l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2022drit0007
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services cadastraux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-17 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-262508
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les informations concernant la transmission par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 095-262508 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier * les opérations foncières...”
Brève description
les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier * les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-575797
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-262508
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande, avec maximum et multi-attributaires.Le montant maximum est fixé pour :* le lot no1 à 60 000 euro(s)...”
il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande, avec maximum et multi-attributaires.Le montant maximum est fixé pour :* le lot no1 à 60 000 euro(s) Ht pour la période initiale* le lot no2 à 20 000 euro(s) Ht pour la période initiale.Par conséquent, le montant du marché attribué correspond au montant maximum de commandes pour la durée totale du marché (4 ans), soit pour :* le lot no1 à 60 000 euro(s) Ht x 4 = 240 000 euro(s) Ht* le lot no2 à 20 000 euro(s) Ht x 4 = 80 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 202-575797 (2022-10-14)