Passation de marchés: Agence nationale pour les chèques-vacances
3 marchés publics actifs
Agence nationale pour les chèques-vacances a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services d'impression et services connexes et études de marché et recherche économique; sondages et statistiques.
Historiquement, les fournisseurs de Agence nationale pour les chèques-vacances sont Alenium Consultants, BVA, Cogeprint, Comdata holding France, CSA, Docaposte Applicam, EDIIS, Future Thinking, Harris interactive et In continu et services (groupe Imprimerie Nationale).
Récents marchés passés par Agence nationale pour les chèques-vacances
2026-05-21
Deadline 2026-06-30
Livraison des titres de l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances par transport de fonds (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le marché a pour objet la ramasse, le transport de fonds et la livraison sur tout le territoire métropolitain (hors Corse) de colis contenant des titres papier émis par l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV), depuis un ou plusieurs sites prédéterminés vers des destinataires désignés par l’ANCV. Ces prestations devront débuter le 1er janvier 2027, ou à la date de notification du marché si celui-ci est notifié postérieurement au 1er janvier 2027. La mise en place du marché sera réalisée dès la … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la ramasse, le transport de fonds et la livraison sur tout le territoire métropolitain (hors Corse) de colis contenant des titres papier émis par l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV), depuis un ou plusieurs sites prédéterminés vers des destinataires désignés par l’ANCV. Ces prestations devront débuter le 1er janvier 2027, ou à la date de notification du marché si celui-ci est notifié postérieurement au 1er janvier 2027. La mise en place du marché sera réalisée dès la … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-30
Sélection complémentaire d’équipements pour l’année 2027 du programme Seniors en Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le programme Seniors en vacances a vocation à proposer aux seniors des offres de séjours répondant aux conditions prescrites dans l’annexe 1 de la convention-type des catégories d’équipement 1 et 2 (cf. annexes B et C), afin d’accueillir des groupes de personnes âgées éligibles au programme Seniors en Vacances, constitués par les porteurs de projet partenaires de l’ANCV, et des personnes âgées éligibles au programme Seniors en Vacances, inscrites à titre individuel, étant entendu que le Professionnel du … Voir la passation de marché »
Le programme Seniors en vacances a vocation à proposer aux seniors des offres de séjours répondant aux conditions prescrites dans l’annexe 1 de la convention-type des catégories d’équipement 1 et 2 (cf. annexes B et C), afin d’accueillir des groupes de personnes âgées éligibles au programme Seniors en Vacances, constitués par les porteurs de projet partenaires de l’ANCV, et des personnes âgées éligibles au programme Seniors en Vacances, inscrites à titre individuel, étant entendu que le Professionnel du … Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-17
Location de fichiers contacts et activation 2 lots (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Location de fichiers contacts et activation 2 lots Voir la passation de marché »
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2026-03-11
ACCOMPAGNEMENT DE L’ANCV POUR ASSURER UNE PRESENCE INSTITUTIONNELLE SUR LES RESEAUX SOCIAUX (Agence nationale pour les chèques-vacances)
ACCOMPAGNEMENT DE L’ANCV POUR ASSURER UNE PRESENCE INSTITUTIONNELLE SUR LES RESEAUX SOCIAUX Voir la passation de marché »
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2025-09-18
REALISATION D’UNE VEILLE PRESSE DEMATERIALISEE ANCV ET THEMATIQUE ET D’UN PANORAMA (Agence nationale pour les chèques-vacances)
REALISATION D’UNE VEILLE PRESSE DEMATERIALISEE ANCV ET THEMATIQUE ET D’UN PANORAMA Voir la passation de marché »
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2025-08-05
Sélection d’équipements proposant des séjours de 5 jours et 4 nuitées dans les départements et régions d’Outre-Mer... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Sélection d’équipements proposant des séjours de 5 jours et 4 nuitées dans les départements et régions d’Outre-Mer pour les années 2026 et 2027 du programme Seniors en Vacances Voir la passation de marché »
Sélection d’équipements proposant des séjours de 5 jours et 4 nuitées dans les départements et régions d’Outre-Mer pour les années 2026 et 2027 du programme Seniors en Vacances Voir la passation de marché »
2025-06-24
Gestion du programme Départ 18 : 25 (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le présent Marché a pour objet la gestion du programme Départ 18 : 25, qui vise : - la mise à disposition, sous sa responsabilité, via un site internet, d’une offre de séjours adaptée aux demandes des jeunes de 18 à 25 ans, incluant la réservation et la vente du séjour, - l’instruction et le contrôle de l’éligibilité des bénéficiaires au programme et à l’aide de l’ANCV, - la gestion financière des aides aux séjours de l’ANCV, et le cas échéant, des aides supplémentaires issues de cofinancements à … Voir la passation de marché »
Le présent Marché a pour objet la gestion du programme Départ 18 : 25, qui vise : - la mise à disposition, sous sa responsabilité, via un site internet, d’une offre de séjours adaptée aux demandes des jeunes de 18 à 25 ans, incluant la réservation et la vente du séjour, - l’instruction et le contrôle de l’éligibilité des bénéficiaires au programme et à l’aide de l’ANCV, - la gestion financière des aides aux séjours de l’ANCV, et le cas échéant, des aides supplémentaires issues de cofinancements à … Voir la passation de marché »
2025-06-24
ROUTAGE ET AFFRANCHISSEMENT DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L’ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
ROUTAGE ET AFFRANCHISSEMENT DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L’ANCV Voir la passation de marché »
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2025-05-06
Sélection complémentaire d’équipements pour les années 2026 et 2027 du programme Seniors en Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
La convention prendra effet au 1er janvier 2026 et prendra fin le 31 décembre 2026. Les candidats ne peuvent se prévaloir de leur participation au programme Seniors en Vacances, ni accepter de réservations de séjours, avant notification de la présente convention et aucun séjour ressortissant au programme Seniors en Vacances ne pourra débuter après expiration de la convention. Cette convention pourra être reconduite une fois, pour l’année civile 2027. La convention est ainsi conclue pour une période … Voir la passation de marché »
La convention prendra effet au 1er janvier 2026 et prendra fin le 31 décembre 2026. Les candidats ne peuvent se prévaloir de leur participation au programme Seniors en Vacances, ni accepter de réservations de séjours, avant notification de la présente convention et aucun séjour ressortissant au programme Seniors en Vacances ne pourra débuter après expiration de la convention. Cette convention pourra être reconduite une fois, pour l’année civile 2027. La convention est ainsi conclue pour une période … Voir la passation de marché »
2025-02-25
Impression et personnalisation des titres et bordereaux émis par l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Objet et allotissement: Le présent marché a pour objet l'impression des carnets de bordereaux de remise des titres de l'ANCV, ainsi que l'impression et la personnalisation des titres de l'ANCV. Il est passé en 5 lots séparés. Chaque lot constitue un marché mixte, comprenant un marché à prix forfaitaire fixé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et un accord-cadre à prix unitaires et forfaitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le lot 1 porte sur l'impression des … Voir la passation de marché »
Objet et allotissement: Le présent marché a pour objet l'impression des carnets de bordereaux de remise des titres de l'ANCV, ainsi que l'impression et la personnalisation des titres de l'ANCV. Il est passé en 5 lots séparés. Chaque lot constitue un marché mixte, comprenant un marché à prix forfaitaire fixé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et un accord-cadre à prix unitaires et forfaitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le lot 1 porte sur l'impression des … Voir la passation de marché »
2024-12-30
Plateforme de gestion des inscriptions individuelles au programme Seniors en Vacances de l’Agence Nationale pour les... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Plateforme de gestion des inscriptions individuelles au programme Seniors en Vacances de l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances Voir la passation de marché »
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2024-12-23
Accompagnement de l'ANCV sur les réseaux sociaux (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Accompagnement de l'ANCV sur les réseaux sociaux Voir la passation de marché »
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2024-11-07
CONCEPTION ET PRODUCTION DE CONTENUS AUDIOVISUELS (Agence nationale pour les chèques-vacances)
CONCEPTION ET PRODUCTION DE CONTENUS AUDIOVISUELS Voir la passation de marché »
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2024-10-15
Prestations d'impression des documents commerciaux et institutionnels de l’ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Prestations d'impression des documents commerciaux et institutionnels de l’ANCV Voir la passation de marché »
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2024-07-18
Fabrication, l’impression et la livraison des articles de publicité sur lieux de vente (PLV) de l’ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Fabrication, l’impression et la livraison des articles de publicité sur lieux de vente (PLV) de l’ANCV Voir la passation de marché »
Fabrication, l’impression et la livraison des articles de publicité sur lieux de vente (PLV) de l’ANCV Voir la passation de marché »
2024-07-17
Régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance (Agence nationale pour les chèques-vacances)
L’ANCV, organise une consultation pour le renouvellement de son marché public relatif aux régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance de l’ensemble de son personnel. Ce marché public porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, rente de conjoint, prédécès familial, frais d’obsèques invalidité et incapacité permanente professionnelle. Il est prévu la mise en place de nouveaux contrats à compter du 1er janvier 2025 dans le cadre … Voir la passation de marché »
L’ANCV, organise une consultation pour le renouvellement de son marché public relatif aux régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance de l’ensemble de son personnel. Ce marché public porte sur la couverture assurantielle du risque frais de santé, des garanties décès, rente éducation, rente de conjoint, prédécès familial, frais d’obsèques invalidité et incapacité permanente professionnelle. Il est prévu la mise en place de nouveaux contrats à compter du 1er janvier 2025 dans le cadre … Voir la passation de marché »
2024-07-12
Sélection d'équipements pour le programme Seniors en vacances 2025/2027 (Agence nationale pour les chèques-vacances)
L’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances est un établissement public à caractère industriel et commercial régi par les articles L.411-1 à L.411-21 et R.411-1 à R.411-26 du Code du tourisme, placé sous la tutelle du ministre de l’économie et des finances et du ministre chargé du tourisme et soumis au contrôle économique et financier de l’Etat, qui a pour mission de gérer et développer le dispositif des Chèques-Vacances, de concourir à la mise en œuvre des politiques sociales du tourisme, d’attribuer, … Voir la passation de marché »
L’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances est un établissement public à caractère industriel et commercial régi par les articles L.411-1 à L.411-21 et R.411-1 à R.411-26 du Code du tourisme, placé sous la tutelle du ministre de l’économie et des finances et du ministre chargé du tourisme et soumis au contrôle économique et financier de l’Etat, qui a pour mission de gérer et développer le dispositif des Chèques-Vacances, de concourir à la mise en œuvre des politiques sociales du tourisme, d’attribuer, … Voir la passation de marché »
2024-07-03
Réalisation d'études et sondages (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Réalisation d'études et sondages Voir la passation de marché »
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2024-06-19
Traitement des remises de titres papier émis par ll'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Traitement des remises de titres papier émis par ll'Agence Nationale pour les Chèques Vacances Voir la passation de marché »
Traitement des remises de titres papier émis par ll'Agence Nationale pour les Chèques Vacances Voir la passation de marché »
2024-04-25
Transport des Titres émis par l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
L'exécution de l'accord-cadre de chaque lot, commence le 28 janvier 2025. Si le marché est notifié postérieurement à cette date, le marché prend effet dès sa notification. L'accord-cadre prendra fin le 31 décembre 2026. Il est renouvelable deux (2) fois, pour une durée de douze (12) mois. Aucun autre renouvellement du marché ne pourra avoir lieu. La reconduction sera tacite. Le Titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le Titulaire ne pourra prétendre au versement … Voir la passation de marché »
L'exécution de l'accord-cadre de chaque lot, commence le 28 janvier 2025. Si le marché est notifié postérieurement à cette date, le marché prend effet dès sa notification. L'accord-cadre prendra fin le 31 décembre 2026. Il est renouvelable deux (2) fois, pour une durée de douze (12) mois. Aucun autre renouvellement du marché ne pourra avoir lieu. La reconduction sera tacite. Le Titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le Titulaire ne pourra prétendre au versement … Voir la passation de marché »
2024-04-24
Fourniture, marquage et livraison d'objets de communication (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Fourniture, marquage et livraison d'objets de communication Voir la passation de marché »
Fourniture, marquage et livraison d'objets de communication Voir la passation de marché »
2023-09-21
Marketing de contenus rédactionnels (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-07-13
Invitation à présenter une offre - Mission de conseil et d’assistance en matière de relations presse - Procédure adaptée (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-07-11
Conception, création graphique et réalisation des supports de communication physiques et digitaux, média et hors média (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-06-02
Reprise et développement de la solution de dématérialisation des Titres de l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-05-22
Mise en place et gestion du Centre de Relation Client de l’ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-04-04
