2023-10-30assurance complémentaire santé (MSA 10-52 Sud Champagne)
renouvellement des contrats d'assurance complémentaire santé à caractère obligatoire garantissant les salariés et ayants droit de la MSA Sud Champagne, des associations Présence Verte et Msa Services, ainsi que sur les sortants du contrat " sortants " géré par le comité social et économique de la MSA Sud Champagne
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2023-10-25marché public d'assurances (Ville d'Armentières)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes
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2023-10-24contrat d'assurance en complémentaire santé à statut privé des régies de l'eau et de l'assainissement de la... (Métropole Rouen Normandie)
conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par l'assurance maladie pour le risque santé. Les garanties pour les agents de l'assainissement et des régies de l'eau ont pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, …
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2023-10-18couverture Complementaire Des Frais De Sante (Soc française tunnel routier de Frejus)
les prestations concernent la mise en oeuvre au 01/04/2024 de garanties des frais de santé pour :-l'ensemble du personnel de la Sftrf, dans le cadre d'un contrat obligatoire et responsable,-et de ses retraités jusqu'à la date de leur 68ème anniversaire, s'ils le souhaitent.Au 31/08/2023, la Sftrf compte 303 salariés : 39 cadres dont 1 cadre dirigeant (actuellement non couvert par le régime) et 1 mandataire (actuellement couvert par le régime), 154 agents de maîtrise, 104 employés, 6 alternantsune Pse …
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2023-10-10marche public D'Assurances (Commune d'Angerville)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix:- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune d'angerville
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2023-09-28marche public D'Assurances (commune de SALERNES)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Salernes
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2023-09-22marché public d'assurance (cmn de Villedie-Les-Poêle-Rouffigny)
du (ou des) intermédiaire(s) d'assurance (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres.
De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Villedieu-Les-Poêles-Rouffigny
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2023-09-04Assurance Mutuelle Complementaire Maladie Pour Le Personnel De Grandlyon Habitat « Sous Statut Oph » Et A Titre... (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre d'un marché d'assurance mutuelle complémentaire maladie pour le personnel de Grandlyon Habitat « sous statut Oph » et à titre facultatif leur famille.
le marché prend effet à compter de la notification pour une période ferme de trois (3) ans. Il pourra être reconduit deux (2) fois un (1) an, soit une durée maximale de cinq (5) ans.
la date de début d'exécution est : 1er Janvier 2024 à 00:00.
les prestations susvisées font l'objet d'un lot unique.
le …
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2023-08-23prestation d assurance complementaire frais de sante et prevoyance (AGRAF)
le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat relatif à la protection sociale complémentaire pour les risques " santé " et " prévoyance " du personnel de l'association pour la gestion des Restaurants des Administrations Financières à l'exception des fonctionnaires mis à disposition de l'association
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R …
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