Passation de marchés: GrandAngoulême Agglomération
>20 marchés publics archivés
GrandAngoulême Agglomération a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de GrandAngoulême Agglomération sont Adapei Charente, Brunet, Chantiers d'Aquitaine, Eurovia, Sogea Sud-Ouest hydraulique, 3 ETP, a2i informatique sas - nOVENCI, Arcadis, Auréa et Canalisations souterraines.
Récents marchés passés par GrandAngoulême Agglomération
2025-12-12
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots (GrandAngoulême Agglomération)
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots Voir la passation de marché »
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2025-12-10
Remplacement de 2 surpresseurs à la station d'épuration de Frégeneuil à Angoulême (GrandAngoulême Agglomération)
Le marché est à prix global et forfaitaire. Le marché est fractionné en tranches de la manière suivante : - Tranche ferme : Surpresseur n°1 - Tranche optionnelle n°1 : Surpresseur n°2 Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 24 mois à compter de la notification du marché. 3 variantes obligatoires : de type PSE • PSE 1 : Dépose du revêtement projeté sur les murs et plafond • PSE 2 : Etude et mise en place d’une climatisation dans le local électrique • PSE 3 : Reprise du programme et de … Voir la passation de marché »
Le marché est à prix global et forfaitaire. Le marché est fractionné en tranches de la manière suivante : - Tranche ferme : Surpresseur n°1 - Tranche optionnelle n°1 : Surpresseur n°2 Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 24 mois à compter de la notification du marché. 3 variantes obligatoires : de type PSE • PSE 1 : Dépose du revêtement projeté sur les murs et plafond • PSE 2 : Etude et mise en place d’une climatisation dans le local électrique • PSE 3 : Reprise du programme et de … Voir la passation de marché »
2025-08-04
Travaux de Voirie Réseaux Divers (VRD) (GrandAngoulême Agglomération)
Travaux de Voirie Réseaux Divers (VRD) Voir la passation de marché »
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2025-07-22
Travaux d'entretien, réparations, confortements et réfection d'ouvrages d'art (GrandAngoulême Agglomération)
Travaux d'entretien, réparations, confortements et réfection d'ouvrages d'art Voir la passation de marché »
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2025-07-22
Acquisition, Installation et maintenance de défibrillateurs automatisés externes et accessoires (GrandAngoulême Agglomération)
Acquisition, Installation et maintenance de défibrillateurs automatisés externes et accessoires Voir la passation de marché »
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2025-01-22
Prestations de services pour la réalisation de missions de maîtrise d oeuvre sur les programmes d assainissement et... (GrandAngoulême Agglomération)
Prestations de services pour la réalisation de missions de maîtrise d oeuvre sur les programmes d assainissement et d eau potable de l agglomération Voir la passation de marché »
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2024-11-25
Construction et réhabilitation des canalisations et ouvrages annexes aux usées, eaux pluviales et eau potable (GrandAngoulême Agglomération)
Construction et réhabilitation des canalisations et ouvrages annexes aux usées, eaux pluviales et eau potable Voir la passation de marché »
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2024-06-28
Fourniture, pose et mise en service de cabines sanitaires pour le réseau de transport de GrandAngoulême (GrandAngoulême Agglomération)
Fourniture, pose et mise en service de cabines sanitaires pour le réseau de transport de GrandAngoulême Voir la passation de marché »
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2024-03-25
Acquisition d'un compacteur électrique pour bennes de déchets (GrandAngoulême Agglomération)
Acquisition d'un compacteur électrique pour bennes de déchets Voir la passation de marché »
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2023-09-27
mise en oeuvre d'une couverture mobile indoor à l'usine de traitement d'eau du Pontil à Touvre (GrandAngoulême Agglomération)
mise en oeuvre d'une couverture mobile indoor pour l'usine de traitement de l'eau du Pontil avec contrat de maintenance. Marché composite, non alloti, à prix mixte : - il comprend un marché simple à prix forfaitaire , fermes et révisables, correspondant aux prestations d'installation initiale de la couverture mobile indoor et de la maintenance annuelle. - Il comprend un accord-cadre à bons de commande sur base de prix unitaires, fermes et révisables par le biais de l'ajustement, pour les fournitures et … Voir la passation de marché »
mise en oeuvre d'une couverture mobile indoor pour l'usine de traitement de l'eau du Pontil avec contrat de maintenance. Marché composite, non alloti, à prix mixte : - il comprend un marché simple à prix forfaitaire , fermes et révisables, correspondant aux prestations d'installation initiale de la couverture mobile indoor et de la maintenance annuelle. - Il comprend un accord-cadre à bons de commande sur base de prix unitaires, fermes et révisables par le biais de l'ajustement, pour les fournitures et … Voir la passation de marché »