CONCEPTION, CRÉATION GRAPHIQUE ET RÉALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION PHYSIQUES ET DIGITAUX, MEDIA ET HORS MEDIA (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2023-02-01
ACHATS D’ESPACE PUBLICITAIRE (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.1.1 Voir la passation de marché »
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2023-01-13
TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE (TMA), REFONTE D’APPLICATION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2022-10-18
Prestations d'assurance 7 lots (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.1.1 Voir la passation de marché »
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2022-07-01
Invitation à présenter une offre - PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE, D’ASSISTANCE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE EN... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2022-02-10
Mission de commissariat aux comptes pour l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances pour la certification des... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2021-12-30
Invitation à présenter une offre - Gestion du programme Départ 18 : 25 - Procédure adaptée (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2021-12-21
Hébergement et infogérance du SI (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2021-09-29
PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE, D’ASSISTANCE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE EN MATIERE DE DROIT SOCIAL - Procédure adaptée (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.2.4 Voir la passation de marché »
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2021-08-09
Accompagnement de l'ANCV sur les réseaux sociaux - Procédure adaptée (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.1.1 Voir la passation de marché »
voir II.1.1 Voir la passation de marché »
2021-08-02
Sélection de cabinets de recrutement afin de pourvoir différents postes au sein de l'ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
voir II.1.1 Voir la passation de marché »
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2021-01-20
Impression et de personnalisation des titres et bordereaux émis par l’Agence nationale pour les chèques-vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le marché est passé en cinq lots séparés. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre conclu pour une période ferme de deux (2) ans à compter de la notification du 1 bon de commande pour chacun des lots. L’accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois, étant entendu que la durée globale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans (48 mois). La reconduction sera tacite. Le titulaire de l’accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-renouvellement, l’ANCV … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en cinq lots séparés. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre conclu pour une période ferme de deux (2) ans à compter de la notification du 1 bon de commande pour chacun des lots. L’accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois, étant entendu que la durée globale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans (48 mois). La reconduction sera tacite. Le titulaire de l’accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-renouvellement, l’ANCV … Voir la passation de marché »
2020-12-18
Plate-forme de gestion du processus d’inscription et de traitement administratif des dossiers des individuels du... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
2020-10-07
Sélection des professionnels du tourisme et des loisirs dans le cadre du programme «seniors en vacances» 2021-2024... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le présent marché remplace le précédent marché nº 2020-06, déclaré sans suite. S’agissant d’une nouvelle procédure, les pièces de la candidature et de l’offre doivent être déposées par tous les candidats y compris par ceux ayant participé à la précédente consultation. Les pièces du marché sont identiques. Seules les deux conditions suivantes ont été supprimées: 1) conformité de l'établissement aux normes d'accessibilité des personnes souffrant de handicap: les attestations prévues à l'article 1 de … Voir la passation de marché »
Le présent marché remplace le précédent marché nº 2020-06, déclaré sans suite. S’agissant d’une nouvelle procédure, les pièces de la candidature et de l’offre doivent être déposées par tous les candidats y compris par ceux ayant participé à la précédente consultation. Les pièces du marché sont identiques. Seules les deux conditions suivantes ont été supprimées: 1) conformité de l'établissement aux normes d'accessibilité des personnes souffrant de handicap: les attestations prévues à l'article 1 de … Voir la passation de marché »
2020-09-29
Fourniture de titres restaurant (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
2020-06-23
Impression, façonnage, stockage et livraison des documents commerciaux et institutionnels de l'ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
