Passation de marchés: Ville d'Arles
>20 marchés publics archivés
Ville d'Arles a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport.
Historiquement, les fournisseurs de Ville d'Arles sont Association Regards, BRL Espaces Naturels, Calviere SAS, Masoni SA, Rhones electric SAS, Arles Goudron SAS, Athletic Club Arlésien, Au forum du bâtiment sas, Cap Loisirs Animation Culture et Centre d'information sur les droits des femmes et des familles.
Récents marchés passés par Ville d'Arles
2026-03-26
PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS (Ville d'Arles)
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les … Voir la passation de marché »
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les … Voir la passation de marché »
2026-03-12
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'EPICERIE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période du marché. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période du marché. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il … Voir la passation de marché »
2026-03-06
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est … Voir la passation de marché »
2026-03-03
Fourniture et services pneumatiques pour les véhicules et engins spéciaux ( neufs et rechapés) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire de fournitures comprenant deux lots : - Lot 1 Fournitures et services pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires - Lot 2 Fournitures et services pneumatiques pour poids lourds et engins Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire de fournitures comprenant deux lots : - Lot 1 Fournitures et services pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires - Lot 2 Fournitures et services pneumatiques pour poids lourds et engins Voir la passation de marché »
2026-02-12
Maintenance du système de pompage du parc public des ateliers, de l'entretien du dégrilleur du canal de crapone (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période de marché, comprenant une partie réalisée à bon de commandes selon les dispositions des … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période de marché, comprenant une partie réalisée à bon de commandes selon les dispositions des … Voir la passation de marché »
2026-01-07
Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau, scolaires, périscolaires, papiers reprographiques et... (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions se reporter sur la décomposition de chaque lot infra), exécuté sous la forme de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions se reporter sur la décomposition de chaque lot infra), exécuté sous la forme de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins … Voir la passation de marché »
2025-12-12
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS VIDEO (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à -6 du Code de la commande publique Pour chaque lot, il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire de services qui sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à -6 du Code de la commande publique Pour chaque lot, il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire de services qui sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de … Voir la passation de marché »
2025-11-12
Fourniture et livraison de cercueils et capitons pour la Régie des Pompes Funèbres de la Ville d'Arles (3 lots) (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, qui conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, seront exécutés par l'émission de bons de commande et notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. (pour plus de détails se reporter sur la … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, qui conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, seront exécutés par l'émission de bons de commande et notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. (pour plus de détails se reporter sur la … Voir la passation de marché »
2025-09-25
FOURNITURE, GESTION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT PAPIER OU DEMATERIALISES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Groupement de commandes (Ville d'Arles,CCAS,EPACSA). Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) de services avec volumes en quantité de titres restaurant par période pour chaque membre du groupement. Sans minimum par période. Maximum par période : Ville d'Arles : 200 000 titres restaurant, CCAS : 30 000 titres restaurant, EPACSA : 2750 titres … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Groupement de commandes (Ville d'Arles,CCAS,EPACSA). Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) de services avec volumes en quantité de titres restaurant par période pour chaque membre du groupement. Sans minimum par période. Maximum par période : Ville d'Arles : 200 000 titres restaurant, CCAS : 30 000 titres restaurant, EPACSA : 2750 titres … Voir la passation de marché »
2025-09-16
Prestations de transports ( 3 lots) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services relatif à des prestations de transport pour le groupement de commandes Ville d'Arles et de l'EPACSA Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services relatif à des prestations de transport pour le groupement de commandes Ville d'Arles et de l'EPACSA Voir la passation de marché »
2025-07-31
FOURNITURE, LIVRAISON DE MOBILIERS ET MATERIELS ERGONOMIQUES SPECIALISES ET PRESTATIONS ASSOCIEES (3 LOTS) (Ville d'Arles)
Consultation lancée en groupement de commandes Ville d'Arles (coordonnateur) et CCAS d'Arles. Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots en accords-cadres conformément aux art. R2162-1 à 6 du Code. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures qui, conformément aux art.R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par chaque … Voir la passation de marché »
Consultation lancée en groupement de commandes Ville d'Arles (coordonnateur) et CCAS d'Arles. Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots en accords-cadres conformément aux art. R2162-1 à 6 du Code. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures qui, conformément aux art.R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par chaque … Voir la passation de marché »
2025-07-03
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES (2 lots) (Ville d'Arles)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES pour le groupement de commandes constitué par la Ville d'Arles et la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre mono-attributaire de fournitures exécuté par l'émission des bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code décomposé en deux lots, sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque membre : LOT 1 : ARLES : … Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES pour le groupement de commandes constitué par la Ville d'Arles et la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre mono-attributaire de fournitures exécuté par l'émission des bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code décomposé en deux lots, sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque membre : LOT 1 : ARLES : … Voir la passation de marché »
2025-06-26
SERVEUR D'ALERTE TELEPHONIQUE AVEC INTERFACE CARTOGRAPHIQUE POUR LA VILLE D'ARLES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services, dont le montant minimum annuel est de 2 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 48 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services, dont le montant minimum annuel est de 2 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 48 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Aménagement d'une Voie Verte (Ville d'Arles)
Marchés de travaux comprenant 5 lots relatifs au réaménagement d'une voie verte en remplacement de l'ancienne voie ferrée traversant la ville entre le quartier des Alyscamps et le Pont Van Gogh ainsi que l'aménagement de voirie et création de voies douces avenue Joseph Imbert Voir la passation de marché »
Marchés de travaux comprenant 5 lots relatifs au réaménagement d'une voie verte en remplacement de l'ancienne voie ferrée traversant la ville entre le quartier des Alyscamps et le Pont Van Gogh ainsi que l'aménagement de voirie et création de voies douces avenue Joseph Imbert Voir la passation de marché »
2025-06-12
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION /... (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de maitrise d'oeuvre sans minimum annuel et un maximum annuel de 400 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une période de 1 an … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de maitrise d'oeuvre sans minimum annuel et un maximum annuel de 400 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une période de 1 an … Voir la passation de marché »
2025-05-16
ACQUISITION, LOCATION, POSE ET DEPOSE DE DECORS LUMINEUX DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE LA VILLE D'ARLES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art.R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période du marché. Conformément aux art.2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art.R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période du marché. Conformément aux art.2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il … Voir la passation de marché »
2025-04-14
MODIFICATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE LA VILLE D'ARLES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou « accord-cadre composite » (articles R2162-1 à 6 du Code), constitué principalement : -d'une partie à prix globaux forfaitaires à tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) avec deux tranches : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ; -d'une partie en accord-cadre à bons de commande (art. … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou « accord-cadre composite » (articles R2162-1 à 6 du Code), constitué principalement : -d'une partie à prix globaux forfaitaires à tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) avec deux tranches : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ; -d'une partie en accord-cadre à bons de commande (art. … Voir la passation de marché »
2025-04-14
Fourniture de matériels agricoles électriques et de pièces détachées (Ville d'Arles)
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes avec un montant minimum annuel de 1 500 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-04-04
LOCATION DE COURTE DUREE DE MINIBUS SANS CHAUFFEUR POUR TRANSPORT DE PERSONNES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique pour le groupement de commandes constitué de la ville d'Arles et de l'EPACSA. Accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec les montants suivants pour chaque période et pour chaque membre du groupement : sans minimum par période. Maximum par période : 100 000 euro(s) HT pour la Ville d'Arles, 50 000 euro(s) HT pour EPACSA. Conformément … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique pour le groupement de commandes constitué de la ville d'Arles et de l'EPACSA. Accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec les montants suivants pour chaque période et pour chaque membre du groupement : sans minimum par période. Maximum par période : 100 000 euro(s) HT pour la Ville d'Arles, 50 000 euro(s) HT pour EPACSA. Conformément … Voir la passation de marché »
2025-04-03
Travaux d'aménagement et réfection de la voirie communale ( deux lots) (Ville d'Arles)
Accord cadre mono-attributaire de travaux comprenant deux lots, exécuté par l'émission de bons de commande, notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Ce marché pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 9 du Code Voir la passation de marché »
Accord cadre mono-attributaire de travaux comprenant deux lots, exécuté par l'émission de bons de commande, notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Ce marché pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 9 du Code Voir la passation de marché »
2025-03-18
Prestations de "nettoyage des chambres funéraires de la Ville d'Arles" (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code La consultation concerne les prestations de services, en particulier le nettoyage des locaux, accueils, sanitaires et des chambres funéraires (Régie des pompes funèbres) et de la loge du gardien (Ville d'Arles) situé au cimetière des 9 collines (ZI Nord). Il s'agit d'un marché à prix globaux et … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code La consultation concerne les prestations de services, en particulier le nettoyage des locaux, accueils, sanitaires et des chambres funéraires (Régie des pompes funèbres) et de la loge du gardien (Ville d'Arles) situé au cimetière des 9 collines (ZI Nord). Il s'agit d'un marché à prix globaux et … Voir la passation de marché »
2024-11-26
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux ( 6 lots) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux avec un nombre maximal de 4 attributaires comprenant 6 lots Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux avec un nombre maximal de 4 attributaires comprenant 6 lots Voir la passation de marché »
2024-11-07
Création et Réhabilitation d'aires de jeux d'enfants (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires de fournitures comprenant trois lots relatif à la fourniture et à l'installation de jeux de plein air, de sols amortissants et de mobiliers urbains des aires de jeux pour enfants. Il pourra s'agir de création de structure ou de réhabilitation de structure existante Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires de fournitures comprenant trois lots relatif à la fourniture et à l'installation de jeux de plein air, de sols amortissants et de mobiliers urbains des aires de jeux pour enfants. Il pourra s'agir de création de structure ou de réhabilitation de structure existante Voir la passation de marché »
2024-10-29
FOURNITURE ET LIVRAISON DE LIVRES SCOLAIRES ET DE DICTIONNAIRES POUR LES ECOLES (2 LOTS) (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots en accords-cadres conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots en accords-cadres conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 … Voir la passation de marché »
2024-10-17
FOURNITURE ET GESTION DE CARTES CARBURANTS ET RECHARGE ELECTRIQUE, LAVAGE, TELEPEAGES, PARKINGS ET PRESTATIONS... (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec les montants maximum suivants pour chaque période : -lot 1 : sans montant minimum par période ; maximum par période : 700 000 euro(s) HT -lot 2 : sans montant minimum par période ; maximum par … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec les montants maximum suivants pour chaque période : -lot 1 : sans montant minimum par période ; maximum par période : 700 000 euro(s) HT -lot 2 : sans montant minimum par période ; maximum par … Voir la passation de marché »
2024-09-23
Installation, remplacement, maintenance et essais des hydrants (Ville d'Arles)
Accord-cadre mono attributaire de services relatif à l'installation de nouveaux équipements, au remplacement d'équipements défectueux, à la maintenance et les essais des appareils de lutte contre l'incendie, situés sur l'ensemble du territoire communal. Exécution par bons de commande au fur à mesure des besoins. Ce marché peut également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-10 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) HT et le … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono attributaire de services relatif à l'installation de nouveaux équipements, au remplacement d'équipements défectueux, à la maintenance et les essais des appareils de lutte contre l'incendie, situés sur l'ensemble du territoire communal. Exécution par bons de commande au fur à mesure des besoins. Ce marché peut également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-10 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) HT et le … Voir la passation de marché »
2024-07-25
Contrôles et vérifications réglementaires des installations électriques, des installations de gaz et des... (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de service conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code. Le montant minimum annuel est de 15 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents ( articles R2152-7 à 10) du Code Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de service conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code. Le montant minimum annuel est de 15 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents ( articles R2152-7 à 10) du Code Voir la passation de marché »
2024-07-16
