2024-01-12   collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
la présente procédure fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (référence de l'avis initial : Avis no23-131198 publié au BOAMP et avis no2023/s 184 575209 publié au JOUE le 25/09/2023).- la collecte est assurée sur le territoire de 16 communes au titre de l'offre de base et de 5 communes au titre de la prestation supplémentaire éventuelle (variante imposée). Marché non alloti, l'objet ne permet … Voir la passation de marché »
2024-01-12   réalisation de relevés topographiques, bornages et relevés de géomètres (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
réalisation de relevés topographiques, bornages et relevés de géomètres Voir la passation de marché »
2024-01-09   etude relative à la révision du Schéma Directeur communautaire d'alimentation en Eau Potable (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
réalisation d'une étude relative à la révision du Schéma Directeur Communautaire d'alimentation en Eau Potable (Sdaep). La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation en application des articles L2124-3 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-11-15   désinfection des bacs sur le centre-ville de Chalon-Sur-Saône (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
désinfection des bacs sur le centre-ville de Chalon-Sur-Saône Voir la passation de marché »
2023-10-20   marché d'assurance lot no2 - dommages aux biens pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la RAP... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché d'assurance Dommages aux biens pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art - lot no2 Assurances de Dommages aux biens, déclaré sans suite lors de la précédente consultation Voir la passation de marché »
2023-09-20   collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants. La collecte est assurée sur le territoire de 16 communes au titre de l'offre de base et de 5 commune au titre de la prestation supplémentaire éventuelle (variante imposée). Marché non alloti, l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes, le marché ayant pour unique objet la collecte et le transport des différents flux de déchets, selon le même procédé du porte à porte et au moyen des mêmes moyens matériels … Voir la passation de marché »
2023-09-18   fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - la présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une redéfinition du besoin, en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (avis no22-154259 envoyé pour publication au BOAMP le 25/11/2022). Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2023-08-23   fourniture de carburants par cartes magnétiques accréditives et en vrac pour les véhicules et engins du Grand... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture de carburants par cartes magnétiques accréditives et en vrac pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-Sur-Saône et de son CCAS et services connexes Voir la passation de marché »
2023-07-05   marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art Voir la passation de marché »
2023-05-04   mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin - phase candidature (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin - phase candidature Voir la passation de marché »
2023-04-13   curage, entretien, travaux et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
curage, entretien, travaux et inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement Voir la passation de marché »
2023-02-08   mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de rénovation de l'espace nautique du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
le projet de rénovation de l'espace nautique du Grand Chalon, porte principalement sur des améliorations techniques majeures ou plus modestes, diversifiées, potentiellement innovantes mais fiables, avec la recherche constante d'une optimisation efficiente des installations et d'un haut niveau de performance énergétique (toutes énergies confondues) s'inscrivant dans le cadre de l'application du "Décret tertiaire", voire le dépassant. Un accroissement sensible du recours aux énergies renouvelables … Voir la passation de marché »
2022-12-16   fourniture, installation et maintenance d'équipements numériques pour les groupes scolaires publics (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture, installation et maintenance d'équipements numériques pour les groupes scolaires publics. Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de … Voir la passation de marché »
2022-11-25   fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature. Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le Présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission … Voir la passation de marché »
2022-10-31   acquisition de 4 petits utilitaires électriques neufs (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
acquisition de véhicules électriques - acquisition de 4 petits utilitaires électriques neufs Voir la passation de marché »
2022-10-06   gestion des aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la communauté d'agglomération du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
