2025-06-10   Assistance et conseil au Département en matière de gestion financière et comptable (Département de la Savoie)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance et de conseil au Département de la Savoie en matière de gestion financière et comptable, comprenant la gestion de la dette et de la trésorerie, la gestion fiscale, la gestion budgétaire et comptable, l'analyse financière des satellites. Cette … Voir la passation de marché »

2021-10-14   accompagnement juridique, financier et technique de la c.a.c.p.l, du sicasil et du smed dans L'Exercice de leurs... (c.a.p.l)
le marché a pour objet l'accompagnement juridique, financier, technique de la C.A.C.P.L., du SICASIL et du SMED dans :leurs évolutions institutionnelles, l'exercice de leurs compétences, l'optimisation de leurs organisations Voir la passation de marché »
2021-03-22   Réalisation de missions d'expertises financières, fiscales et budgétaires (Lorient Agglomération)
Réalisation de missions d'expertises financières, fiscales et budgétaires. Voir la passation de marché »
2017-12-11   Assistance et animation de la CLECT dans le cadre des transferts de compétences suite à la création de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Le marché a pour objet l'accompagnement de la communauté d'agglomération à évaluer les futurs transferts de charges et à assister la CLECT qui en sera responsable, transferts des compétences présentées dans les documents de la consultation mais également de toute autre compétence qui aurait été omise. Voir la passation de marché »
2017-06-20   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Mission d'assistance technique, juridique, administrative et financière... (SMPRB)
Par délibération du 20.12.2016, le SMPRB à décidé de se mettre en conformité avec la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, conformément à l'article L.2224-13 du CGCT. Ainsi, l'étude porte sur la mise en place de la partie sécable de la compétence correspondant au "Traitement" des déchets ménagers et assimilés, ainsi que les opérations de transport qui s'y rapportent. Voir la passation de marché »
2016-06-09   La réalisation d'une étude budgétaire et fiscale en vue de la mise en place d'une agglomération « Cotentin » (Syndicat mixte du Cotentin)
Le marché se décompose en 2 tranches: Une tranche ferme comprenant: — l'étude budgétaire et financière traitée à prix forfaitaire et décomposée en trois phases phase 1: Etudes financières et fiscales, phase 2: Accompagnement à la stratégie financière et bilan financier global, phase 3: Assistance à la fusion. — la participation à des réunions complémentaires à celles prévues dans le cadre de l'étude budgétaire et fiscale, prestations traitées à prix unitaires sous la forme d'un accord-cadre avec bons de … Voir la passation de marché »
2012-08-10   Missions d'études et d'assistance financière pour l'agglomération Limoges Métropole (Limoges Métropole)
Le présent marché a pour objet un accompagnement des élus et des services de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole pour la définition de leurs orientations stratégiques en matière financière et fiscale et pour la résolution des problèmes rencontrés dans ces différents domaines. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif … Voir la passation de marché »