Missions et prestations topographiques et de géomètre expert ( deux lots) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles comprenant deux lots: Lot 1 : missions et prestations topographiques. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 160 000 euro(s) HT Lot 2: missions et prestations de géomètre expert. Le montant minimum annuel est de 5 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles comprenant deux lots: Lot 1 : missions et prestations topographiques. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 160 000 euro(s) HT Lot 2: missions et prestations de géomètre expert. Le montant minimum annuel est de 5 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-07-15
Fourniture et livraison de gasoil non routier ( EN 590) et de fioul domestique ( deux lots) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures comprenant deux lots.Lot 1: Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT , le montant maximum annuel est de 90 000 euro(s) HT Lot 2: Le montant minimum annuel est de 300 euro(s) HT , le montant maximum annuel est de 2 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 &14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures comprenant deux lots.Lot 1: Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT , le montant maximum annuel est de 90 000 euro(s) HT Lot 2: Le montant minimum annuel est de 300 euro(s) HT , le montant maximum annuel est de 2 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 &14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2024-07-10
Fourniture et livraison de panneaux de signalisation directionnelle et de police (2 lots) (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions voir le détail dans chaque lot) Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions voir le détail dans chaque lot) Voir la passation de marché »
2024-06-17
FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (2 LOTS) (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art.L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art.L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. 2 lots en accords-cadres (art.R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaires de services à bons de commande (art.R2162-13 & 14 du Code). Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 6 novembre 2025. La notification du marché ne vaut pas début d'exécution. Un bon de commande sera émis pour … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art.L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art.L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. 2 lots en accords-cadres (art.R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaires de services à bons de commande (art.R2162-13 & 14 du Code). Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 6 novembre 2025. La notification du marché ne vaut pas début d'exécution. Un bon de commande sera émis pour … Voir la passation de marché »
2024-06-17
Prestations et missions de géomètre-expert (Ville d'Arles)
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 130 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 130 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-04-29
Fourniture de végétaux et de produits horticoles (Ville d'Arles)
Accord cadre mono attributaire de fournitures courantes relatif à l'acquisition de végétaux et de produits hoticoles pour les besoins de la Ville d'Arles. Les deux lots concernés ci-dessous ont préalablement fait l'objet d'une première consultation, déclarée sans suite. Pour le lot 1: le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Pour le lot 2: le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord cadre mono attributaire de fournitures courantes relatif à l'acquisition de végétaux et de produits hoticoles pour les besoins de la Ville d'Arles. Les deux lots concernés ci-dessous ont préalablement fait l'objet d'une première consultation, déclarée sans suite. Pour le lot 1: le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Pour le lot 2: le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-04-22
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BARRIERES MODULAIRES ANTI VEHICULES BELIERS (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) , appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Seconde procédure (première procédure sans suite). Marché unique, accord-cadre mono-attributaire correspondant : -Pour partie, et pour la seule période initiale du marché, à un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture et livraison des premiers matériels après notification du présent marché ; -Pour chaque période du marché (y compris pour la période … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) , appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Seconde procédure (première procédure sans suite). Marché unique, accord-cadre mono-attributaire correspondant : -Pour partie, et pour la seule période initiale du marché, à un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture et livraison des premiers matériels après notification du présent marché ; -Pour chaque période du marché (y compris pour la période … Voir la passation de marché »
2024-04-10
Maintenance, fourniture, livraison et installation des équipements de la cuisine centrale et des restaurants... (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Pour chaque lot, il s'agit de marché public mono-attributaire de service et de fournitures avec des techniques d'achats spécifiques propres à chaque lot (pour plus de précisions voir le détail dans chaque lot) Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Pour chaque lot, il s'agit de marché public mono-attributaire de service et de fournitures avec des techniques d'achats spécifiques propres à chaque lot (pour plus de précisions voir le détail dans chaque lot) Voir la passation de marché »
