Complémentaire santé » pour les collectivités et organismes... (Angers Loire Metropole (49))
Conventions de participation « Prévoyance » et « Complémentaire santé » pour les collectivités et organismes adhérents à la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole Voir la passation de marché »
Conventions de participation « Prévoyance » et « Complémentaire santé » pour les collectivités et organismes adhérents à la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-30
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté de... (Communauté de communes du Gesnois Bilurien)
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-15
MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE... (Ville de Bouguenais)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Crach)
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-17
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance) (Syndicat Roannaise de l'Eau)
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance) Voir la passation de marché »
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance) Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-05
Marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Var (SDIS du Var)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS DU VAR. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS DU VAR. Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-12
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE (Ville de Brumath)
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-07-03
Contrats d'assurance risques statutaires (Commune de Flayosc)
Souscriptions des contrats d'assurance risque statutaires pour la Commune de Flayosc Voir la passation de marché »
Souscriptions des contrats d'assurance risque statutaires pour la Commune de Flayosc Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-15
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS (Groupement de commandes constitué entre la Commune d'Andernos-les-Bains et son CCAS)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-24
Marchés d'assurances (Ville de Garéoult (83))
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-03
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (commune de Dommartin)
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE (SDIS (84))
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-11
Marché public d'assurance des garanties statutaires du Centre de gestion de l'Isère (Centre de gestion de l'Isère (CDG 38))
La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution d'un contrat d'assurance des garanties statutaires, à adhésion facultative des employeurs du ressort du département. Le contrat garantit les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département de l'Isère en application de l'article 26 alinéa 5 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution d'un contrat d'assurance des garanties statutaires, à adhésion facultative des employeurs du ressort du département. Le contrat garantit les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département de l'Isère en application de l'article 26 alinéa 5 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires … Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-29
Marché de service d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la... (Commune de Saint-Raphaël)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la ville de Saint-Raphaël. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la ville de Saint-Raphaël. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
2026-04-23
Couverture complémentaire des frais de santé des salariés TaM - 2026/08/06 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Les prestations couvertes comprennent des prestations de base, des prestations annexes et des prestations complémentaires Voir la passation de marché »
Les prestations couvertes comprennent des prestations de base, des prestations annexes et des prestations complémentaires Voir la passation de marché »
2026-04-23
Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »