Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois)

Avis de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois)
Numéro de référence: 2025-ETU-ENV-0261
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Etudes solaires photovoltaïques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Etudes solaire thermiques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Etude d 'opportunité multi EnR à l 'échelle d 'un ou plusieurs batiments <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Etudes de faisabilité bois-énergie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Etudes de faisabilité pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel ou champs de sonde <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Audits énergétiques <br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: BC4127A4-B2FB-8CC8-1CFF3DE7BE2E31F6
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: BC412794-D8AA-EEBC-D4606732C32EED4E
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804592 (2025-12-02)