2023-08-29rd 960 - deviation de concourson-sur-layon - travaux de terrassement, assainissement, couche de forme (Département de Maine-et-Loire)
travaux de terrassement, d'assainissement et de couche de forme sur la route départementale 960 pour la déviation de Concourson sur Layon. - Marché à prix unitaires et forfaitaires et à tranches : une tranche ferme "Terrassement, assainissement, couche de forme pour une déviation à deux voies" et une tranche optionnelle "Créneau à trois voies sur 850 ml" . Délais d'exécution du marché : période de préparation d'une durée de 30 jours à compter de la date de notification du marché, …
Voir la passation de marché »
2023-07-26prestations d'hébergement et d'accompagnement social de familles étrangères avec enfants (Département de Maine-et-Loire)
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Accord-cadre passé avec un minimum et un maximum en quantités définis, chaque année, comme suit :
* Minimum annuel : 27 hébergements en …
Voir la passation de marché »
2023-04-21acquisition de véhicules d'occasion pour les services du Département de Maine-Et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
accords-Cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - l'Accord-Cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - accord-Cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.
Les modalités …
Voir la passation de marché »
2023-03-17transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département de Maine-et-Loire)
transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap - 25 secteurs géographiques sont définis. A chaque secteur correspondent deux lots distincts, l'un portant sur les services à réaliser avec des véhicules tout public, l'autre concernant les services à réaliser avec des véhicules équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr), soit 50 lots au total. - Accords-Cadres à bons de commande conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques par lot en application des …
Voir la passation de marché »