Passation de marchés: Services cadastraux
3 marchés publics actifs
Services cadastraux ont été achetés par des organisations telles que Commune de Saint-Joseph, Communauté urbaine de Lille et Département de la Moselle.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geofit Expert, Geosat, Geodatis, Axis Conseils, Geofit, Geoplus, OPSIA Méditerranée, Progexial, SE2T Engineering et Cabinet Arragon.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
Achats récents de services cadastraux en France
2026-05-05
Deadline 2026-06-11
PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENT, DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES, DE TOPOGRAPHE ET DE GEOMETRE POUR LE GHT EST... (CHU Montpellier)
Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT Voir la passation de marché »
Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Prestations foncières (Communauté de communes Le Grésivaudan)
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-12
2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-02-02
25GPT06 - Accord-cadre à bons de commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de … Voir la passation de marché »
La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de … Voir la passation de marché »
2026-01-28
Accord-cadre de prestations de bornage des parcelles du département- Région de Mayotte. (Département de Mayotte)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de bornage des parcelles du département -Région de Mayotte. Ces prestations visent à sécuriser le patrimoine foncier, clarifier les limites des terrains et faciliter l'inscription au livre foncier. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de bornage des parcelles du département -Région de Mayotte. Ces prestations visent à sécuriser le patrimoine foncier, clarifier les limites des terrains et faciliter l'inscription au livre foncier. Voir la passation de marché »
2026-01-21
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération... (Conseil départemental de la Meuse)
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
2025-12-15
Marchés de prestations topographiques et foncières (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
2025-11-03
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de TCSP Transport en Commun en Site Propre de type BHNS... (COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION)
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Euralille à la Deûle secteur nord - Prestations de Géomètre (SPL Euralille)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »
2025-10-27
AUTOROUTE A13 DOSSIERS SYNOPTIQUES DE NOMBRE DE VOIES POUR LA MISE À 2X3 VOIES DES SECTIONS BOURNEVILLE-BEUZEVILLE... (Société SAPN)
La présente consultation concerne des prestations du géomètre expert à réaliser pour les besoins de l'enquête parcellaire dans le cadre des études de dossier synoptique d'élargissement des sections Bourneville-Beuzeville et Dozulé-Mondeville de l'autoroute n°13 (A13). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations du géomètre expert à réaliser pour les besoins de l'enquête parcellaire dans le cadre des études de dossier synoptique d'élargissement des sections Bourneville-Beuzeville et Dozulé-Mondeville de l'autoroute n°13 (A13). Voir la passation de marché »
2025-10-14
Prestations topographiques, opérations foncières et prestations de géo détection des réseaux enterrés relatives à... (Département du Loir-et-Cher)
Les prestations demandées pourront porter sur l'exécution de : - Levés topographiques terrestres à différentes échelles, - Opérations d'implantations, - Opérations de contrôles de chantiers, - Opérations foncières avec plans, états parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral et des opérations de bornage, - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode non intrusive - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode intrusive - Fournitures systématiques des fichiers numériques correspondants Voir la passation de marché »
Les prestations demandées pourront porter sur l'exécution de : - Levés topographiques terrestres à différentes échelles, - Opérations d'implantations, - Opérations de contrôles de chantiers, - Opérations foncières avec plans, états parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral et des opérations de bornage, - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode non intrusive - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode intrusive - Fournitures systématiques des fichiers numériques correspondants Voir la passation de marché »
2025-10-03
RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 (Commune de Saint-Joseph)
Le présent appel d'offres ouvert concerne la RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 Les prestations, de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, délimitation de la propriété … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert concerne la RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 Les prestations, de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, délimitation de la propriété … Voir la passation de marché »
2025-10-02
Accord-cadre de travaux topographiques et fonciers (Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne)
Accord-cadre exécuté par bons de commande Voir la passation de marché »
