Passation de marchés: Communauté de communes des Aspres
>20 marchés publics archivés
Communauté de communes des Aspres a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes des Aspres sont ACL Courtage, Groupama, Ourry, SMACL, SMACL Assurances, AGENCES GEOMETRES EXPERTS TOPOGRAPHES, aura courtage, AXA, BC Intérieur et BE2T.
Récents marchés passés par Communauté de communes des Aspres
2025-07-04
MISE A JOUR DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (Communauté de communes des Aspres)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-06-25
Organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs sur le territoire intercommunal (Communauté de communes des Aspres)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-06-18
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire sur la commune de Thuir (Communauté de communes des Aspres)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-05-19
Gestion de service public de la fourrière automobile sur le territoire de la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
La présente concession de délégation du service public de la fourrière automobile concerne toutes les opérations liées à la mise en fourrière, soit d'enlèvement, de garde, de restitution à leurs propriétaires, de remise pour aliénation au service des Domaines et de remise pour destruction à une entreprise de démolition, des véhicules.
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La présente concession de délégation du service public de la fourrière automobile concerne toutes les opérations liées à la mise en fourrière, soit d'enlèvement, de garde, de restitution à leurs propriétaires, de remise pour aliénation au service des Domaines et de remise pour destruction à une entreprise de démolition, des véhicules.
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2025-04-03
ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE ET DE COLLECTE ROBOTISEE (Communauté de communes des Aspres)
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-12-10
Mission de maîtrise d'oeuvre la construction d'une Crèche et d'un Accueil de Loisir Sans Hébergement maternel (Communauté de communes des Aspres)
Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-10-28
MISSION D'AMO POUR PASSATION D'UN CONTRAT DE CONCESSION - CREATION D'UN RESEAU DE CHALEUR BOIS SUR LE TERRITOIRE DE... (Communauté de communes des Aspres)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2024-07-16
Construction d'un accueil de loisir sans hébergement - Adolescents à Thuir (Communauté de communes des Aspres)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-07-15
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modernisation et d'aménagement des voiries... (Communauté de communes des Aspres)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-02-19
Acquisition d'un châssis-cabine avec benne à ordures ménagères et lève-conteneurs (Communauté de communes des Aspres)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-02-19
Gestion des déchets collectés sur les deux déchèteries communautaires de Thuir et Trouillas (Communauté de communes des Aspres)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-22
Accord-cadre mixte multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable,... (Communauté de communes des Aspres)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-12-26
accord-Cadre pour la fourniture de conteneurs entiers et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères... (Communauté de communes des Aspres)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-11-06
aménagements de la plaine des sports - tranche 02 (Communauté de communes des Aspres)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2023-10-13
mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet d'irrigation des vignes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-10-13
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes des Aspres (Cca) (Communauté de communes des Aspres)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-09-22
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres Voir la passation de marché »
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres Voir la passation de marché »
2023-09-21
construction du nouveau réservoir sur le site de Mas Ripoll à Thuir (Communauté de communes des Aspres)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-08
rénovation énergétique et aménagements fonctionnels des bâtiments municipaux de la Ville de Thuir - tranche 1 :... (Communauté de communes des Aspres)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2023-07-27
fourniture De Gaz Et Services Associes - batiments Communaux (Communauté de communes des Aspres)
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-01-04
fourniture et pose d'équipement mobilier pour la médiathèque de Thuir (Communauté de communes des Aspres)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-10-07
marché public d'assurances pour la Mairie de Thuir (Communauté de communes des Aspres)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-07-12
gestion des déchets collectés sur les deux déchèteries intercommunales de Thuir et de Trouillas (Communauté de communes des Aspres)
la présente consultation concerne les prestations de services pour les deux déchèteries intercommunales soit :- la location de bennes de 30m3 et de 10m3 (possibilités de proposer des capacités supérieurs)- le transport des déchets dits "Encombrants"- le traitement de certains déchets (bois, carton, fer) Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne les prestations de services pour les deux déchèteries intercommunales soit :- la location de bennes de 30m3 et de 10m3 (possibilités de proposer des capacités supérieurs)- le transport des déchets dits "Encombrants"- le traitement de certains déchets (bois, carton, fer) Voir la passation de marché »
2022-06-24
opération de fouille archéologique préventive pour le site "Les Espassoles, parcelle Ai3811" à Thuir (Communauté de communes des Aspres)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-03-03
schéma directeur des systèmes d'assainissement collectif de la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
réalisation du Schéma Directeur d'assainissement collectif des eaux usées pour disposer d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement des systèmes d'assainissement collectif des eaux usées qui comprennent les réseaux de collecte et les stations Voir la passation de marché »
