2023-12-04   réalisation d'une étude foncière dans le cadre du projet partenarial d'aménagement du secteur Mont d'est à Noisy-Le-Grand (spla-in noisy est)
réalisation d'une étude foncière dans le cadre du projet partenarial d'aménagement du secteur Mont d'est à Noisy-Le-Grand Voir la passation de marché »
2022-11-30   Accord cadre d'études pré-opérationnelle (Epora)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pré-opérationnelle. Ces études permettant d'évaluer la faisabilité urbaine, réglementaire, technique et financière d'un projet urbain, à l'échelle d'une partie de ville, d'un secteur ou d'un site circonscrit Voir la passation de marché »
2020-12-22   Prestations intellectuelles & mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'accompagnement à la mise en œuvre des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161 5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Le marché est conclu par voie d'accord-cadre alloti (quatre lots) fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Pour les lots 1, 2 et 3: il est conclu avec trois opérateurs économiques. Pour le lot … Voir la passation de marché »
2019-06-03   Étude sur le potentiel de développement économique et de l'emploi dans les secteurs NPNRU de Marseille et ses... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet l'identification sur la Métropole les sites économiques dans et autour des quartiers prioritaires du NPNRU pour recenser des opérations immobilières publiques et privées qui permettraient d'accueillir des entreprises en développement dans les filières à enjeux et de développer l'emploi des habitants des quartiers dans ces filières. Ce recensement permettrait d'impulser de nouveaux projets, en mettant en lumière le développement économique endogène et exogène potentiel et … Voir la passation de marché »
2019-02-05   Élaboration d'études territoriales (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est passé pour une … Voir la passation de marché »
2018-06-26   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de la stratégie foncière de la Communauté urbaine Grand Paris... (Grand paris seine et oise)
La présente consultation a pour objet de fournir à la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise des prestations d'expertise, d'assistance et de conseil afin d'accompagner la mise en œuvre de la stratégie foncière de la communauté urbaine. Voir la passation de marché »
2017-05-22   Définition des orientations de la politique foncière de la Métropole Aix-Marseille Provence et leur déclinaison dans... (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899. La présente consultation n'est pas allotie. Voir la passation de marché »
2017-05-05   Constitution d'un dispositif de minoration foncière partenarial (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Voir la passation de marché »
2017-04-04   Territoires aux franges d'euro méditerranée — analyse des projets et élaboration d'un programme d'actions pour... (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret n2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance n2015-899. Il s'agit d'un marché à tranches au sens de l'article 77 du décret n2016-360. Voir la passation de marché »