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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Mutex est mentionné

2023-07-10   souscription d'un programme d'assurance "Frais de soin" et "PrĂ©voyance" pour les besoins des membres du groupement :... (seml du grand tourmalet)
ce marché a pour objet la souscription d'un programme d'assurance commun : assurance "Frais de soins" et assurance "Prévoyance". Il concerne Epsa (Etablissement public des stations d'altitude - gourette et La Pierre Saint Martin et La Rhune), Espaces Cauterets, Régie du Pic du Midi, Seml du Grand Tourmalet, Seml de Piau-Engaly, Spl Trio Pyrénées. Ces acteurs économiques se sont rapprochés, afin de constituer un groupement de commandes dénommé " Groupement de Commandes des Stations Associées " (Gcsa), par … Voir la passation de marché »
2023-06-13   Passation d'un marchĂ© d'assurances "complĂ©mentaire santĂ©" et "prĂ©voyance" pour le personnel de Caen La Mer Habitat (Caen la Mer Habitat)
La présente consultation concerne le renouvellement des marchés actuels « complémentaire santé » et « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2023 à 24h, pour le compte des salariés de droit privé, pour la prévoyance et la complémentaire santé (adhésion obligatoire), et pour le personnel et les retraités sous statut public, pour la complémentaire santé (adhésion facultative) : - Caen La Mer Habitat, 1 place Jean Nouzille, 14 000 CAEN Voir la passation de marché »
2023-05-26   MarchĂ© de prestations de prĂ©voyance (AFNIC)
Marché global, dont l'unique objet est la souscription d'un contrat de prestations de prévoyance pour les salariés de l'Afnic : incapacité, invalidité, décès. Voir la passation de marché »
2023-03-02   groupement de Commande d'assurance des Risques Statutaires (communautĂ© de Communes du Fronsadais)
consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de son territoire Voir la passation de marché »
2022-10-24   assurances risques statutaires (creuse confluence)
le présent marché a pour objet de garantir à la collectivité contractante, dans les limites des engagements et des franchises prévus ci-après, le remboursement de tout ou partie des sommes à sa charge en application des dispositions régissant le statut de ses agents remplissant les conditions d'admission et dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Voir la passation de marché »
2022-08-26   services d'assurances pour la commune de Beautiran (commune de Beautiran)
souscription de contrats d'assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
2022-06-20   complĂ©mentaire santĂ© et prĂ©voyance (OPCO ATLAS)
opco atlas procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots Voir la passation de marché »
2021-10-15   contrat collectif obligatoire rĂ©gime de prĂ©voyance et de sante (EuraTechnologies)
contrat collectif obligatoire régime de prévoyance et de sante Voir la passation de marché »
2021-07-23   Gestion du rĂ©gime de prĂ©voyance des collaborateurs de sĂ©nateurs (SĂ©nat)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des deux contrats d'assurance auxquels est adossé le régime de prévoyance des collaborateurs de sénateurs. Voir la passation de marché »
2021-07-16   592-2021 (Chambre de commerce et d'industrie en France)
Le présent marché a pour objet la prévoyance complémentaire du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. Voir la passation de marché »
2021-06-24   Souscription des contrats d'assurance pour le Sydevom de Haute-Provence. (quatre lots) (Sydevom de Haute Provence)
La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans les Cahier des clauses techniques générales (CCTG) et les Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) correspond à chaque lot. — lot 1: responsabilité civile et risques annexes — protection juridique — protection fonctionnelle des agents et des élus; — lot 2: responsabilité civile ou administrative des risques environnementaux; — lot 3: dommages aux biens et risques annexes; — lot 4: risques statutaires. Voir la passation de marché »
2021-05-12   MarchĂ© de services d'assurances — complĂ©mentaire santĂ© et prĂ©voyance pour le personnel de NĂ©otoa (NEOTOA)
Néotoa procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en deux lots: — lot 1: complémentaire santé; et — lot 2: prévoyance. Voir la passation de marché »
2021-03-26   Prestations de service d'assurance santĂ© et prĂ©voyance (deux lots) pour les salariĂ©s de Cogitis (Cogitis syndicat mixte)
Souscription d'une assurance complémentaire frais soins de santé (lot 1) et d'une assurance prévoyance (lot 2) pour les salariés de Cogitis. Voir la passation de marché »
2020-11-05   Souscription d'un contrat assurance risques statutaires pour la Ville de Biarritz (Ville de Biarritz)
Le présent avis concerne la souscription d'un contrat assurance risques statutaires par la Ville de Biarritz. Montant masse salariale Cnracl 2019 (traitement de base hors charges): 9 528 302,17 EUR. Le détail des prestations demandées est donné dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
2020-10-13   MarchĂ© de services d'assurances (CommunautĂ© de communes Vitry, Champagne et Der)
Marché de services relatifs aux prestations d'assurances pour les besoins du groupement de commandes de la Communauté de communes Vitry, Champagne et Der et la Ville de Vitry-le-François. Voir la passation de marché »
2020-10-09   Assurance (Ville de Croissy-sur-Seine)
Le présent marché sur appel d'offres ouvert a pour objet les assurances de la commune. Il comprend quatre lots: — lot nº 1: assurance du personnel titulaire et stagiaire affilié à la CNRACL ou détaché d'une administration d'état; — lot nº 2: responsabilité civile; — lot nº 3: dommages aux biens et risques annexes; — lot nº 4: flotte automobile. Voir la passation de marché »
2020-10-07   MarchĂ© public de prestation de services en assurance (Mairie de BaugĂ©-en-Anjou)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances au bénéfice de la ville et du CCAS de Baugé-en-Anjou. Voir la passation de marché »
2020-10-05   MarchĂ© d'assurance des risques statutaires (CommunautĂ© de communes de Petite Camargue)
La présente consultation a pour objet de garantir à la collectivité contractante, dans les limites des engagements et des franchises prévus au CCTP, le remboursement de tout ou partie des sommes à sa charge en application des dispositions régissant le statut de ses agents permanents titulaires ou stagiaires remplissant les conditions d'admission et dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Voir la passation de marché »
2020-09-28   Prestation d'assurance frais de santĂ© et prĂ©voyance pour le personnel de droit privĂ© et publics de groupements... (GIP e-santĂ© Occitanie)
Prestation d'assurance frais de santé et prévoyance pour le personnel de droit privé et publics de groupements régionaux d'appuis au développement de la e-santé. Voir la passation de marché »
2020-08-20   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance pour les besoins de la CommunautĂ© de communes Rives de SaĂ´ne (CommunautĂ© de communes rives de SaĂ´ne)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes Rives de Saône. Le dossier de la consultation est téléchargeable gratuitement sur https://www.marches.ternum-bfc.fr en précisant la référence CCRS20ASSUR. Questions à poser exclusivement sur territoires numériques, au plus tard dix jours avant la date limite de remise des plis. Voir la passation de marché »
2020-07-29   MarchĂ© d'assurances (Commune de Porto-Vecchio)
Marché d'assurances. Voir la passation de marché »
2020-07-17   Prestations de services d'assurances de la Ville (Ville de Carnac)
Contrats d'assurances de la Ville — lot 1 dommages aux biens, lot 2 responsabilité civile, lot 3 flotte automobile, lot 4 protection juridique, lot 5 plaisance, lot 6 risques statutaires. Le DCE sera disponible sur le profil acheteur après publication du présent envoi au BOAMP/JOUE et au plus tard 48 h après envoi du présent avis au BOAMP/JOUE. Voir la passation de marché »
2020-06-15   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurances pour les besoins de ville de Wintzenheim (Mairie de Wintzenheim)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Wintzenheim comprenant cinq lots: — lot 1: dommages aux biens et risques annexes; — lot 2: responsabilité et risques annexes; — lot 3: flotte automobile et risques annexes; — lot 4: risques statutaires du personnel; — lot 5: protection juridique des agents et des élus. Voir la passation de marché »
2019-12-20   RĂ©gimes de protection sociale complĂ©mentaire du personnel de l'EFS pour la couverture des risques dĂ©cès, incapacitĂ©... (Établissement Français du Sang)
La présente consultation a pour objectif la conclusion de contrats d'assurances pour le régime de protection sociale complémentaire du personnel de l'Établissement français du sang (EFS) afin de couvrir les risques suivants: a) décès (capitaux, rentes éducation, rentes de conjoints), incapacité temporaire de travail (ITT), Invalidité permanente (IP) et Incapacité permanente professionnelle (IPP); b) remboursement de frais de santé. Ces contrats sont appelés à succéder aux contrats d'assurance … Voir la passation de marché »
2019-10-31   Services d'assurances pour le groupement de la ville du Plessis-TrĂ©vise (Ville du Plessis-TrĂ©vise)
Services d'assurances pour le groupement de la ville du Plessis-Trévise: — lot nº 1: dommage aux biens et tous risques expositions, — lot nº 2: flotte automobile et auto-missions, — lot nº 3: responsabilité civile, — lot nº 4: protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus, — lot nº 5: risques statutaires. Voir la passation de marché »
