Fournisseur: Cabinet Beau de Loménie

10 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet Beau de Loménie est mentionné

2025-09-25   Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille... (ENSAM)
Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets Voir la passation de marché »
2025-05-15   Sélection de prestataires de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services en matière de propriété intellectuelle. Voir la passation de marché »
2025-01-17   SERVICES DE CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT ET D'AIDE A LA STRATEGIE FINANCIERE ET MARKETING DE STARTUPS DANS LE CADRE DU... (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet l'accompagnement des startups en cours de création ou déjà créées au travers des prestations de conseil, étude et d'assistance. L'accompagnement attendu, en fonction des besoins du projet, est articulé dans des lots avec des périmètres techniques spécifiques. La cible est de pouvoir accompagner : - Maximum 10 entreprises à la création par an, - Maximum 10 entreprises en accélération par an. Les descriptions techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des … Voir la passation de marché »
2022-10-18   pourvoir aux besoins juridiques de la satt aquitaine en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet (SATT Aquitaine)
le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques d'aquitaine Science Transfert en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet. Les titulaires seront chargés d'assister Aquitaine Science Transfert pour l'acquisition des droits, le maintien des droits, l'anticipation des risques (veille technologique, surveillance brevet, liberté d'exploitation), la défense des droits de propriété industrielle et la représentation auprès des Offices de Propriété Industrielle Voir la passation de marché »
2022-06-10   marché de fourniture de prestations en matière de propriété intellectuelle (INRIA)
la présente consultation a pour objet la fourniture de prestations en matière de propriété intellectuelle. Il s'agit de prestations de conseils juridiques en droit de le propriété intellectuelle et d'exécution d'opérations de protection des droits d'inria dans ce domaine Voir la passation de marché »
2022-05-05   Prestations en Propriété Intellectuelle (Imprimerie nationale SA)
La consultation a pour objet une mission de conseils et de prestations en propriété Intellectuelle pour les besoins d’IN GROUPE et notamment la rédaction des demandes, la gestion administrative des Titres, la défense des titres devant les offices de PI, les oppositions contre les titres de tiers ou encore la défense des intérêts du Groupe dans le cadre de litiges. Voir la passation de marché »
2021-12-13   services de conseils en matière de brevet et de droits d'auteurs (Fondation Méditerranée infection)
services de conseils en matière de brevet et de droits d'auteurs Voir la passation de marché »
2021-09-15   dg21.46 (École national sup. d'arts et métiers)
prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ensam Voir la passation de marché »
2021-02-01   Prestations de services en matière de brevets (Pulsalys)
Les prestations attendues pour les lots 1 à 3 sont: — recherche d'antériorités, — étude de brevetabilité, — rédaction et dépôt d'une demande prioritaire, — rédaction et dépôt d'une demande sous priorité, — entrée en phase nationale ou régionale d'une demande PCT, — traitement des formalités ou notifications des offices de propriété industrielle, — inscriptions, — au cas par cas: autres prestations comme par exemple: étude de liberté d'exploitation, action en contrefaçon, procédure d'opposition. La … Voir la passation de marché »
2014-03-12   Fourniture de prestations en matière de propriété intellectuelle et industrielle, de brevets d'invention, de marques... (Ifsttar)
Le marché a pour objet la gestion des activités de l'ifsttar en matière de propriété intellectuelle notamment la gestion des inventions (brevets, marques). Voir la passation de marché »