gestion des aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la communauté d'agglomération du Grand Chalon Voir la passation de marché »
2022-09-29   marché d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, eau chaude sanitaire et ramonage (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, eau chaude sanitaire et ramonage Voir la passation de marché »
2022-05-04   prestations de services portant sur l'élimination réglementaire des boues et des sables suite à des travaux de... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
accord-Cadre à bons de commande pour les prestations de services portant sur l'élimination réglementaire des boues et des sables suite à des travaux de réhabilitation de la station de traitement des eaux usées Saôneor Voir la passation de marché »
2021-11-18   acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature Procédure en deux phases: une phase candidature (objet du présent avis de publicité) et une phase offre, à ce stade , le dossier de consultation n'est donc pas fourni. Les plis attendus au titre du présent avis d'appel public à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. La personne publique éliminera les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une candidature ou dont les capacités paraissent insuffisantes. … Voir la passation de marché »
2021-11-05   transport des ordures ménagères résiduelles du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
transport des ordures ménagères résiduelles du Grand Chalon Voir la passation de marché »
2021-10-19   mission de gestion de l'accueil de jour du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché de services, passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R-2123-1-3° du Code de la commande publique. - Le présent marché a pour objet la gestion de l'accueil de Jour au travers des axes défini par le Grand Chalon : - la mise à l'abri (accueil, bien-être, restauration), - la remobilisation sociale, via l'accompagnement des bénéficiaires au sein de la structure " Accueil de Jour " mais également via l'orientation auprès des structures de droits commun, - l'Accompagnement … Voir la passation de marché »
2021-10-04   tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives du Grand Chalon Les prestations comportent: - la réception, le tri, le conditionnement et l'évacuation des matières issues des collectes sélectives effectuées pour 37 communes du territoire du Grand Chalon (Matières recyclables issues de la collecte sélective en porte à porte et en apport volontaire) selon les Prescriptions Techniques Minimales (Ptm) des filières de reprise. Au démarrage de la prestation, le Grand Chalon sera passé à … Voir la passation de marché »
2021-09-03   accord-Cadre relatif aux travaux sur les réseaux eaux usées, eau potable, eau pluviale et ouvrages annexes (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
il s'agit d'un accord d'un cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuel, pour la réalisation de travaux sur les réseaux eaux usées, eau potable, eau pluviale et ouvrages annexes sur le territoire du Grand Chalon. Accord-Cadre décomposé en 2 lots. La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. - la valeur estimé de 21 330 648 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
2018-01-12   Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation sur les sites du Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, l'epic Office de Tourisme et la commune de Virey le Grand Voir la passation de marché »
2012-10-19   Réalisation des études nécessaires à l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) - dUFAOPLUI (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Réalisation des études nécessaires à l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) - dufaoplui. Les lots 4 et 6 feront l'objet, pour une partie des prestations, de bons de commande. Voir la passation de marché »
2011-11-09   Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon. Voir la passation de marché »
2011-01-14   Gestion et exploitation des déchetteries du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Gestion et exploitation des déchetteries du Grand Chalon. Voir la passation de marché »
2010-02-13   Services de transport des ordures ménagères (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de transport des déchets non valorisables au CSDU du SMET 71. Marché de transport des déchets non valorisables au CSDU du SMET 71. Voir la passation de marché »
2010-01-20   Travaux d'isolation (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Isolation par l'extérieur des bureaux du service gestion des déchets. Isolation par l'extérieur des bureaux du service gestion des déchets. Voir la passation de marché »
2009-10-13   Services de collecte des ordures (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La collecte et le transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants sur 12 communes. La collecte et le transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants sur 12 communes. Voir la passation de marché »
2009-07-22   Travaux d'aménagement paysager (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'aménagements paysagers dans le cadre de la réalisation de la déviation de la rue du Bourg sur la commune de Châtenoy le Royal. Travaux d'aménagements paysagers dans le cadre de la réalisation de la déviation de la rue du Bourg sur la commune de Châtenoy le Royal. Voir la passation de marché »