2023-06-06
acquisition d'une nouvelle infrastructure de stockage (GrandAngoulême Agglomération)
le marché est fractionné en tranche de la manière suivante: - tranche ferme: remplacement de l'infrastructure actuelle sans haute disponibilité. - Tranche optionnelle 1: mise en oeuvre d'une nouvelle infrastructure en haute disponibilité. - Tranche optionnelle 2: Extension de la garantie pour une 6ème année sur le périmètre de la tranche ferme. - Tranche optionnelle 3: Extension de la garantie pour une 6ème année sur le périmètre de la tranche optionnelle 1. Les prix du marché sont définitifs et fermes. … Voir la passation de marché »
le marché est fractionné en tranche de la manière suivante: - tranche ferme: remplacement de l'infrastructure actuelle sans haute disponibilité. - Tranche optionnelle 1: mise en oeuvre d'une nouvelle infrastructure en haute disponibilité. - Tranche optionnelle 2: Extension de la garantie pour une 6ème année sur le périmètre de la tranche ferme. - Tranche optionnelle 3: Extension de la garantie pour une 6ème année sur le périmètre de la tranche optionnelle 1. Les prix du marché sont définitifs et fermes. … Voir la passation de marché »
2023-06-02
acquisition ou renouvellement des matériels roulants et équipements - acquisition de grue auxiliaire de manutention... (GrandAngoulême Agglomération)
acquisition de grue auxiliaire de manutention et bras hydraulique pour benne amovible. Consultation non allotie car elle fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général suite à une insuffisance de concurrence, du lot no7. Accord-Cadre multi attributaire s'exécutant par la passation de marchés subséquents, avec un nombre maximum de 3 titulaires. Durée : de sa date de notification jusqu'au 09 juin 2027. Les prestations de chaque marché subséquent seront réglées par un prix global et … Voir la passation de marché »
acquisition de grue auxiliaire de manutention et bras hydraulique pour benne amovible. Consultation non allotie car elle fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général suite à une insuffisance de concurrence, du lot no7. Accord-Cadre multi attributaire s'exécutant par la passation de marchés subséquents, avec un nombre maximum de 3 titulaires. Durée : de sa date de notification jusqu'au 09 juin 2027. Les prestations de chaque marché subséquent seront réglées par un prix global et … Voir la passation de marché »
2023-05-05
ex lot no2 Balayage des voiries communautaires (GrandAngoulême Agglomération)
balayage des voiries communautaires Voir la passation de marché »
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2023-04-26
services de formation professionnel du personnel - relance lots no5, no10 et no13 (GrandAngoulême Agglomération)
services de formation professionnel du personnel - relance lots no5, no10 et no13 La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 10 et 13 et multi-attributaire pour le lot 5 ; s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires. Les prix sont définitifs et révisables. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse Voir la passation de marché »
services de formation professionnel du personnel - relance lots no5, no10 et no13 La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 10 et 13 et multi-attributaire pour le lot 5 ; s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires. Les prix sont définitifs et révisables. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse Voir la passation de marché »
2023-03-06
acquisition ou renouvellement des matériels roulants et équipements (GrandAngoulême Agglomération)
acquisition ou renouvellement des matériels roulants et équipements. Marché alloti en 7 lots. Accord-Cadre multi attributaires s'exécutant par la passation de marchés subséquents. Durée ferme de 4 ans. Les prestations de chaque marché subséquent seront réglées par un prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
acquisition ou renouvellement des matériels roulants et équipements. Marché alloti en 7 lots. Accord-Cadre multi attributaires s'exécutant par la passation de marchés subséquents. Durée ferme de 4 ans. Les prestations de chaque marché subséquent seront réglées par un prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2023-01-24
fourniture de matériaux pour la Direction du Cycle de l'eau - 2 lots (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de matériaux pour la Direction du Cycle de l'eau - 2 lots. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. Il est à bons de commande sur la base de prix unitaires définis aux bordereaux de prix et catalogues avec engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot no 1 et 50 000 euros HT pour le lot no 2. Les prix sont définitifs er révisables au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année Voir la passation de marché »
fourniture de matériaux pour la Direction du Cycle de l'eau - 2 lots. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. Il est à bons de commande sur la base de prix unitaires définis aux bordereaux de prix et catalogues avec engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot no 1 et 50 000 euros HT pour le lot no 2. Les prix sont définitifs er révisables au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année Voir la passation de marché »
2023-01-10
nettoyage des espaces publics (Ep) communautaires : 3 lots (GrandAngoulême Agglomération)
nettoyage des espaces publics (Ep) communautaires : alloti en 3 lots Accord-Cadre mono attributaire. Marchés réservés pour les lots no1 et no3. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de un (1) an. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois pour des périodes de un (1) an par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction … Voir la passation de marché »
nettoyage des espaces publics (Ep) communautaires : alloti en 3 lots Accord-Cadre mono attributaire. Marchés réservés pour les lots no1 et no3. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de un (1) an. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois pour des périodes de un (1) an par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction … Voir la passation de marché »
2023-01-09
fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives (GrandAngoulême Agglomération)
la présente consultation n'est pas allotie. Elle fait suite à la déclaration sans suite du lot no3 relatif à la consultation pour la fourniture de carburants et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) avec un montant maximum annuel défini dans les pièces de la consultation, et il s'exécute par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »
la présente consultation n'est pas allotie. Elle fait suite à la déclaration sans suite du lot no3 relatif à la consultation pour la fourniture de carburants et services associés. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) avec un montant maximum annuel défini dans les pièces de la consultation, et il s'exécute par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »
2022-12-30
mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du... (GrandAngoulême Agglomération)
mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du Champ Bréchaud à Angoulême. Accord-Cadre mono attributaire, par la passation de marchés subséquent. Le marché subséquent no1 "Etude préliminaire" est un contrat simple, à prix définitif et forfaitaire. Le marché subséquent no2 sera fractionné en tranches, à prix provisoire et forfaitaire pour la mission de base et à prix définitif et forfaitaire pour les missions complémentaires. … Voir la passation de marché »
mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du Champ Bréchaud à Angoulême. Accord-Cadre mono attributaire, par la passation de marchés subséquent. Le marché subséquent no1 "Etude préliminaire" est un contrat simple, à prix définitif et forfaitaire. Le marché subséquent no2 sera fractionné en tranches, à prix provisoire et forfaitaire pour la mission de base et à prix définitif et forfaitaire pour les missions complémentaires. … Voir la passation de marché »
2022-12-16
enlèvement, transport et élimination des sables et sous-produits issus des stations d'épuration (GrandAngoulême Agglomération)
enlèvement, transport et élimination des sables et sous-produits issus des stations d'épuration Voir la passation de marché »
enlèvement, transport et élimination des sables et sous-produits issus des stations d'épuration Voir la passation de marché »
2022-11-30
contrôles de conformité des réseaux d'assainissement eu, ep et eau potable (GrandAngoulême Agglomération)
contrôles de conformité des réseaux d'assainissement eu, ep et eau potable. L'Accord-Cadre est monoattributaire à bons de commande sur la base de prix unitaires avec engagement maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.). Les prix sont définitifs et révisables à chaque période anniversaire de reconduction Voir la passation de marché »
contrôles de conformité des réseaux d'assainissement eu, ep et eau potable. L'Accord-Cadre est monoattributaire à bons de commande sur la base de prix unitaires avec engagement maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.). Les prix sont définitifs et révisables à chaque période anniversaire de reconduction Voir la passation de marché »
2022-11-10
acquisition d'un mini combiné hydrocureur 3t5 (GrandAngoulême Agglomération)
acquisition d'un mini combiné hydrocureur 3t5. Marché simple à prix global et forfaitaire. Les prix du marché sont définitifs, fermes et actualisables. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule et des équipements Voir la passation de marché »
acquisition d'un mini combiné hydrocureur 3t5. Marché simple à prix global et forfaitaire. Les prix du marché sont définitifs, fermes et actualisables. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule et des équipements Voir la passation de marché »
