Passation de marchés: Ville de Mouans-Sartoux

20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Ville de Mouans-Sartoux

2022-10-25   fourniture et acheminement en électricité et services associés (Ville de Mouans-Sartoux)
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2022-10-10   fourniture et acheminement en gaz naturel et services associés (Ville de Mouans-Sartoux)
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2020-03-26   Prestations de service d'assurances (Ville de Mouans-Sartoux)
La consultation a comme objectif la souscription de six contrats correspondant à 6 lots «Dommages aux biens et risques divers», «Responsabilité civile», «Flotte automobile», «Protection juridique des agents et des élus», «Risques statutaires», «Assurances tous risques informatiques». Voir la passation de marché »
2019-06-26   Accord-cadre pour la fourniture et acheminement d'électricité et prestations de services associés pour 3 ans (Ville de Mouans-Sartoux)
La consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre avec marché(s) subséquent(s) et qui comprend: — la fourniture de l'électricité en vue de l'alimentation des PDL; — la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 312-15 du code de l'énergie, — l'accès au réseau public de distribution électrique et son utilisation pour les PDL, — les prestations de services associés. Chaque marché subséquent prend la forme d'un contrat unique de fourniture et acheminement avec sur les … Voir la passation de marché »
2018-09-21   Construction d'un parc de stationnement en infrastructure du château de Mouans — Sartoux (Ville de Mouans-Sartoux)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 25 — 65 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2016-03-24   Accord cadre pour la fourniture d'électricité pour la commune de Mouans-Sartoux pour 4 ans (Ville de Mouans-Sartoux)
Accord cadre pour la fourniture d'électricité pour la commune de Mouans-Sartoux. Voir la passation de marché »
2016-03-22   Souscription de contrats d'assurances (Ville de Mouans-Sartoux)
Souscription des contrats d'assurances de la ville. Voir la passation de marché »
2014-12-22   Fourniture d'électricité pour la commune de Mouans-Sartoux. Bâtiments/branchements supérieurs à 36 Kva (Ville de Mouans-Sartoux)
Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, pour la fourniture d'électricité. Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture d'électricité alimentant les points de livraison de la Commune de Mouans-Sartoux. Voir la passation de marché »
2014-07-21   Maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de construction d'un parc de stationnement en infrastructure du château de... (Ville de Mouans-Sartoux)
Le présent marché concerne une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération en infrastructure de construction d'un parc de stationnement du château de Mouans-Sartoux. Les missions de base confiées au titulaire du marché EP (Etudes préliminaires), AVP (Avant-Projet), PRO (Études de projet), ACT (DCE) (Assistance pour la passation du contrat de travaux - dossier de consultation des entreprises, ACT (Analyse) (Assistance pour la passation du contrat de travaux - analyse des offres), VISA (Conformité … Voir la passation de marché »
2013-01-29   Fourniture d'électricité pour la commune de Mouans-Sartoux (Ville de Mouans-Sartoux)
Fourniture d'électricité pour la commune de Mouans-Sartoux. Voir la passation de marché »
2013-01-22   fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives pour la commune de Mouans-Sartoux (Ville de Mouans-Sartoux)
fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives Voir la passation de marché »
2011-10-14   Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour les lots 1 à 12 et... (Ville de Mouans-Sartoux)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires la confestion de repas pour les cantines scolaires et accueils de loisirs. Voir la passation de marché »
2004-10-08   Produits alimentaires divers (Ville de Mouans-Sartoux)
Marché pour la fourniture de denrées alimentaires. Marché à bons de commande - année 2005. Voir la passation de marché »
2003-11-11   Produits alimentaires divers (Ville de Mouans-Sartoux)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les restaurants scolaires et les centres de loisirs gérés par la Ville de Mouans-Sartoux. Voir la passation de marché »
2001-11-02   Produits alimentaires divers (Ville de Mouans-Sartoux)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les restaurants scolaires et les centres de loisirs gérés par la Ville de Mouans-Sartoux. N° et désignation du lot; seuil minimum/maximum annuel TTC: lot 1) viande fraîche de boucherie (boeuf); 10 700 EUR/42 800 EUR; lot 2) viande fraîche de boucherie (veau, agneau); 7 600 EUR/30 400 EUR; lot 3) charcuterie, viande fraîche de porc; 6 100 EUR/24 400 EUR; lot 4) volaille et lapin réfrigérés; 9 100 EUR/36 400 … Voir la passation de marché »
2000-12-28   Produits alimentaires divers (Ville de Mouans-Sartoux)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les restaurants scolaires et les centres de loisirs gérés par la Ville de Mouans-Sartoux. Désignation des lots; seuil minimum/maximum annuel TTC: lot 1) viande fraîche de boucherie (boeuf); 166 667 FRF (25 408,22 EUR)/291 667 FRF (44 464,35 EUR); lot 2) viande fraîche de boucherie (veau, agneau, porc, lapin); 116 667 FRF (17 785,77 EUR)/208 334 FRF (31 760,31 EUR); lot 3) charcuterie; 25 000 FRF (3 811,23 … Voir la passation de marché »