Accord-cadre exécuté par bons de commande Voir la passation de marché »
2025-08-07
2025-SM0124 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2025-06-23
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert dans le cadre des missions de... (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE)
L'Etablissement Public Foncier de Hauts-de-France (EPF) est un opérateur public de l'Etat partenaire des collectivités territoriales du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme ainsi que d'une partie de l'Aisne. Il est acteur de l'amélioration du cadre de vie et de travail des habitants et des entreprises. Recycleur de foncier, l'EPF intervient en amont des projets d'aménagement pour aider les collectivités à assurer la maîtrise foncière de leurs projets et, le cas échéant, assurer la réalisation de travaux … Voir la passation de marché »
L'Etablissement Public Foncier de Hauts-de-France (EPF) est un opérateur public de l'Etat partenaire des collectivités territoriales du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme ainsi que d'une partie de l'Aisne. Il est acteur de l'amélioration du cadre de vie et de travail des habitants et des entreprises. Recycleur de foncier, l'EPF intervient en amont des projets d'aménagement pour aider les collectivités à assurer la maîtrise foncière de leurs projets et, le cas échéant, assurer la réalisation de travaux … Voir la passation de marché »
2025-06-10
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (2 lots) (Val d'Oise Habitat)
La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de géomètres et topographes portant sur des opérations de gestion immobilière, de construction et/ou de réhabilitation et/ou d'acquisition/amélioration et/ou de cession de patrimoine et/ou de démolition et/ou de résidentialisation et/ou de gestion et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine existant qui pourront être effectuées sur diverses résidences situées dans le … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de géomètres et topographes portant sur des opérations de gestion immobilière, de construction et/ou de réhabilitation et/ou d'acquisition/amélioration et/ou de cession de patrimoine et/ou de démolition et/ou de résidentialisation et/ou de gestion et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine existant qui pourront être effectuées sur diverses résidences situées dans le … Voir la passation de marché »
2025-05-26
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. (Sipperec)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
2025-05-19
Prestations topographiques courantes et foncières (Sipperec)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
2025-02-27
REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET DE DETECTION RESEAUX SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE DYNACITE (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques, de prestations foncières et de détection réseaux, sur l'ensemble du territoire de DYNACITE ci-après visé (article 3) qui s'étend aujourd'hui sur les départements de l'Ain, du Rhône, de l'Isère, de la Saône et Loire et de la Haute-Savoie. (Se référer au dossier de consultation) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques, de prestations foncières et de détection réseaux, sur l'ensemble du territoire de DYNACITE ci-après visé (article 3) qui s'étend aujourd'hui sur les départements de l'Ain, du Rhône, de l'Isère, de la Saône et Loire et de la Haute-Savoie. (Se référer au dossier de consultation) Voir la passation de marché »
2025-02-07
CE 30 - Réalisation et livraison de prestations de relevés de terrains nus et bâtiments et prestations graphiques... (Conseil départemental 13)
CE 30 - Réalisation et livraison de prestations de relevés de terrains nus et bâtiments et prestations graphiques diverses pour le patrimoine immobilier du Département des Bouches du Rhône-3 Lots - Lot 3 : Réalisation d'enquêtes cadastrales pour le service de gestion forestière de la Direction de la Forêt et des Espaces Naturels Voir la passation de marché »
CE 30 - Réalisation et livraison de prestations de relevés de terrains nus et bâtiments et prestations graphiques diverses pour le patrimoine immobilier du Département des Bouches du Rhône-3 Lots - Lot 3 : Réalisation d'enquêtes cadastrales pour le service de gestion forestière de la Direction de la Forêt et des Espaces Naturels Voir la passation de marché »
2025-01-09
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre... (Dirmed)
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des#x0D; opérations sous maîtrise d?ouvrage de la DIR Méditerranée. Les prestations concernent également l?assistance aux services de la#x0D; DIR Méditerranée dans la gestion de son domaine public. Voir la passation de marché »
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des#x0D; opérations sous maîtrise d?ouvrage de la DIR Méditerranée. Les prestations concernent également l?assistance aux services de la#x0D; DIR Méditerranée dans la gestion de son domaine public. Voir la passation de marché »
2025-01-09
Prestations foncières pour le compte du SYMBHI pour la période 2025/2029 (Hôtel du Département)
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
2024-12-13
Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET (Ville de Quimper)
Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET Voir la passation de marché »
Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET Voir la passation de marché »
2024-11-18
2024-SM0313 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff (Département de la Moselle)
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff Voir la passation de marché »
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff Voir la passation de marché »
2024-11-13
Marché de prestations concernant : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay... (EPAURIF)
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
2024-09-26
Mission de géomètre-expert comprenant des études et travaux topographiques fixant les limites des biens fonciers... (Société d'Equipement de la Région de Montpellier (SERM))
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert comprenant des études et travaux topographiques fixant les limites des biens fonciers pour les besoins de la Concession PORT MARIANNE à Montpellier - Pas de montant minimum - Montant maximum fixé à 400.000 euros HT pour la durée totale du contrat Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert comprenant des études et travaux topographiques fixant les limites des biens fonciers pour les besoins de la Concession PORT MARIANNE à Montpellier - Pas de montant minimum - Montant maximum fixé à 400.000 euros HT pour la durée totale du contrat Voir la passation de marché »
2024-08-07
Prestations topographiques et foncières pour la commune de Tignes (Commune de Tignes)
Réalisation de documents topographiques et fonciers par méthode terrestre sur la Commune de Tignes, tels que : relevés topographiques en planimétrie et altimétrie de détails, implantation de projets, implantation de points de délimitation ou de bornes, implantation de points de canevas de précision, relevés d'intérieurs de bâtis, de locaux, et de façades de bâtiments, réalisation de photos de façades, exécution de profils, réalisation de documents d'arpentage, de bornages contradictoires, de divisions en … Voir la passation de marché »
Réalisation de documents topographiques et fonciers par méthode terrestre sur la Commune de Tignes, tels que : relevés topographiques en planimétrie et altimétrie de détails, implantation de projets, implantation de points de délimitation ou de bornes, implantation de points de canevas de précision, relevés d'intérieurs de bâtis, de locaux, et de façades de bâtiments, réalisation de photos de façades, exécution de profils, réalisation de documents d'arpentage, de bornages contradictoires, de divisions en … Voir la passation de marché »
2024-07-30
Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE (SPL Euralille)
Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE - Lot 1 : Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2 - Lot 2 : Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes - Lot 3 : Périmètre ZAC Concorde - Lot 4 : Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière Voir la passation de marché »
Missions de géomètre pour les opérations de la SPL EURALILLE - Lot 1 : Périmètre Euralille 3000 et ZAC Euralille 2 - Lot 2 : Périmètre ZAC Saint-Sauveur et ZAC Porte de Valenciennes - Lot 3 : Périmètre ZAC Concorde - Lot 4 : Périmètre des projets Haute Borne et ZAC Pépinière Voir la passation de marché »
2024-07-17
Prestations foncières et travaux topographiques à incidences foncières pour la commune de Saint-Paul (Ville de Saint-Paul)
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
2024-07-12
Prestation topographiques, foncières et relevés de bâtiments (Communauté d'agglomération de Bastia)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre a pour objet la réalisation périodique de prestations topographiques, foncières et de relevés de bâtiments, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Bastia. Ces prestations seront réalisées sur tous les sites et terrains gérés par la Communauté d'Agglomération … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre a pour objet la réalisation périodique de prestations topographiques, foncières et de relevés de bâtiments, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Bastia. Ces prestations seront réalisées sur tous les sites et terrains gérés par la Communauté d'Agglomération … Voir la passation de marché »
2024-07-02
Prestations de géomètres pour la conduite des opérations d'aménagement foncier agricole et forestier sur la commune de CIZE (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée est indicative et comprend les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée est indicative et comprend les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2024-06-20
Réalisation d'études topographiques et opérations foncières liées aux travaux départementaux (Département du Doubs)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations comprennent : * les études topographiques (relevés de terrain, implantations de projets et contrôles de chantiers) * les opérations foncières (implantations d'emprises, documents d'arpentage et bornages) * relevés par drone Lot 1 : Etudes topographiques (besoin estimé : 800 000 euros … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations comprennent : * les études topographiques (relevés de terrain, implantations de projets et contrôles de chantiers) * les opérations foncières (implantations d'emprises, documents d'arpentage et bornages) * relevés par drone Lot 1 : Etudes topographiques (besoin estimé : 800 000 euros … Voir la passation de marché »
