Fournisseur: DL Avocats
6 marchés publics archivés
DL Avocats est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Ecovia, 1er Opérateur Gpt PLANED - eCOVIA - dL Avocats, ALGOE, anima, astoria Cabinets d'avocats, atelier aux iris - franck BOUVIER, atelier dynamiques urbaines - philippe BARRAL, auddice Urbanisme et biodiv - julien BARET.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur DL Avocats est mentionné
2025-11-28
Assistance à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
2022-11-18
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme Voir la passation de marché »
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme Voir la passation de marché »
2021-09-29
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT (metropole d aix marseille provence)
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) Voir la passation de marché »
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) Voir la passation de marché »
2021-02-10
Élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CCAPV (Communauté des communes Alpes Provence Verdon)
Le présent marché a pour objet l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du territoire de CCAPV, en y appliquant, par anticipation, les ordonnances du 17.6.2020 relatives à la hiérarchie des normes des documents d'urbanisme et à la modernisation des SCOT. Néanmoins, ce SCOT n'aura pas valeur de PCAET. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du territoire de CCAPV, en y appliquant, par anticipation, les ordonnances du 17.6.2020 relatives à la hiérarchie des normes des documents d'urbanisme et à la modernisation des SCOT. Néanmoins, ce SCOT n'aura pas valeur de PCAET. Voir la passation de marché »
2020-01-29
Révision complète du Scot de Tulle Agglo (Communauté d'agglomération Tulle Agglo)
Révision complète du Scot de Tulle Agglo. Voir la passation de marché »
Révision complète du Scot de Tulle Agglo. Voir la passation de marché »
2018-03-16
Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »