2025-11-28   Assistance à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
2023-05-12   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal ; création et évolution de documents d'urbanisme (Creuse Sud Ouest)
élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest, de la Carte Communale (Cc) de la commune de Sardent et du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Bourganeuf Procédures d'évolution du Plan Local d'urbanisme (Plu) de la commune de Bourganeuf et de la Carte Communale (Cc) de la commune de Saint-Dizier-Masbaraud Voir la passation de marché »
2022-04-15   accompagnement et élaboration de documents d'urbanisme à l'échelle intercommunal (CC des Terres du Val de Loire)
les caractéristiques techniques sont précisées dans le Cctp.Lot no1 : Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'habitat et Plan de Mobilité Simplifié (Plui-H-D)Lot no2 : Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (Rlpi)Lot no3 : Elaboration de Périmètres Délimités des Abords (Pda) de Monuments Historiques Voir la passation de marché »
2021-06-09   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat de la Communauté de communes... (Communauté de communes des 7 Vallées)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat de la Communauté de communes des 7 Vallées. Voir la passation de marché »
2021-06-01   Accord-cadre à marché subséquent multi-attributaire pour des missions d'études de préfaisabilité urbaine, technique... (Établissement public foncier de Normandie)
L'EPF a entrepris, depuis la mise en place de son programme pluriannuel d'interventions en 2017, la réalisation d'études de préfaisabilité urbaine, technique et économique, en vue d'obtenir, dans un temps court, un éclairage sur une hypothèse d'aménagement identifiée sur un site donné. Ces études pourront être réalisées sur l'ensemble de la Normandie. L'objet de l'étude de préfaisabilité urbaine, technique et économique consiste à accompagner le pouvoir adjudicateur dans ses réflexions préliminaires à … Voir la passation de marché »
2021-03-09   Actualisation de l'état initial de l'environnement et évaluation environnementale de la révision du plan de... (Métropole Européenne de Lille)
Actualisation de l'état initial de l'environnement et évaluation environnementale de la révision du plan de déplacements urbains — élaboration du plan de mobilité. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Voir la passation de marché »
2021-02-18   Actualisation de l'état initial de l'environnement et réalisation de l'évaluation environnementale de la révision... (Métropole Européenne de Lille)
Actualisation de l'état initial de l'environnement et réalisation de l'évaluation environnementale de la révision générale du PLUI, accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Voir la passation de marché »
2018-10-01   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays de Falaise (Communauté de Communes du Pays de Falaise)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays de Falaise valant PLH Voir la passation de marché »
2017-08-01   Évaluation environnementale du Pcaet de Flandre Intérieure, du PLUI valant programme local de l'habitat de Flandre... (Communauté de communes de Flandre Intérieure)
Évaluation environnementale du Pcaet de Flandre Intérieure, du PLUI valant Programme local de l'habitat de Flandre intérieure, et du schéma de cohérence territorial de Flandre Intérieure. Voir la passation de marché »