2019-10-24   MarchĂ© de services des rĂ©gimes complĂ©mentaires de protection sociale (frais de santĂ© et prĂ©voyance) du personnel du... (SA HLM — CoopĂ©rer pour habiter (75))
Renouvellement du marché de services d'assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel des sociétés entrant dans le périmètre du marché. Voir la passation de marché »
2019-10-11   Prestation de services d'assurances pour la commune de Solliès-Toucas (Ville de Solliès-Toucas)
Prestations d'assurances pour les risques statutaires, la flotte automobile, la protection juridique, la responsabilité civile et les dommages aux biens. Voir la passation de marché »
2019-10-10   MarchĂ© de contrats d'assurances (Commune de les Andelys)
La commune des Andelys procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La consultation comporte 6 lots. Voir la passation de marché »
2019-09-24   Contrats d'assurances du SDEA (SDEA)
Souscription des contrats d'assurances du SDEA. Voir la passation de marché »
2019-09-20   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance pour les besoins du CCAS de Saint-Dizier (Ville de Saint-Dizier)
Souscription à divers contrats d'assurance au profit du CCAS de Saint-Dizier. Voir la passation de marché »
2019-09-17   MarchĂ© public d'assurances (Commune de wambrechies)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Wambrechies. Voir la passation de marché »
2019-07-31   Services relatifs Ă  la prestation d’assurance «prĂ©voyance» et «complĂ©mentaire santé» pour les besoins d’Inolya (INOLYA)
Services relatifs à la prestation d’assurance «prévoyance» et «complémentaire santé» pour les besoins d’Inolya. Voir la passation de marché »
2019-07-22   Prestations de services d'assurance prĂ©voyance (Vosgelis)
Prestations de services d'assurance prévoyance. Voir la passation de marché »
2019-05-07   Prestations de prĂ©voyance (AFNIC)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de prévoyance collective pour tous les salariés de l'AFNIC: incapacité, invalidité, décès. Voir la passation de marché »
2019-05-06   Couverture du rĂ©gime de protection sociale complĂ©mentaire collectif pour le compte de l'EPA EuromĂ©diterranĂ©e (EPA EuromĂ©ditĂ©rranĂ©e)
Mise en œuvre d'une couverture du régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire en matière de frais de santé et de prévoyance pour le compte du personnel de l'EPA Euroméditerranée. Voir la passation de marché »
2019-03-01   MarchĂ© de protection sociale complĂ©mentaire du personnel de l’Ifremer (Ifremer)
Renouvellement du marché de services d’assurance portant sur le régime de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) du personnel de l’Ifremer. Voir la passation de marché »
2018-07-23   Assurance complĂ©mentaire sante et prĂ©voyance pour le personnel des Ă©tablissements publics fonciers d'ĂŽle-de-France,... (EPF Ile-de-France)
Les contrats collectifs de frais de santé et de prévoyance de l'EPF Vendée et de l'EPFIF prennent fin le 31.12.2018. Ceux de l'EPF Occitanie et de l'EPF Nouvelle-Aquitaine se terminent à l'échéance du 31.12.2019. Il est donc nécessaire pour ces 4 EPF de lancer un marché de prestations relatifs aux renouvellements de ces contrats. C'Est ainsi que l'EPF Nouvelle-Aquitaine, l'EPF Occitanie, l'EPF Vendée et l'EPF d'Île-de-France se sont donc rapprochés pour imaginer les conditions d'un groupement de … Voir la passation de marché »
2018-06-14   RĂ©gime de protection sociale complĂ©mentaire pour le personnel de Caen la mer Habitat (Caen la Mer Habitat)
Marché de prestation de services portant sur le régime de protection sociale complémentaire pour le personnel de Caen la Mer habitat: complémentaire santé à adhésion obligatoire pour le personnel OPH statut privé et à adhésion facultative pour les agents de la FPT statut public ET prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel OPH statut privé. Voir la passation de marché »
2017-05-12   Prestations de complementaire sante et de prevoyance pour l'association groupe Kedge Business School (KEDGE business school)
Lot 01: Prestations d'assurances complementaire sante du personnel pour répondre aux besoins du Groupe Kedge Business School. Lot 02: Prestations de PREVOYANCE du personnel pour répondre aux besoins du Groupe Kedge Business School. Voir la passation de marché »
2016-06-27   Assurances «prĂ©voyance» et «complĂ©mentaire santé» (AutoritĂ© des MarchĂ©s Financiers)
Assurances «prévoyance» et «complémentaire santé». Voir la passation de marché »
2016-02-29   Protection sociale complĂ©mentaire des agents (Centre national du cinĂ©ma)
La procédure, passée en groupement de commande, a pour objet la mise en place d'une convention de référencement en application du décret nº 2007-1373 du 19.12.2007, visant la protection sociale complémentaire des agents des membres du groupement. Voir la passation de marché »