2024-03-18
Travaux de modernisation et d'extension des réseaux et équipements d'éclairage public (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de travaux sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 700 000 euro(s) HT par période. Il s'agit plus particulièrement de travaux réseaux (aériens et sur façade, réseaux souterrains), équipements (fourniture, pose et … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de travaux sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 700 000 euro(s) HT par période. Il s'agit plus particulièrement de travaux réseaux (aériens et sur façade, réseaux souterrains), équipements (fourniture, pose et … Voir la passation de marché »
2024-01-25
EQUIPEMENTS NUMERIQUES : CLASSES MOBILES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique,accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures avec les montants annuels suivants par période : -Période initiale : minimum 70 000 euro(s) HT et maximum 170 000 euro(s) HT, -Pour chaque période de reconduction : sans minimum et avec maximum 30 000 euro(s) HT. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera … Voir la passation de marché »
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique,accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures avec les montants annuels suivants par période : -Période initiale : minimum 70 000 euro(s) HT et maximum 170 000 euro(s) HT, -Pour chaque période de reconduction : sans minimum et avec maximum 30 000 euro(s) HT. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera … Voir la passation de marché »
2024-01-18
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES (5 lots) (Ville d'Arles)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES (5 lots) pour le groupement de commandes constitué par la Ville d'Arles et la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code. Cinq lots en accords-cadres conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code mono-attributaires de fournitures.Conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque … Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES (5 lots) pour le groupement de commandes constitué par la Ville d'Arles et la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code. Cinq lots en accords-cadres conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code mono-attributaires de fournitures.Conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code, le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque … Voir la passation de marché »
2024-01-18
Accord cadre de maitrise d'oeuvre travaux de restauration, de conservation et de réparation des monuments historiques (Ville d'Arles)
Accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles sans minimum annuel et 500 000 euro(s) HT maximum pour chaque période annuelle, relatif aux différents éléments de mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration,de conservation et de réparation des monuments historiques ( sites classés et inscrits au titre des Monuments Historiques) et exceptionnellement des bâtiments patrimoniaux non protégés, prioritairement situés dans le secteur sauvegardé de la ville d'Arles Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles sans minimum annuel et 500 000 euro(s) HT maximum pour chaque période annuelle, relatif aux différents éléments de mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration,de conservation et de réparation des monuments historiques ( sites classés et inscrits au titre des Monuments Historiques) et exceptionnellement des bâtiments patrimoniaux non protégés, prioritairement situés dans le secteur sauvegardé de la ville d'Arles Voir la passation de marché »
2023-12-20
fourniture de matériels agricoles et de pièces détachées (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant deux lots permettant l'achat de matériels agricoles nouveaux, la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles déjà détenus par les services de la Ville et enfin la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles acquis dans le cadre du présent marché Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant deux lots permettant l'achat de matériels agricoles nouveaux, la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles déjà détenus par les services de la Ville et enfin la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles acquis dans le cadre du présent marché Voir la passation de marché »
2023-12-18
fourniture et livraison de produits phytosanitaires et de lutte contre les nuisibles (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13& 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Pour des produits nouveaux ou des besoins non prévus initialement mais en rapport avec l'objet du marché, il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13& 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Pour des produits nouveaux ou des besoins non prévus initialement mais en rapport avec l'objet du marché, il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
2023-12-12
accès Internet à Haut Débit Du Site Central De La Mairie D'Arles Et Interconnexion Des Sites Distants (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (Tic). Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art.r2162-7 à 10 du … Voir la passation de marché »
