Marché de prestations de relevés photogrammétriques et de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) sur autoroutes en service du Groupe Sanef

SANEF

Le marché port sur - la réalisation des plans topographiques, ainsi que l'ensemble des missions nécessaires ; - l'établissement d'un nouveau DPAC de plusieurs sections autoroutières aujourd'hui en service. ; - assurer les remises foncières des voies rétablies aux collectivités locales ; - assurer les remises foncières de délaissés dans le patrimoine privé du concessionnaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-01 Avis de marché
2021-11-02 Informations complémentaires
2022-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: PR2021000333
Brève description:
Le marché port sur - la réalisation des plans topographiques, ainsi que l'ensemble des missions nécessaires ; - l'établissement d'un nouveau DPAC de plusieurs sections autoroutières aujourd'hui en service. ; - assurer les remises foncières des voies rétablies aux collectivités locales ; - assurer les remises foncières de délaissés dans le patrimoine privé du concessionnaire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de photogrammétrie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Grand Est 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Moselle 🏙️
Val-d’Oise 🏙️
Somme 🏙️
Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JfB9m2d7LW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-01 📅
Date limite de soumission: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 194-505779
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: NEANT
Intitulé du lot: LOT A : Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Nord)
Numéro du lot: A
Brève description:
Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Nord)Mission 1 : Relevés photogrammétriques prioritaires (délais de réalisation correspondant au DP3 de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement)- Mission 2 : Relevés photogrammétriques non prioritaires (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement)- Mission 3 : Adaptation des plans existants (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement)
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Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
Des marchés de services similaires peuvent être conclus en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: LOT B : Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Est)
Numéro du lot: B
Brève description:
Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Est) Mission 1 : Relevés photogrammétriques prioritaires (délais de réalisation correspondant au DP3 de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement) - Mission 2 : Relevés photogrammétriques non prioritaires (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement) - Mission 3 : Adaptation des plans existants (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement)
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Intitulé du lot: LOT C : Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Ouest)
Numéro du lot: C
Brève description:
Relevés photogrammétrique et mise à jour de plans topographique (Réseau Ouest) Mission 1 : Relevés photogrammétriques prioritaires (délais de réalisation correspondant au DP3 de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement) - Mission 2 : Relevés photogrammétriques non prioritaires (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement) - Mission 3 : Adaptation des plans existants (délai de rendu correspondant au délai global de la mission de chaque lot concerné porté à l'Acte d'Engagement)
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Intitulé du lot: LOT 1 : Délimitations du DPAC (sur réseau Est A4, A344, A34 et Aires de service hors concession)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations foncières - Restitution du plan au 1/2000e pour l'élaboration du plan de DPACAutoroute A4 : Bouleurs (77) / Thillois (51) - PR 41+203 au PR 133+780 et Taissy (51) / Auboué (54) - PR 145+000 à PR 299+357- Autoroute A344 : Thillois (51) / Cormontreuil (51) - PR 0+000 à PR 9+545- Autoroute A34 : Cormontreuil (51) / Taissy (51) - PR 113+784 à 115+000Aires de service hors concession : A31 L'Obrion et Loisy (54) PR 271+325 et 271+925
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Durée de l'accord: 70 mois
Intitulé du lot: Délimitations du DPAC (sur Réseau Est en Alsace-Moselle A4, A314 et Aires de service hors concession)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 Prestations foncières - Restitution du plan au 1/2000e pour l'élaboration du plan de DPACAutoroute A4 : Sainte-Marie-aux-Chênes (57) / Reichstett (67) - PR 299+357 à PR 474+698- Autoroute A314 : Metz (57) / Noisseville (57) - PR 0 à PR 3+104- Aires de service hors concession : A31 La Maxe et Saint-Rémy (57) - PR 307+500 et 310+500
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Intitulé du lot: LOT 3 : Délimitations du DPAC (sur Réseau Nord : A1 et Aires de service hors concession)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations foncières - Restitution du plan au 1/2000e pour l'élaboration du plan de DPAC- Autoroute A1 : Roissy-en-France (95) / Dourges (62) - PR 18+800 à PR 187+806- Aires de service hors concession : Phalempin Est et Ouest - PR 199+600 et 200+000- Aires de services hors concession : La Courneuve Est et Ouest - PR 5+300
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Intitulé du lot: LOT 4 : Délimitations du DPAC (sur Réseau Nord : A2, A26 et aires de service hors concession)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations foncières - Restitution du plan au 1/2000e pour l'élaboration du plan de DPACAutoroute A2 : Combles (80) / Hordain (59) - PR 0+000 à PR 42+323Aires de service hors concession : La Sentinelle Est et Ouest - PR 60+400Autoroute A26 : Nordausques (59) / Villers-Guislain (59) - PR 18+829 à PR 147+543Aires de service hors concession A25 : Saint-Eloi et Saint-Laurent (59) - PR 44+500 et 44+800
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Intitulé du lot: LOT 5 : Délimitations du DPAC (sur Réseau Ouest A13, A29sud, A132, A139, A154)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestations foncières - Restitution du plan au 1/2000e pour l'élaboration du plan de DPAC- Autoroute A13 : Douains (27) / Mondeville (14) - PR 67+655 à PR 222+265- Autoroute A29 Sud : Beuzeville (27) / La Rivière-Saint-Sauveur (14) - PR 0+000 à PR 16+720- Autoroute A132 : Pont-l'Evêque (14) / Canapville (14) - PR 0+000 à PR 5+455- Autoroute A139 : Oissel (76) / Grand-Couronne (76) - PR 0+000 à PR 3+180- Autoroute A154 : Val-de-Reuil (27) / Acquigny (27) - PR 0+000 à PR 8+150
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
60, 80, 02, 95, 62, 59
94, 77, 02, 51, 54,55, 57, 67, 10
78, 27, 14, 76
77, 51, 54,
57
95, 62
80, 59
27, 14, 76

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sous-dossier A : Dossier administratif :- Pièce A1 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise,- Pièce A2 : une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :- Qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.- Qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Sous-dossier B : Dossier économique et financier :- Pièce B1 : Déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du ou des lot(s) candidaté(s) et réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Sous-dossier C : Dossier technique :- Pièce C1 : Références :Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années sur des opérations similaires à celles du ou des lot(s) candidaté(s), notamment pour le compte de sociétés concessionnaires d'autoroutes, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Pièce C2 : Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ;- Pièce C3 : Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;- Pièce C4 : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- Pièce C5 : En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- Pièce C6 : Certificats de qualifications professionnelles dont :o Diplôme d'ingénieur géomètre délivré par les écoles habilitées,Et/ouo Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par l'Etat (D.P.L.G.) pour les candidats répondant aux lots 1 à 5o Aménageur foncier, rédacteur foncier, formaliste foncier notamment pour les candidats répondant aux lots 1 à 5La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Senlis

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAPN - Société des Autoroutes Paris Normandie
Adresse postale: 30 Boulevard Galliéni
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Concessionnaire d'Autoroutes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 171-191 Avenue Juliot Curie
Commune postale: NANTERRE Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre: Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel. Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF - SAPN - Secrétariat Général - Pôle Contrats et Marché
Adresse postale: 30 Boulevard Galliéni
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92130
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Source: OJS 2021/S 194-505779 (2021-10-01)
Informations complémentaires (2021-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-566719
Se réfère à l'avis: 2021/S 194-505779
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2021/S 215-566719 (2021-11-02)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 122 564 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-144126
Numéro JO-S: 55

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-01 📅
Nom: Geomexpert
Adresse postale: 1 rue Nicéphore Niepce
Commune postale: Villemandeur
Code postal: 45700
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Nom: Futurmap sas
Adresse postale: 22 rue Jean Jaurès
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 354 880 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-25 📅
Nom: Geofit expert
Adresse postale: GEOFIT EXPERT 7, rue du Fossé Blanc Bâtiment C1
Commune postale: Genneviliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 228 872 EUR 💰
Adresse postale: 7, rue du Fossé Blanc Bâtiment C1
Valeur totale du marché: 157 374 EUR 💰
428 385 EUR 💰
Nom: Cabinet de geometres-experts schaller-roth-simler
Adresse postale: PAEI du Giessen, 6 rue de l'Altenberg
Commune postale: Scherwiller
Code postal: 67750
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: SYSTRA France SAS
Adresse postale: 72 -76, Rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 845 754 EUR 💰
370 850 EUR 💰
360 714 EUR 💰
375 735 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2022/S 055-144126 (2022-03-15)
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Région:
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Fournisseurs:
Cabinet de géomètres-experts Schaller-Roth-Simler FUTURMAP SAS Geofit Expert Geomexpert SYSTRA France SAS
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Dictionnaires, cartes, livres de musique... Cartes Plans cadastraux Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et...