Fourniture d'électricité pour les sites C5
Commune de Bron
Accord-cadre à marchés subséquents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDF
- • Enercoop
- • Greenyellow Vente d'Énergie
- • Total direct énergie
- • Union des producteurs locaux d'électricité
- • Services publics › Distribution d'électricité et services connexes
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-31 | Avis de marché |
| 2020-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 20 elec c5
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bron
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de Weingarten, CS 30012
Code postal: 69671
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr/ 🌏
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
Téléphone: +33 472361315 📞
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413505
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres
Numéro du lot: 1
Brève description: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit.
Intitulé du lot: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690029000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre pourra être reconduit en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 172-413505 (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 20 elec c5
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bron
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de Weingarten, CS 30012
Code postal: 69671
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr/ 🌏
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
Téléphone: +33 472361315 📞
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413505
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres
Numéro du lot: 1
Brève description: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit.
Intitulé du lot: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description: Compteur C5 pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— copie de l'autorisation de fourniture d'électricité prévue à l'article L. 333-1 du code de l'énergie ou, à défaut, une déclaration du candidat indiquant qu'il a déjà entrepris les démarches pour obtenir cette autorisation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690029000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre pourra être reconduit en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 172-413505 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, place de Weingarten, CS 30012
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593197
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413505
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Enercoop
Adresse postale: 16-18 quai de Loire
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Nom: Edf
Adresse postale: 196 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Union des producteurs locaux d'électricité
Adresse postale: 14 rue du Parc National
Commune postale: Arudy
Code postal: 64260
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Total Direct Energie
Adresse postale: 2bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Nom: Greenyellow Vente d'énergie
Adresse postale: 1 cours Antoine Guichard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 240-593197 (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, place de Weingarten, CS 30012
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593197
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413505
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le présent marché concerne la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture d'électricité pour les sites C5. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, sans montant minimal, ni montant maximal, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en deux lots:
— lot 1 — compteur C5, pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres;
— lot 2 — compteur C5, pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public le marché est conclu pour une période ferme de quatre ans à compter de sa date de notification.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Enercoop
Adresse postale: 16-18 quai de Loire
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Nom: Edf
Adresse postale: 196 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Union des producteurs locaux d'électricité
Adresse postale: 14 rue du Parc National
Commune postale: Arudy
Code postal: 64260
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Total Direct Energie
Adresse postale: 2bis rue Louis Armand
Code postal: 75015
Nom: Greenyellow Vente d'énergie
Adresse postale: 1 cours Antoine Guichard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché concerne la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture d'électricité pour les sites C5. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, sans montant minimal, ni montant maximal, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Les prestations sont réparties en deux lots:
Afficher plus
— lot 1 — compteur C5, pour la fourniture des compteurs des bâtiments et autres;
— lot 2 — compteur C5, pour la fourniture des compteurs de l'éclairage public le marché est conclu pour une période ferme de quatre ans à compter de sa date de notification.
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