Prestations topographiques y compris foncier et relevés de bâtiments et d'ouvrages divers

Université Paris-Saclay

Les prestations concernent les conditions de réalisation de travaux de topographie, y compris le foncier, les prestations de bornage et les relevés des bâtiments et d'ouvrages divers pour le compte de l'Université Paris-Saclay. Ces prestations entrent dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes qui vise à répondre aux besoins spécifiques, pour l'élaboration des études préalables aux opérations de construction, de réhabilitation, ou de maintenance courante de l'ensemble du parc immobilier bâti de l'Université Paris-Saclay, ou sur tout espace foncier bâti ou non bâti sur lesquels des études en vue de l'implantation de tels bâtiments sont réalisées. À titre indicatif, il est précisé que le maître d'ouvrage envisage dans le cadre du présent accord-cadre la réalisation de levés sur différentes parcelles de son patrimoine (parcelles de 1 350 à 32 500 m pour un total d'environ 100 000 m hors campus de Bures-Orsay-Gif couvrant à lui seul une surface de plu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-28 Avis de marché
2021-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Les prestations concernent les conditions de réalisation de travaux de topographie, y compris le foncier, les prestations de bornage et les relevés des bâtiments et d'ouvrages divers pour le compte de l'Université Paris-Saclay. Ces prestations entrent dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes qui vise à répondre aux besoins spécifiques, pour l'élaboration des études préalables aux opérations de construction, de réhabilitation, ou de maintenance courante de l'ensemble du parc immobilier bâti de l'Université Paris-Saclay, ou sur tout espace foncier bâti ou non bâti sur lesquels des études en vue de l'implantation de tels bâtiments sont réalisées. À titre indicatif, il est précisé que le maître d'ouvrage envisage dans le cadre du présent accord-cadre la réalisation de levés sur différentes parcelles de son patrimoine (parcelles de 1 350 à 32 500 m
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services cadastraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Saclay
Adresse postale: route de l'Orme aux Merisiers
Code postal: 91190
Commune postale: Saint-Aubin
Contact
Adresse Internet: https://www.universite-paris-saclay.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@universite-paris-saclay.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462642
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Université Paris-Saclay, 209d rue Jean Dominique Cassini, 91405 Orsay Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: seuls les formats .zip et sous Windows 97,2000, XP peuvent être lus par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les «.Exe», ne pas utiliser certains outils, notamment les «macros». Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: note de présentation de l'équipe en charge de la réalisation par missions avec CV des intervenants et organigramme. Numéro de la consultation: 2020-066. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site (sites de l'Université Paris-Saclay — départements 91, 92, 94) est préconisée et libre. Elle pourra être réalisée par le candidat à son initiative. Contact: M. Laurent Chavinier — ingénieur (responsable des projets immobiliers) — Tél. +33 169153837 — courriel: laurent.chavinier@universite-paris-saclay.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum 990 000,00 EUR HT. Détail des missions confiées au titulaire: R plans parcel/mj plans parcel/docs arpentage/r bornages/relevés terrains/relevés ouvrages/démarches.
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Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Paris-Saclay (sites localisés dans les départements 91, 92 et 94). Voir liste des sites en annexe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— RIB/IBAN;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— le candidat ou le groupement candidat le cas échéant, devra fournir une attestation d'inscription au tableau de l'ordre des géomètres-experts;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Titre de géomètres-experts.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Ce taux est fixé à 10 % lorsque le titulaire est une PME. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent accord-cadre est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions des articles L. 2192-10, R. 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, conformément au code précité. Les prestations seront financées par les ressources propres de l'Université Paris-Saclay. Ord
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé en septembre 2024.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Université Paris-Saclay, 209d rue Jean Dominique Cassini, 91405 Orsay Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: seuls les formats .zip et sous Windows 97,2000, XP peuvent être lus par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les «.Exe», ne pas utiliser certains outils, notamment les «macros». Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: note de présentation de l'équipe en charge de la réalisation par missions avec CV des intervenants et organigramme. Numéro de la consultation: 2020-066. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site (sites de l'Université Paris-Saclay — départements 91, 92, 94) est préconisée et libre. Elle pourra être réalisée par le candidat à son initiative. Contact: M. Laurent Chavinier — ingénieur (responsable des projets immobiliers) — Tél. +33 169153837 — courriel: laurent.chavinier@universite-paris-saclay.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-462642 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-066
Brève description:
Les prestations, objet du présent accord-cadre concernent les conditions de réalisation de travaux de topographie, y compris le foncier, les prestations de bornage et les relevés des bâtiments et d'ouvrages divers pour le compte de l'université Paris-Saclay. Ces prestations entrent dans le cadre d'un accord cadre à bons de commandes qui vise à répondre aux besoins spécifiques, pour l'élaboration des études préalables aux opérations de construction, de réhabilitation, ou de maintenance courante de l'ensemble du parc immobilier bâti de l'université Paris-Saclay, ou sur tout espace foncier bâti ou non bâti sur lesquels des études en vue de l'implantation de tels bâtiments sont réalisées.
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Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de l'Orme Aux Merisiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-074138
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462642
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent accord-cadre concernent les conditions de réalisation de travaux de topographie, y compris le foncier, les prestations de bornage et les relevés des bâtiments et d'ouvrages divers pour le compte de l'université Paris-Saclay.
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Ces prestations entrent dans le cadre d'un accord cadre à bons de commandes qui vise à répondre aux besoins spécifiques, pour l'élaboration des études préalables aux opérations de construction, de réhabilitation, ou de maintenance courante de l'ensemble du parc immobilier bâti de l'université Paris-Saclay, ou sur tout espace foncier bâti ou non bâti sur lesquels des études en vue de l'implantation de tels bâtiments sont réalisées.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et responsabilité sociétale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Geosat selas
Numéro d'enregistrement national: 42912377100074
Adresse postale: 41-45 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 030-074138 (2021-02-08)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services topographiques et services de... Services topographiques Services d'établissement de cartes Services cadastraux