2026-10-23   Deadline 2026-11-27   Prestations d'assistance foncière (Syndicat mixte du Lac d'Annecy)
Assistance administrative et technique à la conduite des procédures amiables et judiciaires relatives à la maîtrise foncière nécessaire aux opérations du SILA. Il s'agit notamment d'acquisitions foncières amiables, de créations de servitude par passage de collecteurs d'eaux usées et de servitudes de passe pour travaux et entretien pour les cours d'eau, de déclarations d'utilité publique et d'expropriation le cas échéant Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-18   MISSIONS DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, DE DETECTION/GEO-DETECTION/GEOLOCALISATION DE RESEAUX ET DE RELEVES FONCIERS... (Communauté d'agglomération Melun Val de Seine)
Cette consultation fait l'objet d'une relance après procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, la CAMVS ayant constaté la nécessité de réévaluer, redéfinir et préciser son besoin. Le présent accord-cadre concerne des prestations de topographie et de détection et géolocalisation des réseaux enterrés (lot 1), de géomètre expert (lot 2) dans le périmètre de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS). L'accord-cadre concerne des prestations de levés topographiques dans les … Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-16   M.2026-28 Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la... (CA Provence Verte)
La présente consultation concerne des prestations topographiques (lot 1) et foncières (lot 2) pour la mise en oeuvre des projets de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot N°1 : Missions de topographies Les prestations à exécuter par méthode terrestre portent principalement sur les parcelles de terrain en vue de l'implantation de bâtiments publics ou sur des relevés de bâtiments existants. - Lot N°2 : Missions foncières Les prestations demandées … Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2026-11-18   Prestations de géoréférencement de réseaux souterrains d’éclairage public (Ville de Châteauroux)
Prestations de services pour géoréférencement de réseaux (enterrés) d'éclairage public pour différentes personnes publiques (6 communes, 1 établissement public de coopération intercommunale) appartenant au territoire de la C.A. Châteauroux Métropole (Département 36 – Indre). Prestations à exécuter au sein d'un accord-cadre à bons de commandes Voir la passation de marché »
2026-10-12   Deadline 2026-11-06   ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'EXTRACTION DE SÉDIMENTS ET D'APPROFONDISSEMENT DU CHENAL... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
Le marché a pour objet d'assister la CCOG dans la préparation, la programmation et l'accompagnement des opérations nécessaires à l'extraction des sédiments et à l'approfondissement du chenal d'accès au Port de l'Ouest. Le titulaire intervient exclusivement en qualité d'assistant à maîtrise d'ouvrage : il prépare, analyse, alerte, accompagne et conseille, sans se substituer à la CCOG dans ses décisions ni à l'entreprise dans ses responsabilités d'exécution. Voir la passation de marché »
2026-10-06   Deadline 2026-11-20   Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à des relevés topographiques pour les opérations de... (Collectivité de Saint Martin (978))
Prestations de géomètre commandées selon les besoins des opérations de construction menées par la Collectivité de Saint-Martin : prestations préparatoires, géodésie, levés topographiques, bathymétrie, implantations, travaux fonciers, bornages, délimitations et divisions, levés au scanner laser terrestre, plans d'intérieur, de façades et 3D, prises de vues aériennes par drone. Voir la passation de marché »
2026-10-01   Deadline 2026-11-13   Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement (MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE)
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R 2123-1 du code de la commande publique. Elle concerne la réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement à l'échelle de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie Voir la passation de marché »
2026-09-30   Deadline 2026-11-02   Marché cadre pluriannuel : levés 3D en souterrains Pour BRGM EPIC & BRGM EXPLORE (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
L'objectif est de disposer d'un marché cadre qui permette au BRGM de lancer des prestations d'acquisitions 3D en souterrain à la demande et des prestations connexes dans différentes conditions d'intervention. Les levés, uniques ou diachroniques selon les sites, sont de différentes natures, à savoir : - Levés de cavités accessibles avec une caméra vidéo et/ou un scan laser fixe ou mobile et/ou un sonar ; - Levés de cavités avec un drone ; - Levés de cavités en sondages (vidéo-laser ou sonar) Voir la passation de marché »
2026-09-25   Marché de prestations de géomètre (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Missions de Géomètre au service de Côte d'Azur Habitat : prestations topographiques et prestations foncières. Voir la passation de marché »
2026-09-23   Mobilisation d'expertise pour étude de faisabilité Fond commun de l'éducation et MOC au Burundi -AFD (Agence française du développement)
