Fournisseur: SCE Conseil Expertises Territoires

17 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SCE Conseil Expertises Territoires est mentionné

2025-11-21   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet une assistance à maitrise d'ouvrage pour des... (SOLIDEO ALPES 2030)
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande comprend quatre missions : Mission 1 : Définition de la stratégie globale de concertation et de participation du public de la Solideo Alpes 2030 Mission 2 : Démarches de concertation et de participation du public réglementaires Mission 3 : Démarches volontaires de concertation et de participation du public Mission 4 : Production graphique, audiovisuelle et photographique L'estimation s'entend toutes options ( au sens du droit européen) comprises. … Voir la passation de marché »
2025-07-28   25MC0265AOO- AC-MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'ETUDES DE PROGRAMMATION - 2025 A 2029 (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord cadre a pour objet d'apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de programmation, de qualité environnementale, d'économie de la construction et assistance technique tout corps d'état - ANNEES … Voir la passation de marché »
2025-01-16   242194-VRA-DCAMG-AO-Animation territoriale et expertise du Projet Agricole et Alimentaire Durable de Territoire... (Valence Romans Agglo)
Le présent marché a pour objet : - de définir le cadre du Projet Agricole et Alimentaire Durable de Territoire (PAADT) et ses ambitions pour les 3 prochaines années, en lien avec la Trajectoire Afterres 2050, - d'identifier le panel d'expertises d'animation et expertises techniques et d'étude disponibles pouvant être mobilisés Voir la passation de marché »
2024-01-26   ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI ATTRIBUTAIRES - PRESTATIONS DE FORMATION ACHAT ET COMMANDE PUBLIQUE (OPH 13 habitat)
ACMS de prestations de formations des collaborateurs de 13 HABITAT destination des acheteurs, juristes et assistantes de la Direction achats et commande publique, ainsi que les directions prescriptrices le cas chant. Valeur estime par priode de reconduction : entre 33 650 euro(s) TTC et 46 650 euro(s) TTC. Cette valeur n'est pas contractuelle. Le montant maximum par priode de reconduction : 80 000 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2023-10-31   prestations D'Appui, De Services Et De Conseils Pour Les Besoins Des Membres Du Groupement De CommandesDu 1er... (SEM Cénovia)
le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Sem Cenovia et de la Spl Cenovia Cites. Il est conclu à prix mixtes, pour partie à prix global et forfaitaire (lots no1 et no3) et pour partie, à prix unitaires à bons de commandes, soit sous forme d'accord-cadre (lot no2) Voir la passation de marché »
2023-08-18   mission d'assistance pour l'exploitation des bâtiments à destination de centres de vacances : sourcing, analyse et... (Département de la Haute-Savoie)
le marché est composé d'un lot unique.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un marché ordinaire à phases Voir la passation de marché »
2023-06-02   elaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique multi-enjeux (Département de la Mayenne)
la présente consultation concerne l'élaboration d'un schéma directeur immobilier et énergétique multi-enjeux.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons … Voir la passation de marché »
2023-05-11   amo Programmation, Qe, Economie de la construction, Assistance technique tous corps d'état, ingénierie restauration... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2162 5, R2162-1 et suivants, du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations seront traitées à prix unitaire forfaitisés pour les éléments de mission décrits dans le Bpu et à prix unitaires pour le recours à des journées de travail … Voir la passation de marché »
2023-04-12   prestation d'études de programmation portant sur la construction et la rénovation de groupes scolaires (societe publique ecoles marseillaises)
le présent marché alloti a pour objet la réalisation de missions d'études de programmation en vue du lancement de marché de conception de maîtrise d'oeuvre pour des projets de rénovation, réhabilitation, reconstruction de certaines des écoles de la ville de Marseille.Ce marché concerne 15 sites de projets répartis en 3 lots Voir la passation de marché »
2023-02-07   prestations de services pour les besoins de la société, décomposés en deux lots :Lot no1 : adhésion à un réseau... (Sonadev GIE)
le lot no1 est un marché conclu à prix global et forfaitaire.Le lot no2 est un accord cadre monoattributaire à bons de commande.L'accord-cadre est conclu avec un maximum (sans minimum) exprimé en quantités, conformément aux stipulations de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2023-01-05   études de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et le lancement de l'exploitation... (Communauté agglomération du Grand Dax)
le présent marché a pour objet les études de programmation et l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction et le lancement de l'exploitation d'une salle de spectacle polyvalente comprenant les principaux éléments suivants : - démarche prospective / pré-programme - élaboration du programme détaillé - assistance au choix du mode d'exploitation de l'équipement sur la base d'études techniques et commerciales, économiques, financières et juridiques expertes, avec le cas échéant, sous forme de clause … Voir la passation de marché »
2022-08-26   marche De Prestations De Services D'Assurances (Dirpjj)
la présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public.Le présent marché comporte 4 lots.Toutes les variantes sont autorisées Voir la passation de marché »
2022-07-19   assistance programmatique, technique et financière liée au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité des... (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Assistance programmatique, technique et financière liée au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité des établissements publics de la Région Occitanie Voir la passation de marché »
2022-07-12   entretien et rénovation du patrimoine immobilier des utilisateurs de la Centrale d'achat Centralis (édition 2023-2024) (centrale d'achat public Centralis)
le présent accord-cadre est multi attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre en partie par des bons de commande et en partie par des marchés subséquents. L'Accord-Cadre est divisé en 24 lots techniques (12 lots de prestations intellectuelles et 12 lots travaux). Chacun des 12 lots techniques de " prestations intellectuelles " est divisé en 12 lots … Voir la passation de marché »
2019-07-08   Missions d'évaluation socio-économique de projets immobiliers judiciaires (Ministère de la justice)
Missions d'évaluation socio-économique des projets de la nouvelle programmation immobilière judiciaire supérieurs à 20 000 000 EUR. Voir la passation de marché »
2011-06-29   Contrat à cadre de commandes portant sur des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage ([La Poste] Poste Immo en qualité de coordinateur du groupement de commandes)
La consultation a pour objet la désignation de plusieurs prestataires pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Le rôle d’assistance à maîtrise d’ouvrage peut consister: — à réaliser différents types d’études (étude de faisabilité, étude de coûts), — à accompagner l’expression des besoins, — à rédiger les programmes, — à monter les dossiers de validation auprès des instances internes et des clients, — à valider la phase conception, — à participer aux consultations lancées par les achats, — à … Voir la passation de marché »