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (Tic). Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art.r2162-7 à 10 du … Voir la passation de marché »
2023-11-29
maintenance, extension et modernisation du système de contrôle d'accès urbain (2 lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (part prépondérante) avec une partie en fourniture pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur … Voir la passation de marché »
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (part prépondérante) avec une partie en fourniture pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur … Voir la passation de marché »
2023-11-21
travaux D'Impression (3 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots en accords-cadres multi-attributaires de services qui, conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.-minimum : 2 attributaires par lot, sous condition d'un nombre suffisant d'offres.-maximum : 5 attributaires par lot pour les lots … Voir la passation de marché »
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots en accords-cadres multi-attributaires de services qui, conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.-minimum : 2 attributaires par lot, sous condition d'un nombre suffisant d'offres.-maximum : 5 attributaires par lot pour les lots … Voir la passation de marché »
2023-11-16
extension Et Maintenance Du Systeme De Videoprotection Urbaine De La Ville D'Arles (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Dans le cadre du plan de prévention et de sécurité mis en oeuvre par la Ville d'arles, il s'agit d'étendre et de maintenir le système de vidéo protection urbaine existant.Deux lots en accords-cadres mono-attributaires (1 par lot) conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa … Voir la passation de marché »
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Dans le cadre du plan de prévention et de sécurité mis en oeuvre par la Ville d'arles, il s'agit d'étendre et de maintenir le système de vidéo protection urbaine existant.Deux lots en accords-cadres mono-attributaires (1 par lot) conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa … Voir la passation de marché »
2023-11-14
missions d'audits énergétiques dans les bâtiments de la ville d'arles (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord cadre mono attributaires de services ayant pour objet la réalisation d'audits énergétiques dans le cadre d'un programme d'interventions et de travaux sur les bâtiments et écoles de la ville, destiné à améliorer leur performance énergétique Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord cadre mono attributaires de services ayant pour objet la réalisation d'audits énergétiques dans le cadre d'un programme d'interventions et de travaux sur les bâtiments et écoles de la ville, destiné à améliorer leur performance énergétique Voir la passation de marché »
2023-10-02
fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville d'arles ( 4 lots) (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant 4 lots qui s'exécuteront conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquent dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant 4 lots qui s'exécuteront conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquent dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code Voir la passation de marché »
2023-09-29
prestations De Surveillance Et Gardiennage (Deux Lots) (Ville d'Arles)
procédure adaptée (art L2123-1, R2123-1-3°, R2123-4&5 du Code).2 lots en accord-cadres (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaires de services. Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 10 du Code.Montants par période :-Lot 1:surveillance de fêtes traditionnelles, … Voir la passation de marché »
procédure adaptée (art L2123-1, R2123-1-3°, R2123-4&5 du Code).2 lots en accord-cadres (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaires de services. Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 10 du Code.Montants par période :-Lot 1:surveillance de fêtes traditionnelles, … Voir la passation de marché »
2023-09-15
etude Pour La Creation De La Zone Tampon Unesco Sur La Commune D'Arles Et Prestations Associees (Ville d'Arles)
procédure formalisée, appel d'offres ouvert (art.l2124-1, L2124-2,R2124-1 & 2,r2161-2 à 5 du Code). Marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou "Accord-Cadre composite" constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.r2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) Ht pour la durée du marché en cas de compléments ou … Voir la passation de marché »
procédure formalisée, appel d'offres ouvert (art.l2124-1, L2124-2,R2124-1 & 2,r2161-2 à 5 du Code). Marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou "Accord-Cadre composite" constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.r2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) Ht pour la durée du marché en cas de compléments ou … Voir la passation de marché »
2023-05-15
travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux ( 7 lots) (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades , gymnases, ainsi que tout type de bâtiment municipal appartenant à la ville d'arlespour chaque lot il n'y a pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel.Conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades , gymnases, ainsi que tout type de bâtiment municipal appartenant à la ville d'arlespour chaque lot il n'y a pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel.Conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »