Fournisseur: Xelan SAS

19 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Xelan SAS est mentionné

2023-02-20   fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp, la Vdp, le Ccas, le Smpbpm, le Smtd-Valor Bearn, la Spl Evenements, la Spl Restauration et la Stap.Accord cadre à marchés subséquents avec montant maxi en Mwh/An :Capbp : 20 000; Vdp : 30 000 ; Ccas : 5 000 ; Spbpm : 8 000 ; Spl Pau Bearn Pyrenees Restauration : 3 000 ; Smtd : 5 000 ; Spl Bearn Pyrenees Evenements : 5 000 ; Stap : 5 000il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2022-02-19   fourniture et acheminement d?électricité, de gaz naturel et services associés (Hérault Energies)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L?accord-cadre et les marchés qui seront conclus sur son fondement dits " marchés subséquents " portent sur la fourniture … Voir la passation de marché »
2021-06-18   Accord-cadre relatif à la fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Ville d'Annecy)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le début de l'accord-cadre ne vaut pas début de fourniture. Voir la passation de marché »
2021-05-20   Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés 2022-2024 (Département du Puy-de-Dôme)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-03-26   Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (Approlys)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité … Voir la passation de marché »
2020-12-01   Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (Syndicat départemental d'énergie du 76)
Fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement; toutes prestations définies au présent cahier des clauses particulières et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel; l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations; les prestations annexes aux missions des Gestionnaires de réseaux de distribution (GRD) rassemblées dans les catalogues de prestations de chaque GRD. L'accord-cadre est passé … Voir la passation de marché »
2020-11-25   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
CAPBP coordonnateur du groupement de commandes ayant pour membres la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, la ville de Pau, le CCAS de Pau, le SMPBPM, le SMTD — Valor Béarn, la Société publique locale Pau Béarn Pyrénées Événements (ancien nom: SPL Palais Beaumont), la Société publique locale Pau Béarn Pyrénées Restauration, la SPL d'exploitation des transports publics et des services à la mobilité de l'agglomération Paloise (STAP). Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans … Voir la passation de marché »
2020-06-19   Fourniture, acheminement d'électricité et services associés (SDESM)
Accord-cadre pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés pour les membres du groupement de commandes coordonné par le SDESM. Voir la passation de marché »
2020-04-24   Accord-cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité segment technique C5 (Elogie-SIEMP)
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les points de livraison des sites d'Elogie-Siemp en basse à des puissances souscrites inférieures à 36 kVA. L'accord-cadre comprend la fourniture d'électricité, l'acheminement jusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprend également des prestations d'accompagnement. Les prestations attendues sont les suivantes: — la fourniture complète en énergie électrique … Voir la passation de marché »
2020-04-17   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Ville d'Annecy)
La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L. 2125-1, R. 2162 - 7, -8 et - 10 du code de la commande publique. Elle permet à la personne publique de «préselectionner», sans nombre minimal ni maximal. Les titulaires jugés aptes à répondre aux marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur qu'en quantité sur sa durée totale. Le présent … Voir la passation de marché »
2020-03-25   Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison ayant une puissance... (Département du puy de dome)
Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kva / Segment C5 - 2021-2022 Voir la passation de marché »
2020-03-16   Fourniture d'électricité tarifs C5 < trente-six kva et services associés sur divers points de livraison du... (Habitat 76)
Accord-cadre sans minimum ni maximum. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant: le présent accord-cadre est fixé pour une durée de quatre ans et quatre mois en raison de nécessité opérationnelle (mise en place de la facturation etc...). Voir la passation de marché »
2019-12-20   Acheminement et fourniture d'électricité (Sydela)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'électricité, dans le cadre de contrat unique, pour les points de livraison des membres du groupement, c'est à dire, la fourniture d'électricité pour les points de livraison équipés d'un compteur, l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison des membres du groupement, dans le cadre d'un contrat unique, les services associés, les prestations relevant de la compétence du GRD. Voir la passation de marché »
2019-06-27   Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (Syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous: — la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement, — toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel, — l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et … Voir la passation de marché »
2019-04-23   Accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité (Brest Métropole)
La consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et l'acheminement d'électricité aux points de livraison alimentant des bâtiments et autres équipements pour toutes les catégories de puissances. La … Voir la passation de marché »
2019-04-04   Groupement de commandes pour l'acheminement et la fourniture d'électricité coordonné par le SDEM 50 (Syndicat départemental d'énergies de la Manche)
Acheminement et fourniture d'électricité pour l'alimentation des points de livraison en basse tension et en haute tension des membres du groupement. Voir la passation de marché »
2019-03-12   Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les... (SI d'énergie d'Indre-et-Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre. Voir la passation de marché »
2019-02-12   Fourniture et acheminement de gaz naturel aux points de comptage et d'estimation du groupement de commandes de la... (Ville de Paris)
Accords-cadres multi-attributaires relatif à la fourniture et à l'acheminement de gaz naturel aux Points de comptage et d'estimation (PCE) du groupement de commandes de la collectivité parisienne (ville de Paris, école du Breuil et centre d'action sociale de la ville de Paris) et services associés, en trois lots séparés. Voir la passation de marché »
2018-03-23   Accord-cadre pour la fourniture d'électricité (Ville de Rennes)
Accord-cadre pour la fourniture d'électricité. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit 1 fois pour une période de 1 an. Voir la passation de marché »