2022-10-18
fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) et ils s'exécutent par l'exécution de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du … Voir la passation de marché »
fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) et ils s'exécutent par l'exécution de bons de commande sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du … Voir la passation de marché »
2022-10-18
fourniture de carburants (divers) (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de carburants (divers) (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs (multi attributaire) et ils s'exécutent par la passation de marchés subséquents sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du DCE qui est … Voir la passation de marché »
fourniture de carburants (divers) (3 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs (multi attributaire) et ils s'exécutent par la passation de marchés subséquents sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2026. L'Accord-Cadre comporte des montants maximum par membre du groupement. Ceux-Ci sont indiqués dans les pièces du DCE qui est … Voir la passation de marché »
2022-10-10
maintenance, entretien et acquisition des petits matériels de défense et de sécurité incendie des établissements et... (GrandAngoulême Agglomération)
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
2022-10-05
evaluations environnementales et dossiers de demande de dérogations espèces et habitats protégés à l'article L411-2... (GrandAngoulême Agglomération)
evaluations environnementales et dossiers de demande de dérogations espèces et habitats protégés à l'article L411-2 du code de l'environnement. Accord-Cadre mono attributaire s'exécutant par la passation de marchés subséquents Voir la passation de marché »
evaluations environnementales et dossiers de demande de dérogations espèces et habitats protégés à l'article L411-2 du code de l'environnement. Accord-Cadre mono attributaire s'exécutant par la passation de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2022-09-07
services de formation professionnelle du personnel (15 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
services de formation professionnelle du personnel (15 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) à l'exception des lots no1, no5, no10 et no13 qui sont conclus avec plusieurs opérateurs (multi attributaire) et ils s'exécutent par l'émission de bons de commandes sur la base de prix unitaires. Les prix sont définitifs et révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible … Voir la passation de marché »
services de formation professionnelle du personnel (15 lots). Les lots prennent la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (mono attributaire) à l'exception des lots no1, no5, no10 et no13 qui sont conclus avec plusieurs opérateurs (multi attributaire) et ils s'exécutent par l'émission de bons de commandes sur la base de prix unitaires. Les prix sont définitifs et révisables. Le contrat prend effet à compter du 1er janvier 2023 pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible … Voir la passation de marché »
2022-09-06
acquisitions des fonds documentaires, prestation de reliure et d'équipement et fourniture et gestion des abonnements... (GrandAngoulême Agglomération)
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires, définitifs et révisables définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement ainsi que par le ou les catalogues remis par le titulaire lors de la remise des offres pour chacun des lots : il est sans engagement sur un montant minimum et comprend des engagements sur un montant maximum en application du 1° de l'article R2162-4 du code de la commande publique, à … Voir la passation de marché »
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires, définitifs et révisables définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement ainsi que par le ou les catalogues remis par le titulaire lors de la remise des offres pour chacun des lots : il est sans engagement sur un montant minimum et comprend des engagements sur un montant maximum en application du 1° de l'article R2162-4 du code de la commande publique, à … Voir la passation de marché »
2022-08-11
réalisation d'essais de garantie pour la réception des ouvrages de l'usine d'eau potable du Pontil à Touvre (GrandAngoulême Agglomération)
le marché est fractionné (à tranche) à prix global et forfaitaire et révisable de la manière suivante : - tranche ferme : Essais de garantie : 3 campagnes - tranche Optionnelle no1 : 1 Campagne supplémentaire d'essais de garantie "Traitement" - tranche Optionnelle no2 : 1 Campagne supplémentaire d'essais de garantie température/humidité - tranche Optionnelle no3 : 1 campagne de Vérification de la station d'alerte. Le délai maximum d'affermissement de chaque tranche optionnelle est de 9 mois à compter de … Voir la passation de marché »