2009-07-21   Services de désinfection et de désinfestation (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Désinfection de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et assimilés et la collecte sélective sur les quartiers de la ville de Chalon-sur-Saone. Désinfection de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et assimilés et la collecte sélective sur les quartiers de la ville de Chalon-sur-Saone. Voir la passation de marché »
2009-07-17   Services financiers et d'assurance (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Renouvellement des contrats d'assurance du Grand Chalon. Renouvellement des contrats d'assurance du Grand Chalon à compter du 1.1.2010. Voir la passation de marché »
2009-06-11   Travaux de drainage et travaux de surface (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Drainage de l'aire de grands passages de Varennes-Le-Grand. Drainage de l'aire de grands passages de Varennes-le-Grand. Voir la passation de marché »
2009-04-23   Travaux de construction de routes (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Aménagements de voirie de la rue Louis-Adolphe Poitevin à l'est de la RN 80 (carrefours et cheminement piétons- cycles) et de la rue Becquerel (cheminement piétons-cycles), dans le cadre de l'opération: "Zone commerciale sud et Parc d'activités des bords de Saône". Aménagements de voirie de la rue Louis-Adolphe Poitevin à l'est de la RN 80 (carrefours et cheminement piétons- cycles) et de la rue Becquerel (cheminement piétons-cycles), dans le cadre … Voir la passation de marché »
2009-04-15   Camions à benne basculante (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de deux camions bennes pour la collecte des ordures ménagères. Fourniture de deux camions bennes pour la collecte des ordures ménagères. Avec un châssis de 19 tonnes et un châssis de 26t et. Une benne à chargement arrière de 16m3 et une de 21m3. Voir la passation de marché »
2009-02-18   Services de distribution de courrier (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Evolution de la maquette graphique, réalisation, impression et distribution du Grand Chalon magazine. La distribution dans toutes les boites aux lettres de l'agglomération (hormis Chalon sur Saône) et le controle qualité dans le cadre du marché relatif à evolution de la maquette graphique, réalisation, impression et distribution du Grand Chalon magazine. Voir la passation de marché »
2009-01-08   Magazines (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Evolution de la maquette graphique, réalisation, impression et distribution du Grand Chalon magazine. Evolution de la maquette graphique, réalisation, impression et distribution du Grand Chalon magazine. Le magazine du Grand Chalon a été créé il y a 3 ans et demi (22 numéros). Actuellement, c'est un bimestriel, de format 21x28cm, diffusé à 55 000 exemplaires. Voir la passation de marché »
2008-12-16   Services de collecte du papier (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon. Collecte, tri et valorisation des papiers et textiles des 39 communes du Grand Chalon. Voir la passation de marché »
2008-10-21   Travaux d'aménagement paysager (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Opération de requalification des voiries de la zone industrielle nord: lot 3 aménagements paysagers. Opération de requalification des voiries de la zone industrielle nord: lot 3 aménagements paysagers. Voir la passation de marché »
2008-09-19   Services liés aux déchets et aux ordures (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de transport des déchets non valorisables au Centre de Stockage des Déchets Ultimes (CSDU) du SMET 71. La consultation porte les opérations de transfert: — Des ordures ménagères et déchets ultimes transitant sur le site de l'utom, rue des Varennes à Chalon sur Saône, — Des déchets de balayage évacués au quai de transfert, rue des frères Lumière à Chalon sur Saône. Jusqu'au CSDU du SMET 71, lieu dit " Sur le Bois " à Chagny. Voir la passation de marché »
2008-09-19   Bennes à ordures (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de deux camions bennes pour la collecte des ordures ménagères. Fourniture de deux camions bennes pour la collecte des ordures ménagères. Voir la passation de marché »
2008-07-22   Travaux d'aménagement paysager (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Les aménagements paysagers dans le cadre de l'opération intitulée: Requalification des voiries de la ZI Nord. Les aménagements paysagers dans le cadre de l'opération intitulée: Requalification des voiries de la ZI Nord. Voir la passation de marché »
2008-07-09   Autobus (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture et livraison d'autobus. Fourniture et livraison d'autobus. Voir la passation de marché »
2007-11-27   Services d'aire de caravanage (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: gestion des aires et coordination de l'accueil des gens du voyage sur le territoire de la CACVB. gestion des aires et coordination de l'accueil des gens du voyage sur le territoire de la CACVB. Voir la passation de marché »