2024-06-17
Prestations foncières concernant le domaine de l'eau (regie de L'Eau bordeaux metropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations foncières concernant le domaine de l'eau (Eau potable, eau industrielle, assainissement collectif des eaux usées, gestion des eaux pluviales urbaines, défense extérieure contre les incendies, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations foncières concernant le domaine de l'eau (Eau potable, eau industrielle, assainissement collectif des eaux usées, gestion des eaux pluviales urbaines, défense extérieure contre les incendies, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) Voir la passation de marché »
2024-04-11
Missions de Géomètre (Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord)
Le présent marché porte sur la dévolution de missions de géomètre en lien avec la gestion du patrimoine du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la dévolution de missions de géomètre en lien avec la gestion du patrimoine du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord. Voir la passation de marché »
2024-03-04
Réalisation de prestations topographiques et foncières relatives aux travaux routiers et bâtiments du Département de... (Département de l'Indre DGARTPE)
Réalisation de prestations topographiques et foncières relatives aux travaux routiers et bâtiments du Département de l'Indre - 2 lots Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations topographiques et foncières relatives aux travaux routiers et bâtiments du Département de l'Indre - 2 lots Voir la passation de marché »
2024-02-21
Prestations de géomètre-expert pour la ville d'Argenteuil (Mairie d'Argenteuil)
La Ville d'Argenteuil entend confier à un prestataire la réalisation de missions de géomètre-expert (relevés topographiques, missions de géomètres et travaux fonciers) Voir la passation de marché »
La Ville d'Argenteuil entend confier à un prestataire la réalisation de missions de géomètre-expert (relevés topographiques, missions de géomètres et travaux fonciers) Voir la passation de marché »
2023-12-04
marché public de prestations topographiques et foncières (Ets pub foncier p a c a)
marché public de prestations topographiques et foncières Voir la passation de marché »
marché public de prestations topographiques et foncières Voir la passation de marché »
2023-08-31
prestations foncières pour le département de la Lozère (Département de la Lozère)
réalisation de documents liés aux acquisitions foncières, à la gestion des voies publiques ou des propriétés du Département.Marché réservé à une profession particulière : profession des géomètres-experts (loi 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts) Voir la passation de marché »
réalisation de documents liés aux acquisitions foncières, à la gestion des voies publiques ou des propriétés du Département.Marché réservé à une profession particulière : profession des géomètres-experts (loi 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts) Voir la passation de marché »
2023-08-11
réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et... (Département du Val de Marne)
réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-De-Marne Voir la passation de marché »
réalisation de prestations topographiques et foncières, détection et géo référencement de réseaux, contrôle et récolement pour les directions du Département du Val-De-Marne Voir la passation de marché »
2023-07-17
services topographiques, parcellaires et reconnaissance de réseaux par géodétection pour le Département des... (Département des Pyrénées-Atlantiques)
accord-Cadre à bons de commandes - services topographiques, parcellaires et reconnaissance de réseaux par géodétection pour les Services de la DGA du Patrimoine et des Infrastructures Départementales (Dgapid) du Département des Pyrénées-Atlantiques Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commandes - services topographiques, parcellaires et reconnaissance de réseaux par géodétection pour les Services de la DGA du Patrimoine et des Infrastructures Départementales (Dgapid) du Département des Pyrénées-Atlantiques Voir la passation de marché »
2023-06-16
accord-Cadre de services de travaux fonciers (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants :1-prix des … Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants :1-prix des … Voir la passation de marché »
2022-12-06
topographie et géomètre expert - bus Tram - ot 10m111/10m112/10m113 (TAM - transports Agglo Montpellier)
prestations de topographie et de géomètre expert pour la réalisation de 5 lignes de bus tramexécution de prestations diverses et notamment :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)- élaboration des plans parcellaires- document modificatif du parcellaire cadastral et plan de division- délimitation contradictoire par bornageaccord cadre à bons de commandepour le lot 1 : … Voir la passation de marché »