le marché est fractionné (à tranche) à prix global et forfaitaire et révisable de la manière suivante : - tranche ferme : Essais de garantie : 3 campagnes - tranche Optionnelle no1 : 1 Campagne supplémentaire d'essais de garantie "Traitement" - tranche Optionnelle no2 : 1 Campagne supplémentaire d'essais de garantie température/humidité - tranche Optionnelle no3 : 1 campagne de Vérification de la station d'alerte. Le délai maximum d'affermissement de chaque tranche optionnelle est de 9 mois à compter de … Voir la passation de marché »
2022-07-20
vérifications périodiques règlementaires des équipements et installations des bâtiments du Grandangoulême, de la... (GrandAngoulême Agglomération)
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
2022-06-17
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement).Le lot 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure Voir la passation de marché »
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement).Le lot 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure Voir la passation de marché »
2022-06-02
fourniture de pneumatiques, de chambre à air, accessoires et services divers afférents - 2 lots (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de pneumatiques, de chambre à air, accessoires et services divers afférents. Marché alloti en 2 lots. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de bons de commande. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement) Voir la passation de marché »
fourniture de pneumatiques, de chambre à air, accessoires et services divers afférents. Marché alloti en 2 lots. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de bons de commande. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement) Voir la passation de marché »
2022-05-11
evaluations environnementales et études dérogatoires (GrandAngoulême Agglomération)
réalisation d'évaluations environnementales ainsi que de dossiers de dérogations espèces et habitats protégés à l'article L411-2 du code de l'environnement et d'études dérogatoires à l'article L111-6 du code de l'urbanisme. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et révisables Voir la passation de marché »
réalisation d'évaluations environnementales ainsi que de dossiers de dérogations espèces et habitats protégés à l'article L411-2 du code de l'environnement et d'études dérogatoires à l'article L111-6 du code de l'urbanisme. Accord-Cadre mono-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et révisables Voir la passation de marché »
2022-05-11
fourniture de matériaux outillage et matériels de bâtiments pour le Grandangoulême - 7 lots (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de matériaux outillage et matériels de bâtiments pour le Grandangoulême - 7 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau de prix et catalogues, avec un engagement maximum annuel HT de 240 000 euros (lot 1), 80 000 euros (lot 2), 200 000 euros (lot 3), 50 000 euros (lot 4), 30 000 euros (lot 5), 120 000 euros (lot 6) et 50 000 euros (lot 7). Les prix sont révisables 2 fois par an au 1er janvier … Voir la passation de marché »
fourniture de matériaux outillage et matériels de bâtiments pour le Grandangoulême - 7 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau de prix et catalogues, avec un engagement maximum annuel HT de 240 000 euros (lot 1), 80 000 euros (lot 2), 200 000 euros (lot 3), 50 000 euros (lot 4), 30 000 euros (lot 5), 120 000 euros (lot 6) et 50 000 euros (lot 7). Les prix sont révisables 2 fois par an au 1er janvier … Voir la passation de marché »
2022-04-29
collecte séparative et traitement des biodéchets des producteurs non ménagers (GrandAngoulême Agglomération)
collecte séparative et traitement des biodéchets des producteurs non ménagers Voir la passation de marché »
collecte séparative et traitement des biodéchets des producteurs non ménagers Voir la passation de marché »
2022-04-04
fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) (GrandAngoulême Agglomération)
conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du CCP, un groupement de commandes a été constitué. La convention de groupement désigne Grandangoulême comme coordonnateur. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, et R. 2162-1 à R2162-12 du CCP. L'Accord cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. L'Accord cadre est alloti de la façon … Voir la passation de marché »
conformément aux dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du CCP, un groupement de commandes a été constitué. La convention de groupement désigne Grandangoulême comme coordonnateur. La forme du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, et R. 2162-1 à R2162-12 du CCP. L'Accord cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. L'Accord cadre est alloti de la façon … Voir la passation de marché »
2022-03-31
travaux de voirie (GrandAngoulême Agglomération)
