dg21.46
École national sup. d'arts et métiers
prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ensam
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services juridiques › Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
- • Services juridiques › Services de conseils et d'information juridiques
- • Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil en gestion générale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-15 | Avis de marché |
| 2021-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et d'information juridiques
Numéro de référence: DG21.46
Brève description:
“prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ensam”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 0144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-473621
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“voir CCP”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 182-473621 (2021-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et d'information juridiques
Numéro de référence: DG21.46
Brève description:
“prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ensam”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole National Sup. D'arts et Métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 0144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date limite de soumission: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-473621
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“voir CCP”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820646&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 182-473621 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 590 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-622483
Se réfère à l'avis: 2021/S 182-473621
Numéro JO-S: 236
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: cabinet Beau de Loménie
Adresse postale: 158 rue de l'université
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 590 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Source: OJS 2021/S 236-622483 (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 590 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-622483
Se réfère à l'avis: 2021/S 182-473621
Numéro JO-S: 236
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: cabinet Beau de Loménie
Adresse postale: 158 rue de l'université
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 590 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Source: OJS 2021/S 236-622483 (2021-12-01)
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