2021-04-15   Fourniture et livraison de protections individuelles, piquets et grillages pour les forêts domaniales de la... (ONF-DT IDF NO)
Fourniture et livraison de protections individuelles, piquets et grillages pour les forêts domaniales de la direction territoriale Seine-Nord. Voir la passation de marché »
2020-06-05   Achat de fournitures courantes (ONF-DT IDF NO)
Fourniture et livraison de piquets, jalons, tuteurs, protections individuelles et grillages pour les forêts domaniales de la direction territoriale Seine-Nord. Voir la passation de marché »
2019-04-05   Marché public d'études relatives à l'élaboration de 3 PLUI infracommunautaires (Communauté de communes du Saint-Gaudinois)
La Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges gère les procédures concernant les PLU et cartes communales, sur le périmètre des communes, au cas par cas en fonction des besoins. En 2018, afin de rationaliser la couverture en document d'urbanisme de son territoire et de traduire en terme de planification un projet de territoire en cours d'élaboration, la Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges a décidé, d'élaborer 3 PLUI infracommunautaires (PLUI infra). Voir la passation de marché »
2017-03-29   Accompagnement pour la révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Le Grand Narbonne)
Accompagnement pour la révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT). Voir la passation de marché »
2016-12-29   Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan (CARO) avec... (Communauté d'agglomération Rochefort Océan)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour la révision d'un Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans son ensemble et de son évaluation environnementale, à l'échelle de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan (CARO), et ce conformément au code de l'urbanisme en vigueur, ainsi qu'un plan d'action «transport et déplacement» de type plan global de déplacements. Voir la passation de marché »