travaux de voirie L'Accord-Cadre est composite : Pour les prestations inférieures à 85 000,00 euro(s) HT, la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Seul le candidat classé en tête à l'issue de l'analyse se verra confier des bons de commande. Pour les prestations supérieures ou égales à 85 000,00 euro(s) HT, la forme du contrat est un accord-cadre … Voir la passation de marché »
travaux de voirie L'Accord-Cadre est composite : Pour les prestations inférieures à 85 000,00 euro(s) HT, la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Seul le candidat classé en tête à l'issue de l'analyse se verra confier des bons de commande. Pour les prestations supérieures ou égales à 85 000,00 euro(s) HT, la forme du contrat est un accord-cadre … Voir la passation de marché »
2022-03-21
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots (GrandAngoulême Agglomération)
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, … Voir la passation de marché »
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, … Voir la passation de marché »
2022-03-17
entretien des espaces verts communautaires-4 lots (GrandAngoulême Agglomération)
entretien des espaces verts communautaires-4 lots Voir la passation de marché »
entretien des espaces verts communautaires-4 lots Voir la passation de marché »
2022-02-16
acquisition d'un fourgon avec dispositif vidéo (GrandAngoulême Agglomération)
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule et des équipements. Les délais d'exécution sont fixés dans l'acte d'engagement. Conformément à l'article 2.2 intitulé " Livraison " du CCTP, le véhicule d'inspection vidéo devra être livré par le titulaire du présent marché dans un délai maximum de 365 jours calendaires à compter de la notification du marché. Le marché est simple à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et … Voir la passation de marché »
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule et des équipements. Les délais d'exécution sont fixés dans l'acte d'engagement. Conformément à l'article 2.2 intitulé " Livraison " du CCTP, le véhicule d'inspection vidéo devra être livré par le titulaire du présent marché dans un délai maximum de 365 jours calendaires à compter de la notification du marché. Le marché est simple à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et … Voir la passation de marché »
2022-01-28
acquisition de matériels informatiques et audiovisuels - lot no3 - pER - ecrans et périphériques (relance après... (GrandAngoulême Agglomération)
la présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels informatiques et audiovisuels, lot no3 - pER - ecrans et périphériques (scanners, disques durs, etc.), matériels photographiques et caméscopes, vidéo projecteurs, composants, accessoires et connectiques (relance après déclaration sans suite). En application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels informatiques et audiovisuels, lot no3 - pER - ecrans et périphériques (scanners, disques durs, etc.), matériels photographiques et caméscopes, vidéo projecteurs, composants, accessoires et connectiques (relance après déclaration sans suite). En application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la … Voir la passation de marché »
2021-12-21
fourniture de sacs en plastique pour la collecte des Déchets Ménagers et assimilés - 2 lots (GrandAngoulême Agglomération)
fourniture de sacs en plastique pour la collecte des Déchets Ménagers et assimilés - 2 lots -lot 1 : sacs translucides jaunes pour la collecte sélective, housses pour la collecte des biodéchets, sacs transparents pour la collecte des films plastiques et lot 2 : sacs opaques noirs, sacs translucides jaunes, sacs transparents pour les sites et bureaux du Grand Angoulême Voir la passation de marché »
fourniture de sacs en plastique pour la collecte des Déchets Ménagers et assimilés - 2 lots -lot 1 : sacs translucides jaunes pour la collecte sélective, housses pour la collecte des biodéchets, sacs transparents pour la collecte des films plastiques et lot 2 : sacs opaques noirs, sacs translucides jaunes, sacs transparents pour les sites et bureaux du Grand Angoulême Voir la passation de marché »
2021-12-16
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte (GrandAngoulême Agglomération)
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte. Une visite obligatoire sur place sera à programmer avec le service Déchets m. Pagnoux au no 06 16 13 03 00. Une attestation de visite sera délivrée par le service Voir la passation de marché »
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte. Une visite obligatoire sur place sera à programmer avec le service Déchets m. Pagnoux au no 06 16 13 03 00. Une attestation de visite sera délivrée par le service Voir la passation de marché »
2021-12-01
travaux de réfections définitives de voirie après travaux d'assainissement et d'eau potable (GrandAngoulême Agglomération)