2020-06-18
Transport des titres émis par l'Agence nationale pour les chèques-vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.1.1). Voir la passation de marché »
Voir II.1.1). Voir la passation de marché »
2020-06-15
Prestation de transport de documents, courriers, chèques et colis (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
2020-05-12
Sélection des professionnels du tourisme et des loisirs dans le cadre du programme «seniors en vacances» 2021-2024 —... (Agence nationale pour les chèques-vacances)
La présente consultation a pour objet la sélection des professionnels du tourisme et des loisirs pouvant proposer des séjours entrant dans le cadre du programme seniors en vacances 2021-2024. Le professionnel du tourisme et des loisirs s’engageant, dans le cadre du présent marché, à proposer aux personnes éligibles au programme seniors en vacances, des offres de séjours répondant aux conditions prescrites dans le CCTP annexé au présent marché, et accueillir dans ce cadre: — des groupes de personnes âgées … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la sélection des professionnels du tourisme et des loisirs pouvant proposer des séjours entrant dans le cadre du programme seniors en vacances 2021-2024. Le professionnel du tourisme et des loisirs s’engageant, dans le cadre du présent marché, à proposer aux personnes éligibles au programme seniors en vacances, des offres de séjours répondant aux conditions prescrites dans le CCTP annexé au présent marché, et accueillir dans ce cadre: — des groupes de personnes âgées … Voir la passation de marché »
2020-05-11
Fourniture de matériels et accessoires autour du poste de travail de l’ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
Voir II.2.4). Voir la passation de marché »
2020-04-09
Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation des études et sondages de l'Agence nationale pour les chèques-vacances (Agence nationale pour les chèques-vacances)
L’objet du présent accord-cadre est la réalisation d’études, d'enquêtes et de sondages pour le compte de l’Agence nationale des chèques-vacances. Il se compose de quatre lots distincts prenant la forme d'accord-cadres multi-attributaires. L'ensemble des titulaires du lot concerné seront remis en concurrence lorsque l’ANCV a un besoin d’études. Les prestations seront exécutées dans le cadre de marchés subséquents, passés par l'ANCV sur le fondement de l’accord-cadre. Le nombre maximal d'opérateurs … Voir la passation de marché »
L’objet du présent accord-cadre est la réalisation d’études, d'enquêtes et de sondages pour le compte de l’Agence nationale des chèques-vacances. Il se compose de quatre lots distincts prenant la forme d'accord-cadres multi-attributaires. L'ensemble des titulaires du lot concerné seront remis en concurrence lorsque l’ANCV a un besoin d’études. Les prestations seront exécutées dans le cadre de marchés subséquents, passés par l'ANCV sur le fondement de l’accord-cadre. Le nombre maximal d'opérateurs … Voir la passation de marché »
2020-02-27
Fabrication, impression, façonnage, manutention et livraison des éléments de publicité sur lieux de vente de l'ANCV (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Objet des fournitures: fabrication, impression, façonnage, manutention et livraison des éléments de publicité sur lieux de vente de l'ANCV. Le marché est divisé en lots comme suit: — lot 1: PLV adhésifs vitrophanies, autocollants, adhésifs repositionnables... — lot 2: PLV de comptoir présentoir ou totem de comptoir, portes leaflets/flyers, support de bureau, chevalet, suspensions, guirlande...), — lot 3: PLV de sol Kakemono, totem, roll-up, banners, voile, arche, flamme, bâche/banderole, stand parapluie, … Voir la passation de marché »
Objet des fournitures: fabrication, impression, façonnage, manutention et livraison des éléments de publicité sur lieux de vente de l'ANCV. Le marché est divisé en lots comme suit: — lot 1: PLV adhésifs vitrophanies, autocollants, adhésifs repositionnables... — lot 2: PLV de comptoir présentoir ou totem de comptoir, portes leaflets/flyers, support de bureau, chevalet, suspensions, guirlande...), — lot 3: PLV de sol Kakemono, totem, roll-up, banners, voile, arche, flamme, bâche/banderole, stand parapluie, … Voir la passation de marché »
2020-02-17
Prestations conseil juridique, d’assistance, et de représentation en justice (2 lots) — procédure adaptée (Agence nationale pour les chèques-vacances)
Le présent marché a pour objet des prestations de conseil juridique, d’assistance et de représentation en justice de l’agence nationale pour les chèques-vacances. Le marché est divisé en lots comme suit: — lot 1 «Droit administratif/commande publique», — lot 2 «droit des affaires et droit fiscal». Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de conseil juridique, d’assistance et de représentation en justice de l’agence nationale pour les chèques-vacances. Le marché est divisé en lots comme suit: — lot 1 «Droit administratif/commande publique», — lot 2 «droit des affaires et droit fiscal». Voir la passation de marché »