prestations de topographie et de géomètre expert pour la réalisation de 5 lignes de bus tramexécution de prestations diverses et notamment :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)- élaboration des plans parcellaires- document modificatif du parcellaire cadastral et plan de division- délimitation contradictoire par bornageaccord cadre à bons de commandepour le lot 1 : … Voir la passation de marché »
2022-11-30
2022-sm0263 - exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de Landroff, Grening Et Riche (Département de la Moselle)
exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de Landroff, Grening Et Riche Voir la passation de marché »
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2022-11-29
prestations d'assistance foncière - relance (Syndicat mixte du lac d annecy)
la présente consultation est relancée suite à une déclaration sans suite pour motifs d'intérêt général.Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, il est nécessaire de recourir aux services d'un prestataire spécialisé en matière foncière.Les prestations concernent l'assistance administrative et technique à la conduite des procédures amiables et judiciaires relatives à la maîtrise foncière nécessaire aux opérations du Sila. Il s'agit notamment … Voir la passation de marché »
la présente consultation est relancée suite à une déclaration sans suite pour motifs d'intérêt général.Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, il est nécessaire de recourir aux services d'un prestataire spécialisé en matière foncière.Les prestations concernent l'assistance administrative et technique à la conduite des procédures amiables et judiciaires relatives à la maîtrise foncière nécessaire aux opérations du Sila. Il s'agit notamment … Voir la passation de marché »
2022-09-09
prestations Foncieres Pour Le Compte Du Patrimoine Departemental (Conseil général d'Indre et Loire)
les prestations demandées porteront notamment sur l'exécution d'opérations de divisions cadastrales et de bornages contradictoires, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après la mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique Voir la passation de marché »
les prestations demandées porteront notamment sur l'exécution d'opérations de divisions cadastrales et de bornages contradictoires, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après la mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique Voir la passation de marché »
2022-08-18
prestations d'assistance foncière (Syndicat mixte du lac d annecy)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Dans le cadre de la stratégie de régularisation des canalisations d'eaux usées souhaitée par le Sila, … Voir la passation de marché »
2022-06-03
prestations de releve de batiments, de detection de reseaux enterres, de geometre et de topographe pour le ght est... (CHU de Montpellier)
les prestations sont décomposées en 4 lots distincts: Lot 1 : prestations de releves de batiments Lot 2 : prestations de detection de reseaux enterres Lot 3 : prestations de topographe Lot 4 : prestations de geometre-expert Les prestations concernent l'ensemble des établissements du GHT Est Hérault Sud-Aveyron Voir la passation de marché »
les prestations sont décomposées en 4 lots distincts: Lot 1 : prestations de releves de batiments Lot 2 : prestations de detection de reseaux enterres Lot 3 : prestations de topographe Lot 4 : prestations de geometre-expert Les prestations concernent l'ensemble des établissements du GHT Est Hérault Sud-Aveyron Voir la passation de marché »
2022-05-12
réalisation d'études topographiques (Lot 1) et opérations foncières (Lot 2) relatives aux routes et bâtiments... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage) Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage) Voir la passation de marché »
2022-04-12
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (Val d'Oise Habitat)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. le marché comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre et topographe Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. le marché comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre et topographe Voir la passation de marché »
2022-03-29
prestations de géomètre, de topographie, prestations foncières et détection de réseaux (Cté de cnes du pays d'Ancenis)
les prestations consisteront en : - topographie : levés topographiques surfaciques, levés topographiques de voirie, profils en long et en travers de voirie, levés topographiques par drone, levés bathymétriques, profils en long et en travers de fossés, rigoles, noues et cours d'eaux, levés d'ouvrages hydrauliques, levés de bâtiments, récolement de réseaux, implantations - opérations foncières : bornage et opérations cadastrales, copropriété et division en volume - détection de réseaux existants Voir la passation de marché »
les prestations consisteront en : - topographie : levés topographiques surfaciques, levés topographiques de voirie, profils en long et en travers de voirie, levés topographiques par drone, levés bathymétriques, profils en long et en travers de fossés, rigoles, noues et cours d'eaux, levés d'ouvrages hydrauliques, levés de bâtiments, récolement de réseaux, implantations - opérations foncières : bornage et opérations cadastrales, copropriété et division en volume - détection de réseaux existants Voir la passation de marché »