réalisation du Schéma Directeur d'assainissement collectif des eaux usées pour disposer d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement des systèmes d'assainissement collectif des eaux usées qui comprennent les réseaux de collecte et les stations Voir la passation de marché »
2022-01-25
aménagement de salles de réception de la Villa Palauda à Thuir (Communauté de communes des Aspres)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-06
marché public d'assurance des risques statutaires du personnel pour la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
le présent contrat a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires ou stagiaires de la Communauté de Communes des Aspres, affiliés à la Cnracl et de garantir à la Communauté de Communes des Aspres le remboursement de tout ou partie des prestations lui incombant en application des textes législatifs et réglementaires régissant la protection sociale des agents des collectivités territoriales Voir la passation de marché »
le présent contrat a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires ou stagiaires de la Communauté de Communes des Aspres, affiliés à la Cnracl et de garantir à la Communauté de Communes des Aspres le remboursement de tout ou partie des prestations lui incombant en application des textes législatifs et réglementaires régissant la protection sociale des agents des collectivités territoriales Voir la passation de marché »
2020-07-07
Accord-cadre travaux multi-attributaires pour la réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées (Communauté de communes des Aspres)
La Communauté de communes, maître d'ouvrage, gère un territoire regroupant 19 communes. Dans le cadre de ses compétences eau et assainissement des eaux usées, il convient d'assurer le maintien et la modernisation du patrimoine public «Eau et assainissement» (réseaux, branchements, ouvrages annexes, équipements, etc.). Voir la passation de marché »
La Communauté de communes, maître d'ouvrage, gère un territoire regroupant 19 communes. Dans le cadre de ses compétences eau et assainissement des eaux usées, il convient d'assurer le maintien et la modernisation du patrimoine public «Eau et assainissement» (réseaux, branchements, ouvrages annexes, équipements, etc.). Voir la passation de marché »
2020-01-03
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et la voirie (Communauté de communes des Aspres)
L'objet de la consultation est de s'attacher les services de 3 (minimum) à 5 (maximum) maîtres d'œuvre pour étudier et suivre les travaux: — d'extension ou de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées, — de réfection de voirie faisant suite à des travaux communautaires, ou des travaux d'aménagement dans le cadre des diverses compétences de la collectivité. Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est de s'attacher les services de 3 (minimum) à 5 (maximum) maîtres d'œuvre pour étudier et suivre les travaux: — d'extension ou de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées, — de réfection de voirie faisant suite à des travaux communautaires, ou des travaux d'aménagement dans le cadre des diverses compétences de la collectivité. Voir la passation de marché »
2020-01-03
Accord-cadre pour la fourniture de conteneurs entiers et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères... (Communauté de communes des Aspres)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture: — de bacs roulants et portables pour la collecte mécanisée des déchets, — de pièces détachées pour la maintenance du parc, — d'un outil de gestion informatisée de l'ensemble du parc, avec mutation des données existantes et formation du personnel. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la fourniture: — de bacs roulants et portables pour la collecte mécanisée des déchets, — de pièces détachées pour la maintenance du parc, — d'un outil de gestion informatisée de l'ensemble du parc, avec mutation des données existantes et formation du personnel. Voir la passation de marché »
2019-09-17
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. Voir la passation de marché »
2018-09-28
Gestion des déchets collectés sur les 2 déchèteries intercommunales de Thuir et Trouillas (Communauté de communes des Aspres)
Les prestations sont divisées en 2 lots: — lot 1 — papier, carton, ferraille, — lot 2 — tout-venant, gravats, déchets verts, bois. Pour ces 2 lots, les prestations attendues sont la location de bennes à mettre à disposition au sein des 2 déchèteries intercommunales, le transport et le traitement de déchets, ainsi que la reprise de matières, pour certains déchets (cf. BPU). Voir la passation de marché »
Les prestations sont divisées en 2 lots: — lot 1 — papier, carton, ferraille, — lot 2 — tout-venant, gravats, déchets verts, bois. Pour ces 2 lots, les prestations attendues sont la location de bennes à mettre à disposition au sein des 2 déchèteries intercommunales, le transport et le traitement de déchets, ainsi que la reprise de matières, pour certains déchets (cf. BPU). Voir la passation de marché »
2017-06-19
Organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs sur le territoire intercommunal (Communauté de communes des Aspres)
Le présent marché concerne l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs, relative à l'accueil périscolaire des écoles élémentaires de Thuir (matin, midi et soir), le maintien des nouveaux temps d'activités périscolaires issues de la réforme des rythmes scolaires sur les 18 écoles du territoire des Aspres et au fonctionnement des 4 accueils de loisirs sans hébergement du territoire des Aspres. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs, relative à l'accueil périscolaire des écoles élémentaires de Thuir (matin, midi et soir), le maintien des nouveaux temps d'activités périscolaires issues de la réforme des rythmes scolaires sur les 18 écoles du territoire des Aspres et au fonctionnement des 4 accueils de loisirs sans hébergement du territoire des Aspres. Voir la passation de marché »
2016-01-08
Marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commandes pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie (Communauté de communes des Aspres)
Marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commandes pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie. Voir la passation de marché »
Marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commandes pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie. Voir la passation de marché »
2015-10-16
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. Voir la passation de marché »
2014-10-07
gestion des déchets collectés sur les deux déchèteries intercommunales - Thuir et Trouillas (Communauté de communes des Aspres)
le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations de service pour les deux déchetteries communautaires, soit : - la location de bennes de 30m3 et de 10m3 (possibilités de proposer des capacités supérieurs) - le transport des déchets dits " encombrants ". - Le traitement de certains déchets (bois, carton, fer) - la mise à disposition de contenants, le transport et le traitement à Déchets Ménagers Spéciaux (ou DDS) Marché divisé en 3 lots : - lot no 1 : Ferraille, papier, carton - lot no 2 : … Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations de service pour les deux déchetteries communautaires, soit : - la location de bennes de 30m3 et de 10m3 (possibilités de proposer des capacités supérieurs) - le transport des déchets dits " encombrants ". - Le traitement de certains déchets (bois, carton, fer) - la mise à disposition de contenants, le transport et le traitement à Déchets Ménagers Spéciaux (ou DDS) Marché divisé en 3 lots : - lot no 1 : Ferraille, papier, carton - lot no 2 : … Voir la passation de marché »
2014-08-21
Acquisition de deux camions bennes de collecte des déchets (Communauté de communes des Aspres)
Acquisition de deux camions bennes destinés au service de collecte des déchets. Le marché présente 2 lots, chaque camion faisant l'objet d'un lot. Voir la passation de marché »
Acquisition de deux camions bennes destinés au service de collecte des déchets. Le marché présente 2 lots, chaque camion faisant l'objet d'un lot. Voir la passation de marché »
2014-04-16
Extension reconstruction de la station d'épuration intercommunale de Thuir (Communauté de communes des Aspres)
Extension et construction des nouveaux ouvrages de la station d'épuration de Thuir pour porter sa capacité à 25 000 équivalent habitants. Voir la passation de marché »
Extension et construction des nouveaux ouvrages de la station d'épuration de Thuir pour porter sa capacité à 25 000 équivalent habitants. Voir la passation de marché »
2014-02-11
Fourniture d'une solution informatique et de prestations de services associées pour la gestion des activités... (Communauté de communes des Aspres)
- acquérir des solutions logicielles pour la gestion des activités administratives (finances, comptabilité, ressources humaines), - acquérir des prestations de mise en œuvre des solutions et de formation des agents, - établir un contrat de service (support, maintenance). Voir la passation de marché »
- acquérir des solutions logicielles pour la gestion des activités administratives (finances, comptabilité, ressources humaines), - acquérir des prestations de mise en œuvre des solutions et de formation des agents, - établir un contrat de service (support, maintenance). Voir la passation de marché »
2012-10-10
Marché public d'assurances (Communauté de communes des Aspres)
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. — Lot no1: assurance des dommages aux biens et risques annexes, — Lot no2: assurance de la responsabilité civile - protection juridique - risques annexes, — Lot no3: assurance automobile - bris de machines et risques annexes, — Lot no4: assurance des risques statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances pour la Communauté de communes des Aspres. — Lot no1: assurance des dommages aux biens et risques annexes, — Lot no2: assurance de la responsabilité civile - protection juridique - risques annexes, — Lot no3: assurance automobile - bris de machines et risques annexes, — Lot no4: assurance des risques statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
2012-05-16
Aquisition de 2 camions bennes de collecte des déchets (Communauté de communes des Aspres)
Acquisition de 2 camions bennes destinés au service de collecte des déchets. Le marché présente 2 lots, chaque camion faisant l'objet d'un lot. Voir la passation de marché »
Acquisition de 2 camions bennes destinés au service de collecte des déchets. Le marché présente 2 lots, chaque camion faisant l'objet d'un lot. Voir la passation de marché »
2012-04-23
Marché à bons de commande pour les travaux d'eau potable et eaux usées années 2012 à 2016 (Communauté de communes des Aspres)
Marché à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'alimentation en eau potable et eaux usées années 2012 à 2016. Voir la passation de marché »
Marché à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'alimentation en eau potable et eaux usées années 2012 à 2016. Voir la passation de marché »
2011-10-04
Marché public de maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable et d'eaux usées (Communauté de communes des Aspres)
Marché à commande de maîtrise d'oeuvre. Missions normalisées: AVP - PRO - EXE - DET- AOR + missions complémentaires (plans topographiques, plans de recolement) + ACT préliminaire (marché à commande de travaux). Voir la passation de marché »
Marché à commande de maîtrise d'oeuvre. Missions normalisées: AVP - PRO - EXE - DET- AOR + missions complémentaires (plans topographiques, plans de recolement) + ACT préliminaire (marché à commande de travaux). Voir la passation de marché »
2002-12-14
Conteneurs à déchets (Communauté de communes des Aspres)
marché de fourniture comprenant une enquête et informations générales - saisie de fichier informatique - mise à disposition du logiciel et fourniture du matériel informatique - fourniture et distribution des conteneurs sur les 21 communes de la Communauté. entretien et maintenance du parc neuf pour les 21 communes et du parc existant pour toutes les communes sauf OMS, Ponteilla et Thuir. Voir la passation de marché »
marché de fourniture comprenant une enquête et informations générales - saisie de fichier informatique - mise à disposition du logiciel et fourniture du matériel informatique - fourniture et distribution des conteneurs sur les 21 communes de la Communauté. entretien et maintenance du parc neuf pour les 21 communes et du parc existant pour toutes les communes sauf OMS, Ponteilla et Thuir. Voir la passation de marché »