2022-12-06topographie et géomètre expert - bus Tram - ot 10m111/10m112/10m113 (TAM - transports Agglo Montpellier)
prestations de topographie et de géomètre expert pour la réalisation de 5 lignes de bus tramexécution de prestations diverses et notamment :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)- élaboration des plans parcellaires- document modificatif du parcellaire cadastral et plan de division- délimitation contradictoire par bornageaccord cadre à bons de commandepour le lot 1 : …
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2022-11-29prestations d'assistance foncière - relance (Syndicat mixte du lac d annecy)
la présente consultation est relancée suite à une déclaration sans suite pour motifs d'intérêt général.Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, il est nécessaire de recourir aux services d'un prestataire spécialisé en matière foncière.Les prestations concernent l'assistance administrative et technique à la conduite des procédures amiables et judiciaires relatives à la maîtrise foncière nécessaire aux opérations du Sila. Il s'agit notamment …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Marceleon
2022-09-09prestations Foncieres Pour Le Compte Du Patrimoine Departemental (Conseil général d'Indre et Loire)
les prestations demandées porteront notamment sur l'exécution d'opérations de divisions cadastrales et de bornages contradictoires, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après la mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geoplus
2022-08-18prestations d'assistance foncière (Syndicat mixte du lac d annecy)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, …
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2022-04-12Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (Val d'Oise Habitat)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
le marché comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre et topographe
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:TT Géomètres Experts
2022-03-29prestations de géomètre, de topographie, prestations foncières et détection de réseaux (Cté de cnes du pays d'Ancenis)
les prestations consisteront en :
- topographie : levés topographiques surfaciques, levés topographiques de voirie, profils en long et en travers de voirie, levés topographiques par drone, levés bathymétriques, profils en long et en travers de fossés, rigoles, noues et cours d'eaux, levés d'ouvrages hydrauliques, levés de bâtiments, récolement de réseaux, implantations
- opérations foncières : bornage et opérations cadastrales, copropriété et division en volume
- détection de réseaux existants
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2022-02-11prestations topographiques et foncières (Val de Seine Aménagement)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations topographiques et foncières nécessaires aux projets réalisés par la Spl Val de Seine Aménagement et confiés par ses actionnaires.L'étendue des missions et les caractéristiques techniques sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières et le bordereau de prix.Les prescriptions administratives sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geofit ExpertSelas Daniel Legrand
2022-02-02212180 Ao Ac Bdc Leves Topographiques Batimentaires Et Leves Speciaux (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
ce marché a pour objet les prestations topographiques de toutes natures ainsi que de levés bâtimentaires et levés spéciaux à réaliser pour les besoins des services de la Ville de Valence, Valence Romans Agglo, Valence Romans Habitat et Ccvd.Les objectifs principaux recherchés dans l'exécution de ces prestations sont :-Fournir au maître d'ouvrage et à ses prestataires des données terrains immédiatement exploitables pour la réalisation d'études et/ou de projets de voirie, d'espaces publics, de bâtiments, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:dmn Géomètres ExpertsGeofit Expert
2021-08-24réalisation de prestations foncières sur le territoire de la commune de Saint-Joseph - aNNEE 2022 (Commune de Saint-Joseph)
les prestations, de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-Joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier.
Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, délimitation de la propriété relevant du domaine public, division parcellaire, document d'arpentage, etc...) préalables ou consécutives à la mutation foncière, et à la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet Veyland SARL
2021-05-18Assistance technique et administrative aux acquisitions foncières liées aux projets routiers départementaux (Département du Puy-de-Dôme)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La mission porte essentiellement sur les taches ou missions suivantes:
— recherche des origines de propriétés privées et publiques,
— gestion pour partie de taches liées à la procédure d'enquête parcellaire,
— négociations amiables avec les propriétaires,
— estimation occasionnelle du foncier à exproprier,
— gestion des transferts de propriétés amiables,
— gestion de l'arrêté de cessibilité,
— gestion de l'ordonnance d'expropriation,
— …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geofit Expert
2021-02-25Prestations foncières concernant les compétences spécifiques exercées par la direction de l'eau de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations foncières tendant à la maîtrise de l'assise foncière de tous les types d'ouvrages, existants ou à venir, dépendants des services publics de l'eau, de l'assainissement, de la défense extérieure contre l'incendie, de la GEMAPI ou de l'eau industrielle, et implantés sur ou sous des parcelles privées ou publiques, afin d'en permettre l'accessibilité au moment des travaux de création des ouvrages ou pour leur entretien et renouvellement.
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2020-09-28Prestations topographiques y compris foncier et relevés de bâtiments et d'ouvrages divers (Université Paris-Saclay)
Les prestations concernent les conditions de réalisation de travaux de topographie, y compris le foncier, les prestations de bornage et les relevés des bâtiments et d'ouvrages divers pour le compte de l'Université Paris-Saclay. Ces prestations entrent dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes qui vise à répondre aux besoins spécifiques, pour l'élaboration des études préalables aux opérations de construction, de réhabilitation, ou de maintenance courante de l'ensemble du parc immobilier bâti de …
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2020-05-06Prestations foncières et de travaux topographiques à incidences foncières de la commune de Saint-Paul (Mairie de Saint-Paul)
Le présent marché est un marché de services à bons de commande mono-attributaire qui concerne la réalisation de prestations topographiques et foncières pour la commune de Saint-Paul en vue de répondre aux besoins des opérations d'aménagements du territoire et d'infrastructures publiques. Le marché est un marché fractionné à bons de commande avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR TTC et sans montant maximal annuel. Les prestations du présent marché sont réservées aux géomètres-experts.
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