Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois)

Grand Besançon Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché Audit et potentiels EnR ( solaire, multi Enr , géothermie et bois ) Réalisation d 'études d 'opportunité, de faisabilité Réalisation d 'audits énergétiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-02	Avis de marché
2026-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois)
Numéro de référence: 2025-ETU-ENV-0261
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Etudes solaires photovoltaïques
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Etudes solaires photovoltaïques 
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Adresse postale: Communes de Grand Besançon Métropole 25 000 Besançon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an L 'accord -cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Etudes solaire thermiques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Etudes solaire thermiques 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Etude d 'opportunité multi EnR à l 'échelle d 'un ou plusieurs batiments
Description du marché:

Etude d 'opportunité multi EnR à l 'échelle d 'un ou plusieurs batiments

Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Etudes de faisabilité bois-énergie
Description du marché: Etudes de faisabilité bois-énergie 
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Etudes de faisabilité pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel ou champs de sonde
Description du marché:

Etudes de faisabilité pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel ou champs de sonde

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Audits énergétiques
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: Audits énergétiques 
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: BC4127A4-B2FB-8CC8-1CFF3DE7BE2E31F6
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804592 (2025-12-02)

Avis d'attribution de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 528 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 528 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Etudes solaires photovoltaïques

Etudes solaire thermiques

Etude d 'opportunité multi EnR à l 'échelle d 'un ou plusieurs batiments

Etudes de faisabilité bois-énergie

Etudes de faisabilité pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel ou champs de sonde

Audits énergétiques

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026acenv01-01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Marché audits et potentiels Enr (solaire, multi-Enr géothermie et bois)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 528 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Planair
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-1-1
Adresse postale: 4h chemin de palente
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@planair.fr 📧
Téléphone: 09 81 98 19 11 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Sedia
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-1-2
Adresse postale: 6 rue louis garnier
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: p.guy@sedia-bfc.fr 📧
Téléphone: 07 87 14 14 67 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Enercoop
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-1-3
Adresse postale: 170-174 Boulevard De La Villette
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: maxime.donon@enercoop.org 📧
Téléphone: 01 81 80 23 64 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-2-1
Adresse postale: 4 h chemin de palente
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: B2EC
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-2-2
Adresse postale: 8 rue Jacquard
Courrier électronique: contact@sarl-b2ec.com 📧
Téléphone: 09 70 66 98 10 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Socotec immobilier durable sas
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-2-3
Adresse postale: 5 allée Cérès
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.sid@socotec.com 📧
Téléphone: 06 19 71 68 91 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Socotec immobilier durable sas
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-3-2
Adresse postale: 5 allée cérès
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Manergy centre est
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-3-3
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon/Saone
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact.centre-est@manergy.fr 📧
Téléphone: 04 78 26 25 36 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-4-3
Commune postale: Chalon/saone

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom: Initiative pour le dd
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-5-2
Adresse postale: 367 avenue du grand arietaz
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: f.paulus@inddigo.com 📧
Téléphone: 06 29 92 58 67 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Sas ferest ing
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-5-3
Adresse postale: 199-201 rue colbert
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@ferest-energies.fr 📧
Téléphone: 03 20 13 32 32 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-6-1
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Nom: Socotec immobilier
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Numéro d'enregistrement national: 1744673-1-6-3
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Téléphone: 04 78 36 25 36 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 804592-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 479A2AFD-ED9E-FDEB-043BC5836740663E
Organe de révision
479A2AD2-E829-80DE-D4ED9523CBA05F5E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 479A2B1F-069B-BD49-86F9BC1353D69B9A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 073-255066 (2026-04-13)

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