travaux de réfections définitives de voirie après travaux d'assainissement et d'eau potable. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis par le bordereau de prix unitaires avec un engagement maximum de 200 000 euro(s) par an. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables Voir la passation de marché »
travaux de réfections définitives de voirie après travaux d'assainissement et d'eau potable. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis par le bordereau de prix unitaires avec un engagement maximum de 200 000 euro(s) par an. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables Voir la passation de marché »
2021-11-23
construction de branchements individuels d'assainissement sur collecteurs d'assainissement (GrandAngoulême Agglomération)
construction de branchements individuels d'assainissement sur collecteurs d'assainissement. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis par le bordereau de prix unitaires, avec un engagement maximum de 500 00 euro(s) par an. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables. Les prestations comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique Voir la passation de marché »
construction de branchements individuels d'assainissement sur collecteurs d'assainissement. L'Accord-Cadre est mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis par le bordereau de prix unitaires, avec un engagement maximum de 500 00 euro(s) par an. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables. Les prestations comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique Voir la passation de marché »
2021-10-26
fourniture et livraison de bornes d' apport volontaire et de bioseaux pour les déchets ménagers-2 lots (GrandAngoulême Agglomération)
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement . Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement . Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-10-22
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte (GrandAngoulême Agglomération)
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte Voir la passation de marché »
acquisition et installation de casiers vestiaires pour les agents de la collecte Voir la passation de marché »
2021-10-13
travaux d'entretien et de maintenance des bâtiments (GrandAngoulême Agglomération)
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
en application des articles L2113-6 et 7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne Grandangoulême comme coordonnateur. A ce titre, Grandangoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L2113-7 du Code de la commande publique, le coordonnateur est chargé de … Voir la passation de marché »
2021-09-30
suivi animation d'un PIG communautaire et d'une opah ru multi sites sur les communes de Gond-Pontouvre, la couronne... (GrandAngoulême Agglomération)
suivi animation du programme d'intérêt général (Pig) communautaire et de l'opération programme d'amélioration de l'habitat, renouvellement urbain (opah ru) multi sites sur les communes de Gond-Pontouvre, la couronne et ruelle sur Touvre. Il est décomposé en 2 lots Lot no1 : Suivi animation du PIG communautaire et de la plateforme de rénovation énergétique. Lot no2 : Suivi animation de l'opah-ru multi sites Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, composite. Il comprend un … Voir la passation de marché »
suivi animation du programme d'intérêt général (Pig) communautaire et de l'opération programme d'amélioration de l'habitat, renouvellement urbain (opah ru) multi sites sur les communes de Gond-Pontouvre, la couronne et ruelle sur Touvre. Il est décomposé en 2 lots Lot no1 : Suivi animation du PIG communautaire et de la plateforme de rénovation énergétique. Lot no2 : Suivi animation de l'opah-ru multi sites Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, composite. Il comprend un … Voir la passation de marché »
2021-09-30
volet concertation et communication de la révision du SCOT valant plan climat/air énergie territorial et élaboration... (GrandAngoulême Agglomération)
volet concertation et communication de la révision du SCOT valant plan climat/air /Énergie territorial et élaboration du PLUI de Grandangoulême valant plan de mobilité (lot 2) L'Accord-Cadre est mono attributaire et mixte. Il s'exécute en partie par la passation de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commandes sur base de prix unitaires du BPU pour les prestations qui y sont définies. Les commandes du BPU ne sont pas limitées à un montant minimum, ni maximum en application du 3° de … Voir la passation de marché »
volet concertation et communication de la révision du SCOT valant plan climat/air /Énergie territorial et élaboration du PLUI de Grandangoulême valant plan de mobilité (lot 2) L'Accord-Cadre est mono attributaire et mixte. Il s'exécute en partie par la passation de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commandes sur base de prix unitaires du BPU pour les prestations qui y sont définies. Les commandes du BPU ne sont pas limitées à un montant minimum, ni maximum en application du 3° de … Voir la passation de marché »