2025-10-17Assistance à maitrise d'ouvrage pour des missions de géomètres et synthèse des réseaux (SOLIDEO ALPES 2030)
La présente consultation a pour objet une assistance à maitrise d'ouvrage pour des missions de géomètres et synthèse des réseaux pour les besoins de la Solideo Alpes 2030 dans le cadre des opérations liées à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030. L'accord-cadre est conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande ainsi qu'à la conclusion éventuelle de marchés subséquents. Il est établi sans montant minimum et avec un …
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2025-07-23Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage et de... (Ville de Limoges)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. …
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2025-07-04Prestations de localisation des réseaux des concessionnaires et de prévention des risques lors de travaux à... (Conseil départemental des Yvelines)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de localisation des réseaux concessionnaires et de prévention des risques lors de travaux à proximité des réseaux. Celle-ci est menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le Syndicat Mixte Ouvert Seine et Yvelines Voirie et le Conseil départemental des Yvelines (CD 78) dont ce dernier est le coordonnateur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) …
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2025-06-2525M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2 (Toulouse Métropole)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes …
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2025-02-28Prestations de géomètre (Communauté d'agglomeration seine eure)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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2024-12-06Opération n°325 - Missions de Géomètre dans le cadre de la mise en accessibilité des ERP de la Ville de MARSEILLE-... (Soleam)
La Ville de Marseille, dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) approuvé le 24 janvier 2017, a confié à la Société Publique Locale SOLEAM par convention de mandat n°2019-81289 du 15 octobre 2019, la mise en accessibilité de 552 de ses Établissements Recevant du Public (ERP) ou installations ouvertes au public (IOP). Les équipements concernés par ce marché sont la propriété de la Ville de Marseille. Il s'agit accord-cadre avec maximum de 245 000 euro(s) H.T. reconductions incluses. Il …
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2024-12-02Constitution de la cartographie numérique des réseaux eau et assainissement (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et reconductible 2 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 3 ans. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot n° 1 - Ancienne Communauté de Communes du Canton de …
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2024-11-22Marché de prestations topographiques et foncières (Département de la Seine-Saint-Denis)
Prestations topographiques comprenant les levés de réseaux souterrains, d'implantation, de numérisation et autres ainsi que des prestations foncières relevant de la compétence d'un géomètre expert qui devra fournir des documents compatibles aux logiciels utilisés par la Direction de la Voirie et des Déplacements Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de prestations intellectuelles Lot n°1 : Prestations topographiques - Seuil minimum annuel : 200 000,00 euro(s) HT - …
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2024-11-19Etablissement de plans topographiques numériques (Angers Loire Metropole (49))
La présente consultation concerne l'établissement de plans topographiques numériques pour les communes d'Angers, de Feneu, de Saint-Clément-de-la-Place et du Plessis Grammoire. Lieu d'exécution : Angers Loire Métropole. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AIRetGEOGeosatSELAS HAMEL GESELAS LIGEIS
2024-10-21Géoréférencement des réseaux de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (regie de L'Eau bordeaux metropole)
Le présent contrat a pour objet la passation d'un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande à partir de sa notification et jusqu'au 31/12/2025 (et reconductible ensuite sur les 3 années suivantes) pour la réalisation du géoréférencement en classe A du patrimoine de la REBM détaillé ci-dessous : - Les axes remarquables du réseau d'eau potable comprenant les 6 axes primaires, les 23 conduites stratégiques et les conduites de transport/distribution non remarquables de …
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2024-10-11Détection et géoréférencement des réseaux et ouvrages enterrés (Eau de Paris)
Pour le lot 1 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants exclusivement dans Paris intramuros (exceptés les 12e, 13e et 14e arrondissements) - accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de commande de 1 110 000,00 euro(s) HT - aucun minimum de commande n'est prévu. Pour le lot 2 : Relevé des canalisations enterrées et des branchements attenants dans Paris intramuros (comprenant uniquement 12e, 13e et 14e arrondissements) et en sorties d'usines - accord cadre à bons de …
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2024-09-25Prestation de Géodétection de réseaux par Géoradar et/ou par Induction - Prestations topographiques (Communauté de communes Terre de Camargue)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations objet du présent contrat concernent les réseaux d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau brute du territoire de la Communauté des Communes Terres de Camargue. - …
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2024-07-17Prestations de géomètre expert (Agence des Espaces verts IDF Nature)
L'objectif de cet accord-cadre est d'établir les données topographiques et foncières en vue d'aménagements à vocation écologique et paysagère. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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