Mobilisation d'expertise pour étude de faisabilité Fond commun de l'éducation et MOC au Burundi -AFD Voir la passation de marché »
2026-09-16   Prestations de services pour la reconnaissance et le géoréférencement en "classe A" des réseaux d'assainissement des... (Synd intercom du bassin d Arcachon)
Prestations de services pour la reconnaissance et le géoréférencement en "classe A" des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant maximum de 550 000 € HT pour toute la durée du contrat (2ans). Voir la passation de marché »
2026-09-15   Conception, mise en page et fourniture de cartes destinées à l’impression pour des panneaux relatifs aux itinéraires... (CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques)
2026A0242 Conception, mise en page et fourniture de cartes destinées à l'impression pour des panneaux relatifs aux itinéraires de randonnées et aux parcs naturels départementaux Voir la passation de marché »
2026-09-02   Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux... (Commune de Talence)
Délimitation des biens fonciers, topographie, urbanisme et aménagement, détection et géolocalisation des réseaux années 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-08-28   : Assistance technique pour l’optimisation de la restauration collective des collectivités et EPCI de Guadeloupe (Agence française du développement)
: Assistance technique pour l’optimisation de la restauration collective des collectivités et EPCI de Guadeloupe Voir la passation de marché »
2026-08-24   Réalisation de prestations de détection des réseaux souterrains d’éclairage public, de régulation de trafic et des... (Nantes Métropole)
Réalisation de prestations de détection des réseaux souterrains d’éclairage public, de régulation de trafic et des infrastructures de communications électroniques Voir la passation de marché »
2026-08-19   PORTS / PATRIMOINE BATI/ VOIRIE ET INFRASTRUCTURES / FONCIER - Prestations de géomètres et relevés (Commune d'HYERES)
Le marché concerne des prestations de géomètre et relevés. Il se décompose en 5 lots distincts gérés entre les services des PORTS, PATRIMOINE BÂTI, VOIRIE et GESTION FONCIERE ET DOMANIALE de la Mairie d'Hyères. Voir la passation de marché »
2026-08-18   26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100 ans. Ces études devront fournir à la Métropole TPM une … Voir la passation de marché »
2026-08-13   Fourniture de cartes cadeaux physiques pour le personnel du CROUS de NICE-TOULON (CROUS Nice-Toulon)
Le présent marché concerne la fourniture de cartes cadeaux physiques pour le personnel du CROUS NICE-TOULON. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 660 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants car il est impossible pour l'acheteur d'identifier des … Voir la passation de marché »
2026-08-13   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de procédures foncières préalables aux opérations d'aménagement du... (Departement du Gers)
La présente consultation concerne l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite de procédures foncières préalables aux opérations d'aménagement du Conseil Départemental du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 … Voir la passation de marché »
2026-08-10   2026-SM0171 Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES (Département de la Moselle)
Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES Voir la passation de marché »
2026-07-30   Le marché a pour objet la collecte et la mise en valeur des données territoriales, la conception graphique de... (GRANDLYON Métropole)
La présente consultation concerne l'attribution d'un marché de collecte de données et de mise en forme d'éditions de documents de communication intégrant des plans et des cartographies liées aux compétences, aux services et au territoire de la Métropole de Lyon. Ces éditions sont destinées à valoriser des « offres territoriales » sur différents supports Voir la passation de marché »
2026-07-30   Elaboration de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (avec feuille de route et plan d’action)... (Agence française du développement)
Elaboration de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (avec feuille de route et plan d’action) de la République de Maurice, dans un contexte de changement climatique Voir la passation de marché »
2026-07-23   Relevés topographiques à grande échelle et prestations foncières (Communauté d'agglomération Territoires vendômois)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission d'ordre de service valant bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les présents accords-cadres ont pour objet l'établissement de relevés topographiques à grande échelle et la réalisation de prestations foncières pour la … Voir la passation de marché »
2026-07-15   2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME)
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et... (Grenoble Alpes Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-02   Accord-cadre Prestations de géomètres (Topographie, foncier, copropriété, détection de réseaux) 2026-2030 (Meldomys)
La présente consultation concerne l'accord-cadre Prestations de géomètres (Topographie, foncier, copropriété, détection de réseaux) pour MELDOMYS et JAXED Voir la passation de marché »
2026-06-15   Prestations foncières et de géomètre-expert topographe pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes... (Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise)
Prestations foncières et de géomètre-expert topographe pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Voir la passation de marché »
2026-06-03   Accord-cadre de prestations de topographie, réseaux, foncier et copropriété de COOP’IVRY (COOP IVRY HABITAT)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre pour le compte de COOP'IVRY HABITAT, il comprend notamment : • les prestations de levés topographiques et relevés de bâtiments ; • la réalisation de plans et documents fonciers ; • les opérations de bornage, division parcellaire et copropriété ; • la détection de réseaux ; La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations … Voir la passation de marché »
2026-06-03   Réalisation de prestations de géomètre expert liées à l'établissement des documents parcellaires nécessaires aux... (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-22   Missions de géomètre expert pour les besoins de COOP’IVRY HABITAT (COOP IVRY HABITAT)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre expert pour le compte de COOP'IVRY HABITAT, il comprend notamment : •les prestations de levés topographiques et relevés de bâtiments ; •la réalisation de plans et documents fonciers ; •les opérations de bornage, division parcellaire et copropriété ; •la détection de réseaux ; La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Géoréférencement en classe A des réseaux du syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) Frontignan-Balaruc-le-Bains et... (SIVU ADD EAU POTABLE FRONTIGNAN BALARUC)
Géoréférencement en classe A des réseaux du syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) Frontignan-Balaruc-le-Bains et Balaruc-le-Vieux Voir la passation de marché »
2026-05-07   Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux... (Territoire d'énergie Loire-Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public Voir la passation de marché »
2026-05-07   GEO-DETECTION ET GEO-REFERENCEMENT D’INFRASTRUCTURES ENTERREES (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
La présente consultation concerne la réalisation de : géo-détection et géo-référencement d’infrastructures enterrées. Le contenu des prestations attendues est décrit au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-05-05   PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENT, DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES, DE TOPOGRAPHE ET DE GEOMETRE POUR LE GHT EST... (CHU Montpellier)
Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-30   Prestations foncières (Communauté de communes Le Grésivaudan)
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
2026-04-29   Fourniture de Cartes Militaires & bases de données format ARINC 424 pour simulateurs de vols (Ecole nationale de l'aviation civile)
Fourniture de Cartes Militaires & bases de données format ARINC 424 pour simulateurs de vols Voir la passation de marché »
2026-04-21   Marché cartographie Natura2000 des habitats naturels terrestres - ZSC Estuaire de la Seine (DREAL NORMANDIE)
Marché cartographie Natura2000 des habitats naturels terrestres - ZSC Estuaire de la Seine Voir la passation de marché »
2026-04-10   Levés aériens, valorisation des données et services innovants associés (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Levés aériens, valorisation des données et services innovants associés Voir la passation de marché »
2026-04-10   2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable,... (Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné)
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe … Voir la passation de marché »
2026-03-09   Caractérisation et cartographie des milieux ouverts du site Natura 2000 FR2601016 " Bocage, forêts et milieux... (Communauté de communes du clunisois)
Caractériser les habitats naturels par la phytosociologie Réaliser des inventaires par échantillonnage sur le terrain Réaliser la cartographie des habitats naturels selon le cahier des charges du Conservatoire Botanique National de Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-03-03   ASSISTANT IA POUR LE JUMEAU NUMERIQUE DE L'OCEAN (Mercator Ocean)
L'objectif de ce contrat est de développer une couche d'assistance et d'orchestration d'Intelligence Artificielle (IA) spécialisée dans le domaine marin, utilisant des flux de travail intention-résultat en langage naturel, une interopérabilité basée sur MCP et une visualisation spatiale 3D interactive pour accéder, analyser et explorer les données océaniques à travers l'écosystème EDITO. Voir la passation de marché »
2026-03-02   Étude de faisabilité résilience des villes face au changement climat Bénin (Agence française du développement)
Étude de faisabilité résilience des villes face au changement climat Bénin Voir la passation de marché »