Passation de marchés: Services d'assurance maladie

16 marchés publics actifs

Services d'assurance maladie ont été achetés par des organisations telles que CPRP SNCF, Drome aménagement habitat et Canssm.

Achats récents de services d'assurance maladie en France

2026-07-22   Deadline 2026-10-15   Prestations d'assurance pour l'Office Public de l'Habitat des Hautes Pyrénées (OPH 65) (OPH 65)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 - Responsabilité Civile, Lot 2 - Protection Juridique, Lot 3 - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, Lot 4 - Frais de Santé, Lot 5 - Prévoyance. Il inclut également le placement des … Voir la passation de marché »
2026-07-18   Deadline 2026-09-14   Services d'assurance prévoyance et de complémentaire santé collective pour les salariés de droit privé de la SAEM PFI (Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Grenobloise)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet de confier à un / des professionnel(s) de l'assurance, la gestion des polices relatives aux lots dudit marché et une mission de conseil et d'accompagnement. Lot n°1 : service d'assurance complémentaire santé collective ; Lot n°2 : service d'assurance prévoyance pour les salariés non cadres ; Lot n°3 : service d'assurance prévoyance pour les salariés cadres. Les contrats … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-15   2026-05_SERVICE D’ASSURANCE DES PERSONNES : PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LE PERSONNEL DE CHOOSE PARIS REGION (Choose Paris Région)
Le présent marché a pour objet la réalisation de service d’assurances de personnes. Conformément aux articles L2113-1 et L2113-10 du Code de la commande publique, le marché a été alloti en 2 lots. Ces lots concernent : - Lot 1 : Assurance Prévoyance - Lot 2 : Assurance Complémentaire santé Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-09-23   Accord cadre avec émission de bons de commande concernant l'assurance régime complémentaire santé pour le personnel... (Vendée Habitat)
Accord cadre avec émission de bons de commande concernant l'assurance régime complémentaire santé pour le personnel privé et fonctionnaire de VENDEE HABITAT, pour les années 2027 à 2032 Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-10-06   Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires des agents de la Communauté de... (Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire)
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires des agents de la Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire Le souscripteur souhaite la souscription d'un contrat couvrant les prestations statutaires à sa charge à l'égard du personnel affilié à la CNRACL. Cela concerne les garanties suivantes : * DECES * ACCIDENTS ET MALADIES IMPUTABLES AU SERVICE sans franchise * MALADIE DE LONGUE DUREE OU LONGUE MALADIE sans franchise * MATERNITE … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-24   Assurances "complémentaire santé" et "prévoyance" (Trifyl)
Le syndicat mixte procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances portant sur la complémentaire santé et la prévoyance de ses agents Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-15   Assurance risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL (Toulon Habitat Méditerranée)
Assurance risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL période 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-14   Complémentaire Santé (EPSMS ESPACES)
Souscription d'un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-24   MARCHE D'ASSURANCES COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE AU PROFIL DES AGENTS DU SIS68 (SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN)
Passation d’un marché d’assurances complémentaire santé et prévoyance au profit des agents du SIS 68. La présente consultation concerne la souscription de contrats groupe ouverts « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » et « complémentaire santé adhésion facultative pour les agents » pour le SIS 68. La présente consultation est organisée selon une procédure d’APPEL D’OFFRES OUVERT en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La consultation est réservée aux … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-04   Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat (Plaine Commune Habitat)
Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat PLAINE COMMUNE HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-07   Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire (L'Opcommerce)
Le présent marché a pour objet d’assurer : - Le régime de frais de santé à l’ensemble du personnel de l’Opcommerce, composé d’un régime de base collectif, obligatoire et responsable, et d’un régime surcomplémentaire non responsable obligatoire. La structuration de la cotisation est Isolé / Famille (salariés et ayants-droits en fonction de la situation familiale) - Le régime de prévoyance selon un régime unique pour l’ensemble du personnel de l’Opcommerce. La description des prestations à réaliser et les … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-24   Convention de participation frais de santé-. (SDIS Service départemental d'incendie et de secours)
Protection sociale complémentaire à destination des agents territoriaux Convention de participation à adhésion facultative - santé Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-24   MARCHE PUBLIC PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE GROUPEMENT DE COMMANDE Souscription d‘un contrat de protection... (CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal)
marché de services ayant pour objet la souscription d'un contrat de protection sociale de complémentaire santé pour l'ensemble du personnel (salariés à titre obligatoire et fonctionnaires à titre facultatif) des Offices publics de l'Habitat adhérents au groupement de commande Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-17   Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire portant sur les garanties prévoyance et santé (Collectivité territoriale de Guyane)
Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire portant sur les garanties prévoyance et santé Voir la passation de marché »
2026-06-25   Prestation de service pour l'ensemble de la gestion des régimes complémentaires de prévoyance et de frais de santé... (Pas-de-Calais Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la gestion des régimes complémentaires de prévoyance et de frais de santé des salariés de Pas-de-Calais Habitat à compter du 1er janvier 2027. Le marché comprendra : - A compter de la notification, une mission d'accompagnement de Pas-de-Calais Habitat dans la mise en place des contrats à effet du 1er janvier 2027, - A compter de l'attribution des marché « prévoyance » et « frais de santé », une mission de gestion des … Voir la passation de marché »
2026-06-19   Marché de fournitures et services courants prestations d'assurance portant sur la couverture des frais de santé et... (Association AGS)
Le présent marché porte sur des prestations d'assurance et de gestion des régimes complémentaires de protection sociale de l'AGS pour l'ensemble de son personnel. Les prestations devront être exécutées conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-06-19   Mise en place d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour les salariés de l’INRS (INRS CENTRE DE PARIS)
Le présent marché porte sur la mise en place d’un contrat collectif « complémentaire santé » (lot 1), ainsi que d’un contrat collectif d’assurance prévoyance (lot 2). Voir la passation de marché »
2026-06-18   PRESTATIONS DE SERVICE : GARANTIE "COMPLEMENTAIRE SANTE" (CH du Pays d'Eygurande)
PRESTATION DE SERVICES GARANTIES " COMPLEMENTAIRE SANTE " Voir la passation de marché »
2026-06-17   Marché de service de frais de santé (AFNIC)
Le présent marché est un marché global, dont l'unique objet est la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire de frais de santé obligatoire pour les salariés de l'Afnic et leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
2026-06-15   Assurance complémentaire frais de santé pour le personnel du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - Direction... (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen)
Le marché objet de cette procédure porte sur le remboursement des frais de santé pour l'ensemble du personnel actif (terrestre, navigant et fonctionnaire) et inactif (retraité et préretraité) du GPFMAS - DT de Rouen, sur la période 2027-2031 Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-09-04   Souscription et gestion des contrats d'assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour La Nantaise d'Habitations... (La Nantaise d'habitations)
Souscription et gestion des contrats d'assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour La Nantaise d'Habitations et sa filiale Coop Logis Voir la passation de marché »
2026-06-15   Régime de prévoyance à adhésion obligatoire (France GALOP)
France Galop lance un nouvel appel d'offres afin de renouveler son régime de prévoyance à destination des salariés en CDI et en CDD. Le régime prévoyance est composé de garanties décès (capital décès et rente éducation) et de garanties arrêt de travail (incapacité et invalidité). Une des particularités du dispositif est que les cotisations et les garanties décès sont exprimées en fonction du Plafond de la Sécurité Sociale. Voir la passation de marché »
2026-06-10   Assurance Complémentaire santé (Institut de cancérologie de Lorraine)
Le marché s'inscrit dans le cadre du renouvellement des contrats de couvertures sociales des salariés de l'ICL (la complémentaire santé des salariés de l'Institut de Cancérologie de Lorraine (ICL), des ayants droit et des anciens salariés). Voir la passation de marché »
2026-06-09   Le marché public porte sur les régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance de l'ensemble de... (Opéra national de Paris)
Le marché concerne la couverture assurantielle des garanties frais de santé, des garanties décès, rente éducation, incapacité temporaire de travail, incapacité permanente professionnelle et invalidité des personnels de l'Opéra national de Paris Voir la passation de marché »
2026-06-09   Mise en place marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de l'Hérault (sdis 34)
Mise en place marché d'assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de l'Hérault. Date de démarrage au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-04   Marché d'assurances 2027-2030 (Mairie de Sablet)
Marché public d'assurances de la Commune de Sablet, alloti en 4 lots (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires), portant sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
2026-06-04   contrat d'assurances « Complémentaire santé » (Néolia (25))
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-06-04   Marché de souscription de contrats collectifs de prévoyance et de complémentaire santé (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »
2026-06-03   Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur. Le contrat collectif à adhésion facultative sera conclu entre le Souscripteur et … Voir la passation de marché »
2026-06-02   Services d'assurance santé et prévoyance pour les salariés du Musée des Confluences (Musée des Confluences)
Le présent accord-cadre concerne les services d'assurance santé et prévoyance pour les salariés du musée des Confluences. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le musée applique le code du travail et la convention collective nationale ÉCLAT (IDCC 1518). Le musée des Confluences est un Etablissement Public de Coopération Culturelle à caractère … Voir la passation de marché »
