2021-10-06actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail (Tisseo)
actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail : optimisation des taux de cotisations des accidents de travail et maladies professionnelles (Atmp), conseils, formationsil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum et qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 7/02/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 400 000 euro(s) (H.T.). Ce …
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2021-09-30service de délivrance de certificats électroniques pour la société Spl-Xdemat- (SPL-Xdemat)
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.nature des prestations La société Spl-Xdemat souhaite principalement, acquérir pour ses actionnaires, des certificats électroniques hautement sécurisés, dit eidas d'une durée de 1 ou 3 ans, agréés par la Direction des Finances Publiques, sur clé USB et carte à puce.Le nombre de certificats acheté sur 4 ans est estimé à 6 000lieux de livraison : plusieurs lieux de livraison : Troyes, …
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2021-09-22Bureau Technique Spécifique (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Bureau Technique Spécifique
Mission 1 : rédaction ou mise à jour de documentation technique pour 3 services
Mission 2 : assistance technique et organisationnelle pour un service (demandes d’entrées, organisation logistique des opérations planification des plans de prévention, envoi de consultations, prises en charge, gestion de la base de la Gestion Électronique de Document comprenant l’intégration des nouvelles affaires).
Mission 3 : assistance technique et organisationnelle pour un autre service …
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2021-09-18CONSEIL ET ASSISTANCE JURIDIQUES - PRESTATIONS D'AVOCAT (CDG Express)
La conclusion de l'accord-cadre de conseil et d'assistance juridiques doit répondre à la nécessité de disposer des services de cabinets d'avocats capables de donner des avis et conseils, de produire des notes d'analyse dans divers domaines du droit, tant pour la vie du projet que pour celle de la concession. Le cadre contractuel, le modèle concessif et le projet lui-même sont particulièrement innovants et complexes.
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2021-08-16opération Bus Entre Seine _ conduite D'Opération - assistance à maîtrise d'ouvrage générale (Île de France Mobilités)
le présent marché a pour objet une mission de conduite d'opération et d'assistance générale à caractère administratif, financier et technique (articles L2422-3 et L2422-4 du code de la commande publique) pour appuyer Ile-De-France Mobilités dans sa mission de maître d'ouvrage de l'opération Bus Entre Seine. Ile-De-France Mobilités vise l'obtention d'une certification hqe infrastructures (tm) pour le projet. Cette opération est séquencée en trois sous-projets qui sont les suivants : Voies bus - pont de …
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2021-08-05mission de mandat de maitrise D'Ouvrage pour la realisation des travaux de preservation, D'Interpretation et de mise... (Département de Lot-et-Garonne)
la présente consultation concerne un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage pour faire réaliser les travaux prévus au plan d'aménagement et de gestion de l'ens du Rieucourt. Il comporte les missions définies à l'article L2422-6 du Code de la commande publique, dans les conditions prévues dans les documents constitutifs du marché concernant la gestion des attributions du mandataire de maîtrise d'ouvrage confiées et la conduite de l'assistance générale à caractère administratif, financier et technique de …
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