2026-06-02   Marché de prestations d'assurances complémentaires de frais de santé et complémentaire de garanties prévoyance au... (SAE P.O.P.B)
Le marché prend effet à sa date de signature afin de permettre au Titulaire d'organiser l'exécution des prestations, dont le démarrage est fixé au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-02   Marché d'assurance de la protection sociale complémentaire (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur Voir la passation de marché »
2026-05-28   SOUSCRIPTION DE CONTRATS DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL ET... (Eau de Paris)
Souscription de contrats de prévoyance et de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et d'un contrat de frais de santé pour les retraités - prise d'effet au 1er janvier 2027 La présente consultation est organisée selon une procédure avec négociation en application des articles R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Eau de Paris agit en qualité d'entité adjudicatrice (opérateur de réseaux) au sens des articles L1212-1 et suivants du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-05-21   CONTROLES MEDICAUX DES ARRETS DE TRAVAIL DE COURTE DUREE (Caisse de prévoyance et de retraite du personnel ferroviaire CPRPF)
Le présent marché a pour objet des prestations de contrôles médicaux des arrêts de travail de courte durée. La description des prestations attendues est précisée au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Voir la passation de marché »
2026-05-06   Conventions de participation « Prévoyance » et « Complémentaire santé » pour les collectivités et organismes... (Angers Loire Metropole (49))
Conventions de participation « Prévoyance » et « Complémentaire santé » pour les collectivités et organismes adhérents à la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole Voir la passation de marché »
2026-05-04   Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance) (Syndicat Roannaise de l'Eau)
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance) Voir la passation de marché »
2026-04-23   Couverture complémentaire des frais de santé des salariés TaM - 2026/08/06 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Les prestations couvertes comprennent des prestations de base, des prestations annexes et des prestations complémentaires Voir la passation de marché »
2026-04-23   RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE COUVERTURE DES FRAIS DE SANTÉ AU PROFIT DES SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS DES ORGANISMES DU... (UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale))
L’accord-cadre porte sur la mise en œuvre et la gestion financière, administrative et technique d’un régime complémentaire de couverture des frais de santé au profit des salariés et anciens salariés des organismes du Régime général de la Sécurité Sociale, et le cas échéant, de leurs ayants droit. Voir la passation de marché »
2026-04-21   MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-04-16   PRESTATIONS DE GARANTIES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE ET DE GESTION ASSOCIEE (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA))
PRESTATIONS DE GARANTIES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE ET DE GESTION ASSOCIEE Lot 1 - Assurance Santé et délégation de gestion Lot 2 - Assurance Prévoyance et délégation de gestion Voir la passation de marché »
2026-04-07   Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud (Régie des Eaux du Canal Belletrud)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance. Voir la passation de marché »
2026-03-26   Assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des travailleurs de l'ESAT EPNAK (EPNAK)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des travailleurs handicapés des ESAT de l'EPNAK Voir la passation de marché »
2026-03-25   ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet la conclusion d’un marché public pour l’exécution de garanties collectives d’assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d’obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l’acheteur en qualité d’employeur, portant sur la prévoyance et la santé. Voir la passation de marché »
2026-03-12   Souscription de contrat d'assurance maladie complémentaire santé et prévoyance (CAVAMAC)
Souscription de contrat d'assurance maladie complémentaire santé et prévoyance : Lot n° 1 Assurance complémentaire santé et Lot n° 2 Assurance prévoyance. Voir la passation de marché »
2026-03-09   Marché public d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour les agents de la Région Normandie (Région Normandie)
La Région Normandie souhaite mettre en place un contrat de participation « complémentaire santé » à caractère facultatif pour ses agents et retraités (lot 1), ainsi qu'un contrat collectif d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour ses agents (lot 2). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires (taux de cotisation). La valeur estimée globale comprend les deux lots, sur la durée totale du contrat (6 ans) et la possibilité de prestations … Voir la passation de marché »
2026-03-06   SERVICES D'ASSURANCES POUR PARIS SACLAY CANCER CLUSTER (LOT 1 : Prévoyance et LOT 2 : complémentaire santé) (PARIS SACLAY CANCER CLUSTER)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance du PSCC Voir la passation de marché »
2026-02-04   Prestation de service d'assurance santé au profit du personnel national d'Expertise France en RDC (Expertise France)
Prestation de service d'assurance santé au profit du personnel national d'Expertise France en RDC Voir la passation de marché »
2026-01-20   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de complémentaire santé aux profits des agents... (CC Haut-Limousin en Marche)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la complémentaire santé des agents du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »